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Full text of "Histoire de la liberté de conscience en France depuis l'Édit de Nantes jusqu'à juillet 1870"

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HISTOIRE 



DE LA 



LIBERTÉ DE CONSCIENCE 



EN FRANGE 



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HISTOIRE 



DE LA 



LIBERTÉ DE CONSCIENCE 



EN FRANGE 



DEPUIS LEDIT DE >ANTE8 JUSQUA JUILLET 187O 



PAR 



Gaston BONET-MAURY 



« L'empire de la loi 
finit où coramcnce celui 
de la conscience. » 

NapulkOxN I•^ 



PARIS 

ANCIENNE LIBRAIRIE GERMER BAILLIÊRE & C- 

• FFLIX ALCAN, ÉDITEUR 

108, BOULEVARD S A I N T - G E R M A I X , 108 



1900 

Tous droits réservés. 



(■■ 






PREFACE 



Nous avons assiste depuis quelques années h une poussée 
d'intolérance et de haine, vraiment surprenante dans notre 
pays fait de bon sens et de générosité. Les passions politiques, 
surexcitées par certains journaux, qui prennent le masque de 
la liberté de parole pour cacher la pire des tyrannies, celle de 
la conscience, se sont déchaînées contre une race, contre une 
minorité religieuse, dont on a voulu faire le bouc émissaire 
de nos épreuves. Au nom de l'unité nationale, on a dénoncé 
tous les non catholiques comme des ennemis de la patrie et 
de la religion, foulant aux pieds le principe immortel de 1789, 
qui reconnaît tous les citoyens, sans distinction de culte, 
comme égaux devant la loi. D'autre part, au nom de la justice, 
on a essayé de discréditer l'armée, cette gardienne de l'honneur 
et de l'indépendance de la patrie. On se serait cru revenu 
aux jours de la Ligue. 

Il m'a semblé que ce moment était bien choisi pour faire 
entendre à nos concitoyens, troublés par le poison du fana- 
tisme, la grande voix de la France libérale du passé. N'est-il 
pas à propos d'opposer à nos modernes prêcheurs d'intolérance 
et de persécution l'exemple d'un Roi , qui a donné à notre pays 
la première charte de liberté religieuse et de princes de l'Eglise 
romaine qui l'ont fait respecter autant qu'il était en eux ? 

N'est-il pas consolant de faire reparaître à notre horizon, 






. -I 



VI PREFACE 



assombri par Poiagc des passions sectaires, la traînée lumi- 
neuse des grandes âmes qui s'appellent L'Hôpital et Henri IV, 
Vauban et Maleslierbes, M™® de Staël et Royer-Collard, 
Athanase Coquerel et Lacordaire? 

N'est-ce pas un devoir pour l'historien de présenter à ces 
prôneurs de je ne sais quelle patrie étroite et inhumaine le 
miroir de la France de ibgS et de 1789, de i83o et de 
i848, jalouse de son indépendance et fière de sa gloire mili- 
taire, mais accueillante à tous les peuples, fidèle à ses tradi- 
tions religieuses ou philosophiques, mais respectueuse de la 
liberté de conscience? 

Tels sont les motifs qui m'ont mis la plume en main. Trop 
heureux si je réussissais, par ce modeste ouvrage, à contribuer 
à l'apaisement des esprits et si je pouvais ramener un bon 
nombre de mes concitoyens sur la route de la vraie tradition 
française, éprise de sincérité et de tolérance, de justice et 
d'humanité ! 



Paris, veille de Pentecôte 1900. 



LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

DEPUIS l'ÉDIT de NANTES JUSQu'eN 187O 



INTRODUCTION 



Définition de la liberté de conscience et de la tolérance. — Corollaires 
de cette liberté. — Rapports avec les sociétés religieuses et avec la so- 
ciété civile. — Obstacles et causes favorables au développement de la 
liberté de conscience en France. 

S'il est un sujet dans lequel il importe de prime abord de 
définir les termes, c'est une étude historique sur la liberté de 
conscience. 11 n'y a pas de terme dont on ait plus abusé que 
ceux de liberté de penser, liberté des cultes ou liberté de 
l'enseignement, ni de mot qui ait donné lieu à de plus into- 
lérables malentendus que celui de tolérance. Aussi Mirabeau 
avait-il raison de dire à la Constituante, à propos de l'article 
lo de la Déclaration des droits de l'Homme : « Ce mot qui 
« essaie d'exprimer la liberté de religion, ce mot me paraît 
(( tyrannique lui-même, puisque l'autorité, qui a le pouvoir 
a de tolérer, attente à la liberté de penser par cela même, 
« et qu'ainsi elle pourrait ne pas tolérer. » Donc, avec le 
grand orateur, nous regardons la tolérance comme une forme 
très imparfaite et presque injurieuse de la liberté de conscience 
et comme telle nous la repoussons ; tandis que nous l'accep- 
tons comme mode des rapports qui doivent s'établir entre des 
églises, des écoles ou des particuliers de convictions diffé- 
rentes. 

La tolérance est le modus ni>endi normal qui doit s'établir 
Bonet-Maury. 1 



2 LA MDERTK DE CONSCIENCE EN FRANCE 

cnlrc . des sociétés religieuses ou des sociétés philosophiques 
habitant le même pays, sous peine de se heurter aux deux 
écueils suivants : ou Ton arrive au régime d'une religion d'État, 
qui n'est satisfaite que lorsqu'elle a opprimé ou détruit toutes 
les autres, comme on l'a vu pour le catholicisme sous Louis 
XIV et pendant la Révolution française pour la constitution 
civile du clergé ; ou l'on déchaîne une guerre de reUgion, qui 
trouble la société et peut même la bouleverser, comme au 
temps de la république d'Angleterre. C'est à ce point de vue 
de l'ordre public que se plaçait Montesquieu, en énonçant 
ces maximes : « Comme il n'y a guère que les rehgions into- 
« lérantes qui aient grand zèle pour s'établir ailleurs, ce sera 
« une très bonne loi civile, lorsque l'Etat est satisfait de la 
« religion établie, de ne pas souffrir rétablissement d'une 
« autre. — Lorsque les lois d'un État ont cru devoir souf- 
« frir plusieurs religions, il faut qu'elles les obligent aussi 
« à se tolérer entre elles *. » 

La tolérance est une vertu qui n'est pas moins nécessaire 
dans les relations entre particuliers. Et parla je n'entends pas 
cette indifférence ou cette insouciance en matière religieuse, 
qui résulte du déclin ou même de Tabsence de toute croyance. 
La tolérance des sceptiques ne mérite pas le nom de vertu, 
car elle ne leur coûte aucun effort. Mais c'est aux croyants, 
aux pratiquants zélés et aux fanatiques d'une idée qu'il faut 
prêcher la tolérance, car dans l'ardeur de leur foi, ils se 
laissent trop souvent entraîner à employer tous les moyens, 
même la contrainte, pour la faire partager h autrui, et c'est 
ce qu'on appelle l'intolérance ou la persécution. Ils n'oublient 
qu'une chose, c'est que les croyances sincères sont le fruit de 
la liberté et que vouloir les imposer par force, c'est attenter à la 
dignité de la conscience ; c'est outrager la majesté de l'image 
divine qui est en nous. La tolérance est donc la marque du 
respect que se doivent les âmes libres et convaincues. 

Ainsi la tolérance est une vertu, tandis que la liberté est un 

I. Esprit des lois, livre XXV, chap. ix et x. 



INTRODUCTION 8 

droit. La liberté de conscience est, suivant la belle définition 
de Jules Simon « le droit de se former librement une con- 
« viction sur la nature de Dieu, sur ses devoirs, sur son ave- 
« nir*. » C'est là le fondement indispensable. Mais, comme 
toute conviction profonde est de nature expansive et ne peut 
vivre sans se manifester, la liberté de conscience renferme le 
droit de prier Dieu à sa guise, le droit de publier et d'ensei- 
gner sa foi philosophique ou religieuse, le droit de s'associer 
à ceux qui pensent comme nous pour rendre un culte ou 
propager nos croyances et même le droit de ne professer 
aucune croyance, sans être inquiété à cause de ces opinions 
et de leur manifestation. La conscience, c'est-à-dire la con- 
naissance de soi-même et denses rapports avec le monde, est 
le trésor le plus sa cré pour tout homme qui pense, celui qu'il 
garde dans son for intérieur avec le soin le plus jaloux, bien 
plus, avec une sorte de pudeur. Il ne faut pas qu'une indis- 
crète curiosité ou qu'un zèle téméraire essaie de pénétrer dans 
le sanctuaire, ou seulement d'en soulever le voile. Vussitôt, 
nous lui crions : « Ne touchez pas à ma conviction, cela ne 
regarde que Dieu et moi-même ! » La violence faite à un 
homme convaincu peut en faire un hypocrite ou un martyr ; 
mais étouffer en lui la foi ou la croyance philosophique, 
jamais ! Il n'y a pour la conviction qu'une façon de mourir, 
c'est de succomber sous les efforts de la raison ou d'une foi 
plus vivante. « On ne détruit que ce qu'on remplace » a ton 
dit excellemment^. 

Ainsi la liberté de conscience et ses dérivés : la liberté d 
prier, de publier et d'enseigner ses opinions sont des droi 
primordiaux de l'homme ; elles dérivent de sa dignité d'êt 
pensant et autonome et de la nature de son Ame, qui éprouve 
pour Dieu une sorte de piété filiale. 

Mais, dira-t-on, il faut distinguer entre la liberté de 



I. Liberté de conscience, 3« édition, p. 288. 

3. Le mot est d'Auguste Comte (V. Considérations philosophiques 
sur les sciences et les savants ; 4® partie du Système de politique posi- 
f/t'e) ; mais l'idée se retrouve dans Quincl. 




4 L% LIBERTR DE COXSCIENCR E\ FR\NCE 

conscience el les formes sous lesquelles elle se produit 
au dehors : le culte, renseignement, la propagande. La 
première, étant tout intérieure, ne gêne personne ; le pou- 
voir ci\'il n'a pas à s'en inquiéter, car la religion qui est 
avant tout une force morale et spirituelle est un bien privé. 
On peut même, comme le faisaient les édits de pacification 
donnés par les rois de France avant TEdil de Nantes, laisser 
pleine liberté au culte domestique. Au contraire, dès qu'une 
religion se manifeste en public, elle intéresse TEtat, gardien 
du bon ordre, car elle exerce une action et peut déterminer 
une réaction dans la société environnante, elle pourrait ame- 
ner des adhésions ou des protestations tumultueuses et, par 
suite, provoquer des conflits violents avec les cultes ou partis 
adverses. N'est-ce pas cette liberté d'exercice des cultes, 
concédée par le chancelier de L'Hôpital, qui a causé le mas- 
sacre de A assy et la sanglante traînée des guerres de religion 
au \\i* siècle? 

L'objection est plus spécieuse que fondée. Sans doute 
l'Etat a le droit et le devoir de prendre des mesures de po- 
lice extérieure, pour empêcher que les cultes ne fournissent 
occasion ou prétexte à des troubles dans la rue. Mais, ces 
précautions une fois prises, la liberté et la protection assu- 
rées à l'exercice de tous les cultes ne peuvent que contribuer 
à la paix en donnant une satisfaction normale au besoin des 
âmes. C'est justement parce qu'on la refusait aux Huguenots, 
parce qu'on les avait poussés à bout et froissés dans leurs 
convictions intimes, qu'ils ont recouru à la force pour con- 
quérir la liberté de conscience. Une conviction ardente res- 
semble à la vapeur d'une chaudière : ouvrez-lui un canal, elle 
deviendra un moteur précieux, si, par contre, vous lui fermez 
toute issue, elle fera sauter les parois de sa prison, dont les 
éclats blesseront les imprudents auteurs de la compression. 

On soulève une autre objection contre la liberté de con- 
science absolue. 11 faut distinguer, dit-on, entre l'intolérance 
théologique ou d'église et l'intolérance civile, c'est-à-dire de 
l'État. La seconde seule est mauvaise, mais la première est 



INTRODUCTION .1 

légitime ; car « il est dans la nature humaine de faire partager 
« aux autres sa foi ou son scepticisme. Ce besoin a engendré 
« les apôtres et les persécuteurs*. » — Comment Jules 
Simon n'a-t-il pas vu la double erreur qu'il commettait et 
sur la nature de la foi et sur les relations entre la société re- 
ligieuse elle pouvoir civil ? Non ! la foi n'est pas, de son es- 
sence, intolérante, tous les apôtres d'une idée philosophique 
ou religieuse ne deviennent pas nécessairement des fanatiques 
ou des persécuteurs. Sans quoi, il faudrait avec Tolstoï, en 
ce seul point d'accord a\ec les lois de son pays, condamner 
toute espèce de prosélytisme-, La propagande d'une idée 
peut fort bien se faire par des moyens qui respectent la li- 
berté d'autrui : la parole, l'exemple, la presse ; c'est l'esprit 
de domination qui, en s'unissantàla foi politique ou religieuse, 
crée l'esprit sectaire et persécuteur. Les chrétiens des trois 
premiers siècles, les stoïciens, les frères Moraves ne se ren- 
dirent pas coupables de cette aberration delà vraie conviction, 
en quoi ils ont été plus fidèles à Tesprit des fondateurs de leur 
culte ou de leur école, que les croisés sabrant les Juifs et les 
Musulmans ou les troupes de Simon de Montfort massacrant 
les Albigeois. 

Il n'est pas moins faux de dire que l'intolérance religieuse 
est légitime. Ce qui est légitime, de la part des chefs d'une 
église, ou d'une société de morale ou de philosophie, c'est 
de n'admettre dans son sein que ceux qui se soumettent à ses 
rites ou à ses statuts et d'en exclure ceux qui les violent ou 
en renient les principes. Les premiers chrétiens étaient dans 
leur droit en n'admettant au baptême que des néophytes, 
éprouvés par un long noviciat et qui faisaient ouvertement pro- 
fession de la foi apostolique. Ils étaient également dans leur 
droit en refusant de brûler l'encens devant les statues des 
dieux payens ; ce n'était pas là de l'intolérance, car ils lais- 
saient leurs concitoyens libres de rendre ces hommages. 

I. J. SiMox. Liberté de conscience^ 3® éd., p. loi, io6, 107. 
3. Léon Tolstoï. Article sur les rapports de TÉglise et de l'État, dans 
Xdi Fortnightijr lies'icsv, d'a>ril 189 1. 



6 LA LIBERTÉ DE «'.ONSCIE.NCE EN FBANCE 

Comment n'aperçoit-on pas qu'il y a une relation étroite 
entre la tolérance religieuse et la tolérance civile, entre Fin- 
tolérance ecclésiastique et celle de l'Etat ? L'histoire des règnes 
de Louis XIV et de Louis XV en fournira d*amples preuves. 
« Il est impossible, a dit J.-J. Rousseau, de vivre en paix 
« avec des gens qu'on croit damnés, les aimer serait haïr 
« Dieu, cpii les punit ; il faut absolument qu'on les ramène 
« ou qu'on les tourmente. Partout où l'intolérance théolo- 
« gique est admise, il est impossible qu'elle n'ait pas quelque 
« effet ciAil et, sitôt qu'elle en a, le souverain n'est plus sou- 
« >erain, même au temporel. Dès lors les prêtres sont les 
« vrais maîtres*. » 

Cette observation s'adresse jwirliculièrement aux religions 
d'État, mais, en toute religion, il est bon que les ministres 
prêchent aux fidèles la tolérance et réclament de l'État la li- 
berté. La tolérance entre particuliers et confessions rivales 
fera faire peu à peu aux citoyens l'apprentissage de la liberté. 
Car il ne suffit pas qu'elle soit inscrite dans les lois ; si Tin- 
tolérance règne dans les esprits, elle peut réduire la liberté 
de conscience à n'être plus que lettre morte. Mais, si cette 
dernière est entrée dans les mœurs, elle ne sera pas moins 
favorable aux sociétés particulières qu'à la prospérité publique. 
Il y a, en effet, entre le sentiment religieux ou la philosophie 
et la liberté une correspondance étroite et comme une affinité 
d'essence. Le sentiment religieux et l'étude de la sagesse 
tendent à la liberté, comme les yeux du petit enfant se tour- 
nent d'eux-mêmes vers la lumière ; car ils ont besoin d'elle 
pour s'épanouir et porter leurs fruits. Au contraire, soumis 
à la contrainte par l'autorité, ils s'atrophient et deviennent 
stériles. De même, il y a identité de nature entre la tyrannie 
et l'absence de religion ou de philosophie. Aucun despotisme 
n'a été plus violent, ni plus cruel que celui des athées de 1798 
ou celui de Louis XIV. A ces deux époques néfastes, le sanc- 
tuaire de la conscience a été le dernier refuge de la liberté 

I. Contrai social, chap. viii, la Religion civile. 



I.VrnODLCTION 1 

proscrite ou errante, comme il l'avait été au temps de la ré- 
vocation de rÉdit de Nantes ou de la destruction de Port- 
Royal. 

Un des premiers effets de la liberté des cultes est d'exciter 
entre les confessions diverses une émulation féconde sur le 
terrain de la science, des lettres et de la charité. Chacune 
d'elles se piquera d'honneur d'avoir les plus savants théolo- 
giens ou les missionnaires les plus intrépides ; elles rivalise- 
ront de zèle dans la direction de leurs ouailles ou dans la 
tenue de leurs asiles de vieillards et d'orphelins. Et cette 
concurrence de tous les dévouements profitera à l'amélioration 
morale et matérielle de la société civile. Au lieu de faire cou- 
ler des flots de sang et d'encre, la religion amollira les cœurs 
et leur fera étendre le baume de la sympathie sur les plaies 
sociales. Les arts et métiers, le commerce et l'industrie pro- 
fiteront eux-mêmes de cet apaisement des querelles religieuses ; 
car la sécurité des croyances qui nous sont plus chères que 
tout, fera renaître la confiance dans un durable avenir de 
paix intérieure et, partant, encouragera les entreprises de 
longue haleine qui sont les plus lucratives., Ainsi la liberté 
de conscience sera salutaire à la société civile, comme aux 
églises diverses, par le jeu normal des plus nobles facultés 
de l'âme. 

La religion, associée au despotisme, se corrompt et devient 
un fléau social, mais, unie à la liberté, elle est la sauvegarde 
des consciences et la bienfaitrice du peuple. Celte loi, qui 
est comme la conclusion de l'étude psychologique de la re- 
ligion, nous explique pourquoi celle-ci a causé tant de maux 
en France, pourquoi elle y a déchaîné le fléau des guerres 
civiles et fait couler tant de sang dans des émeutes ou des 
révolutions. C'est que la liberté de conscience y est venue au 
monde très tard et a été longtemps mal observée par le Gou- 
vernement ; c'est que, même une fois proclamée par les cdits 
ou les décrets, elle était si peu entrée dans les mœurs, que 
les actes d'intolérance y étaient vite absous par l'opinion 
populaire. 



8 lA MIIKUTK DK CONSCIENCE EN KllANCE 

\i{ pourlani, si elle ne triompha pas plus tôt, ce ne fut 
[)as faute d'une élite favorable à la tolérance qui se com- 
[K)sait cV humanistes et d'évêques lettrés comme Erasme, 
Briçonnet et (i. du Bellay ; de magistrats et de jurisconsultes 
tels qu'Anne du Bourg et Cujas, enfin et surtout de quel- 
ques honmies politiques à la fois très patriotes et très équi- 
tables. Le chancelier de L'Hôpital, rédacleiu- de l'édit de 
janvier, Bodin, Tillustre jurisconsulte, Etienne Pasquier 
ot les membres du Parlement, qui appuyèrent la requête 
de Tamiral Coligny en i56i, Henri IV, Sully et Vauban 
furent les vrais précurseurs non pas seulement de la tolé- 
rance, mais de la liberté des cultes dans notre pays. L'Édit 
de Nantes fut la première charte de la liberté religieuse 
en Europe. Mais, hélas ! ces hommes, comme tous les pro- 
phètes, étaient tellement en avance sur leur siècle, qu'ils 
furent méconnus de la grande masse de leurs contemporains 
et qu'ils ne purent faire prévaloir les conseils de la sagesse 
politique et de leur patriotisme prévoyant. Ils furent vaincus 
non seulement par les partisans de l'intolérance et de la con- 
trainte en matière de religion qui, dans les deux camps, 
prirent souvent le masque de la religion pour cacher leurs 
auibitions de coterie ou de famille, mais aussi par des causes 
inhérentes à notre génie national. 

La première fut la conception de la religion comme un rite 
public, de l'obserxalion uniforme et inunuable duquel dépend 
le salut de la nation, comme des particuliers. Notion toute 
romaine! Dès lors, quiconque refuse de prendre part aux 
sacrements orthodoxes ou à la procession de la fête consacrée 
doit être contraint de le faire, sous peine de châtiment, de 
peur d'attirer le courroux de la divinité sur la cité ou le pays. 
Tout dissident de la religion d'État est considéré comme im 
ennemi public et, si on ne peut le ramener, il faut l'expul- 
ser du territoire national. Los commandements de l'Église 
olïidelle sont assimilés à des lois civiles. 

La seconde cause d'intolérance fut le privilège obtenu dès 
i56o, par le clergé catholique en France de tenir des assem- 



INTRODUCTION g 

blées quinquennales pour voter et répartir les subsides en 
argent, qu'il accordait bénévolement au Trésor royal, toujours 
en détresse. Grâce à ce « don gratuit », il réussit à recon- 
quérir le monopole du culte public dans le Royaume. Ou- 
blieuse des nobles exemples donnés par un saint Martin (de 
Tours) et un saint Hilaire (de Poitiers) et par une pléiade 
d'évêques, T Église catholique gallicane réclama Tappui du 
pouvoir royal, pour se débarrasser, d'abord au moyen âge 
des Juifs ; puis de ceux qu'elle taxait de « prétendus Réfor- 
més », enfin de « Messieurs de Port-Royal ». Elle ne comprit 
pas que la concurrence des uns et des autres lui était plus 
utile que nuisible et demanda, sans relâche, leur suppression 
jusqu'à ce qu'elle l'eût obtenue par la révocation de l'Édit 
de Nantes (i685). Depuis ce moment, la cause de la liberté 
de conscience fut perdue en France ! 

Grâce à l'initiative d'Antoine Court et à l'héroïsme des pro- 
testants du Désert, la conscience fit valoir ses droits à la 
hberté ; les philosophes du xviii® siècle plaidèrent la cause de 
la tolérance devant l'opinion publique qui se réveilla et im- 
posa à Louis XVI l'Edit de 1787. Mais, pendant la Révolu- 
tion, sous le premier Empire et la Restauration, la liberté de 
conscience, inscrite dans les lois, subit de graves atteintes. 
C'est seulement sous la monarchie de Juillet et pendant la 
République de i8/i8, qu'elle entra dans les mœurs et reprit 
son développement normal. Au coup d'Etat du 2 décembre, 
elle subit une éclipse qui dura dix ans, pour reparaître avec 
un éclat nouveau dans la deuxième partie du règne de Napo- 
léon III. 

Ce sont ces alternatives de défaites et de victoires de la 
liberté de conscience que nous allons narrer, en recueillant 
deux séries de témoignages : les actes du pouvoir civil, édits 
des rois, arrêts des parlements, lois ou décrets des assemblées, 
d'une part, et, de l'autre, les ouvrages des écrivains, articles 
de presse ou discours à la tribune, qui représentent l'opi- 
nion publique. Les premiers sont tantôt en avance, tantôt 
en retard sur les seconds ; c'est ainsi que l'Édit de Nantes 



lO LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FllANCE 

et les décrets de la Convention sur la séparation de TÉglise 
et de rÉtat devancèrent l'opinion publique. Par contre, ce 
fut l'opinion des libres penseurs du xviii® siècle qui précéda 
et détermina l'Édit de tolérance de 1787. Mais, à toute 
époque, on verra qu'il y a eu corrélation étroite entre la li- 
berté politique et la liberté philosophique ou religieuse, de 
sorte qu'on peut poser, en principe, que la liberté de con- 
science n'a pas de pire ennemi que le despotisme politique, 
ni de meilleur soutien que la liberté de la parole et de la 
presse. 



'^ 



CHAPITRE PREMIER 

HENRI IV, l/ÉDlT DE >A>TES ET SON OBSERVATION 
JLSQl'a la mort de MAZARl.N 

(1598-1661) 

I. Situation do la France à l'avènement de Henri IV, sa pensée poli- 
tique et sa conception de la liberté de conscience. — § 3. L'Edit de 
Traversy et l'Édit de Nantes. — § 3. Accueil fait à l'Edit par l'opinion 
et par les Parlements et Édits complémentaires. — § 4- Observation de 
l'Édit (1598-1617). — § 5. Troubles et violences (1617-1629). — 
§ 6. L'Édit observé (1629- 1661). — § 7. Influence sur la paix et 
prospérité publiques. 

§ I. — Il faut se représenter Tétat déplorable où Henri III 
laissa le royaume à sa mort pour mesurer la grandeur de la 
tâche accomplie par Henri IV. Voltaire a le premier salué 
un héros, au sens antique du mot, dans ce roi qui, après 
avoir conquis sa couronne à la pointe de Tépée, estimait peu 
sa gloire auprès de la paix et du bien-être assurés à ses plus 
humbles sujets. Si la Henriade est une médiocre épopée, elle 
est grande par le témoignage rendu à ce souverain vraiment 
libéral. La France en 1689 était divisée en deux camps enne- 
mis, entre lesquels il y avait guerre, et guerre pour la cause, 
qui, touchant les biens les plus précieux des hommes, leur 
conscience et le salut de leur âme, avait le don de les 
passionner au plus haut degré. Depuis près de trente ans, 
catholiques et protestants se combattaient les armes à la 
main, les injures à la bouche ; dans chaque province, les 
prêches étaient troublés, les églises saccagées, les villes assié- 
gées, les vaincus expulsés ou massacrés ; les campagnes, 
dévastées par la guerre et désertées par le paysan, restaient 
en friche, le commerce était interrompu par les bandes de 
soldats qui rançonnaient les voyageurs sur les routes, le trésor 



12 LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

royal prive de ses revenus ordinaires ; en deux mots, la vie 
économique et morale de la nation était paralysée par la 
guerre civile. Le regard du voyageur n'apercevait partout que 
ruines d'églises ou d'abbayes, places fortes en construction, 
troupes en marche. Les cimetières se peuplaient des victimes 
innombrables de la guerre, de la disette et de la maladie. La 
France était divisée, appauvrie et déjà l'Espagnol, en inter- 
venant dans nos dissensions, convoitait la meilleure partie du 
butin. Voilà ce que le fanatisme religieux avait fait du plus 
beau royaume de la chrétienté ! Lorsque Henri de Navarre 
fut salué roi à Saint-Cloud par le gros de Farmée royale, la 
haine confessionnelle était encore si vivace que bon nombre 
de seigneurs catholiques partirent, en disant qu'ils aimeraient 
mieux mourir que de souiîrir un roi huguenot, et que 
quelques Protestants, de leur côté, firent défection en allé- 
guant que leur conscience leur interdisait de servir un prince 
qui s'engageait à protéger l'idolâtrie catholique, par exemple 
la Ti^émoille. La meilleure part néanmoins, trois princes du 
sang et une vingtaine de seigneurs et de grands officiers de 
la couronne, tels que François d'Orléans, Montmorency, 
Chabot, Schomberg, restèrent fidèles à celui que le parti 
des ]>oliliques avait déjà proclamé, en 1076, le « Protecteur 
des Eglises catholkiues et réformées associées ». 

On a dit à tort de Henri IV qu' « il avait assez de géné- 
rosité dans son scepticisme pour être tolérant ». Nous pen- 
sons, au contraire, qu'il s'ékna à la notion de la vraie 
liberté religieuse par esprit de justice, autant que par né- 
cessité politique. Qu'il fût indifférent à Tégard de telle ou 
telle forme de culte ou formule dogmatique, cela est pro- 
bable, il n'avait pas impunément changé trois fois de con- 
fession. Mais il nous jxu*aîl impossible qu'il eiil entièrement 
effacé la forte empi*einle biblique qu'il avait reçue de sa 
mère Jeanne d'Albrel. Clela ressort avec évidence du contenu 
et du style même de ses lettres. Henri IV avait gardé de son 
éducation ime foi profonde en Dieu et en sa providence, une 
invincible espérance dans le triomphe de la juste cause et 



. DE HENRI IV A L\ MORT DE MAZARIN l3 

enfin la pratique de la charité. Mais, ce qu'il aima par dessus 
tout, ce fut le peuple, ce paysan de France qu'il avait vu 
foule par les soudards, fanatisé par les ligueurs, ruiné par 
trente années de guerre civile. Il eut pitié de sa pauvreté, de 
ses longues souffrances et il se promit bien de lui assurer la 
paix et la sécurité de ses campagnes, dont il avait tant besoin 
pour reprendre ses travaux et parvenir h un peu d'aisance. 
Or, il était bien démontré, par une expérience qui avait coût<'^ 
tant de sang et de ruines, que les Huguenots ne pouvaient 
être ni anéantis, ni ramenés par la force dans le giron de 
l'Eglise. 

D'autre part, l'insuccès des tentatives de Charles-Quint 
auprès des luthériens d'Allemagne (Intérim d'Augsbourg) 
prouvait qu'il fallait renoncer à la chimère de la réunion des 
deux églises. Henri IV, par esprit de justice et pour acquitter 
une dette d'honneur envers ses anciens compagnons d'armes, 
plus encore que par politique, voulut faire sa part aux deux 
confessions chrétiennes et s'efforça, en imposant à chacune 
des concessions, de les amener à se tolérer et à se respecter 
sous l'égide des lois. Ces vues libérales, par lesquelles il 
devançait son siècle, ressortent de sa correspondance. « Ce 
(( que j'ai fait, écrit-il à l'un de ses ambassadeurs à Rome au 
(( sujet de l'Edit de Nantes, est pour contester et rassurer 
(( le général de ceux de la religion et, en ce faisant, protéger 
« les catholiques qui vivent encore en grand nombre dans 
(( les villes occupées par les Réformés*. » 

§ 2. — Et ses actes furent conformes à ces principes. 
Par l'édit de Traversy (lôgC) qui confirmait la déclaration 
de Saint-Cloud(i589) etle i°'*édit de Mantes (/j juillet iSgi) 
le roi de France et de Navarre s'engageait à maintenir la 
religion catholique apostolique et romaine sans y rien innover ; 
il ordonnait la restitution aux anciens titulaires des égUses, 
presbytères et bénéfices ecclésiastiques, dont les protestants 



I. V. Lettres-missives de Henri IV en 1697 et iSgS. Voyez encore 
lettres à Mornay du Plessis, à Schomberg. 



l!\ LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANGE 

s'étalent emparés pendant les guerres ; assurait Texercice du 
culte catholique dans toutes les villes, même celles qui 
étaient au pouvoir des réformés. Rien de plus légitime ; 
mais, ce qui était fâcheux — parce que dans les villes où les 
protestants étaient en minorité, le magistrat ne leur avait pas 
assigné de cimetière propre suivant la Convention de Fleix ; 
— c'est que Fédit de Traversy interdisait aux Réformés 
d*inhumer leurs morts dans les cimetières catholiques. Cet 
édit donnait aux catholiques les satisfactions réclamées, en 
leur nom, par le Pape et l'assemblée du clergé de iSgS. 

Henri IV voulut faire, à leur tour, aux Réformés leur part 
raisonnable de liberté et, après vingt et un mois de négo- 
ciations avec leur assemblée politique dans lesquelles on fit 
preuve, de part et d'autre, de beaucoup de tact et de patience, 
il signa, le i3 avril 1598, à Nantes, l'Edit « perpétuel et irré- 
vocable » , qui octroyait la plupart des demandes faites par le 
synode de Saumur. L'Edit de Nantes se compose de quatre 
actes connexes * : l'Edit propre en 75 articles qui furent seuls 
publiés, les premiers (56) et les seconds (28) Articles secrets 
et un brevet. Les articles publics assuraient aux Réformés 
l'entière liberté de conscience dans toutes les villes du royaume 
(Art. 6), mais' restreignaient le libre exercice du culte aux 
villes où il avait existé en iSgô et 1697, et partout où les 

^ m, 

Edits de Poitiers, Nérac et Fleix l'avaient permis, c'est-à-dire 
à deux villes par bailliage (Art. 7 a 11). On leur permettait 
de bâtir des temples, partout où le culte était autorisé et 
ordonnait aux maires et échevins de leur assigner les cime- 
tières en lieu commode (Art. 27-29). Tous les Réformés 
étaient déclarés capables de tenir tous états, offices et charges 
publics (Art. 28) ; et surtout, on visait à ce que la justice 
leur fût rendue sans suspicion, haine ou faveur, en mainte- 
nant la Chambre mi-partie, qui existait déjà à Castres et en 
créant d'autres à Rordeaux, à Nérac, Grenoble et des Chambres 



I. V. pour les négociations préliminaires elles appréciations le Bul- 
letin d'Histoire de Protestantisme français. (Mai- Juin 1898). 



DE HENRI IV A LA MORT DE MAZARIN î5 

de rÉdit aux parlements de Paris, de Rouen et de Rennes 
(Art. 3o à 53). 

Les Articles secrets étendaient la liberté de conscience aux 
ministres, professeurs et maîtres d'école regnicoles ou autres ; 
pourvoyaient aux secours religieux à donner aux malades et 
prisonniers protestants et remettaient pour Tinstant en garde 
aux Réformés, comme garantie, 200 places de sûreté, dont 
le roi s'engageait à entretenir les garnisons et nommer les 
gouverneurs d'accord avec eux. Par contre, les Réformés 
étaient obligés d'observer les fêtes et les lois de l'Église 
catholique en matière de mariage. Enfin, par le brevet du 
i3 avril, Henri IV assignait aux Réformés une gratification 
annuelle de 45 000 écus par an, afin de pourvoir au traite- 
ment des ministres et professeurs des Académies et collèges 
(Article secret). 

Telles étaient les principales dispositions de l'Edit de 
Nantes. Henri IV montra qu'il entendait bien qu'il ne restât 
point lettre morte, en envoyant, dès qu'il fut enregistré, des 
commissaires dans chaque province pour le faire exécuter et 
plus tard il accordait aux Réformés le droit d'élire deux 
députés-généraux, qui seraient en permanence auprès du Roi 
pour lui signaler les contraventions. 

§ 3. — En somme, l'Edit de Nantes fut la première ordon- 
nance, par laquelle un souverain laissait une portion de ses 
sujets professer une religion différente de la sienne et il a 
été appelé, avec raison, la première charte de la liberté de 
conscience en Europe. 

Mais, si nouvelle était cette idée de la coexistence de deux 
cultes dans le même royaume et si excités étaient les fana- 
tiques des deux confessions, que l'Edit ne fut approuvé que 
par un petit nombre de sages et de patriotes, tels que de 
Thou et Schomberg, du côté catholique, et chez les Réfor- 
més : DupJessis-Mornay et Sully, Théodore de Bèze * et il 



I . V. Lettre de Bèze à l'assemblée de GhâtellerauU. Comp. Elie Benoît, 
Hist. de l'Edit de Nantes, H, p. a/jCi. 



l6 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

provoqua des mécontentements dans les deux camps. L'as- 
semblée réformée de Châtellerault regretta qu'il « ne pourvût 
pas à toutes les nécessités des églises » et les Parlements 
s'opposèrent tant qu'ils purent à l'enregistrement. Celui de 
Paris ne l'enregistra qu'après plusieurs jussions, et d'une 
verte harangue de Henri IV *. Les Parlements de Rouen et 
de Bordeaux résistèrent aussi jusqu'au 23 septembre iSgg ; 
celui de Grenoble jusqu'au 27 septembre; celui de Dijon 
jusqu'au 12 et celui de Toulouse au 19 janvier 1600; celui 
de Rennes, le 19 juillet et Aix en Provence, le 11 août. 
L'assemblée du clergé de France, réunie à Paris, en 1598, 
se montra plus modérée à l'égard de l'Edit de Nantes *, sans 
doute parce que le roi avait vaincu de haute lutte la résis- 
tance de quelques prélats influents. 

Le roi voulut étendre au Béarn les bienfaits de la liberté 
de conscience établie en France, en rendant l'Édit de Fon- 
tainebleau (1599). Par cet acte les évêques de Lescar et 
d'Oléron étaient rétablis et pourvus de pension sur la cassette 
royale, mais non pas admis à siéger aux Etats. La célébra- 
tion de la messe fut autorisée à Lescar, Nay, Oloron, Orthez 
et en huit autres lieux principaux dépendant de patrons 
catholiques. Six ans plus tard, lorsqu'une requête fut pré- 
sentée par les évêques de Tarbes, d'Acqs et d'Aire, à l'assem- 
blée du clergé de i6o5, qui demandait la mainlevée du 
séquestre mis jadis par Jeanne d'Albret sur les biens ecclé- 
siastiques du Béarn et de la Basse-Navarre, Henri IV fit une 
réponse équitable ; il refusa la mainlevée, mais il octroya aux 
catholiques i 5oo écus, pris sur les revenus des patrons 
laïques. 

Henri I\ ne fut pas moins généreux pour une autre mi- 
norité, les Israélites, qui, depuis 1894, végétait dans une 
demi-servitude. Par ses lettres patentes du 20 mars i6o3, il 
prit sous sa protection et sauvegarde les vingt-quatre familles 



1. V. Lettres -missives de Henri IV, t. V, p. 89. 

2. V. Lettre de la Noue à Mornay, 28 nov. 1598. 



DE IIENUI IV A LA MOUT DE MAZAllIX ly 

juives, établies à Melz, « parce que, durant les derniers 
« troubles, elles s'étaient employées à aider ceux qui y 
« avaient charge pour le service du Roi. » 11 leur permettait 
de trafiquer et négocier suivant leurs franchises, libertés et 
coutumes. 

Ces divers actes sont les compléments logiques de TKdit 
de Nantes et animés du même esprit de liberté religieuse. 
« Par TEdit de Nantes, a dit excellemment Augustin Thierry, 
Henri IV fit une transaction entre la justice naturelle et la 
nécessité sociale et devança les autres peuples chrétiens dans 
les vues de la société moderne, qui sépare TEglise de TKtat, 
le devoir social des choses de la conscience. » 

§ l\, — Le caractère général de la période où nous entrons 
(i 598-161 8) c'est Tobservation plus ou moins exacte de 
FEdit de Nantes. Pendant la première partie de son règne, 
Henri IV s'efforça de tenir la balance égale entre les deux 
confessions, semblables à deux lutteurs qu'on aurait désarmés, 
mais qui se menaceraient encore du poing. Il laissa toute 
liberté aux protestants comme aux catholiques, de tenir les 
assemblées, dans lesquelles ils discutaient leurs intérêts. 

On sait que le clergé catholique avait obtenu de la royauté, 
depuis Charles IX, le droit de convoquer tous les cinq ans 
des députés de tous les diocèses de France, afin de répartir 
entre les provinces la quote-part de la somme destinée à 
payer les quartiers de rente sur l'Hôtel de ville et, en cas 
extraordinaire, de voter un don gratuit au gouvernement. 
Ces assemblées se réunirent cinq fois ( 1 598-1600- 1602 - 
i6o5-i6io) jusqu'à la mort de Henri IV et s'occupèrent des 
rapports avec les Huguenots. 

L'assemblée catholique de 1598 protesta contre Tassujétis- 
sement des catholiques aux Chambres mi-partie et constitua 
un fonds pour l'entretien des ministres protestants convertis 
qui fut d'abord de 3 000 écus et fut doublé dix ans après \ 



I. L'écu de 3 livres valait alors environ 6 fr. 26 ; cela faisait 18 760 
francs environ. 

Bo'et-Maury. 2 



l8 LA UBERTÉ DE CONSCTENCE EN FRANCE 

Ainsi, ne pouvant plus recourir à la force pour convertir 
les hérétiques, le cierge allait essayer la corruption vénale. 
Quelle idée se faisait-il donc de la conscience en suppo- 
sant qu'elle se donnerait au plus offrant? Et quel cas 
pouvait-il faire de quelques misérables qui se feraient catho- 
liques pour une bouchée de pain? L'assemblée de 1602 ne 
se montra pas plus libérale, en demandant qu'on exclût les 
commis protestants des bureaux des receveurs particuliers et 
provinciaux du clergé (Requête de Tévéque de Nîmes). Celle 
de 1 608 chargea Tarchevêque* de ^ ienne de se plaindre au 
Roi des entraves que les Huguenots avaient apportées à Texer- 
cice du culte catholique à Montauban, La Rochelle, Mont- 
pellier et Saint- Jean-d'Angély. 

Henri IV, après les modifications qu'il avait apportées à 
la première rédaction de Tl^ldit de iSgS, tint ferme à Tobser- 
vation des articles et ne fit plus aux catholiques qu'une 
concession, grave il est vrai par les conséquences qu'elle 
devait avoir. Cédant aux sollicitations de Clément A HI, il 
donna, en septembre i6o3, des lettres-patentes pour le réta- 
blissement des Jésuites, qui avaient été bannis par acte du 
Parlement à la suite de l'altentat de Jean Chatel (iSg^). Les 
magistrats de la cour de Paris, entre autres Achille de Harlay, 
eurent beau remontrer au roi l'imprudence qu'il y avait à 
laisser se reconstituer une compagnie de religieux qui, pen- 
dant la Ligue, avait fomenté tant d'intrigues, le roi passa 
outre et ordonna d'enregistrer les lettres le 2 janvier 160/4. 
Henri Y\ , pensant qu'il était utile d'avoir auprès de lui un 
Jésuite pour lui répondre de la docilité des autres, choisit 
l'un d'eux le P. Collon, pour confesseur: son exemple 
devait être imité par tous ses successeurs jusqu'à Louis XV. 

Les Réformés, pendant la même période, tinrent cinq 
synodes nationaux à Montpellier (1598), Cergeau (iGoi), 
Gap (i6o3), La Rochelle (1C07) et Saint-Mai xent (1C09). 
Il s'en fallait de beaucoup que la tolérance fut entrée dans 
les mœurs, témoin la décision du synode général de Gap 
(i6o3), qui crut devoir ajouter à la confession de La Rochelle 



DE lïENRl IV A LA MORT DE M\ZARr\ I9 

un article déclarant qnc « le pape était TAnléchrist annoncé 
par l'Apocalypse. » Il faut se transporter dans ces siècles 
d'intransigeance pour s'expliquer de pareilles violences de 
langage. Le Pape n'avait-il pas déclaré dans une audience 
publique donnée aux cardinaux de Joyeuse et d'Ossat 
(27 mars lÔgg), que « la liberté de conscience accordée à 
« tout chacun était la pire chose du monde et que ce maudit 
« Edit de Nantes, qui la permettait, était pour lui une aussi 
« grande injure que si on lui eut fait une balafre au visage ». 
Le légat s'étant plaint de l'article, le gouvernement du Koi 
intervint auprès des synodes suivants qui, sans désavouer la 
doctrine de Gap, renoncèrent à Tinsérer dans la Confession 
de foi. 

La faveur la plus importante obtenue par les Réformés, 
fut d'avoir en permanence à la Cour deux députés généraux 
pour défendre leurs intérêts, comme les assemblées du clergé 
catholique avaient leurs agents généraux, l^'un devait être 
pris dans la noblesse ; l'autre dans le tiers-état. Le roi les 
choisit sur une liste de six candidats présentés par rassem- 
blée de Saumur (iSgg). 

Mais hélas ! les menaces d'orage reparurent à Thorizon, 
amassées par le parti espagnol et par certains catholiques 
intransigeants. On entendit à Paris, pendant Thiver de iCo5 
à 1606, des prédicateurs aussi violents que sous la Ligue, 
dénoncer le péril du triomphe de Thérésie, par allusion à 
l'alliance de Henri IV avec l'Angleterre et les Pays-Bas. Des 
processions de Carmélites, de Capucines couronnées d'épines, 
organisées dans les rues de la capitale, surexcitaient le lana- 
tisme populaire, ce monstre à peine endormi ; ceux qui 
avaient provoqué ce réveil du fanatisme furent sans doute 
stupéfaits du résultat. 

' A vingt ans de distance, il se produisit un nouveau régi- 
cide; un exalté, auquel on avait persuadé que « le Roi, en 
« faisant la guerre au Pape, la faisait à Dieu, d'autant que le 
« Pape est Dieu », assassina le roi de France, croyant 
comme Jacques Clément faire anivre pie en supprimant 



20 LA Linr-RTE DE COXSCIFNCE EX FRANCE 

rhérélique. Mais comme les temps étaient changés ! Tandis 
que le peuple de Paris avait accueilli la nouvelle de la mort 
de Henri III avec une joie indécente, ce même peuple versa 
des larmes sincères à la mort du « bon roi Henri ». Les 
cœurs, à ce moment, furent rapproches par l'unanimité de la 
douleur, comme en i6o5 ils Favaienl été par une joie una- 
nime. La garde des portes de la capitale fut confiée à des 
bourgeois des deux confessions (i 4 mai 1610). 

Duplessis-Mornay, gouverneur de Saumur, dès qu'il 
apprit la mort du Roi, convoqua les magistrats et leur tint ce 
langage, imbu du même esprit que Tauleur de TEdit de 
Nantes : « Qu'on ne parle plus entre nous de Huguenots et 
« de Papistes ! Ces mots sont défendus par les édits. Quand il 
« n'y aurait pas d'édits au monde, si nous sommes Français, 
(( si nous aimons notre patrie, nos familles, nous-mêmes, 
« ils doivent être désormais effacés en nos âmes. Il ne faut 
« plus qu'une écharpe entre nous. Qui sera bon Français, 
(( me sera citoyen, me sera frère. » Nobles et loyales paroles, 
qui font écho à celles du chancelier de L'Hôpital, aux états 
généraux d'Orléans, mais qui, hélas î n'étaient pas encore 
comprises par tous. 

Néanmoins, l'opinion générale, à Paris surtout, se pro- 
nonça si énergiquement en faveur du maintien de la concorde 
religieuse^, condition nécessaire de la paix publique, que les 
conseillers intimes de la reine : Concini, d'Kpernon, laissè- 
rent les ministres du feu roi : les chanceliers Brulard de 
Sillery, Neufville de \illeroy, secrétaire d'Etat aux affaires 
étrangères et le président Jeannin, continuer d'abord sa poli- 
tique libérale*. On garda Sully au conseil, bien qu'il fût peu 
aimé de la' Reine. Xa régente fit écrire à Duplessis (i5 mai) 
qu'elle voulait que « toutes choses continuassent en l'ob- 

1. Voir Nicolas Pasquier. Exhortation au peuple sur la concorde, 
Paris, 161 1. L'aulcur était conseiller et maître des requêtes du Roi. 

2. Voir dans Perren». 1/ Église et l'Etat sous Henri IV, un por- 
trait finement trace de ces trois anciens ligueurs. Jeannin se distingua 
par son esprit de conciliation, en religion pomme en politique (tome I, 
p. a8). 



DE HENRI IV A LA MOUT DE MAZARIN 2 1 

« servation des Kdils » et en effet, huit jours après, à la 
requête des députes généraux, et pour contenir les Huguenots 
en leur devoir, elle rendit une déclaration (22 mai) con- 
firmative de TEdit de Nantes et dont les considérants sont 
encore animés de Tesprit de Henri IV. « l^'expérience ayant 
« appris aux rois nos prédécesseurs, disait la Keine, que la 
« fureur et la violence des armes n'a\ aient pas seulement été 
« inutiles pour faire retourner à Téglise catholique leurs 
« sujets, mais dommageables, qui fut cause qu'ils eurent 
(c recours à la douceur... » 

Louis XIII, à sa majorité, publia une déclaration (i***" oc- 
tobre i6i4)«. par laquelle il confirmait tous les précédents 
édits de pacification. 

Les États généraux s'ouvrirent à Paris le 27 octobre 161 4 
sous la présidence d'honneur du jeune roi, mais sous la 
direction effective du rusé chancelier de Sillery. Tandis que 
le tiers-état était favorable à la Hberlé des cultes, le clergé 
gallican, si jaloux de ses droits, ne montra guère de respect 
pour ceux des autres confessions. Comme Ta si finement 
observé M. Georges Picot % il ne voulait ni du retour aux 
guerres de religion, ni de la tolérance qui lui semblait une 
abdication de sa foi. Ainsi par l'article 2^2 de ses cahiers, 
la Chambre ecclésiastique exprimait le vœu : « que Texer- 
« cice de la religion prétendue réformée fût interdit et dé- 
« fendu en ce royaume. Mais, disait-elle, au cas que Votre 
« Majesté ne pût de présent empêcher ledit exercice, qu'au 
« moins en attendant que la bonté divine y ait pourvu, il 
« plaise à Sa Majesté de ne rien permettre à ceux qui en 
« font profession , que ce qui leur était permis au décès du 
« feu roi et casser et annuler tout ce qu'ils auraient entre- 
« pris durant le temps de sa minorité. » 

L'article 2^17 voulait qu'on interdit aux ministres de la 
religion prétendue réformée d'aller aux hôpitaux visiter les 
malades de leur culte. L'article 293 demandait que l'on 

I. Ilisloire des fatals généraux, 111, p. aaO. 



23 LA LIBERTE DE COSCIENCE EN FRA>XE 

poursuivît les pères qui empêchaient leurs enfants ou qui- 
conque leur est soumis cVembrasser la religion catholique. 
I/article 296, enfin, demandait qu'on fermai les collèges 
ou séminaires que les Réformés avaient ouverts à Charenton, 
Saumur, CIcrmont en Beauvaisis, etc. , et qu'on ne permit qu'a 
des « naturels français » d'exercer les fonctions de docteur- 
régent ou pédagogue. J'en passe et des articles des plus vio- 
lents contre l'exercice du culte dissident. On trouve, dans ces 
cahiers du clergé en 161/1, le programme de la réaction catho- 
lique qui fut exécuté, cinquante années après, par Louis XIV. 

Il devait pourtant y avoir, à la Chambre du clergé, un 
certain groupe partisan, sinon de la liberté de conscience 
entière, du moins, d'une certaine tolérance, témoin l'ar- 
ticle i/i3: « Desquelles choses ci-dessus Votre Majesté, s'il 
(( lui plait, fera un édit contenant règlement général entre 
(( les catholiques et ceux de la R. P. Réformée, afin qu'ils 
« puissent vivre en paix, union et tranquillité, sans entre- 
ce prendre les uns sur les autres, sans appréhension, envie, 
ce ni jalousie. » 

On aperçoit la trace de ces deux courants dans la harangue 
de Richelieu, évêque de Luçon, chargé de porter le cahier 
des vœux du clergé au Roi et à la Reine mère (23 février 
161 5) et dans le discours du cardinal Duperron à la Chambre 
du tiers-état. «' Nous ne sommes point, dit ce dernier, 
(( grâce à Dieu, sous un Roi qui fasse des martyrs. R laisse 
(( les âmes de ses sujets libres. Nous vivons les uns et les 
« autres h l'abri des édits de la paix, en liberté de con- 
(( science. » 

L'ordre de la noblesse, lui aussi, était partagé entre deux 
opinions contraires, au sujet de la liberté religieuse. Les ducs 
de Nevers, de Guise et d'Kpernon conservaient encore le fiel 
de la Ligue et, dévoués à l'Espagne, préconisaient la vieille 
thèse de la destruction radicale des dissidents, protestants et 
juifs. Un certain nombre de seigneurs ayant proposé que : 
« le roi serait supplié de maintenir la religion catholique, 
« apostolique et romaine, suivant le serment qu'il avait prêté 



DE HES'RI IV A L\ MORT DE MAZARIX 3 3 

(c à répoquc (le son sacre », les seigneurs prolestants se 
récrièrent. Pour apaiser la querelle, le Roi fit la déclaration 
du 22 mars 16 1 5 qui ordonnait de garder inviolablement 
rÉdit de Nantes, pour le motif suivant: « N'étant que trop 
« persuadé par Texpérience du passé, que les remèdes vio- 
« lents n'ont servi qu'à accroître le nombre de ceux qui 
« sont sortis de TEglise, au lieu de leur enseigner le chemin 
« d'y retourner. » 

Mais un mois après, par une déplorable inconséquence, 
Louis XIII rendait une ordonnance d'expulsion contre les 
juifs du royaume. L'unique motif invoqué était que le titre 
de (( roi très chrétien » l'obligeait : à « avoir en horreur 
« toutes les nations ennemies de ce nom, et surtout celle 
« des juifs ». En conséquence, le roi leur intimait l'ordre 
de quitter la France, dans l'espace d'un mois, sous peine de 
vie et confiscation de tous leurs biens, et défendait à tous ses 
sujets sous la même peine de les y recevoir, assister, ni con- 
verser avec eux. (Déclaration du 23 avril 161 5.) 

§ 5. — En 1617 s'ouvre une ère nouvelle. Jusqu'alors, la 
législation, établie par TEdit de Nantes, avait été appliquée 
dans la plupart des cas. Sans doute, comme on l'a vu aux 
États généraux de i6i4, la majorité du haut clergé catholique 
et de la noblesse la subissait à contre-cœur ; mais les ministres 
du roi et de la régente, appuyés sur le tiers-état et sur 
l'opinion publique, avaient maintenu la politique de liberté 
religieuse, inaugurée par Henri IV. Or, à partir de cette 
époque, on voit que les esprits s'aigrissent et n'écoutent plus 
les conseils des hommes d'Etat, qui continuaient le rôle mo- 
dérateur de Henri IV, et que ce sont les violents qui l'em- 
portent, dans le camp protestant comme à la cour et chez les 
catholiques. 

Les rapports des Réformés avec le gouvernement royal 
devinrent, dès lors, de plus en plus tendus, jusqu'à la rup- 
ture, qui aboutit aux deux dernières guerres de religion et 
ne fut close que par la paix de Nîmes (1629). Ce furent là 
douze années pendant lesquelles la liberté de conscience lut 



2/» LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRA-NCE 

comme cclipscc par la force brutale, mise au service de Tin- 
tolérance confessionnelle. 

Ce fut Taflaire des biens ecclésiastiques du Béarn qui 
amena la reprise des luttes. Les protestants du Béarn, après 
vingt deux ans de démarches et de résistance illégales, se virent 
forcés d'accepter les propositions, que Henri IV leur avait faites 
en 1698 et qui étaient de partager à Tamiable les biens ecclé- 
siastiques avec les catholiques. Méconnaissant la haute portée 
de rÉdit de ^antes, ils avaient, quand ils se croyaient les 
maîtres, refusé aux catholiques le libre exercice de leur culte 
et ils avaient sacrifié la cause de la tolérance à la possession 
du veau d'or, et maintenant cette liberté des cultes existait, 
mais il avait fallu le déploiement de la force royale pour l'im- 
poser à leur étroitesse et à leur amour du temporel. 

Malheureusement celte victoire du droit fut souillée par 
les excès de la force armée et donna le signal d'une réaction 
catholique. Non contents de se voir attribuer la plus grande 
église et le collège de Pau, les seigneurs et les soldats catho- 
liques démolirent les temples, profanèrent les bibles et mal- 
traitèrent les paysans huguenots. Le Roi eut le tort de laisser 
ces violences impunies. Alors, les protestants du Midi, bour- 
geois et gentilshommes, indignés de voir traiter ainsi leurs 
frères du Béarn, se soulevèrent et convoquèrent l'assemblée 
politique à La Rochelle (décembre 1620). Celle-ci donna le 
signal de la 9^ guerre de religion ('j^ avril 1621) qui se ter- 
mina par la paix de Montpellier. 

La déclaration du Roi, donnée au camp devant Montpellier 
(19 octobre 1622) confirmait TEdit de Nantes (articles pu- 
blics et secrets « qui seront exécutés de bonne foi »), ordon- 
nait le rétablissement du culte catholique et du réformé, 
dans les lieux où ils avaient été célébrés auparavant, autorisait 
la réunion des consistoires, colloques et synodes pour les 
affaires purement ecclésiastiques, mais interdisait formelle- 
ment aux réformés de tenir désormais des « assemblées gé- 
nérales ou particulières, cercles, conseils et abrégés de 
synodes ». 



DE HENRI IV A LA MORT UE MAZARIN 2,) 

Autant le Iloi paraissait décidé à faire cesser cette agitation 
politique des Uéforniés, autant il était respectueux de la 
liberté de conscience, et il se faisait même de cette liberté 
une idée plus large que la plupart des tbéologiens du temps. 
Lorsqu'il apprit que le synode de (^liarenton (septembre 
1623) avait décidé d'iniposer h tous les ministres les décrets 
de celui de Dordreclit, rendus contre les Arminiens, il m 
fit manifester son déplaisir par M. Galand, le conunissaire 
royal, et comme les délégués du synode lui répliquaient 
que cette doctrine était identique à la confession de ]^a 
Rocbelle, Louis \lll leur fit cette réponse remarquable : 
cf Je ne me mêle j)as de juger >os doctrines, mais je n'en- 
« tends pas qu'on fasse jurer personne sur la foy d'autruN , 
(c ni qu'on ote à cliacun la liberté de croire de foy ce cpi'il 
« voudrait*. » C'est la meilleure définition de la liberté de 
conscience que nous ayons trouvée avant Bayle. 

Les professeurs Cameron, de l'académie de Montauban, et 
Tilenus, de Sedan, étaient les organes du parti de l'obéissance 
aux lois politiques, « /'empire de Dieu restant entier sur 
« les choses de la conscience ». 

Ce point de vue vraiment libéral, qui rendait à César ce 
qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu, était aussi celui du 
cardinal de Riclielieu, qui était entré détinitivement au conseil 
des ministres le f\ mai 162/1. Bien que ce fut un article de son 
programme politique de ruiner le parti buguenot, comme il 
voulait rabaisser l'orgueil des grands et réduire «Y l'obéissance 
tous les sujets du roi, ce fut lui qui inspira TKdit de mars 
1626, confirmant l'Édit de Nantes et accordant l'amnistie 
à ceux des Réformés qui s'étaient révoltés, « en considé- 
(( ration des services rendus au Roi par ceux de la religion ». 

Ce fut lui aussi qui fit rendre la déclaration de Louis \lll, 
en date du 16 février 1627, dont l'esprit est conforme à 
celui de l'Édit de Nantes. 

« Notre intention, disait Louis XllI, et le but auquel 

1. Comp. Déclaration rovalc du 10 novembre 1628. 



26 LA LIBERTÉ DE CONSCtENCE EX FRANCE 

« nous tendons, c'est que la gloire de Dieu soit plus que 
(( jamais éclatante en tout notre royaume, afin de réunir 
« tous nos sujels en Tunité de TEglise catholique, aposto- 
« lique et romaine, par toutes les bonnes voies de douceur, 
« d'amour et de patience et bon exemple, et de maintenir nos 
« sujels de la 1\. P. Réformée, en toute la liberté que nous 
(( leur avons accordée, les faisant jouir tranquilles de leurs 
(( biens et offices, en attendant qu'il plaise à Dieu d'illuminer 
« leur cœur et de les ramener au giron de l'Eglise. » 

Malgré toutes les défenses du roi et les conseils de leurs 
pasteurs, les protestants du Midi, surtout le menu peuple, 
animés de tendances plus politiques que religieuses, avaient 
continué à tenir des assemblées de cercle (i 625- 1626). 
Celle d'Uzès (1627) même ne rougit pas de tendre la main 
à l'étranger, ramenant les partis aux plus mauvais temps des 
guerres civiles. 

La Rochelle, cité républicaine, très jalouse de ses anciens 
privilèges et fière de sa situation de place forte de i®*" ordre, 
prit la léte du mouvement, avec le duc de Rohan, comme 
général en chef. Ainsi éclata la dixième guerre de religion, 
qui fut marquée par la prise de La Rochelle, le sac de Privas 
et le démantèlement de Montauban. Richelieu se montra juste 
dans sa victoire, et par l'Edit de grâce, « perpétuel et irré- 
vocable » rendu à Nimes le 3o juin 1629, confirma l'œuvre 
de Henri IV faite à Nantes, en en retranchant tous les élé- 
ments politiques et militaires, qui avaient été une source de 
conflits. Les Réformés se virent enlever toutes leurs places de 
sûreté, ainsi que les bénéfices et églises catholiques qu'ils 
détenaient encore. En revanche, on rétablissait les seigneurs 
rebelles dans leurs honneurs et dignités, restituait aux églises 
réformées leurs temples et cimetières et garantissait la liberté 
de conscience dans tout le royaume. 

§ 6 . — Avec rÉdit de -Nîmes, commence une période nouvelle 
de l'histoire de la liberté de conscience en France, qui s'étend 
jusqu'à la mort de Mazarin. L'ère des guerres de religion 
est close par la suppression de l'organisation politique des 



DE HENUl IV A LA MORT DE MAZARIN 3^ 

Réformés. Mais alors s'ouvre une ère de paix religieuse, pen- 
dant laquelle catholiques et protestants ne s'adonnent plus 
qu'aux luttes fécondes des arts et de l'industrie, des lettres 
et de la théologie. 

Cette activité fut encouragée par les deux grands minisires, 
qui dirigèrent pendant cetle époque les affaires de la France. 
Le cardinal Richelieu, plus tolérant que la plupart des 
évêques ou des pasteurs de son temps, fit observer, autant 
qu'il put l'obtenir de subalternes souvent trop zélés, l'Kdit 
de Nantes et celui de Ninies. On peut juger de ses sentiments 
par les instructions qu'il donna au comte de Sault, com- 
missaire chargé de faire exécuter les édits de pacification en 
Dauphiné. « J'estime disait-il, que comme il ne faut étendre 
« en faveur de ceux de la R. P. R. ce qui est porté par les édits, 
« aussi ne doit-on pas leur retrancher les grâces qui leur sont 
« accordées. Même à présent que par la grâce de Dieu la paix 
« est si bien étabhe dans le royaume, l'on ne saurait apporter 
« trop de précautions pour empêcher tous ces mécontente- 
« ments des peuples. Je vous assure que la véritable inten- 
« tion du roi est de faire vivre paisiblement, sous l'obser- 
« vation de ses édits, tous ses sujets et que ceux qui ont 
« autorité dans les provinces lui feront service de s'y con- 
« former. » 

Mais il s'en fallait de beaucoup que l'esprit de tolérance 
régnât c^ns les milieux ecclésiastiques, comme on le verra 
par les actes des assemblées du clergé catholique et des sy- 
nodes protestants; et le zèle fanatique des théologiens amena 
quelquefois le roi ou ses conseillers à se départir du respect 
impartial de la liberté des cultes. Dès i63o, à la requête des 
évêques de Valence et de Vaison, qui se plaignaient de la 
propagande faite par les ministres réformés, des arrêts du 
conseil privé interdirent à ceux de Dieu-le-Fit et de Mens de 
prêcher dans les annexes ou « quartiers-» de leur église prin- 
cipale; cette interdiction fut étendue à tout le royaume par 
la déclaration de Saint-Germain-en-Laye (3 décembre i63/i). 
On invoquait, à l'appui, Tarticle lo de TÉdit de janvier 



28 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE E.N FRANCE 

i562, qui avait défendu aux ministres de la R. P. R. d'aller 
de lieu en lieu, de village en village pour y prêcher. C'était 
remonter bien haut, jusqu'au temps des guerres civiles pour 
trouver un moyen juridique de limiter la liberté de propa- 
gande religieuse. L'enlèvement du collège de Loudun au\ 
Réformés et l'interdiction d'en avoir un à Metz (i 635) n'étaient 
pas moins contraires à la lettre et à l'esprit de l'Édit de 
Nantes (art. secret 3 7). 

Par des arrêts rendus en lôSy et i64o, on interdit aux 
Réformés de s'assembler dans les temples, en l'absence de 
leurs ministres, « sous prétexte de prières pubhques, lectures 
et autres actes du culte ». D'autre part on ordonna de saluer 
le Saint Sacrement, lorsqu'il serait porté dans les rues et dé- 
fendit aux patrons protestants de faire travailler leurs ouvriers 
ou domestiques les jours de fête catholique. 

Cela explique les doléances du synode national d'Alençon 
(1637) réclamant la liberté de prêcher dans les annexes, la 
restitution des cimetières enlevés aux protestants avant 1625. 
Il se plaignait encore que, malgré la promesse formelle de 
l'édit de 1629, il y eût trente-huit lieux où Ton n'avait pas 
encore pu rétablir l'exercice du culte réformé, bien qu'il y 
fiit célébré en 1620 et quarante-sept autres, où il avait été 
aboli par la force. 

Les églises réformées durent attendre jusqu'au ministère 
du cardinal Mazarin pour obtenir satisfaction à ces demandes 
légitimes. La liberté des cultes fut mieux observée encore 
sous le gouvernement de ce prélat, que sous celui de Riche- 
lieu, ce qui s'explique par le caractère naturellement tolérant 
de Mazarin et par les loyaux services que les Réformés ren- 
dirent à la couronne pendant les troubles de la Fronde. Le 
gouvernement de la Régente fit témoigner sa satisfaction par 
le comte d'Harcourt aux députés de Monlauban, venus à 
Paris. « La couronne chancelait sur la tête du Roi, dit-il, 
(( vous l'avez raffermie. » 

Sourd aux réclamations des assemblées du clergé de i6:45 
et i65o, Mazarin accorda coup sur coup aux dissidents deux 



DE llENnî IV A LV MOHT DE M^Z\RI\ QQ 

faveurs éclatantes. Un arrêt du conseil (i652) rendit aux 
ministres le droit d'exercice dans les annexes et, la même 
année, une déclaration solennelle rendue h Saint-Germain 
confirma TÉdit de Nantes, par les motifs les plus flatteurs 
et dans les termes les plus larges. « Nos dits sujets de la 
« R. P. R. nous ayant donné des preuves certaines de leur 
« affection et fidélité, nous les maintenons dans la pleine et 
(( entière jouissance de TEdit de Nantes et autres édits et dé- 
« clarations registres, notamment en Texercice libre et public 
« de leur religion, en tous lieux permis, nonobstant toutes 
(( lettres et arrêts contraires. » 

Comme on le voit, les amères expériences faites par les 
huguenots sous la minorité de Louis XIII leur avaient servi 
de leçon ; ils avaient gagné en liberté religieuse et en pros- 
périté ce qu'ils avaient perdu en fait d'organisation politique 
et de places de sûreté. Ils appliquaient à leurs études ihéolo- 
giques, à l'éducation de la jeunesse et à la propagande les 
forces qu'ils avaient naguère dépensées dans les stériles agi- 
talions delà politique. Le cardinal Mazarin, outre les emplois 
de finances, n'hésitait pas à leur confier des postes de gou- 
verneurs et des offices déjuge dans les cours de parlement. 
Ces progrès du protestantisme, se manifestant par l'accrois- 
sement des fonctionnaires de la religion et par l'extension des 
lieux de culte, inquiétèrent le clergé, qui, au lieu de riva- 
liser de zèle, eut recours à l'intervention, plus commode, 
mais antilibérale, du pouvoir civil dans les affaires du 
culte. 

A l'occasion du sacre de Louis XIY, M. de Bertier, évêque 
de Montauban, adressa au roi des remontrances contre la 
déclaration de i652 qui « réduisait les catholiques à une 
« espèce de servitude, aux endroits où ceux de la religion 
« prétendue réformée étaient en majorité ». Il réclamait 
l'exclusion des huguenots des charges de justice, de finances 
et même des académies et collèges, « ne jugeant pas qu'on 
« dût soumettre la science à l'erreur ». L'assemblée du clergé 
de 1 655-1 656 chargea M. L. de Gondrin, archevêque de 



3o LA LIBERTÉ DE COXSCTEXCE EN FIIANCE 

Sens, de combattre la déclaration de i652 et signala au Roi 
les « entreprises et violences des « huguenots qui persécu- 
taient la mère Eglise ». 

Ces doléances finirent par vaincre la résistance du cardinal 
de Mazarin et du Roi. Ce dernier fit une déclaration, au camp 
devant la Fère (i8 juillet i656) qui ordonnait Tenvoi de 
deux commissaires en chaque province pour assurer Texé- 
cution de FEdit de Nantes et des autres déclarations et règle- 
ments donnés en conséquence. Le chancelier Le Tellier 
reçut Tordre de présenter au conseil une série d'arrêts qui, 
sur la plupart des points, donnaient satisfaction aux récla- 
mations du clergé catholique romain. Par un de ces arrêts, 
le pays de Gex élait exclu du bénéfice de TEdit de Nantes. 
La déclaration de la Fère (i656), qui fut enregistrée par le 
parlement de Paris, tandis que celle de Saint-Germain, qui 
était libérale, ne l'avait pas été, donna le ton aux parlements 
de province; et ceux-ci, à tour de rôle, Aix, Poitiers, Rennes, 
Toulouse, interprétèrent les édits concernant le culte dis- 
sident d'une façon judaïque; en particulier sur la question 
des annexes \ 

Les protestants ne pouvaient rester sous le coup de la 
déclaration de iG56 et des arrêts restrictifs qui l'avaient 
suivie. Ils revendiquèrent, par la voix du seul député gé- 
néral qu'on leur eût laissé, les libertés octroyées par les 
Edits fondamentaux de Nantes et de Nîmes, mais en vain. 
Les dix synodes provinciaux, réunis en 1657, résolurent 
d'envoyer autant de députés à la cour pour présenter leurs 
griefs au roi. Louis XIV fît attendre longtemps sa réponse 
à leur cahier des doléances. Il finit par promettre de faire 
observer TEdit de Nantes, en espérant que « ceux de la R. P. R. 
« se rendraient dignes de celte grâce par leur bonne con- 



I. Aux Grand s -Jours do Poitiers (i03'i) Omor Talon, avocat, avait 
dit que « les Reformés n'étaiont soullorls que par tolérance et dissimula- 
« tion, comme une chose qu'on voudrait bien qui no fiU pas. Par consé- 
« quent les articles qui les regardaient ne devaient pas être comptés entre 
« les choses favorables, mais interprétés dans le sens le plus rigoureux. » 



DE IIENRT TV A L\ MORT DE MAZARIX 3 F 

« duitc, fidélité et aflcclion à son service. » L'année sui- 
vante, sur l'avis de^-Iazarin, le lloi |)erniil aux Réformés de 
tenir un synode national à Loudun (lo novembre iGjq). 
Bien qu'ils eussent quelques doléances graves à [)résenler, 
relatives à la restriction de Tautorité paternelle dans l'édu- 
cation des enfants, à la fermeture de plusieurs écoles et à la 
liberté des inscriptions bibliques sur la tombe de leurs 
morts, le commissaire du roi, M. de la Magdelaine, leur 
défendit presque de les faire entendre et leur déclara, que, la 
tenue d'un synode national « coûtant de grandes sommes et 
(c causant de grands embarras à ceux qui y sont envoyés, » 
Sa Majesté n'en autoriserait plus, que les synodes provin- 
ciaux annuels suffiraient à régler leurs affaires. 

Celte suppression était le premier coup mortel porté à la 
liberté des cultes établie par l'Edit de Nantes ; en effet, 
autant l'abolition des assemblées politiques avait été con- 
forme à l'esprit de cet édit ; autant l'interdiction du synode 
national y était contraire. Par là, on décapitait pour ainsi 
diix? l'Eglise Réformée, tandis qu'on laissait toute sa puis- 
sance au clergé catholique, qui continua à tenir ses assem- 
blées quinquennales. C'est ainsi que l'assemblée ecclésias- 
tique de 16G0-1661, qui se prolongea plus d'un an à Paris 
et à Pontoise, réclama la démolition de plusieurs temples et 
protesta contre la tolérance des prêches, faits à l'ambassade 
de Hollande et chez quelques particuliers luthériens du fau- 
bourg Saint-Germain. Enfin celle assemblée requit du Roi 
une déclaration, expulsant du royaume tout catholique qui 
abjurerait. Or, tandis qu'on refusait à ceux-ci la liberté de se 
convertir au protestantisme; on réclamait pour les Réformés, 
même mineurs, toute facilité de se faire catholiques. Avec 
la tenue du dernier synode des l^^glises réformées et la mort 
de Mazarin, nous sortons d'une période de tolérance et de 
liberté limitée, pour entrer dans l'ère de l'arbitraire royal et 
de l'intolérance. 

§ 8. — Il nous reste à montrer l'influence que la liberté 
de conscience^ introduite par l'Edit de Nantes et maintenue 



ÔJ LA UBERTi: DE CONSCIEXCE EN FRANCE 

assez bien jusqu'à la mort du cardinal Mazarin, a eue sur la 
paix et la prospérité publiques. La victoire remportée par 
Henri I\ sur le fanatisme et l'intolérance de ses contempo- 
rains ne tarda pas à porter ses fruits. 

On vit bientôt la paix renaître dans le royaume et, avec 
elle, la sécurité indispensable aux laboureurs, gens de métier 
et commerçants pour reprendre leurs travaux et leurs 
voyages. Les lettres, les arts, la théologie même profitèrent 
du calme et de la liberté rendue au pays et se développèrent 
par une émulation féconde. Sully et Olivier de Serres, tous 
deux protestants, rivalisèrent de zèle avec \illeroy et Lafle- 
mas, catholiques, pour le service du Roi. La réduction de la 
tiiille et la liberté du commerce des grains soulagèrent les 
agriculteurs, jusque-là foulés parles gens de guerre et écrasés 
de corvées ; la construction de belles routes plantées d'ormes 
et l'organisation de relais par Sully facilitèrent les transac- 
tions et contribuèrent à accroître le commerce de transit en 
France. Henri IV et plus tard Richelieu favorisèrent l'intro- 
duction de cultures et d'industries étrangères ; sans s'in- 
quiéter qu'elles fussent professées par des non catholiques'. 
Ils encouragèrent la fondation de compagnies de colonisation 
dans la Nouvelle-France et aux Indes-Orientales, dans les- 
quelles les hardis armateurs de La Rochelle et de Dieppe 
trouvèrent à exercer leur activité. 

Il ne faudrait pas croire, néanmoins, que les vieilles haines 
confessionnelles fussent éteintes : elles étaient, hélas ! entre- 
tenues dans le menu peuple, par les prédicateurs réguliers 
(Capucins ou Jésuites) et elles dominaient encore dans les 
Parlements, dans les Universités, et surtout dans les corpo- 
rations de marchands ou d'artisans. Dans ces dernières, la 
concurrence des industriels protestants, souvent mieux 
outillés, donnait lieu à la jalousie et à l'animosité. Cela 
explique que, malgré la bonne volonté du pouvoir, on exclut 



I . Par exemple, l'introduction de la fabrique des bati.stes et linons par 
les Crommelin, protestants originaires des Pays-Bas. 



DE HENRI IV A LA MORT DE MAZARIN 33 

souvent les Réformes de telle ou telle fonction municipale 
ou de tel ou tel office de judicature, au mépris de TEdit de 
IN an tes*. 

En résumé, c'est dans Tarmée et la noblesse instruite, 
dans la bourgeoisie aisée, parmi les gens de lettres et Télite 
4os théologiens et du clergé séculier, que FEdit de Nantes 
introduisit la tolérance et amena un commerce d'idées et de 
procédés courtois, qui parfois engendra de réelles amitiés 
entre catholiques et protestants. Plusieurs Réformés étaient 
considérés de la nation entière, les uns à cause de leurs 
grands services (par exemple Sully, Olivier de Serres, Du 
Plessis Mornay), d'autres à cause de leur immense savoir 
(par exemple Gasaubon, Cappel, Samuel Petit), tous à 
cause de leur probité. Les témoignages émanant d'auteurs 
des deux confessions abondent sur cet apaisement : « On a 
« appris, dit Antoine Arnauld ^, par expérience, que la diver- 
« site des sentiments sur la religion n'était pas incompatible 
(c avec la paix civile et politique. On s'est accoutumé à vivre 
« sous les mêmes lois, sous les mêmes magistrats, sous les 
« mêmes princes et la fidélité, avec laquelle on a gardé les 
« traités faits avec les prétendus Réformés, jointe à quelque 
« impuissance de leur part, a calmé en quelque sorte les 
« passions humaines. Il n'y a plus certainement, dans le 
« cœur des catholiques de haine et d'aigreur contre la per- 
ce sonne des religionnaires ; et je veux croire que ces mêmes 
« passions sont aussi éteintes dans le leur, w 

Des relations s'étaient établies entre docteurs catholiques 
et protestants, qui' n'étaient pas toujours montées au diapason 
de l'aigreur théologique. Bossuet entretint des relations cour- 
toises avec Paul Ferry pasteur à Metz avec Claude, Téloquent 
pasteur de Charenton, témoin ce passage de la lettre d'envoi 
de son livre de V Exposition de la doctrine catholique sur 

1. P. Gachon. V. Préliminaires de la révocation de l'Édit de Nantes 
en Languedoc, 1899, p. 73 et 80. 

2. La perpétuité de la foi catholique touchant l'Eucharistie. 
Paris, 1670, I, 2. 

Bonet-Maury. 3 



34 I-A LinERTj': DE CONSCIENCE EX FllANCE 

les madères de contro{>erse : « Monsieur, j'ai romarqué on 
« vous, ccrivail-il à Gljaudc, lanl de francliisc dans la convcr- 
« salion que nous avons eue ensemble, que j'ai toujours espéré 
« depuis, que Dieu se servirait de vous pour quelque grand 
(( bien. Du moins, liens-je pour certain, que vous prendrez 
« plaisir à dire de notre doctrine ce qui en est, quand vous 
« la verrez nettement expliquée. » 

L'émulation produite par la prédication, nourrie de textes 
bibliques, des ministres Réformés ne fut pas étrangère au 
beau réveil de la science et de la mission populaire et au 
rétablissement de la discipline catholique, qui marqua les 
vingt cinq premières années du règne de Louis XIIL Cette 
époque vit, en effet, la naissance de la congrégation de 
rOratoire, la fondation des prêtres de la Mission ou Laza- 
ristes et la réforme du clergé séculier par M. Bourdoise. 

Les travaux des professeurs des Académies protestantes 
de Saumur, deMontauban, de Sedan piquaient d'émulation 
les théologiens catholiques. Par exenjple, les Pères Berbat et 
Marin, de l'Oratoire, en visite chez Louis Cappel, l'orienta- 
liste de Saumur, l'encouragèrent à publier sa grammaire 
hébraïque ' et réciproquement le savant professeur de Saumur 
eut pour disciples l'abbé Masclef, l'abbé Iloubigant et l'Ora- 
toiien Richard Simon, qui a été appelé à bon droit le « père 
de la critique biblique. » Ce dernier soutenait des relations 
amicales avec des Juifs, tels que Jonas Salvador, qui l'inté- 
ressa à la revision du procès de Ra[)haël Lé\y, et avec des 
Réformés (parmi lesquels le ministre Claude et h'rémont 
d'Ablancourt), il travailla même à une version de la Bible 
avec les derniers pasteurs de Charenton. Ainsi, les théolo- 



I. C'est grâco à l'appui du P. IVtau, du P. Moriii ot du P. Mcrsonno 
que la Critica Sacra de L. Cappel, suspecte d'hérésie aux yeux des 
stricts Calvinistes, fut publiée en i65o. En revanche, quand V/Iisloirr 
critique du Vieux-Testament par R. Simon fut signalée par Hossuet 
comme périlleuse pour l'orthodoxie catholique et l'édition presque 
anéantie par ordre de Louis XIV, ce furent les protestants qui la réim- 
prim^rent en Hollande (v. art. Sabatier : liei'ue internationa/e de l'en- 
aeignemefit, i5 novembre 1898). 



DE HENRI IV A LA MORT DE MAZARIN 35 

giens des deux confessions, non seulement rivalisaient de zèle 
pour la science, mais encore se prêtaient un mutuel appui 
contre Fintolcrance, souvent égale, de leurs coreligionnaires. 

Il ne manquait pas à Paris de salons qui réunissaient des 
théologiens et des gens de lettres sans distinction de religion. 
Tel était le salon de M'"° de Rambouillet, chez laquelle fré- 
quentaient Conrart et Gombauld. Mais le plus célèbre de ces 
salons, où catholiques et protestants se rencontraient, comme 
sur un terrain neutre, fut celui de Conrart. Ce Mécène au 
petit pied « avait le génie du procès-verbal, mais n'avait 
(( rien de Tesprit sectaire ». Il recevait régulièrement 
chez lui à Paris ou à sa maison de campagne d'Athis, 
près d'Âblon, les écrivains célèbres, de ce temps*. C'étaient 
son parent Godeau, plus tard évêque de Vence ; le chaste et 
raide Gombauld ; le docte Chapelain, Tabbé de Gerisy, etc. 
Le cardinal de Richelieu faisait le plus grand cas de Tes- 
prit et du tact de Conrart. Aussi, quand ces réunions, en 
acceptant son patronage, donnèrent naissance à T Académie 
française, le cardinal ratifia-t-il les suffrages qui, à l'una- 
nimité, désignèrent Conrart pour Foffice de secrétaire per- 
pétuel. Leur qualité de réformés n'empêcha ni Perrot 
d'Ablancourt, ni Pellisson d'entrer quelques années plus tard 
à l'Académie. 

C'est ainsi que, sous la protection des Edits de Nantes et 
de Nîmes la liberté de conscience fut assurée pendant 60 
ans et que sous les auspices de quelques hommes et femmes 
d'élite, la tolérance entrait peu à peu dans nos mœurs. Il 
eut sulTi de nouveaux hommes d'Ktat animés de l'esprit de 
Henri lY, de Richelieu et de Mazarin, pour fonder chez 
nous cette liberté définitivement. Mais, hélas ! ce furent les 
voix de l'esprit dominateur et intolérant, ce mauvais génie 
de l'Eglise, qui l'emportèrent dans les conseils du gouverne- 
ment. 



I. V. Paul Albert. I.a littérature française des origines au xvi^ 
siècle. — 1/ hôtel de Rambouillet, 



CHAPITRE II 



LA LIBERTE DE CONSCIE?îCE EN FRANCE, DEPUIS LA MORT DE 
MAZARIN jusqu'à l'ÉDIT DE TOLÉRANCE DE LOUIS XVI 

(1601-1787) 

§ I. Caractère de la nouvolle période. Causes de la suppression de la 
liberté de conscience. — vj 3. Régime des cidtes dissidents sous 
Louis XIV (1G61-1715). — J; 3. Adversaires et apologistes de la Tolé- 
rance. — j^ /|. ElFcts de l'abolition d: la liberté des cultes sur la pros- 
périté publique. — J^ 5. La situation des Protestants à la mort de 
Louis \IV. Hestaiiration du culte au désert par les nouveau -convertis. 
— ■ § 6. Les écrivains initiateurs de l'idée de tolérance et leurs adver- 
saires. — jij 7. Kole des assemblées civiles du Clergé de France vis-à->is 
des pliilosopbes et des Protestants. — îij 8. Les jurisconsultes et les juges 
inclinent à reconnaître les droits civils aux non-catboliques. — îil 9. 
Iniluences de Josepli H et de Ci. Washington. — g 10. L'édit de tolé- 
rance rendu par Louis \\I (1787). 

s^ I. — Pendant les soixante premières années écoulées 
depuis TKdit de Nantes, sauf la courte interruption produite 
par les deux dernières guerres civiles (1617-28), la France 
avait joui, sinon delà liberté de conscience absolue, du moins 
d'une liberté relative. Relative, disons- nous, parce qu'il n'y 
avait pas égalité entre les diflerentes confessions. Le catboli- 
cisme seul, en eflet, pouvait célébrer son culte dans toute la 
France ; mais Texercice du protestantisme et du judaïsme 
étaient circonscrits à de certains lieux, et tout prosélytisme 
leur était interdit. Quant au clergé catbolique contenu parla 
main ferme d'un Henri IV, d'un Ricbelieuou d'un Mazarin, 
il avait affecté de ne vouloir ramener les bérétiques que par 
la persuasion, par l'exemple des vertus de ses prêtres, par le 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JLSQU'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 87 

zèle de ses missionnaires ; tout au plus en offrant une pen- 
sion aux ministres, proposants et autres convertis de 
marque*. 

A partir du gouvernement de Louis XIV, le clergé change 
de tactique et réclame sans scrupule Temploi des moyens 
violents. Le discours de Tévêque de Lavaur au Roi, le 
8 février 1661, est un signe de cette volte-face: « Sire, dit-il, 
« la vraie Eglise se trouve tous les jours opprimée par les 
« entreprises des prétendus Réformés, qui bâtissent des 
« temples, par l'accroissement de ces faux prophètes, qui 
« méprisent la vertu de nos cloîtres ! » Et il concluait en 
demandant « que le Roi, nouveau Constantin, soumît tous 
« ses sujets à Tautorité de TEglisc et ruinât tous les peuples 
(f de rhérésie ! » 

Singulière ironie qu'une église, qui se plaint d'être oppri- 
mée, quand elle n'est pas la maîtresse absolue des consciences, 
et qui traite de faux prophètes quiconque contredit son 
enseignement ! Eh bien ! tous les cinq ans, le Clergé gallican 
va répéter cette doléance, sur des airs variés, mais toujours 
avec le même thème. L'Assemblée du Clergé de i665, 
par Torgane de Tévêquc d'Lzès, témoigne h Louis XIV de 
Tallégresse éprouvée par les catholiques à voir démolir tour 
à tour les « synagogues de Satan j) (c'est ainsi qu'il appelle 
les temples protestants), en Provence, en Picardie, en Lan- 
guedoc, au pays de G ex, et demande qu'on réduise à deux 
les temples du Béarn. 11 voudrait qu'on interdît aux catho- 
liques de se faire protestants. « Où est, s'écrie-t-il, le fonde- 
« ment de cette liberté de conscience qu'on veut rendre 
« commune à tous nos sujets, indifféremment, sans distinc- 
« tion de religion ? Quel est ce privilège né du malheur des 
« temps et du désordre des guerres civiles, qui autorise éga- 
« lement le mensonge et la vérité ':) 11 est constant, par les 
« déclarations les plus favorables à ceux de la religion pro- 



1. Le fonds, dit dos « Pensions aux ministres convertis », fut porté 
à 36 cx)0 francs, par l'Asscmblce du Clergé de 1O60. 



38 L.V LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

(( tcslanle réformée que celle liberté de conscience marquée 
« par les Édils n'est que pour eux. 11 est donc temps, Sire, 
« d'empêcher qu'ils ne retendent en faveur des calho- 
(( liques ! » 

L'assemblée de 1670 interdit les mariages mixtes qui 
étaient célébrés par certains curés, après que le contrat avait 
été signé devant le notaire, — bien qu'ils fussent formel- 
lement autorisés en Alsace par une Déclaration royale 
— et réclama la suppression de TAcadémie de Saumur et 
la destruction des temples de Charenton, Marseille et 
Saumur. 

L'archevêque d'Arles demanda, au nom de l'Assemblée de 
1675, qu'il fut permis aux prêtres d'entrer chez les hugue- 
nots malades, même sans être appelés, et insista pour qu'on 
défendit aux catholiques de changer de religion. 

L'assemblée du Clergé, en 1680, députa au roi, A. Col- 
bert, évêque d'Auxerre qui, dans sa harangue (10 juillet) 
exalta les victoires que Louis XIV avait remportées sur 
l'hérésie, par la démolition des temples et l'exclusion des 
Réformés de toutes les charges civiles et militaires. Encou- 
ragée par le chiffre de 26 000 Prolestants convertis qu'on 
lui a annoncé, cette même Assemblée porta à 65 025 livres 
le chiffre des pensions à donner à ceux-ci. Apres avoir pré- 
conisé, dans sa circulaire aux évêques, l'emploi des prédica- 
tions et conférences amiables, pour convertir les a errants », 
l'Assemblée de 1681-82, dans son « Ai>ertissenieiU pastoral 
aux prétendus Reformés » en vint à prononcer ces paroles 
menaçantes : « que si vous ne cédez pas aux instances de la 
« charité, la grâce de la paix que nous vous offrons retournera 
« à nous, et, comme cette dernière erreur sera la plus crimi- 
(( nelle, vous devez vous attendre à des malheurs plus 
(( funestes, plus épouvantables que tous ceux qui vous sont 
« arrivés depuis le schisme î » 

Enfin, à l'assemblée de i685 (mai-juillet) M*""' de Harlay, 
archevêque de Paris, qui présidait, déclara « que l'Edit de 
« Xantes ne pouvait pas servir de loi générale, en raison des 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JLSQï'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 3f) 

« modifications et interprétations, qui en avaient été faites en 
« diverses occasions \ » Ainsi, le clergé gallican supportait 
impatiemment la liberté de conscience, qu'il refusait à ses 
propres ouailles, et désirait vivement ramener les dissidents, 
de gré ou de force, dans le giron de FEglise. 

Si telle était Tattitude du clergé séculier, quelle ne dut pas 
être celle des réguliers, dont le zèle a toujours été plus ardent? 
Les Jésuites et surtout les Capucins ne gardèrent aucune 
mesure dans leur lutte acharnée contre les protestants. Il 
suffit de lire les écrits des Pères Arnoux, CoëfTeteau, 
Meynier et ^laimbourg pour être convaincu de ce fait. Ces 
deux derniers reconunandaient les jirotestants comme des 
novateurs dangereux aux sévérités du lloi et soutenaient, que 
« celui-ci pouvait, sans que les Réformés eussent sujet de se 
« plaindre, faire démolir les temples et interdire tout exer- 
ce cice d'une autre religion que la sienne. » 

Les moines ne furent pas les seuls à vouloir réduire le 
Protestantisme par la violence ; il s'était formé en juillet i63o 
une société seciète de laïques appelée la « Compagnie du 
Saint-Sacrement », et qui était vouée au réveil de l'esprit 
catholique et à l'extirpation de l'hérésie huguenote-. Cette 
société, à laquelle s'aflilièrent quelques ecclésiastiques, 
par exemple, le P. Condren (de l'Oratoire), l'abbé Bossuet, 
l'abbé Olier (de Saint-Sulpice) provoqua de la part du 
Roi, jusqu'en 1661, les mesures les plus odieuses contre 
les Réformés. 

La masse des gens de métier et des commerçants furent 
aussi opposés à la tolérance des cultes non catholiques. Chez 
beaucoup même, le zèle religieux n'était que le masque de 
l'intérêt mercantile; les villes catholiques, Lyon et Paris 
entre autres, étaient jalouses de Mimes et des centres pro- 
testants du Languedoc, où l'industrie produisait a meilleur 

1. V. le P. Maimbourg. Histoire du Luthéranisme (1687), ifistoire 
du Calvinisme (1683). 

2. V. art. de Kabbf, dans la Revue liistoriifuo^ novembre-décembre 
1899. 



^ 
^ 



l\0 LA LIBERTÉ DE CONSCIE>CF': EN FRANCE 

marché \ On Tavait déjà vu lors de l'émeule de i623, au 
faubourf^ Saint-Marceau, où la populace mit au pillage jus- 
tement les maisons où, demeuraient les artisans huguenots. 
En 1645, la corporation des lingères de Paris exclut de son sein 
les filles et les femmes de la « religion prétendue réformée ». 
Dix-neuf ans après, on annula toutes les lettres de maîtrise 
qui ne portaient pas la mention de « catholique, apostolique 
et romain ». 11 en était de même pour les Juifs, qui à 
Bordeaux et à Metz inspiraient de la jalousie aux négociants 
catholiques. Ceux-ci ne se gênaient pas pour lancer des 
calomnies ou accréditer des bruits infâmes, afin d'obtenir 
Texpulsion de leurs concurrents. 

Les Parlements n'étaient guère plus tolérants ; et, d'ail- 
leurs, ils avaient reçu des procureurs généraux l'avis d'ap- 
pliquer et d'interpréter les Edits concernant le culte réformé, 
dans le sens le plus étroite Les Réformés, malgré les Cham- 
bres mi-partie, ou les Chambres de l'Edit, avaient de la peine 
à ) obtenir la place qui leur était due. Par exemple, au Parle- 
ment de Rouen, il n'était pas de vexations qu'on ne fit subir 
aux conseillers de la religion réformée, pour tâcher de les 
dégoûter de leur office et de leur faire donner leur démission. 
Le Parlement de Metz ne fut pas moins intolérant envers 
la colonie juive de cette ville, et, après avoir commis une 
erreur judiciaire énorme, réclama leur expulsion (1669). En 
fait, la grande majorité des magistrats était imbue de l'idée 
de l'unité catholique. 

I^e Parlement de Paris était plus équitable que les autres 
et pourtant ce ne fut qu'après que la controverse janséniste 
l'eut mis aux prises avec l'archevêque de Paris et une partie 



1. Ce fait a été mis hors de doute par M. I^. (îachon dans son livre si 
lorleincnt dociimenlé sur « (Quelques préliminaires de la Révocation 
de i Kdit de Nantes en Languedoc. Toulouse. i8()(). » f.a poussée vint 
d'en bas, dit-il, de la ccjrporation, de l'atelier urbain, comme do la rue 
villageoise et de leurs représentants dans les Etats [)rovinciaux (p. (j et 
io5). 

2. Vovcz page 3o, en note, /e discours d'Orner Talon aujc Grands- 
Jours de Poitiers (i634). 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQU A LEDIT DE TOLÉRANCE 4I 

du clergé, qu'il comprit — mais un peu tard — les dangers 
d'une religion d'État, et réclama la liberté des sacrements 
pour les Jansénistes'. Mais n'y avait-il pas inconséquence à 
réclamer pour les Jansénistes la liberté de conscience, qu'on 
déniait aux protestants? Et les Jésuites n'avaient-ils pas sur 
eux l'avantage d'être logiques en persécutant, avec le même 
zèle, jansénistes, huguenots et juifs P Quand on adopte le 
principe d'autorité absolue en matière de fol, il faut bien en 
mesurer les dernières conséquences. 

il y avait en France, cependant, au milieu du xvu® siècle, 
une puissance plus forte que Topinion publique qui n'avait 
encore que peu et de faibles organes pour agir, plus forte 
que la voix du clergé, quelque ascendant qu'il eût et par ses 
richesses et par la direction des consciences, plus forte 
même que les arrêts des Parlements, c'était la volonté du Uoi. 
Sous le règne de Louis XIll et dans la première partie de 
celui de Louis XIV, le pouvoir personnel du Roi avait été 
modéré et pour ainsi dire contre balancé et tenu en équilibre 
par la sagesse d'un Richelieu et d'un Mazarin, qui s'inspi- 
raient encore des principes de justice et de liberté, proclamés 
par Henri 1\. Mais avec Louis XIY, gouvernant seul, c'est 
la volonté personnelle du Roi, à peine contrôlée par un sem- 
blant de conseil, qui triomphe et qui s'impose à toutes les 
autorités judiciaires et même ecclésiastiques de l'Etat. Ce 
fut un des premiers actes de Louis XIV, après la mort de 
Mazarin, que de rappeler aux cours, prétendues souveraines, 
les droits suprêmes de la justice royale et l'obéissance qu'elles 
devaient au Conseil du Roi, c'est-à-dire au Roi lui-même. 

La question de la liberté des cultes se trouvait donc, en der- 
nière analyse, dépendre du bon plaisir du Roi. Quelle conduite 
allait tenir l'autocrate ? Avait-il un dessein prémédité de sup- 
primer toutes les garanties octroyées par les Edits aux non 
catholiques? ou bien voulail-il, comme Richelieu, les main- 
tenir dans l'exercice limité de leur religion et la jouissance 

I. V. Eiic Benoit. I/isloire dç VEdit de Nantes ^ livre WI, 



^2 LA LIBERTÉ DK CONSCIENCE EiN FRANCE 

des droits civils, sauf à essayer de les ramener peu à peu par 
des grâces accordées aux seuls convertis P Si Ton consulte 
les iMé moires de Louis XIV, écrits pour le Dauphin, à Tannée 
1661 , on voit que le jeune Roi était résolu à « ne pas presser du 
tout les protestants par des rigueurs nouvelles et à observer 
les édits accordés par ses prédécesseurs, dans les bornes les plus 
étroites de la justice et de la bienséance » ; mais, quant aux 
grâces qui dépendaient de lui, « de ne leur en faire aucune 
pour les amener à réllécliir sur les avantages qu'ils auraient 
à se convertir. » Ainsi, au début de son règne, Louis XIV , 
tout en caressant le rêve de la réunion des schisma tiques, 
fut opposé aux remèdes violents, comme ne convenant pas à 
la nature du mal. 

Mais, plus tard, le Roi se laissa induire en erreur par 
certains ministres et conseillers, qui lui assuraient que la 
conversion des huguenots était aux trois quarts faite ; sa con- 
science, naturellement juste, fut faussée par ses confesseius 
et par d'autres prélats, qui lui persuadèrent qu'il ne pouvait 
accomplir d'œuvre plus agréable à Dieu et plus profitable au 
salut de son âme. Aussi, malgré ces circonstances atté- 
nuantes, comme il était souverain absolu, Louis XIV demeure 
le principal coupable de l'attentat, qui allait se commettre 
contre la liberté de conscience. 

§ 2. — Louis XIV eut affaire à trois groupes de dissidents, 
de nombre et de valeur sociale très inégaux : les Israélites, 
les Jansénistes, les Réformés. Il fut juste et bienveillant avec 
les premiers ; injuste et violent vis-à-vis des deux autres. 

L'ordonnance exterminatoire de Louis XIII contre les juifs 
(161 5) n'avait pas été appliquée rigoureusement à toute l'é- 
tendue du territoire français ; elle avait souffert des exceptions, 
soit par suite de privilèges antérieurs, non abrogés, soit à 
cause de traités accordés par des souverains étrangers. Ainsi, 
les communautés de juifs espagnols ou portugais, dits « Mar- 
ranes » établies à Bordeaux et à Rayonne, depuis le règne 
de Henri II, et qui s'adonnaient au commerce maritime, 
étaient tolérées, et célébrèrent leur culte, d'abord en secret, 



DEPUIS LA MOUT DE MAZARIN JUSQUA l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 4^ 

puis publiquement. 11 y avait des colonies juives plus nom- 
breuses dans le Comtat-Venaissin, où elles étaient protégées 
par le vice-légat du pape, et en Alsace, où elles bénéficiaient 
de certaines lois de TEmpire, que Louis \IV promit d'obser- 
ver en annexant le pays. Enfin, grâce aux lettres- patentes 
de Henri IV (i6o3) et à Tadministralion personnelle du 
maréchal de Schomberg, les juifs de Metz exerçaient libre- 
ment leur culte et faisaient le « commerce des marchandises 
d'orfèvrerie, argenterie et friperie », sans être sujets à d'autre 
chose qu'à une taxe personnelle assez élevée, et aux tracas- 
series des corps de métier jaloux. 

Louis XIV, en allant à Metz (18 septembre 1607) visita 
la synagogue, en compagnie du cardinal Mazarin, de son 
frère, et d'un grand nombre de seigneurs. Le Iloi avait 
sans doute gardé un bon souvenir de cette visite, car, 
lorsque, treize ans plus tard, on porta devant son Conseil les 
pièces du procès de Raphaël Lévy, juif de Boulay, qui 
avait été condamné à mort par le Parlement de Metz et 
exécuté pour crime de meurtre d'enfant, Louis XIV évoqua 
l'aflaire devant son Conseil. En vain la corporation des mar- 
chands de Metz essaya-t-elle, par la publication d'un pam- 
phlet, d'attiser la vieille haine contre les juifs. Richard 
Simon prit leur défense et le Roi, instruit de la fausseté de 
l'accusation, refusa de donner suite aux conclusions du pro- 
cureur général de Metz. Il maintint les Israélites de cette 
ville dans les privilèges qu'il leur avait accordés en iGôy \ 
Et jusqu'à la fin de son règne, le Roi les protégea contre les 
tentatives de persécution dont ils furent l'objet de la part du 
Parlement. Ajoutons, toutefois, que Louis XIV rendit une 
ordonnance, le 3o novembre i683, qui enjoignait aux juifs 
de sortir des colonies françaises. C'est, hélas ! sur les Réfor- 
més que le Parlement de Metz allait prendre sa revanche 
des échecs qu'il avait subis dans le procès des juifs. Il fut 



I. Josej)h Reinach. Raphaël Lévy ; une erreur judiciaire sous 
Louis A' JV. Paris, 1898. 



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LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 




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un des premiers à enregistrer TÉdit révocatoire de celui 
de jNantes. 

Louis XIV, au début, n'avait pas de parli pris contre les 
ansénistes. Ceux-ci comptaient dans leurs rangs tant de 
lembres éminents de la magistrature et même de la no- 
lesse, qu'ils ne pouvaient être suspects d'esprit républicain j 
u hérétique. Ils fondèrerU à Port-Royal des Champs, puis à 
aris, des écoles, qui, pour l'éducation des fds de la noblesse, 
rivalisèrent avec les collèges des Jésuites. Ce fut là leur mal- 
heur. On sait le reste: la condamnation de cinq propositions 
extraites de r. 4 w^''«.s7m/^s de Jansenius par la Sorbonne, con- 
firmée parla Constitution d'Innocent X (3i mai iGoo); la 
signature du formulaire de Marca imposé à tous les ecclésiasti- 
ques, tant séculiers que réguliers (i 656) et la terrible riposte 
de Pascal contre les jésuites, dans ses Lettres a un provincial. 
C'en fut assez pour rendre suspects au monarque ombra- 
geux ces Messieurs de Port-Royal, qui se permettaient de 
faire bande à part, de former un centre d'influence. Dès 
lors, Louis XIV crut que son honneur et sa conscience 
étaient engagés à réduire les Jansénistes à l'obéissance. Sur 
l'avis du conseil des archevêques, il les somme! de signer 
purement et simplement la constitution d'Innocent X et ce 
fut le commencement de la persécution. 

On connaît l'opposition juridique que firent les disciples 
de Saint-Cyran, les amis d'Arnauld et de M. Singlin, sou- 
tenus par un grand nombre de membres du Parlement de 
Paris, aux injonctions de l'archevêque de Paris, appuyées 
par les ordres du Roi. Il ne se rencontra que quatre évêques, 
dans toute l'Eglise catholique gallicane, qui osèrent tenir tête 
à Louis XIV, jouant le rôle de Constantin. Leurs noms mé- 
ritent d'être sauvés de l'oubli ; c'étaient : Arnauld, évêque 
d'Angers; Buzenval, évêque de Beau vais ; Caulet, évêque de 
Pamiers, et Pavillon, évêque d'Alet, qui refusèrent de signer 
le formulaire de Marca. 

Mais ce qu'il y eut de plus remarquable dans celte lutte 
'ngagée par le despotisme de Louis XIV contre la Uberté 




DEPUIS LA MORT DE MAZARÏN JUSQU'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE /|5 

|de conscience des Jansénistes, ce fut Tattilude des reli- 
ieuses de Port-Royal. Tandis que les « Messieurs » au 
moyen de réserves mentales finirent par conseiller à leurs 
adhérents de }>igner le formulaire, ces simples femmes 
se laissèrent déporter dans d'autres couvents, séquestrer, 
excommunier, plutôt que de consacrer par leur signature 
un mensonge et une injustice. « Je sais bien, écrivait Jacque- 
« line Pascal % que ce n'est pas à des filles de défendre la 
« vérité ; mais, puisque par une triste rencontre les évéques 
« ont des courages de fille, les filles doivent avoir des cou- 
« rages d'évèque et au besoin mourir pour la vérité!... Je 
(c sais le respect que je dois à Messieurs les évéques, mais 
« ma conscience ne me permet pas de signer qu'une chose 
« est dans un livre où je ne Tai pas vue. Que craignons- 
« nous ? Le bannissement et la dispersion pour les religieuses, 
« la prison ou la mort, si vous voulez ; mais n'est-ce pas notre 
« gloire, et ne doit-ce pas être notre joie ?... Peut-être on 
(( nous retranchera de l'Eglise? Mais qui ne sait que per- 
<f sonne ne peut être retranché malgré soi, tant que l'on 
« conserve l'esprit de Jésus-Christ? » Paroles admirables 
qui sont le cri éloquent d'une conscience vierge, protestant 
contre la violence qui lui est faite ! 

On rnnnaïf If^ siiit^ rln débat entre le Jansénisme et 



jinig \T\ Ta ti Pnr- Çinu^or^^^nn » ^ jmpos éc par la sagesse 
de Clém ent IX; ne futgu^in e^ trêve pplitiq uc^_quijif satisfit 
personne, surtout pas les Jésuites _j:ftii eji furent désolés. 
Ce j^endant la lutte recommença en i6 ;zd^ plus acharnée 
q u'aup aravant. Arnanld fut exilé et se réjugiaL„ert3e.lgiqye 
où il fut bientôt rejoint p ar ^icol_e, le P. Quesnel et quelques 
amis, qui y jetèrent les fondements de r.égUsfî_dlU.trecht. 
La question du .çasde^çpn science (en 1701) donna lieu aux 
persécutions et rn nflits les pln^ vinlonU On refus a l'absolu - 
tio n^ au tribunal de la p énitence, à qnironjne ^pe vou| gjt 
pas reconnaître que les cinq thèses condamnées. étai#ftt-en~ 

I. Lettre du 22 juin 1661 à la sœur Angélique de Saint- Jean. 



9 



46 LA. LtRERTÉ DE CONSCIENCE EX FRANCE 

fait dans le livre de Jansénius, et, en certains cas, le Roi 
envoya les récalcitrants à la Bastille. Enfin, malgré les efforts 
de M^'" de Noailles, archevêque de Paris, qui sentait Todieux 
d'une telle inquisition faite dans les consciences de Télile 
morale de son troupeau et des religieuses du diocèse, le 
P. Le Tellier (de la compagnie de Jésus) obtint du Roi l'or- 
donnance qui licenciait les nonnes de Port- Royal des champs 
(29 octobre 1709). On sait comment la mesure fut exécutée et 
que ce Roi dévot ne rougit pas de disperser par la force armée 
les religieuses et même de profaner les tombes de Port-Royal ! 

Après les Jansénistes, ce fut le tour des Quiétistes. Bossuet 
prit une atlitude violente dans cette affaire, ne ménageant 
même pas son collègue Fénelon. M°^° Guyon expia dans une 
cellule de la Bastille le crime d'avoir professé les idées du 
prêtre Molinos et du P. La Combe. 

Quand on traitait ainsi des catholiques, dont le seul tort 
était leur indépendance, comment les Réformés eussent-ils 
trouvé grâce devant le roi, défenseur de l'orthodoxie ? 
Louis XIV, au début de son règne, semblait disposé à faire 
observer les édits rendus par les rois ses prédécesseurs, en 
faveur du culte réformé. En 1 661, en effet, il fit nommer 
deu\ commissaires par généralité, Tun catholique, l'autre 
réformé, pour s'enquérir des infractions faites à TEdit de 
Nantes et y remédier au besoin. 

Le premier moyen, dont il usa pour les réduire, fut de les 
priver de toute faveur. Mais cette mesure était déjà contraire 
à TEdit de Nantes, d'après lequel les charges et dignités 
étaient accessibles à tous les Français, sans distinction, et 
contenait en germe une foule de dénis de justice. Ainsi, dans 
l'armée, les Réformés se signalèrent par des actions non 
moins méritoires. Qui ne connaît les exploits d'un Duquesne, 
d'un Turenne, d'un Schomberg, d'un Cassion ? Et pourtant 
Louis XI\ ne voulut jamais accorder au j)remier le plus haut 
grade de la marine, à cause de sa fidélité à la foi réformée ; 
il est vr ai Que^ par un» '^^«•f^ d^ rnnimv]< il pri||^ dpv^"' "" 
jour s'en excuser auprès de lui. 



DEPUIS LA MOIIT DE MAZAIUN JLSQU A L ÉDIT DE TOLÉRANCE ^7 

Si l'exclusion systémaliqne des réformés de toute grAce et 
de tous honneurs était une restriction de la liberté religieuse, 
les gratifications |)écuniaires payées aux nouveaux convertis 
n'étaient pas une moins grave oflcnse à la dignité de la 
conscience. On a vu plus haut que les assemblées du clergé 
étaient, dès le règne de Henri H , entrées dans cette voie 
équivoque en constituant un fonds pour Tentretien des mi- 
nistres convertis, qui, petit à petit, fut porté à 30 ooo livres, 
puis à 65 ooo. 

Louis XIV suivit le clergé dans cette voie et crut que les 
consciences de ses sujets réformés étaient à vendre. Il fonda 
une « caisse dite des conversions » alimentée par le revenu 
du tiers des économats ', et dont on augmenta les ressources 
eii prolongeaiit la vacance des bénéfices et il en confia la 
gestion à Pellisson, un prolestant apostat. Celui-ci lit de 
cette caisse une véritable banque, avec ses tarifs, ses lettres 
de change et ses opérations. Il en vint h présenter des listes 
de 600 et jusqu'à 800 convertis, dont on insérait les certi- 
ficats dans la (Gazette de France. Les abus auxquels donna 
lieu cette caisse ne firent pas renoncer à Temploi de ce moyen 
immoral; par des arrêts de 1680 et 1C81, on accordait à 
tous les nouveaux convertis un délai de trois ans pour le 
paiement du capital de leurs dettes, et on les exemptait pour 
deux années du logement des gens de guerre et des autres 
contributions militaires. 

Après l'exclusion des grâces pour les dissidents opiniâtres, 
et les primes pécuniaires aux nouveaux convertis, le l{oi en 
vint aux dénis de justice, au retrait successif de toutes les 
libertés de culte et d'éducation, et à la suppression des 
garanties de justice et de sécurité des personnes, qui avaient 
été octroyées par TEdit de Nantes, et confirmées par tous 
les Rois, depuis Henri IV jusqu'à lui-même, y compris. El 
cette fois, on ne put pas, comme au début du règne de 



I. On a})pelait ainsi les bénéfices vacants, dont le revenu appartenait 
au Roi. 



48 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Louis XIII, invoquer 5 Tappui de ces restrictions, les empié- 
tements politiques ou militaires des huguenots. La tranquil- 
lité, la docilité, le loyalisme, dont ils ne se départirent pas 
un instant depuis TEdit de Nîmes, sont attestés par tous les 
historiens, et d'une façon expresse par une déclaration de 
Louis XIY majeur ^ 

La principale raison de cette conduite du Roi, si contraire 
à la règle qu'il s'était fixée au début de son gouvernement 
fut, comme le dit fort justement M. Guizot : « Torgueil de 
« Louis XIV, choqué de l'opiniâtreté silencieuse de ces 
(( Huguenots qui faisaient si bon marché de sa faveur au 
(( prix du repos de leur conscience^ ». Le Roi se mit donc, 
à l'instigation des Jésuites, à démolir pièce à pièce cet Edit 
de Nantes, l'un des chefs-d'œuvre de la politique de son 
grand-père, qui avait assuré à la France un demi-siècle de 
paix et de tolérance. De i663 à 1686, les arrêts du Conseil 
et les déclarations royales se succèdent d'année en année, 
parfois même de mois en mois, emportant à chaque coup 
un morceau de la liberté, de la sécurité, des droits civils 
d'une importante minorité de la nation. 

On peut grouper ces multiples édits sous cinq ou six 
chefs. Le py f^mipr rnnrf^rno la liberté de conscience et de 
culte. Le législateur royal, s'appropriant la singulière théorie 
des assemblées du clergé, interdisait sous les peines les plus 
sévères aux catholiques de se convertir à la Réforme et traitait 
de relaps les nouveau-convertis qui redeviendraient pro- 
testants ^ D'autre part, il était défendu aux Réformés de 
s'assembler hors des temples et de l'autre on en avait démoli 
plus de 25o*; on devait réserver dans chaque temple un 
banc pour les catholiques, afin de surveiller les prêches. Les 



1 . Comp. Lettre de Louis XI Va Vïilecleur de Brandehour^(i66D). 

2. (xuizoT. Histoire de France, iv, 894. 

3. Arrêt du Conseil d'Etat, 3 novembre iGG4. — Edit de Bellegarde 
(i683) adressé au Conseil d'Alsace. — Déclarations contre les relaps en 
i663, i665, 1679, 1680 et i685. 

4- Arrêts de 1GG9 et de 1G79. 



DEPUIS L\ MORT DE MAZARIN JtJSQU*A L*ÉDIT DE TOLÉRANCE ^Q 

pasteurs ne pouvaient rester plus de trois ans dans le même 
endroit ^ . 

Xe second p^ roupe comprend les arrêts qui violaient Taccès 
aux fonctions publiques et les garanties de justice, octroyés 
par rÉdit de Nantes aux Réformés. Un arrêt du Conseil du 
6 novembre 1679 défendit à tous les seigneurs haut justi- 
ciers d'établir sur leurs terres des officiers non catholiques. 
L'arrêt du 11 juin 1681, l'édit du 29 septembre 1682, 
contresignés par Golbert, excluaient les Réformés de la régie 
et de toutes les charges de finances. Les greffiers, notaires, pro- 
cureurs et huissiers protestants furent tenus de se démettre^. 
Les magistrats réformés avaient déjà été frappés par les 
déclarations du roi du 29 janvier 1669 ^^ ^^ juillet 1679, 
qui avaient supprimé les chambres de l'Edit, établies par 
Henri IV dans les Parlements de Paris, de Rouen et de 
Rennes et « éteint » les chambres mi-partie de Castres, de 
Bordeaux et de Grenoble. 

Le troisième groupe d'arrêts violait la liberté de conscience 
dans la famille et à l'école. Louis XIV ne rougit pas d'ébranler 
l'autorité des parents, en accordant à des enfants protestants de 
douze ans, et bientôt même de sept ans le droit de se convertir 
au catholicisme, en dépit de l'autorité paternelle. Bien plus, 
on obligeait les parents à les recevoir chez eux, pour les 
nourrir, ou, s'ils voulaient se retirer ailleurs, à leur payer 
une pension proportionnelle à leur condition. ^ La liberté 
de conscience n'était pas moins lésée par les lois concernant 
les mariages et les écoles. C'est ainsi que deux arrêts du 
Conseil (1662 et i664) interdisaient aux membres de la reli- 
gion prétendue réformée de célébrer des mariages aux temps 
défendus par l'Eglise catholique romaine, et un autre, du 
9 novembre 1670, défendait d'assembler plus de douze per- 
sonnes, y compris les parents, aux cérémonies de noces et 
baptêmes. Les prescriptions contre les mariages mixtes sont 

1. Edits de mars i683 et d'août i884- 

a. Arrêt du a décembre 1680. Déclaration du i5 juin i68a. 

3. Déclaration du a4 octobre i665 et du 17 juin i68i. 

Bonex-Mauhy. 4 



5o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

encore plus sévères: toute union entre catholique et protestant 
est interdite, même en Alsace. 

Enfin, par un édit du i3 décembre 1698, Louis XIV or- 
donna à tous ses sujets de se conformer pour les mariages aux 
canons de l'Eglise et ordonnances du royaume, se réservant de 
pourvoir aux effets civils des mariages contractés depuis i685. 
Mais, comme le Roi négligea d'y pourvoir, il en résulta que 
tous les protestants, qui ne firent pas acte de catholicisme, en 
faisant célébrer leur mariage par le curé de leur paroisse, se 
trouvèrent pendant un siècle hors la loi, leurs enfants traités 
de bâtards et leurs successions livrées en proie à des collaté- 
raux avides. 

Mais, ce qu'il y a de plus odieux dans cet étranglement 
progressif de la liberté de conscience, ce sont les lois concer- 
nant les malades, les pauvres et les mourants qui persistaient 
dans la religion réformée. Par une série d'arrêts*, le gouver- 
nement donnait l'autorisation et même enjoignait aux curés, 
puis aux juges et aux médecins de visiter les Réformés atteints 
de maladie grave, pour s'informer en quelle' religion ils dési- 
raient mourir et d'avertir les nouveau-convertis de se munir 
des sacrements. Gomme il était « défendu à tout particulier 
« de quelque condition et qualité qu'il fût de retirer dans sa 
« maison aucun malade de la religion prétendue réformée, 
« sous prétexte de charité (Arrêt du t\ septembre 168/4) », 
les malades pauvres en étaient réduits a aller à l'hôpital, où ils 
furent l'objet des obsessions des religieuses. D'autre part, les 
biens légués aux « pauvres de la religion » étaient réunis aux 
hôpitaux (Déclaration du i5 janvier i683). On ne laissait 
même pas les Réformés en paix après leur mort ; une Décla- 
ration du 9 juillet 1 685 supprima les cimetières des réformés 
partout on l'exercice de leur culte était aboli. D'ailleurs, à 
quoi bon leur conserver des cimetières, puisque dans une 
foule de cas leurs corps devaient être jetés à la voirie ? 



I. Arrôts du 12 mai i665, 19 novembre 1680, 7 avril 1681 et mars 
17 12. Comp. Déclaration de 171 2. 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQu'a L*ÉDIT DE TOLÉRANCE 5l 

Eh bien, le croirait-on ? Ces moyens multiples de forcer les 
consciences n'aboutirent qu'à de maigres résultats ; tous ces 
coups de marteau ne firent qu'user les marteaux contre l'en- 
clume huguenote. Louis XIV, cependant, éperonné par le 
clergé, qui lui persuadait qu'il avait entrepris la plus grande 
œuvre de son règne, s'impatientait de ces lenteurs. 

D'autre part, s'étant brouillé avec le Pape et jouant presque 
le rôle de « Summus episcopus » de l'Eglise gallicane, il 
pensa écarter le soupçon d'être schismatique, en se montrant 
d'autant plus impitoyable pour les hérétiques. Ainsi ce Roi 
absolu se trouva entraîné, par une insensible pente, des moyens 
indirects aux voies de rigueur. Sur le conseil des intendants 
et du marquis de Louvois, il ordonna d'exempter du logement 
des gens de guerre et de la contribution militaire pendant 
deux années tous ceux de la religion prétendue réformée, qui 
se seraient convertis ou se convertiraient depuis le i*"" janvier 
1682 *. La conséquence, qui n'était pas mentionnée dans l'or- 
donnance, mais qui en résultait logiquement, c'est que l'on 
surchargea d'autant plus de garnisaires les dissidents, qui 
persistaient dans leur croyance. Ce fut l'origine des « dra- 
gonnades^ ». 

Nous ne nous étendrons pas sur ces horreurs, nous con- 
tentant de signaler à l'indignation de tous les amis de la 
liberté de conscience un seul trait des instructions de Louvois. 
Le ministre écrivit àMarillac, intendant du Poitou, que « Sa 
(( Majesté, ayant appris avec beaucoup de joie le grand nom- 
ce bre de gens qui se sont convertis, trouvera bon que le 
« plus grand nombre de cavaliers et officiers soient logés 
« chez les récalcitrants. Si, d'après une répartition juste, les 
« religionnaires en devaient porter dix, vous pouvez leur en 
« faire donner vingt » . Mais ensuite il recommanda à l'in- 
tendant de communiquer les ordres aux maires et échevins 



1. Ordonnance du 11 avril 1 681. 

2. Elie Benoît. Histoire de l'Edit de Nantes, livre XVII, pp. ^74 
479 et 480; cl V. Saint-Simon. Mémoires, livre VIII. 



V 



52 LA lîbeutè de conscience en France 

des lieux, « non par écrit, mais de vive voix, afin qu'on ne 
« pût pas dire que le Roi voulait violenter les huguenots ^ » . 

Ainsi les persécuteurs n'avaient même pas la franchise de 
leur cruauté. 

D'ailleurs, et on l'a ci-dessus démontré, il ne restait plus 
guère, en i685, d'article de l'Edit de Nantes qui n'eût été 
abrogé ou éludé; il n'y avait plus qu'un dernier coup de 
pioche à donner pour faire crouler l'édifice, miné de toutes 
parts. Une première proposition de révoquer l'Édit de Nantes 
avait été faite en 1669% à l'époque de la paix de l'Église avec 
les Jansénistes, mais fut rejetée. Reprise seize ans plus tard, 
elle fut adoptée. Colbert (m. i683) n'était plus là pour mettre 
quelque tempérament aux mesures d'intolérance et par contre 
Louvois, déçu dans son ambition de ministre de la guerre 
par la trêve de vingt ans qui venait d'être signée. M'"® de 
Ma in tenon à qui Louis XIV venait de s'unir par un mariage 
secret, l'archevêque de Paris et la grande majorité du clergé, 
enfin, le père La Chaise, confesseur du Roi, poussaient tous ce 
dernier à achever « un chef-d'œuvre tout à la fois de religion 
« et de politique, qui faisait triompher la véritable religion 
« par la ruine de toute autre et qui rendait le Roi absolu 
« en brisant toutes ses chaînes avec les huguenots » (Saint- 
Simon). 

L'acte de Révocation fut' donc signé le 17 octobre i685 
par Louis XIV et contre-signe par le chancelier Le Tellier. 
« Puisque, y était-il dit, la majeure partie de ses sujets de la 
religion prétendue réformée avaient embrassé la catholique » , 
l'Edit de Nantes et celui de Nîmes étaient révoqués comme 
inutiles, l'exercice du culte réformé était aboli dans tout le 
royaume. Les pasteurs devaient en sortir dans un délai de quinze 
jours et y cesser toute fonction, sous peine des galères^. 

1. Lettre de Louvois à l'intendant Marillac, mai 1681. 

2. Rl'lhièues. Eclaircissements historiques, I, p. ii3. 

3. Les ministres du culte réformé qu'on trouverait sur le territoire 
français étaient passibles de la peine de mort (v. Déclarations du 20 no- 
vembre i685 ; des 29 avril et 7 mai 1686, et autres de lOgg, i7o5; 171 1 
et 1713.) 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQU A L ÉDIT DF TOLÉRANCE 53 

On promettait à ceux qui se convertiraient une pension 
d'un tiers plus forte que le traitement dont ils avaient 
joui auparavant. Ceux d'entre eux qui se destineraient 
au barreau seraient dispensés des études de droit. On 
faisait « défense aux parents de la religion prétendue ré- 
formée d'instruire leurs enfants dans ladite religion » et ils 
étaient tenus « de les faire baptiser, puis catéchiser par 
les prêtres catholiques ». Tous les protestants réfugiés à 
l'étranger étaient sommés de rentrer en France, dans le délai 
de quatre mois, sous peine de confiscation des biens. Il était 
défendu à tous les Réformés d'émigré r, sous peine des galères 
pour les hommes et de réclusion à vie pour les femmes. 
Comme l'œuvre de conversion des huguenots ne marchait 
pas assez vite, Louvois, avec la permission de Louis XIV, 
reprit les dragonnades qui furent menées par Foucault, 
intendant du Béarn, et Noailles, commandant militaire en 
Languedoc, avec une cruauté révoltante. 

On peut dire qu'à la mort de Louis XIV toute liberté de 
culte était étouffée en France, Port-Royal des Champs, 
détruit, les Jansénistes suspects ou exilés, les protestants rnis 
hors la loi ou proscrits. A peine tolérait-on les Luthériens ou 
les Calvinistes d'Alsace et les quelques familles juives de 
Bordeaux, Bayonne et Metz. Avec l'Edit de Nantes avait 
disparu la garantie de la liberté de conscience. 

§ 3. — Ce qui fut surtout navrant, c'est que ces attentats 
commis par Louis XIV contre la conscience de ses sujets furent 
reçus avec un applaudissement général. Les Jésuites et les 
missionnaires firent retentir les chaires d'alléluia. N'était-ce 
pas le triomphe des idées que leurs controversistes avaient 
développées et les confesseurs du Roi préconisées auprès du 
royal pénitent ? N'était-ce pas donner pleine satisfaction aux 
vœux répétés tous les cinq ans par les assemblées du clergé de 
France? L'année même de la Révocation parut un livre ano- 
nyme sous ce titre : Conformité de la conduite de l'Eglise 
de France pour ramener les protestants, açec celle de l'E- 
glise d'Afrique, pour ramener les Donatistes à l'Eglise catho- 



54 L\ LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

lique. L'auteur, sans doute un ecclésiastique, s'appuyait sur 
l'autorité de saint Augustin* pour justifier la persécution des 
réformés et soutenait cette thèse contradictoire que ce qui 
était une « conduite sainte et régulière » de la part de l'Eglise 
catholique serait « une oppression tyrannique » si les puis- 
sances protestantes s'avisaient de persécuter les catholiques. 
Bossuet, qui naguère avait employé à la conversion des hugue- 
nots les armes légitimes de la controverse, céda à l'entraîne- 
ment général et fit le panégyrique de l'auteur de la Révocation : 
« Disons à ce nouveau Constantin, s'écriait-il, à ce nouveau 
« Théodose, à ce Charlemagne : vous avez affermi la foi, vous 
« avez exterminé les hérétiques. C'est le digne ouvrage de 
« votre règne". » 

Bossuet se trompait, la Révocation fut un acte indigne de 
l'Eglise catholique, du Roi et du nom chrétien. Elle allait 
provoquer en Europe des cris unanimes d'indignation, de 
pitié et de protestation et amener en plusieurs pays des 
représailles. Que les protestations les plus nombreuses en 
faveur de la tolérance émanassent des rangs des victimes, 
cela n'étonnera personne. Ils sont rares, en tout temps, 
ceux qui ont le courage de défendre le droit lésé d'autrui. 
D'ailleurs, l'idée de tolérance, paraissait alors une innovation 
dangereuse et comme une « désertion de la cause de Dieu et 
du Roy. » 

Le premier écrivain, qui ait soutenu cette cause, est 
D'Huisseau, pasteur à Saumur. Il émit, dans un livre inti- 
tulé : La Réunion du Christianisme (i66())^ le vœu sui- 
vant : « Pourquoi ne pas, dans les choses qui ne sont pas encore 
« éclaircies, user d'une tolérance charitable ? Qu'ainsi, tous 
« ensemble, nous travaillions comme des frères unis a la 
« gloire du Père commun de la grande famille, dont Jésus- 
« Christ est le chef! » 



1 . V. Lettres à Bonifacc, comte d'Afrique, et à Vincent, évéquc donatistc. 

2. Oraison funèbre de Michel Le Tellier (aô janvier 1686). 

3. Ce livre fut réfuté par Jurieu et valut à son auteur d'être déposé 
de ses fonctions de pasteur par le synode réformé d'Anjou. 



DEPUIS LA MORT DE MAZAUIN JUSQU A L ÉDIT DE TOLÉRANCE 55 

Mais rhonneur d'avoir, dans le siècle de Louis XIV, pro- 
clamé ridée de la tolérance, presque sans réserve, et d'avoir 
plaidé, entre les deux camps ennemis, la cause de la liberté 
de conscience, appartient sans conteste à Pierre Bayle. C'est 
lui qui a trouvé le premier cette formule précise et large : 
« Tout homme, qui use honnêtement de sa raison, est ortho- 
doxe à l'égard de Dieu. » Bayle* entreprit sa campagne 
contre l'intolérance en i683 et la poursuivit plusieurs années 
après la Révocation. Dans sa retraite de Rotterdam, il pu- 
blia, sous le voile transparent d'un anonyme, des pamphlets 
qui sont des chefs-d'œuvre de dialectique et d'ironie*. Il y 
réfutait le traité, ci-dessus : « De la conformité du la con- 
« diiite de VEglise de France avec celle de VKglise 
(( d'Afrique » et démontrait qu'il est abominable d'employer 
la contrainte, car elle n'engendre que des conversions feintes 
ou hypocrites. Il réclamait, au nom de la tolérance, une 
place dans la société civile, pour tous les non-catholiques, 
y compris les Juifs, les Musulmans et même les athées, 
« à condition, disait-il, qu'ils vivent comme s'ils croyaient 
en Dieu ! » Personne, avant Voltaire, ne décocha de traits 
plus mordants contre le fanatisme. Le succès des écrits de 
Bayle marque le progrès des idées de tolérance, mais il 
faut avouer qu'il rencontra des adversaires non moins résolus 
dans le camp protestant, que chez les catholiques. 

A la suite de Bayle, toute une pléiade d'écrivains de second 
ordre développèrent la thèse de tolérance et de la liberté des 
cultes, en l'étayant çà et là par quelques arguments nou- 
veaux. Méritent d'être mentionnés : Jurieu, qui, tout en 
admettant que le magistrat imposât silence à l'hérétique, 
réprouvait les moyens violents ; Elie Benoît, et surtout Jean 
Claude, pasteur de Charenton, qui défendit la liberté de 

1. V. Gh. Lenient : Etude sur Bayle, Paris, i855. 

2. Voir : Pensées diverses écrites à un Docteur en Sorbonne, à 
l'occasion de la Comète qui parut en décembre (1680). — Ce que 
c'est que la France toute catholique sous le règne de Louis le 
Grand (i685), et surtout le Commentaire philosophique sur ces 
paroles deJ.-C. « contrains-les d'entrer « (1686). 



56 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

conscience, dans sa « Réponse an livre de Vèvéque de 
Meaux^ ». 

Les apologistes de la tolérance sont, il est vrai, moins 
nombreux dans le camp catholique ; mais, pour le bon 
renom de FEglise gallicane, ce furent les voix de savants et 
de penseurs de premier ordre qui s'élevèrent de son sein 
pour protester contre la contrainte exercée sur les consciences. 
On se souvient de Richard Simon intervenant en faveur des 
Juifs de Metz, accusés d'un crime odieux devant le Parle- 
ment et menacés d'expulsion, et ses relations amicales avec 
plusieurs ministres protestants. Un docteur en Sorbonne, 
« considérable dans l'Eglise par le rang qu'il y tenait » , pré- 
senta, vers 1668, au Roi, un « Mémoire anonyme sur les 
affaires « de la Religion prétendue Réformée^ ». Il y montra 
que la contrainte n'avait produit que de feintes conversions et 
conclut que « le Roi pouvait en conscience et devait en bonne 
« politique relâcher quelque chose de la sévérité de ses Edits 
« précédents en faveur de ses sujets de la religion pré- 
(( tendue réformée, mal convertis, et leur permettre quelque 
(( exercice de leur religion dans le Royaume. » 

Fénelon fut-il au nombre de ces tolérants évêques dont parle 
Saint-Simon ? Nous voudrions le croire et cela répondrait bien 
à la mansuétude de son caractère et à la sagacité de ses vues 
politiques. Malheureusement des documents, récemment pu- 
bliés et non contestés'*, établissent qu'avant d'être archevêque 
de Cambrai, Tabbé de Fénelon autorisa à l'égard des Réformés, 



I. V. sur ces divers écrivains la thèse généreuse et bien documentée 
de M. Frank Puaux : Les Précurseurs français de la tolérance au 
xviic siècle. Dole, 1880. 

2 V. Charles Rf.ad. Le Maréchal de Vauban et ses Mémoires 
(1689-93). Serait-ce M. Lefebvre (mort à Bruxelles en 1694) dont parle 
Sainte-Beuve, dans son Histoire de Port-Hoyal (tome V, p. i65) et qui 
prit la défense des protestants ? 

3. O. DouEN. L* Intolérance de Fénelon, Vati^, 1880. 

I. Le Supérieur du Couvent dos « Nouvelles Catholiques » à Paris 
(1676-1685). — II. Le missionnaire en Poitou et en Saintonge (1686). 
Comp. OEuvres complètes de Fénelon^ Versailles, 1820, tome III, 
p. 467. Fénelon, dans une lettre à M"'' de Guyon, dit que : « s'il croyait 
qu'elle ne fût pas orthodoxe, il la brûlerait de ses propres mains î » 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 5'] 

dits (( Nouveau-Convertis, » des mesures coercitives indignes 
d'un ministre de Jésus-Christ. On voit, enfin, par le plan 
de sa VIP Dissertation sur la Tolérance, qu'il était d'avis 
qu'elle menait à l'indifférence et que l'Eglise ne pouvait rai- 
sonnablement en user envers les protestants. 

Nous voudrions aussi pouvoir ranger, sans réserve, Pascal, 
parmi les apologistes de la tolérance. On a vu plus haut la 
protestation éloquente de sa sœur Jacqueline contre la signa- 
ture du formulaire de Marca, mais en présence de la polé- 
mique violente d'Arnauld et de Nicole contre les docteurs 
réformés*, il est permis de se demander s'il eût accordé à 
ces derniers la liberté de conscience, qu'il réclamait pour ses 
coreligionnaires jansénistes, dans le passage suivant : w Le 
« silence est la plus grande persécution ; jamais les saints 
« ne se sont tus..., or, après que Rome a parlé et qu'elle a 
(( condamné la vérité et que les livres qui ont dit le contraire 
c( sont censurés, il faut crier d'autant plus haut qu'on veut 
c( étouffer la parole plus violemment. Si mes lettres (à un 
« Provincial) sont condamnées à Rome, ce que j'y condamne 
(( est condamné dans le ciel : Ad tiium, Domine Jesii, tri- 
« banal appello I » 

Les ministres de la religion prétendue Réformée, conduits 
au gibet, et les protestants, condamnés aux galères ou à l'exil, 
ne s'exprimaient pas autrement que Pascal ; en souffrant par 
fidélité à leur conscience, ils en appelaient du verdict des 
tribunaux du Roi au tribunal de Jésus-Christ ! 

On connaît moins la protestation des humbles, mais il y 
eut beaucoup de catholiques, même de curés, qui furent 
indignés ou émus de pitié, à la vue des dragonnades et des 
rigueurs exercées contre les huguenots fugitifs. Pierre Bau- 
dry, curé de Saint-Pierre d'Oléron, illustré par P. Loti dans 
son drame de Judith Henaudin^ ne fut pas un cas isolé. 

De tous les bons et généreux catholiques, celui qui a 
laissé le témoignage le plus explicite de blâme contre les 

I. Voir « Le Traité de la perpétuité de la foi » et « les Préjugés 
légitimes^ ». 



58 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

violences exercées sur les dissidents, est sans contredit le 
maréchal de Vauban. Et ce nom nous amène à étudier les 
effets que la révocation de TKdit de Nantes a eus sur la 
prospérité publique. 

§ 4. — Ce qui donne en effet plus de poids à son témoi- 
gnage, c'est que Vauban n'a pas parlé seulement en moraliste 
ou en homme d'Etat, comme Saint-Simon, mais en économiste. 
Dans un mémoire portant ce titre, l^our le rappel des 
Huguenots^ j présenté à Louvois, au mois d'octobre 1689, il 
constata que le projet de réunir tous les Réformés à l'Eglise 
catholique, apostolique et romaine avait échoué et que l'Edit 
révocatoire, loin de produire les effets attendus, avait causé 
les maux suivants : l'appauvrissement de nos arts et manufac- 
tures, la ruine de la plus grande partie du commerce, par 
suite du départ de 80 à 100 000 personnes, emportant plus 
de 3o millions de livres d'argent, l'accroissement des armées 
étrangères par 5 à 600 officiers et i o à 12 000 soldats fran- 
çais, beaucoup plus aguerris que les leurs. 

D'après Vauban, l'emploi de la contrainte ne servait qu'à 
produire des impies, profaner les sacrements et qu'à grossir 
le martyrologe des Réformés ; car le sang des martyrs de 
toute religion a toujours été un moyen infailHble d'augmenter 
celles qui sont persécutées. « Les rois, continuait-il, sont 
« bien maîtres des vies et biens de leurs sujets, mais jamais 
(c de leurs opinions, parce que les sentiments intérieurs sont 
c( hors de leur puissance et que Dieu seul peut les diriger 
(( comme il lui plaît. » Vauban concluait à ce que « Sa 
« Majesté, ne voulant plus que personne fût contraint dans 
(( sa religion, rétablît l'Edit de Nantes purement et simplc- 
(( ment, permettant à tous ses sujets, qui n'auront abjure 
« que par contrainte, de suivre celle des deux religions qui 
(c leur plaira. » 

Ces sages conseils, hélas ! ne furent pas suivis. Le minisire 
de la guerre se borna à répondre au maréchal ces sèches 

I. V. Ch. Read : ouvrage cité, p. 56. 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQU A l'ÉDIT DE TOLÉRANCE Sq 

paroles : a J'ai lu votre mémoire où j'ai trouvé de fort bonnes 
(( choses ; mais, entre nous, elles sont un peu outrées. » 

Les funestes effets de la Révocation étaient si peu outrés 
par Vauban, que huit ans après, ils furent confirmés par les 
Mémoires sur Vétat des Généralités^ demandés aux intendants 
par le duc de Beauvilliers, pour Tinstruction de son royal élève, 
le duc de Bourgogne. On y trouve des informations détaillées 
sur la ruine du commerce et de l'industrie * dans les généra- 
lités, où les protestants avaient été jadis agglomérés. C'est 
ainsi que l'industrie des soieries et rubans, florissante naguère 
à Lyon et dans le Bas-Languedoc, perdit vingt mille métiers 
sur vingt-six mille. La manufacture des chapeaux, renom- 
mée en Normandie, émigra en Angleterre et en Hollande ; 
celle des serges et des toiles y fut extrêmement diminuée. Le 
Poitou et la Saintonge perdirent loo ooo âmes et cette der- 
nière vit languir sa marine marchande. L'Angoumois et l'Au- 
vergne virent disparaître 3/4 de leurs moulins à papier. 
Enfin, la manufacture des toiles de lin, établie par J. Crom- 
melin à Saint- Quentin et celles de drap créées par les protes- 
tants à Abbe ville, Elbeuf et Sedan furent quasi ruinées. La 
population de la France, dans les trente dernières années 
du règne de Louis XIV, s'abaissa de 22 à 19 millions 
d'âmes ! 

Ces quelques chiffres éclairent d'un jour sombre les effets 
désastreux que l'abolition de la liberté de conscience pro- 
duisit sur la situation économique de la France et qui se 
résument dans le mot de Calonne, en parlant du règne de 
Louis XIV : « Ce règne éclatant, où l'État s'appauvrissait 
« par des victoires, tandis que le royaume se dépeuplait par 
« l'intolérance ^. » 

Mais qui dira les pertes morales et intellectuelles qu'infli- 
gèrent au pays l'émigration des Jansénistes et des Réformés, 



1. BouLAiNviLLERs. Etat de la France, extrait des rapports des 
Intendants. Londres, 1727, 3 vol. folio. Gomp. Boisguilbert. Détait 
de la France (1697), chap. v et xvii. 

2. Discours à l'Assemblée des Notables, le 22 février 1787. 



6o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANGE 

la destruction des écoles, des Académies, des foyers de vie 
religieuse, qu^ils avaient créés chez nous? Le nombre des 
Jansénistes qui émigrèrent aux Pays-Bas fut minime, com- 
paré au chiffre des Protestants ; mais la diminution de vertu 
et de piété qui résulta de la destruction de Port-Royal fut 
énorme. « Oh ! s'il y avait jamais eu moyen pour la France », 
a écrit Sainte-Beuve \ « ce pays qui passe par des al ter- 
ce natives de servitude et de révolte, de despotisme et 
(( d'anarchie, de devenir un pays de force et de légalité, c'eût 
« été à condition de conserver l'élément janséniste, les fils 
« de Saint-Cyran, d'Arnault, de Nicole, de Saci. Cela eût 
(( raffermi le tempérament moral de la Société française, 
« alors si brillante, mais si mobile. L'Ecole qui serait issue 
(( de Port-Royal eût formé le noyau de la nation, lui eût 
« donné solidité et consistance. » 

Si tel fut le déficit produit par la persécution des disciples 
de Jansénius et de Saint-Cyran, que dire des conséquences de 
l'expulsion de plusieurs centaines de mille huguenots, tra- 
vailleurs et industrieux ? Citons ici le témoignage d'un écrivain 
peu suspect de sympathie pour le protestantisme. « Depuis 
« plus d'un siècle », a dit M. Brunetière, « ils (les protes- 
« tants) représentaient la substance morale de la France... 
(( N'avoir pas senti ce qu'il y avait de force et de vertu 
« morale dans le protestantisme, avoir sacrifié au règne de 
« l'unité extérieure et apparente la plus substantielle des 
« réalités, n'avoir pas compris que tout ce qu'on entrcprc- 
« nait contre le protestantisme, on l'accomplissait au profit 
(( du déisme et du libertinage, voila ce qu'on ne saurait trop 
« reprocher à la mémoire de Louis XIV ^ » 

§ 5. — .Louis XIV^ on vn iilflnfr j; éaliser l'unité ca tholique 
de la Franœ, ne réussit qu'à enchaîner la liberté de co\i- 
science, et, des mêmes coups qui frappèrent les Réformés et 
les Jansénistes, il fît au commerce et à l'industrie de notre 

1. Histoire de Port-Royal. 

2. Etudes sur le xviii« siècle Art formation de l'idée de progrès. 
Revue des Deux-Mondes, i5 octobre 1898. 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 6l 

pays des blessures par lesquelles s'écoula une grande partie 
de nos richesses. 

Si, du moins, le « fils aîné de l'Eglise » avait réussi dans 
son projet d'unification, mais, quelque puissant qu'il fût, il 
n'avait pas même pu ramener au giron de sa mère tous ses 
sujets, il avait dû souffrir des exceptions. Par exemple en 
Alsace et au pays de Montbéliard, il avait été obligé de tolérer 
le culte de la confession d'Augsbourg, en vertu des traités de 
Westphalie. Il est vrai qu'il exécutait les clauses des traités 
concernant la religion, aussi judaïquement que possible et 
qu'il favorisa par tous les moyens l'immigration des catho- 
liques sur les terres abandonnées en Haute et Basse- Alsace ' . 
Il y avait, outre ces protestants des pays annexés, des colo- 
nies juives en Alsace, à Metz, à Bordeaux et à Bayonne; sans 
compter les Israélites du Comtat-Venaissin, qui de tout 
temps avaient été protégés par les Papes dont ils étaient les 
sujets. Ces Juifs jouissant d'anciens privilèges, bien placés et 
très habiles au commerce extérieur, étaient dans un état 
prospère, qui les faisait croître et se multiplier. 

Quant au restant des sujets calvinistes du Roi, il s'en fallait 
de beaucoup, contrairement à ce que lui avaient assuré des 
évéques ou des intendants plus zélés que sincères, qu'ils fussent 
tous réellement convertis au catholicisme. Les nouveau-con- 
vertis, au nombre d'un million environ, n'étaient catholiques 
que de nom. Ils n'allaient à la messe et n'envoyaient leurs 
enfants au catéchisme du curé qu'à contre-cœur et gardaient 
au fond de l'âme un attachement invincible à la foi de leurs 
pères ; dans l'intimité du foyer domestique, ils continuaient 
à lire la Bible, à prier et à chanter les psaumes en français. 
(( Il y a, écrit Lamoignon de Baville, intendant du Languedoc, 
« des contrées de vingt à trente paroisses, où quelque soin 
« qu'on se soit donné pour y parvenir on n'a pas réussi à faire 
« un seul catholique, ni même à en établir un seul du 
« dehors. . . Les nouveau-convertis qui ont cédé à la violence 

I. Déclaration royale de novembre 1682. 



62 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

(( n'ont qu'aversion pour nos mystères et sont comme une 
« espèce de corps, vivant dans l'Etat d'une manière irrégu- 
(( lière, sans faire profession d'aucune religion. » 

Aussi, lorsqu'en juillet lyiS, pendant que le grand roi 
se mouraità Versailles, Antoine Court convoqua aux environs 
de Nîmes un synode, — le premier depuis celui de Loudun 
(1659) — pour réorganiser les Eglises réformées du royaume, 
sa voix éveilla des échos innombrables dans les cœurs de ces 
protestants opprimés. Ils accoururent en foule aux services 
religieux que lui et ses collègues, Corteiz et Roger, célébrèrent 
la nuit, dans des lieux solitaires, et qui furent connus sous le 
nom d' (c assemblées du Désert » . On vint d'abord y chercher 
des consolations et des exhortations, ce « pain de la parole 
de Dieu » dont ils étaient affamés, depuis qu'on les avait 
privés de leurs pasteurs; puis, bientôt on y administra les 
sacrements du baptême, de la sainte-cène et on y bénit les 
mariages. 

Le Régent, qui était humain et indifférent en religion et 
qui venait de s'allier à trois nations protestantes contre l'Es- 
pagne, eut d'abord quelques velléités de tolérance. Il refusa 
aux commandants militaires les autorisations qu'ils deman- 
daient pour disperser, à coups de fusil, les assemblées du 
Désert. Il tira également de la chaîne plusieurs protestants 
que les Parlements avaient condamnés aux galères \ Instruit 
des maux économiques produits par la Révocation, il songea 
même quelque temps à rappeler les huguenots réfugiés ou 
bannis à l'étranger, afin de procurer au royaume « un regain 
de peuple, d'arts et d'argent. » Il accueillit avec faveur le 
projet du duc d'Antin, président du Conseil de l'intérieur ; 
qui proposait d'établir à Douai une « colonie de rappelés » 
qui eût créé des manufactures en Flandre. Mais peu après, 
sur l'avis du duc de Saint-Simon, qui lui fit part des exigences 
qu'auraient les Réformés ^ et devant l'opposition du Conseil de 

I. MicHELET. Histoire de France, tome XV, p. 56. 
a. On s'étonnera peut-ôtre de la contradiction entre cet avis et le 
jugement sévère que Saint-Simon porta sur la Révocation dans ses 



DEPUIS LK MORT DE MAZARIN JUSQu'a L*ÉDIT DE TOLÉRANCE 63 

conscience, où dominaient les fanatiques, le duc d'Orléans, 
il renonça à ce projet (1722) et se laissa entraîner par La- 
vergne de Tressan, évêque de Nantes, dans la voie de la per- 
sécution. 

Le 6 mai 17 16, le Régent publiait, au nom de Louis XV 
mineur, une Déclaration qui démentait les bruits qui avaient 
couru au sujet de la tolérance des assemblées du culte pro- 
testant et confirmait les édits les plus sévères de Louis XIV. 

La réaction s'étendit même aux juifs. En 17 18, ïe duc 
d'Orléans, bien que le Trésor fût à court d'argent, refusa plu- 
sieurs millions qu'on lui offrait, à condition qu'il permît 
d'ouvrir une synagogue à Paris. Un arrêt du Conseil, en date 
du 20 février 1731, défendit aux juifs de trafiquer dans 
d'autres lieux que dans ceux de leur domicile et Louis XV, 
par sa Déclaration de 1733, leur interdit de faire des billets 
sous seing privé, contractés par des chrétiens en qualité de 
débiteurs. 

Ces ordonnances n'eurent pas toujours un caractère com- 
minatoire ; elles furent appliquées rigoureusement aux pro- 
testants par l'intendant de Guienne et le Parlement de Bor- 
deaux, par Chamilly, intendant en Saintonge et en Poitou, 
par les intendants du Languedoc et du Dauphiné, assistés 
des commandants militaires. On recommença de plus belle à 
pendre les ministres, à envoyer les hommes aux galères et à 
renfermer les femmes dans les couvents ou dans les prisons. 
On alla même, comme Berwick en Guienne et Chamilly en 
Saintonge, jusqu'à ordonner des feux de peloton sur des as- 
semblées composées de femmes, de vieillards et d'enfants et 
à faire incendier les maisons de ceux qui allaient au prêche. 

Ce fut pis encore à la mort du Régent. Le duc de Bour- 
bon, choisi pour premier ministre, par l'influence de l'évêque 
de Fréjus, fit rendre la Déclaration de 1724, la plus cruelle 
qui ait été édictée contre les protestants français. Il était 



Mémoires ; elle s'explique parce que ces derniers furent écrits vers la fin 
de sa vie (i75o-55) et sous l'influence des idées du temps. 



64 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

défendu de tenir ces assemblées en aucun lieu et sous aucun 
prétexte ; les prédicants ou ministres qui en auraient présidé 
seraient condamnés à mort ; les hommes qui y assisteraient, 
aux galères à perpétuité*, les femmes auraient leur chevelure 
rasée et seraient recluses leur vie durant. Les parents ou tu- 
teurs nouveau-convertis étaient tenus d'envoyer leurs enfants 
à ces écoles, jusqu'à Tâge de quatorze ans et même, pour les 
adultes illettrés, jusqu'à vingt ans. Ils devaient les conduire à 
la messe tous les jours. 

Les mariages devaient, en tous cas, être célébrés devant le 
curé ou le vicaire de la paroisse, pour être valables ; il était 
défendu d'aller se marier en pays étranger, sous peine des 
galères pour les hommes et de bannissement à perpétuité 
pour les femmes. 

Mais les articles les plus odieux étaient ceux qui concer- 
naient les malades protestants. Les médecins, apothicaires 
ou chirurgiens étaient tenus de donner avis aux curés de tout 
nouveau-converti, atteint de maladie grave, et la famille devait 
laisser entrer « le curé auprès du moribond afin qu'il l'exhor- 
« tât, en particulier et sans témoins, à recevoir les sacrements 
« de la religion catholique. Si le malade refusait de les ac- 
« cepter, en cas de guérison, il était banni à perpétuité ; en 
« cas de mort, il était traité comme relaps et son corps jeté 
(( à la voirie. » Joly de Fleury assure que le chancelier 
d'Aguessau rédigea cet édit ; il se trompe, un Ba ville seul a pu 
concevoir de tels procédés d'inquisition contre la conscience. 

Mais il y a dans l'âme humaine, pénétrée d'une foi sin- 
cère et ardente, des ressources inépuisables d'énergie et d'en- 
durance. La conscience des chrétiens protestants fut plus 
forte que tout cet arsenal de lois civiles et de mesures inhu- 
maines, exécutées à l'aide de la force armée ; elle sortit victo- 
rieuse de ce combat à feu et à sang. Les montagnards des 
Cévennes et du Béarn, ces hommes à l'imagination ardente, 

I. Les souffrances des galériens ont été décrites dans les mémoires de 
Jean Martcilhe. Gomp. l'article d'E. Lavisse, sur les galères du Roi, 
Jie\'ue de Paris ^ i5 novembre 1897. 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQU'a l'ÉDÎT DE TOLÉRANCE 65 

au caractère fier et indépendant, se plurent à braver tous les 
dangers pour prier Dieu suivarit leur cœur. En vain les avait- 
on privés de leurs pasteurs réguliers, il en parut d'inn provisés, 
les « prophètes» et les prédicants du Désert. M. Charles 
Coquerel a rendu dans une page éloquente cet attrait des 
Réformés pour le culte du Désert \ 

C'est à cette même passion pour l'extraordinaire et le mer- 
veilleux qu'il faut attribuer le prestige exercé par les prophètes 
Cévenols et par les cWefs des Camisards. Mais l'enthousiasme 
religieux qui avait pu transformer de simples bergers ou fo- 
restiers en prêcheurs ou en capitaines, était incapable, en temps 
de paix, de fonder une œuvre durable ; il eût directement 
abouti à la licence ou aux aberrations des anabaptistes ou de 
certains mystiques. C'est ce que comprirent Antoine Court 
et ses collègues; ils rétablirent Taustère discipline, qui avait 
fait la vertu des anciens calvinistes ; ils réorganisèrent les 
églises suivant le régime presbytérien-synodal et assurèrent 
le recrutement de ministres instruits, par la fondation du 
séminaire de Lausanne (1726). 

En 1745, les protestants français, bien que mis hors la 
loi, se sentirent assez forts pour célébrer leur culte de nouveau 
en plein jour, les dimanches et les jours de fête. Les Parle- 
ments eurent beau redoubler de rigueur, l'opinion publique 
se déclara en faveur des victimes contre les bourreaux *. Les 
magistrats, depuis 1762, ne condamnèrent plus à mort pour 
cause de religion, les grâces accordées aux galériens ou aux 
recluses de la tour de Constance se multiplièrent. L'honneur 
de cette première victoire de la tolérance revient, avant tout, 
aux hommes de foi qui risquèrent leur vie et, souvent, ver- 
sèrent leur sang pour la cause de la liberté de conscience; 
mais une partie doit en être mise au crédit des écrivains qui 
plaidèrent cette cause dans leurs ouvrages. 

1. Histoire des Eglises du Désert, tome I, p. 189. 

2. Témoin le succès du drame, a ÏJ honnête criminel ou V Amour 
filial », dans lequel Fonouillot de Falbaire représentait un fîls prenant 
la place de son [»ère, condamné aux galères pour cause de sa foi (1767). 

Bonet-Maury. 5 



66 LA. LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

§6. — On peut remarquer, dans les quinze premières années 
du XVIII® siècle, un revirement de Topinionen France au sujet 
de la tolérance. En i685, Bossuet, Fénelon, M""* de Sé- 
vigné, l'élite intellectuelle de la France, avaient approuvé, 
sans scrupule, la proscription des Réformés, tout au plus fai- 
saient-ils quelques réserves en faveur de Port- Royal. Vingt 
ans après, tout est changé : les coryphées de la littérature 
flétrirent la Saint-Barthélémy et les dragonnades. 

Montesquieu et Voltaire, s'inspirant«des écrits de Bayle et 
des idées des déistes, furent les premiers écrivains, qui, en 
France, osèrent élever la voix contre le despotisme de la reli- 
gion d'Etat et méritèrent le nom de libres penseurs. Mais telle 
était encore la force du préjugé qu'ils n'osèrent l'attaquer en 
face et prirent le masque de l'allégorie ou du drame. 

Montesquieu ouvrit le feu, avec ses Lettres persanes 
(1721). Il y faisait valoir deux arguments en faveur de la 
liberté des cultes : la large part, que les minorités, parleur 
industrie, prennent à la prospérité d'un Imitât et l'émulation 
des confessions diverses, puis concluait en ces termes : 
« Quand il n'y aurait pas d'inhumanité à affliger la con- 
« science des autres, il faudrait être fou pour s'en aviser ! » 
(Lettre 86). Plus tard, dans son Esprit des Lois^ Montes- 
quieu s'éleva encore contre l'uniformité en matière religieuse 
(livre XXIX, ch. xviii) et contre l'intolérance (Hvre XX\ , 
ch. ix) ; mais, profondément imbu du droit romain, il ad- 
mit une exception au principe, c'est que « lorsque l'Etat est 
satisfait de la religion établie, il ne faut point souflVir l'éta- 
blissement d'une autre. » Par là, notre jurisconsulte rouvrait 
la porte à l'arbitraire et à l'intolérance. 

Voltaire, de son côté, écrivait son poème de La Lii^ne ou 
La Henrlade (1725), qui n'était pas seulement le premier 
essai de poème épique dans notre langue, mais encore une 
leçon de tolérance, courageusement donnée au duc de Bour- 
bon au lendemain de l'Édit de 1724. Et, ce qu'il y a de plus 
remarquable dans cette œuvre de jeunesse, c'est qu'Arouet, 
tout en condamnant l'hypocrisie et le fanatisme religieux, 



DEPUIS LA MORT DE MAZARI^t JUSQU*A l'ÉDIT DE TOLÉRANCE C7 

en distinguait bien la cause de la religion, qu'il savait rendre 
respectable et même aimable, sous les traits de Michel de 
L''Hôpital. — Vingt ans après Voltaire reprit ce plaidoyer de 
la tolérance dans Mahomet (17^5). C'est dans le faux prophète 
qu'il incarnait le fanatisme. (Acte II, scène 8.) 

N'est-ce pas un signe des temps nouveaux qui approchent 
que de voir quelques dignitaires du clergé catholique se rallier 
à cette idée de la tolérance? Si Fénelon a sur ce point, on 
l'a vu, une réputation usurpée, Claude Fleury, le confesseur 
de Louis XV, la mérite pleinement : « De tous les change- 
« ments de discipline, dit-iP, je n'en vois point qui ait plus 
« décrié l'Eglise que la rigueur exercée contre les hérétiques 

« et autres excommuniés La vraie religion doit se con- 

« server et s'étendre par les mêmes moyens qui l'ont établie : 
« la prédication accompagnée de discrétion et de prudence, 
(( la pratique de toutes les vertus, surtout une patience sans 
« bornes..... » Bien plus, il s'est rencontré un pape, Benoît 
XIV, qui n'a pas rougi d'accepter la dédicace du Mahomet 
de Voltaire, que Louis XV avait déclinée, et n'a pas cru 
renier l'esprit apostolique en se montrant tolérant à l'égard 
des protestants et des juifs ^. Il intercéda même auprès de 
Louis XV en faveur des Réformés persécutés. 

La cause de la liberté de conscience avait grand besoin 
de recruter des défenseurs en haut lieu ou chez les princes 
des lettres françaises, car elle avait de redoutables adver- 
saires ; les Jésuites, qui par son confesseur, toujours choisi 
dans leur compagnie, avaient l'oreille du Roi ; les chefs 
de l'Eglise gallicane, qui allaient engager contre l'esprit 
nouveau une lutte acharnée. Les premiers, aveugles aux 
signes du temps, maintenaient avec opiniâtreté le principe de 
la religion d'État, avec tous ses privilèges, et combattirent 
la liberté de conscience, sous le nom de « tolérantisme » 
comme une redoutable hérésie des temps modernes. 



1. Discours préliminaire sur l'histoire ecclésiastique, IV et VI. 

2. V. Vie de Benoît XIV, Paris, 1788. 



(38 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANGE 

L'évêque d'Agen, M^** de Chabannes, avait entendu dire 
que M. Machault, le contrôleur général, avait donné une 
recommandation à un sieur Frontin, négociant protestant ; 
il s'empressa aussitôt d'adresser au ministre une lettre, pour 
lui reprocher de protéger un hérétique, et d'encourager par 
là ses coreligionnaires, « qui étaient de mauvais sujets du Roi » 
(i®*" mai 1751). 

Antoine Court lui répondit dans son Patriote français et 
impartial. Après avoir fait l'apologie de la sagesse des Ré- 
formés depuis l'Edit de Nîmes jusqu'à la révocation de celui 
de Nantes, il réclamait l'octroi d'un nouvel édit de tolérance 
en leur faveur, par les raisons suivantes : c'est que, d'abord, 
l'intolérance est contraire à l'esprit de Jésus-Christ et aux 
déclarations formelles de quelques papes, Grégoire le Grand 
entre autres, et de plusieurs évêques; en second lieu, elle a 
causé de grands dommages au Roi, et enfin, la situation 
illégale des mariages des protestants est une cause de misères 
et d'iniquités, intolérables dans un Etat bien organisé. 

Deux ans après (lySS), un jeune maître des requêtes au 
Conseil d'Etat publia deux Lettres sur la tolérance, adressées 
à un grand vicaire qui avait été son condisciple, lorsqu'il 
étudiait la théologie au grand séminaire, et, l'année suivante, 
deux Lettres d*un ecclésiastique à un magistrat sur les 
affaires présentes (ou le Conciliateui-). Ces dernières sont 
le plus beau plaidoyer en faveur de la tolérance que l'on 
puisse ^imaginer (Rome, 1704). L'auleur anonyme, qui 
n'était autre que ïurgot, s'appuyait sur cette base fonda- 
mentale: l'ascendant que le vrai exerce sur les âmes, pour 
aflîrmer que « tout homme est capable de juger de la 
vérité de la religion. Le prince n'est pas juge de la 
vérité, en matière de divinité, car il erre souvent. — 
Louis XIV en savait-il plus là-dessus que Le Clerc ou 
Grotius? » — Turgot partait de là pour attaquer le système 
d'une religion d'Etat et l'intolérance qui en dérive. « Aucune 
(( religion, disait-il, n'a le droit d'exiger de l'Etat d'autre 
(( protection que celle de la liberté ; encore perd-elle ses droits 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQU*A i/kDIT DE TOLÉRANCE 69 

« à cette liberté, quand ses dogmes ou son culte sont con- 

« traires à Tintéret de TEtat Aucune religion n'a de 

« droit que sur la soumission des consciences. C'est faire 
« injure à la religion que de la rendre exclusive ; empêcher 
« de prêcher, c'est s'opposer à la voix de la conscience. 
(( C'est une impiété à moitié secrète, c'est-à-dire un manque 
« de foi en la puissance de la vérité qui motive l'intolérance ! » 
11 concluait, en proposant qu'on rendît toutes les charges 
accessibles aux protestants, et, surtout, qu'on ne fit pas du 
sacrement catholique du baptême ou du mariage ime con- 
dition pour fixer l'état des citoyens français. Vingt ans après, 
ïurgot, devenu ministre, eut le bonheur, fortune bien rare 
chez un homme d'Etat, de pouvoir mettre en pratique ses 
maximes sur la tolérance civile; il contresigna l'ordre du 
Roi élargissant les derniers galériens protestants et prépara 
avec Malesherbes l'Édit de 1787. 

Turgot est l'écrivain du xvni° siècle, qui a le mieux com- 
pris les comlitions de la liberté de conscience, dans un pays 
monarchique et catholique; ses maximes sont loin d'avoir 
été toutes réalisées dans nos institutions. 

En 1755 parut le Mémoire théologique et politique, au 
sujet des mariages clandestins des protestants de France y 
oii Von s^oit qu'il est de V intérêt de V Eglise et de l'Etat 
de les faire cesser en établissant pour les protestants une 
nouçf elle forme de se marier , qui ne blesse point la con- 
science et qui n'intéresse point celle des éçéques et des 
curés (Paris, in-S", sans nom). L'auteur, qui n'était autre 
que Ripert de Monclar, procureur général au parlement 
d'Aix, avouait qu'une expérience de soixante-dix années 
n'avait que trop convaincu les magistrats de Tinutilité des 
voies de rigueur en matière de religion. — Il invoquait l'au- 
torité de Jésus-Christ, de saint Paul, et même de saint 
Augustin (Contra Petilianum^ et celle « des plus grands 
« hommes des derniers siècles : L'Hôpital, de Thou, Godeau, 
Tillemont, contre la thèse de l'intolérance civile, et faisait 
ressortir les inconvénients que la législation persécutrice 



•yO LA LIBERTE DE CONSCIENCE E.\ FRANCE 

avait eus pour le royaume: la multiplicité des mariages et 
des naissances illégitimes, l'accroissement du nombre des 
émigrés, surtout dans les colonies anglaises d'Amérique. 
Il montrait enfin, dans une éloquente péroraison, que ces 
protestants mis hors la loi ne méritaient pas une telle 
rigueur. 

Le clergé ne fut pas touché de cet éloquent appel et Tabbé 
de Caveirac se chargea d'exposer les Sentiments des catho- 
lùjnes sur le Mémoire au sujet des mariages clandestins 
des protestants (iSyG). 11 essaya de prouver dans son livre 
que les causes de la révocation de l'Edit de Nantes ont été 
plus politiques que religieuses et, d'ailleurs, qu'elle n'a pas été 
inutile, puisqu'elle a fait baisser le nombre des protestants en 
France de 2 millions à ^00,000. 

Antoine Court lui répondit, dans sa Lettre d*un patriote 
sur la tolérance civile des protestants de France et sur les 
avantages qui en résulteraient pour le roj aume (^ijbèy 
11 insistait sur les dommages causés par l'émigration de un 
à deux millions de Français et réclamait pour les Réformés 
la liberté du culte public et une forme de mariage qui ne 
blessât point leur conscience. 

La réplique ne se fit pas attendre ; Tannée suivante parut 
la Dissertation sur la tolérance des protestants, qui com- 
battait la thèse de Court par la raison suivante. Si l'on 
accorde la tolérance aux protestants, il faudra l'accorder à 
toutes les religions du monde, car les mêmes arguments 
peuvent être invoqués en faveur de ces dernières. Et l'auteur 
concluait d'une façon assez inattendue en déclarant que 
les juifs avaient plus de titres à la tolérance que les protes- 
tants, car la rehgion des juifs avait été établie par Dieu 
même, tandis que celle des hérétiques était l'œuvre du dé- 
mon, et « ils sont les frères de Jésus-Christ, selon la chair, 
(( et le peuple le plus illustre et respectable de la terre ». 

La réfutation de ces brochures intolérantes fut donnée avec 
esprit par l'abbé Morellet. Celui-ci, dans un opuscule, qui 
porte ce titre modeste Petite brochure sur une matière 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQU A l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 7I 

intéressante (1756) tourne en ridicule le projet de ramener 
tous les hérétiques dans le giron de l'Église. L'abbé de 
Caveirac répondit à la Lettre d'un patriote dans un 3® 
ouvrage. 11 y faisait Y Apologie de Louis XIV et de son 
Conseil sur la révocation de VEdit de Nantes (1758), 
en exagérant tous les maux causés à la France par la 
Réforme. 

Cependant, le mouvement de réaction contre les Jésuites, 
né en Portugal et en Espagne, berceau de la célèbre com- 
pagnie, avait gagné la France. La faillite du père La Vallette 
et le refus du provincial de Tordre en France, de payer ses 
dettes envers les négociants de Marseille, fournirent Tocca- 
sion de faire leur procès devant le Parlement de Paris. 
Soutenus par l'opinion publique, la plupart des Parlements 
de France les condamnèrent et ordonnèrent la fermeture de 
leurs collèges (1762). Cette mesure favorisa le progrès des 
idées de tolérance et de liberté religieuse, dont ils avaient 
toujours été les plus redoutables adversaires. — Mais cette 
proscription des Jésuites n'était-elle pas à son tour une 
atteinte à la liberté de conscience? Est-il permis, au nom de 
cette liberté, d'exclure du droit commun les ennemis déclarés 
de la tolérance? Non, s'il s'agit d'individus ou d'agrégations 
se consacrant exclusivement à la piété ou à l'éducation. 
Mais, si une association sous couleur de religion se mêle de 
politique ou pervertit la morale, le pouvoir civil a le droit 
de la réprimer et au besoin de la supprimer, comme Riche- 
lieu avait fait pour l'organisation politique des huguenots. 

Les écrivains qui représentaient l'opinion publique au 
xviu® siècle furent en général de cet avis et approuvèrent et 
réclamèrent en même temps la tolérance et l'exclusion des 
Jésuites. 

Rousseau, dans son Contrat social, allait déduire les 
corollaires logiques du faux principe de Montesquieu signalé 
plus haut. Comment résoudre ce délicat problème des rapports 
de l'Eglise et de l'Etat, sans se heurter à ces deux écueils : 
l'élimination de toute religion ou la tyrannie d'une religion 



73 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EX FRANCE 

d'Elal ? Rousseau propose deux solutions. La première serait 
d'établir une religion purement civile, dans laquelle on ne 
garderait que les 2 ou 3 dogmes fondamentaux de toute 
bonne religion ; mais on en imposerait la profession à tous 
les citoyens. L'autre solution est de laisser le christianisme 
tel qu'il est dans son véritable esprit, libre, dégage de tout 
lien de chair, sans autre obligation que celle de la con- 
science, sans autre gêne dans les dogmes que les mœurs et 
les lois. C'est vers la première que Rousseau pencha, en déve- 
loppant les conditions dans le chapitre VIII de son « Contrat 
social » et dans ses Lettres de la montagne. « On doit, 
« dit-il, tolérer toutes les religions qui tolèrent les autres, 
« en tant que les dogmes n'ont rien de contraire aux 
« devoirs du citoyen. Mais quiconque ose dire : « Hors de 
« l'Église, point de salut » doit être chassé de l'État, à 
(( moins que l'Etat ne soit l'Eglise et que le prince ne soit 
(( pontife. » 

Or, qui ne voit que par cette double porte, Rousseau 
revient à l'arbitraire et à toutes les intolérances d'une religion 
d'Etat? Car qui distinguera entre les religions tolérantes et 
celles qui ne le sont pas ? Les hommes politiques, qui seront 
au pouvoir, ne seront-ils pas irrésistiblement entraînés à 
ranger dans la dernière catégorie celles dont les doctrines leur 
déplaisent ou dont les partisans les ont combattus. ?s 'est-ce 
pas la faute, pleine de conséquences funestes, qui fut com- 
mise par les chefs du parti radical de la Législative et de la 
Convention, dans leurs rapports avec le clergé catholique 
non assermenté? Négligeant les réserves faites par Rousseau 
dans ses « Lettres de la Montagne » ils ont adopté la 
théorie de la religion civile, telle qu'elle était exposée dans 
le « Contrat social » en l'appliquant rigoureusement aux 
dissidents et, sans s'en douter, ils ont renouvelé les acles 
d'intolérance et la persécution sanglante qu'ils avaient na- 
guère, à bon droit, reprochés à l'ancien régime. 

^ oltaire a-t-il été plus conséquent que Jean- Jacques dans la 
défense du principe de la liberté de conscience? Nous n'ose- 



DEPUIS LA MOUT DE MAZAIUN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE ' 78 

rions raflirnier, à voir avec quelle obstination il a poursuivi 
de ses sarcasmes les ministres du culte catholique. Or la tolé- 
rance, de Voltaire provenait moins du respect de la conscience 
religieuse que d'un sentiment très vif d'humanité et d'une 
forte prévention à l'égard de tous les cultes. On a déjà signalé 
sa protestation contre le fanatisme persécuteur dans « la 
Ligue » (ou la Henriadé) G,l ses déclarations sur la tolérance 
dans le « Fanatisme » ou « Mahomet ». 

11 ne se contenta pas d'écrire de beaux vers, mais il inter- 
vint courageusement en faveur des protestants opprimés. On 
sait quelle campagne infatigable il mena pendant plusieurs 
années pour faire reviser le procès de Calas, puis celui de Sirven 
et celui du chevalier de la Barre. 11 vaut la peine de lire la 
correspondance qu'il échangea à ce sujet. Et quelle joie, 
quand le succès couronna ses démarches ! « Adorons ensemble 
« la Providence, écrit-il, qui daigne tirer un bien d'un mal 
(( si horrible et qui pourra faire succéder la tolérance à cet 
(( esprit de fureur, qui a si longtemps régné parmi les 
(( hommes \ » 

C'est alors qu'il écrivit ce « Traité de la tolérance » (1764) 
qu'il avait annoncé à Moultou, dans sa lettre de mai 1752 
et qui mériterait d'être introduit comme un classique dans 
nos bibliothèques populaires. Après avoir rappelé les bûchers 
ordonnés par la Chambre ardente sous Henri 11, le massacre 
de VassY, la Saint-Barthélémy, etc., il demande: « Il y 
« a des gens qui prétendent que l'humanité, l'indulgence et 
(( la liberté de conscience sont des choses horribles, mais, 
(( en bonne foi, auraient-elles produit des calamités compa- 
« râbles ? w 

L'homme qui, après Voltaire, contribua le plus à popu- 
lariser la tolérance au xvni® siècle, fut Marmontel. Reprenant 
les thèses de Voltaire et de Rousseau, à savoir : qu'il faut 
laisser à Dieu le soin de venger les injures faites à la religion 



I. V. Lettres inédites sur la tolérance y recueillies par Ath. Coqiicrcl 
fils, i^aris, i863. 



74 ^A LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

et que Dieu ne se venge point, il les développa dans ses 
romans de Bélisaire (lySy) et des lncas{i^&'ii). Le premier, 
surtout, eut une vogue extraordinaire ; il la dut en grande 
partie à un mandement de Tarchevêque de Paris et à une 
censure de la Sorbonne, qui y avaient relevé « trente-sept 
propositions impies et respirant V hérésie ». On jugera de la 
valeur de ces critiques par une citation du livre : « Laissez 
« descendre la foi du ciel, elle fera des prosélytes ; mais avec 
« des édits on ne fera jamais que des rebelles ou des fripons. 
(( Les braves gens seront des martyrs, les lâches seront des 
(( hypocrites, les fanatiques de tous les partis seront des 
(( tigres déchaînés. » 

Si Voltaire et Marmontel nous offrent la tolérance en action, 
c'est dans les articles de V Encyclopédie sur la « liberté de 
conscience » et sur « la tolérance » que nous en trouvons 
la théorie philosophique. L'auteur du premier (chevalier de 
Jaucourt) démontrait que ceux qui se trompent en matière de 
religion croient suivre la voix de leur conscience. Or c'est une 
injustice de persécuter quelqu'un pour motif de conscience. 
Romilli (fils), auteur du second, soutenait que « la religion 
se persuade et ne se commande pas » et que « le droit du 
souverain expire où règne celui de la conscience ». 

§ 7. — Tandis que des écrivains, de plus en plus nom- 
breux, se prononçaient en faveur de la tolérance et de la resti- 
tution des droits civils aux protestants, que disait le clergé 
catholique ? 

On doit avouer que, sauf un petit nombre d'exceptions, 
Claude Fleury et Lenain de ïillemont, historiens, les abbés 
Morellet et Guidi*, le clergé était, en masse, partisan des 
mesures de rigueur contre les libres penseurs et les protestants. 
Jusqu'en 174^, le clergé et la Sorbonne concentrèrent toutes 
leurs foudres sur les écrits jansénistes ; mais, à partir du mi- 



I. 11 faudrait ajouter à ces noms ceux d'Elic Dupin, docteur en théo- 
logie, des abbés Pluquet et Barlhélemv, et des deu\ frères Bonnot de 
Condillac et Bonnot de Mably ; tous partageaient les idées de tolérance qui 
régnaient alors à l'Académie française. 



DEPUIS LA MOUT DE MAZAIlI?i JUSQU A L ÉDIT DE TOLÉRANCE 75 

lieu du xviii*' siècle, ils s'inquiétèrent surtout du débordement 
des (( libelles et livres impies » et de la recrudescence des 
assemblées protestantes du Midi. Le Parlement de Paris, 
longtemps hostile au clergé ultramonlain, se rapprocha d'eux 
pour combattre les philosophes. 

L'avocat général Omer Joly de Fleury, dans ses réquisi- 
toires, lit chorus aux mandements de l'archevêque Ch. de 
Beaumont contre le Bèlisaire de Marmontel et Y Emile de 
J.-J. Rousseau. A la suite de la censure de quelques articles 
de V Encyclopédie par la Faculté de théologie de Paris, un 
arrêt du Conseil du Roi en supprima les deux premiers vo- 
lumes, comme « tendant à l'esprit de révolte et d'incrédu- 
lité (7 février 1752). » Dix ans après, la Sorbonne publia ses 
censures contre V Esprit des lois de Montesquieu et le Bèli- 
saire^ (août 1762). 

Les assemblées du clergé entrèrent à leur tour dans 
l'arène. M^"* de Narbonne, dans son discours (11 octobre) à 
celle de 1758, prêcha la croisade contre les philosophes et 
réclama la mise en vigueur d'une loi de i563 qui condamnait 
« tout imprimeur d'un ouvrage contre la religion à être 
pendu », et, sept ans après, l'Assemblée présenta au Roi un 
mémoire où elle signalait comme également dangereux pour 
l'Etat et pour la Religion : V Emile, les Lettres de la mon- 
tagne et le Contrat social de Jean-Jacques, VEsprit de 
d'Helvelius, le Dictionnaire philosophique de Voltaire (1765). 
Elle réclamait pour elle l'office de directeur de la librairie, 
occupé par L. de Malesherbes, qu'elle savait être au fond très 
indulgent pour les novateurs : « Nous touchons au moment 
fatal, disait-on au Roi, où la librairie perdra l'Eglise et l'Etat. 
11 serait juste et sage que la librairie fût soumise à notre 
inspection et que nous fussions chargés d'une administration 
dont nous avons un si grand intérêt à empêcher les abus ^. » 

I. V. Mémoires de la Faculté de théologie de Paris, Archives 
nationales. INI 71. 

•2. Collection des procès-^'erhaitx des Assemblées générales du 
Clergé de France, tome VU, p. 2016, 



76 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Mais le roi fit la sourde oreille et Malesherbes resta en 
fonctions jusqu'en 1768, appliquant le principe de la liberté 
de conscience aux dissidents comme aux philosophes. 

Faut-il voir dans ce recours de la Sorbonne et du haut 
clergé au bras séculier un aveu de leur impuissance à 
vaincre les incrédules par les seules armes de la persuasion? 
Quoi qu'il en soit, les représentants du clergé, alarmés des 
progrès des Réformés, renouvelèrent, tous les cinq ans, leurs 
doléances à la Cour et sollicitèrent, d'une façon de plus en 
plus urgente, l'aide du pouvoir civil contre la secte opiniâtre. 

Au nom de l'Assemblée de 17^5, l'archevêque de Tours 
fut chargé de présenter au roi une requête pour faire cesser 
les réunions du culte au Désert et les synodes protestants. 

L'effet de ces plaintes du clergé ne se fit pas attendre : les 
i^** et 16 février de cette même année, parurent deux Décla- 
rations royales, qui décrétaient la peine des galères contre les 
assistants et celle de mort contre les ministres, qui préside- 
raient les assemblées du culte protestant. Ces édits et décla- 
rations furent confirmés par l'ordonnance du 17 janvier 1750. 

Or, comme toutes ces mesures violentes ne venaient pas 
à bout de cette grande révoltée — la conscience huguenote — 
les évêques reprirent leurs réclamations, et même, chose 
triste à dire, ne rougirent pas d'essayer de flétrir les ministres. 
— Voici, par exemple, en quels termes, l'archevêque d'Albi, 
dans un « Mémoire au Roi » lu à l'assemblée de 1750, s'ex- 
primait sur les entreprises des Religionnaires : « Les ministres 
« et prédicants, ces gens sans a^euei sans responsabilité, au 
« mépris des édits et des déclarations qui les ont proscrits, 
« inondent les provinces, où il y a des prétendus Réformés. 
« Ils y ont rétabli, de fait, l'exercice public de leur religion ; 
« ont chacun leur département et exercent les mêmes 
« fonctions qu'avant la Révocation. Ils prêchent, baptisent, 
« marient, visitent et exhortent les malades, enterrent les 
(( morts avec appareil. » L'orateur du clergé gallican s'élevait 
surtout contre les mariages des protestants, contractés au 
Désert par-devant des ministres ; et qu'il traitait d' « alliances 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 77 

illicites », de « concubinages scandaleux ». L'assemblée de 
1758 exprima le vœu « que Texercice public de leur religion 
fût absolument interdit. » — Par contre, rAssembléede 1762 
supplia le Roi, contrairement aux arrêts de trois Parlements, 
de maintenir Tordre des Jésuites et protesta contre « la 
« gêne apportée à Texercice du ministère des curés ultra- 
« montains par les Parlements jansénistes. » 

On sait comment le gouvernement, par Torgane du comte 
de Choiseul, répondit à ces doléances : il ferma les collèges 
et les maisons-professes des Jésuites et finit par les bannir du 
royaume. Cette abolition fit plus pour la cause de la liberté 
de conscience que les plus spirituelles brocbures de Voltaire 
ou les arguments les plus solides de Rousseau. 

Désormais, les assemblées du clergé, privées de leurs plus 
forts alliés, ne purent empêcher la liberté des cultes dissidents 
de faire de rapides progrès. Le « Mémoire sur les entreprises 
des religionnaires », rédigé par l'archevêque de Toulouse et 
présenté au roi, au nom de l'assemblée de ^765, est un réqui- 
sitoire en forme contre la tolérance : « Sire, y disait l'arche- 
(( vêque, il n'y a dans votre royaume qu'un seul maître, le 
« monarque à qui nous obéissons ; il n'y a aussi qu'un seul 
« culte, une seule religion ! » Après quoi il dénonçait la 
tolérance envers les non-catholiques, comme un principe de 
révolte et d'anarchie. Le même prélat renouvela, dix ans 
après, sa protestation contre la liberté de conscience au 
nom de l'Assemblée du clergé de 1775 (2/» septembre). 

Mais les ministres de Louis XVI firent la sourde oreille à 
ces doléances du clergé gallican ; l'opinion publique se j)ro- 
nonçait de plus en plus fort en faveur de la tolérance et gagnait 
même les rangs du clergé le plus éclairé. On en trouve 
l'expression touchante dans trois brochures attribuées à deux 
ecclésiastiques. 

L'abbé Yvon qui écrivit sous le voile de l'anonyme la 
Liberté de conscience resserrée dans ses bornes légitimes 
(Londres, 1704) appartient à la même école que Turgot; il 
admet la tolérance civile de plusieurs religions différentes. 



■yS LA. LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANGE 

On attribue à Tabbé L. Guidl* deux opuscules intitules : 
(( Dialogue entre un évéque de l* Assemblée du dérivé et un 
curé de Paris sur le mariage des Protestants » (1755) et 
(( Dialogue entre un Président du Parlement^ un conseiller 
d'Etat et le curé de Saint-X... sur Vétat civil des Protes^ 
tants (1778). Il y louait les Réformés de refuser de prendre les 
sacrements catholiques, pour obéir à leur conscience et con- 
cluait : « Un protestant consciencieux, disait-il, ne vaut-il 
pas mieux qu'un catholique sans conscience? » 

Ce fut M^' d'Arles, président du Comité ecclésiastique de 
l'Assemblée du clergé de 1780, qui, dans son rapport, sonna 
pour la dernière fois la cloche d'alarme contre ce « fléau de 
la tolérance ». Il commençait par signaler la progression 
effrayante dans les entreprises des protestants, qu'il attribuait 
à une longue impunité (or, depuis 1698, on avait pendu 
environ 28 ministres et des centaines de Réformés avaient été 
envoyés aux galères). Puis il assurait que la liberté des cultes 
mènerait à l'indifférence des religions, à l'incrédulité et aux 
dissensions intestines. L'Assemblée présenta au Roi un mé- 
moire conforme à ces conclusions. 

La réponse de Louis XVI à ce mémoire fut significative ; 
tout en promettant d'user de son autorité pour empêcher l'éta- 
blissement d'un culte différent de celui de l'Eglise catholique, 
apostolique et romaine, il insista sur l'emploi de la douceur 
dans les conversions : « Je favoriserai, dit-il, les mesures 
« pacifiques et charitables du clergé pour ramener à l'unité 
« ceux de mes sujets qui ont le malheur d'en être séparés. » 

Jlj 8. — Tandis que les chefs de l'Eglise gaUicane livraient 
ces combats désespérés contre la liberté des cultes, l'opinion 
publique la réclamait de plus en plus impérieusement et les 
Parlements, d'abord sourds à ces appels, commençaient à y 
prêter l'oreille. Les magistrats qui composaient ces cours de 
justice, étaient en majorité jansénistes, c'étaient en général 
des esprits justes mais étroits qui ne voyaient rien au delà de 

I . L'abbé Guidi était un oralorieii, qui, après avoir enseigné les bunia- 
nités à l'Oratoire de Paris, signa l'appel de M*?*" de Soanen. 



DEPUIS L\ MORT DE MAZARTJi JUSQU A L ÉDIT DE TOLÉRANCE 79 

robservalion stricte des sacrements et qui mettaient les formes 
de la loi au-dessus même des fondements de la justice. Il y 
avait pourtant en eux un vif sentiment de droiture, d'intégrité 
morale et politique, qui leur faisait mépriser toute compro- 
mission avec les intérêts temporels ou les vices, et cela même 
en faisait des adversaires redoutables des Jésuites. 

Le chancelier H. d'Aguesseau nous offre le type le plus 
accompli de ces parlementaires de l'ancien régime, catho- 
liques austères et convaincus, également ennemis des ultra- 
montains et des protestants et qui, par respect servile des lois 
ecclésiastiques, en venaient à opprimer la conscience reli- 
gieuse. S'il n'a pas, croyons-nous, inspiré la déclaration 
draconienne de 172/4, du moins a-t-il eu à l'appliquer comme 
chancelier et l'on sait, par sa correspondance avec les inten- 
dants, qu'il les a souvent semonces sur leur mollesse à appli- 
quer les édits à tout nouveau-converti qui refusait les sacre- 
ments catholiques. 

Malgré tout, pourtant, sous l'influence des écrivains qui 
s'étaient faits les champions de la tolérance et, par l'eflet de 
cette droiture inflexible qui était l'honneur de la magistrature 
française, les Parlements se relâchèrent peu à peu dans 
l'application rigoureuse des édits contre les Réformés et ren- 
dirent des arrêts plus conformes à l'équité qu'à la lettre des 
édits. Ce fut à l'occasion des procès, introduits par des colla- 
téraux catholiques qui, en cas de dissolution d'un mariage 
conclu au désert, réclamaient l'héritage au détriment de la 
veuve ou des enfants du défunt, que la conscience des juges 
se réveilla. Ils ne purent soufi'rir de voir ces misérables cou- 
vrir leur cupidité du masque de la religion et déboutèrent les 
impudents demandeurs. Le Parlement de Rouen fut un des 
premiers à fixer dans ce sens la jurisprudence, en fait de 
mariages protestants. Le Parlement de Grenoble suivit 
l'exemple' (1766). Deux ans après, le Parlement de Paris 

I. V. le plaidoyer de J. Servan, avocat audit Parlement, en faveur de 
Marie Robequin, femme protestante, répudiée par son mari, dont le ma- 
riage avait été fait au Désert. 



8o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

prenait la résolution de déclarer non recevable quiconque 
attaquait la légitimité d'enfants nés de mariages protestants 
et en 1769 le Parlement de Toulouse lui-même validait un 
mariage sur le vu d'un certificat du pasteur Rabaut. Ce fut 
au sujet de cette question des mariages, que quelques juris- 
consultes de Técole de d'Aguesseau intervinrent pour montrer 
ce qu'il y avait d'inique à dénier l'état civil à tout protestant, 
qui refuserait de se confesser et de se marier devant un prêtre 
catholique. 

Vers 1751-52, Joly de Fleury (Guillaume-François), d'une 
célèbre famille de robe, qui succéda à d'Aguesseau (Henri) 
comme procureur au Parlement de Paris (1717-46), rédigea 
sur la même question un Mémoire pour le Conseil du Roi 
(1752)*. Il y exposait la situation des religionnaires depuis 
1688. Les enfants protestants pouvaient être baptisés par les 
curés, puisque les Réformés admettaientla validité du baptême 
catholique ; quant au mariage, il demandait qu'on dispensât 
les époux protestants des épreuves exigées d'ordinaire. 

Ripert de Monclar, trois ans après, fit un grand pas vers 
la solution de la question, par la publication de son Mémoire 
théologique et politique sur les mariages clandestins^ etc. 
(1755). Nous avons analysé plus haut ses arguments en 
faveur de la tolérance, il nous reste à indiquer ici ses con- 
clusions relatives au mariage des dissidents : « Si l'on n'y 
(( prend garde, dit-il, le royaume va être inondé de bâtards. 
« Il faut donc aviser à la situation. Le Roi est le maître d'éta- 
(( blir, sans l'intervention de l'Eglise, une forme légitime 
(( pour les mariages de ses sujets protestants et de valider 
« ceux qui sont déjà faits, w 

Gilbert de Voisins, avocat général au Parlement de Paris, 
élargit la question des mariages protestants dans deux Mé- 
moires sur les moyens de donner aux protestants un état 
ciçil en France (1767). Il s'y préoccupait de donner satis- 



I . Le rapport de Joly de Fleury a été inséré par Malesherbes dans son 
i^r Mémoire sur le mariage des protestants (Londres, 1788). 



DEPUIS LA MORT DE MAZARÏN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 8l 

faction au besoin d'adorer Dieu librement, qui est au fond 
dé toute conscience, tout en admettant le catholicisme comme 
religion d'Etat. Il proposait: i° qu'on permît aux protestants 
de prier en commun, mais entre parents, amis, avec des do- 
mestiques peu nombreux; — 2° qu'on donnât à quelques 
ministres, de la conduite desquels on serait assuré, des sauf- 
conduits révocables pour exercer leur ministère auprès des 
particuliers; — 3** qu'on leur permît de célébrer leurs ma- 
riages devant des officiers de justice qui les feraient enregis- 
trer. — D'une part Condorcet publiait ses Réflexions d'un 
citoyen catholique sur les, lois de Fronce re/atiç^es aux pro- 
testants (i 778) et Dutems, un Tourangeau réfugié à Londres, 
faisait présenter à Malesherbes un Mémoire sur le rappel 
des protestants de France (1776), et de l'autre, les Eglises 
réformées, par l'organe de Court de Gébelin et de Paul Rabaut, 
adressaient à Louis XVI une requête en faveur de leur culte. 

C'est ainsi qu'au milieu du xviii® siècle la question de la 
tolérance se posa en France, à propos de la validité des ma- 
riages et baptêmes célébrés par les ministres protestants au 
Désert; en d'autres termes, elle se ramenait à celle-ci : pouvait- 
on, oui ou non, accorder un état civil à des non-catholiques? 

La question, traitée par les Mémoires dont nous avons parlé, 
et soutenue par les écrivains philosophes, allait bientôt s'im- 
poser à l'examen des conseillers du Roi et des membres du 
Parlement de Paris. En 1778, Legouvé, avocat, présentait au 
Conseil du roi une requête tendant à obtenir l'état civil des 
réformés, et de Rrétignères, conseiller au Parlement de Paris, 
reprit la thèse de Ripert de Monclar et de Gilbert de Voisins et 
la développa dans le même sens. Après une vive discussion, 
le Parlement de Paris présenta à Louis XVI le vœu « qu'on 
« constatât, autrement que par le moyen des curés catholiques, 
« les naissances, mariages et décès des non-catholiques ». 

D'autre part, Benjamin Franklin sollicitait le Roi en fa- 
veur des Réformés % mais on avait compté sans la pression 

I. V. Journal de Bachaumont, 25 avril 1778. 

Ponet-Maury. 6 



Sa LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

civile du clergé, qui retenait le gouvernement, à court d'ar- 
gent, par l'espoir d'un « don gratuit o. — Le i3 décembre, 
le Parlement de Paris reçut l'ordre de mettre cette affaire de 
côté. Mais ce fut là une des dernières victoires de l'esprit 
clérical, il lui était plus facile de faire rayer la question de la 
tolérance de l'ordre du jour au Parlement de Paris, que de la 
supprimer dans l'opinion. 

§ 9. — Depuis l'abolition des Jésuites, elle avait passé au 
premier rang en Espagne, en Toscane et en Autriche. C'est dans 
ce dernier pays, qui avait été si longtemps la terre promise 
des Jésuites, que la cause de la tolérance allait remporter un 
triomphe éclatant. L'empereur Joseph II couronna la série 
des mesures, qu'il avait prises contre l'accaparement des biens 
fonciers par la main-morte des couvents, par les Édits des 
i3-27 octobre 1781. — 'L'exposé des motifs renfermait un 
panégyrique enthousiaste de la liberté de conscience. 

Cette ordonnance eut un immense retentissement dans 
toute l'Europe. Si elle provoqua dans les Pays-Bas catho- 
liques les révoltes d'une populace fanatisée, elle éveilla en 
France, du moins, un écho sympathique. Tous les amis 
de la philosophie et du progrès en matière religieuse applau- 
dirent à cet acte de justice. La reine Marie-Antoinette, sœur 
de Joseph II, ne put que faire l'éloge de cet édit au Roi, son 
époux. 

Mais la cause de la liberté religieuse allait avoir en France 
un champion d'autant plus puissant, qu'il venait de rentrer 
couvert de lauriers, avec tout le prestige entourant un 
jeune capitaine qui a risqué sa vie et sa fortune au service 
de la cause de la liberté d'un peuple opprimé. La Fayette 
apparaissait alors, à tous, comme le héros de l'indépendance 
des peuples. Il avait rencontré là-bas, dans les premiers 
rangs de l'armée américaine ou du congrès, maint Fran- 
çais d'outre-mer, descendant de huguenots proscrits par 
Louis XIV et son cœur avait saigné en pensant à tant 
de forces perdues par sa patrie. Lors de son second voyage 
en Amérique, en visite à Mount-Vcrnon (1784), Washing- 



DEPUIS LA MORT DE MA2AtllN JU8QU*A L*ÉDIT DE TOLÉRANCE 85 

ton, devenu son ami, l'entretint souvent de la « grande 
injustice française » et lui persuada qu'il ferait une œuvre 
digne de l'admiration de la postérité en travaillant à l'amé- 
lioration de la situation des protestants de France. On trouve 
un écho de ces conversations dans la correspondance de La 
Fayette. ^ — « Les protestants en France, écrivait-il à Washing- 
ton, le 1 1 nïài 1 785, sont soumis à un intolérable despotisme. 
Quoiqu'il n'y ait pas à présent de persécutions ouvertes, ils 
dépendent^d'un caprice du Roi, de la Reine, du Parlement, 
ou d'un ministre. Leurs mariages ne sont pas légaux ; leurs 
testaments n'ont aucune force devant la loi ; leurs enfants 
sont considérés comme bâtards et leurs personnes comme 
pendables. Je voudrais amener un changement dans leur 
situation. Pour cet objet, je vais essayer avec le consentement 
de Castries et d'un autre. Je tâcherai d'obtenir l'appui de 
M. de Vergennes et du Parlement, avec celui du garde des 
sceaux, qui fait fonction de chancelier ». 

A peine rentré à son château de Chavagnac, le jeune capi- 
taine partit pour Nîmes et rendit visite à Paul Rabaut, le 
ministre le plus considéré du Bas-Languedoc, il paraît même 
qu'il assista à l'un de Ses prêches au Désert et qu'il en fut si 
touché qu'après le service, il l'embrassa avec effusion. — 
« M. Paul » — comme on l'appelait — le mit en rapport 
avec son fils, Rabaut Saint-Etienne*, alors ministre, et avec 
M. Poitevin, astronome de Montpellier également protestant. 
Ce dernier, appelé à Paris pour des travaux scientifiques, 
fut présenté par La Fayette à Malesherbes (lo octobre 1786). 

Quelques mois après, Rabaut Saint-Étienne arrivait à son 
tour à Paris, incognito^ député par les Eglises réformées. 
Présenté par La Fayette au baron de Breteuil, c'est lui qui 
fournit à ce dernier des documents importants pour le Mémoire 
sur la situation des Cahinistes en France^ que ce ministre 



I. Ce jeune pasteur s'était déjà fait connaître par la publication 
à'Amhroise Borely ou le Vieux Cévenol (Londres, 1775), et par 
l'éloge funèbre qu'il avait fait en public de M. Becdelièvre, évêque de 
Nîmes. 



84 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

présenta à Louis XVI (octobre 1 786) et qui était conçu dans 
le même sens que ceux de Malesherbes. 

§ 10. — Cependant le parlement de Paris avait repris 
Taffaire des droits civils des protestants, écartée en 1778, et 
y mettait de la diligence, afin de n'être pas devancé par 
rAssemblée des notables. Ce fut cette fois Robert de Saint- 
Vincent, conseiller à la grande Chambre, qui prit l'initiative 
de la proposition. S'en référant aux vœux de l'Assemblée 
des notables de 1626 et à la déclaration conforme de 
Louis XIII (1627) il demanda qu'on reprit cette tradition 
d'équité à l'égard des» Réformés et qu'on acquittât la pro- 
messe, faite à Louis XIV après la Révocation, de régler la 
question des mariages et baptêmes des protestants. La ma- 
tière du discours de Saint- Vincent fut mise en délibération et 
le Parlement arrêta : « que le premier Président se rendrait 
« vers le Roi, à l'efTet de le supplier de peser dans sa 
(c sagesse les moyens les plus sûrs de donner un état civil 
« aux protestants » (9 février 1787). 

Avant même que le Parlement et l'Assemblée des notables 
eussent été saisis de la question, il avait paru à Londres, sans 
nom d'auteur, deux Mémoires sur les mariages des protes- 
tants (1786) qui jetaient sur elle plus de lumière. L'auteur 
se fondant sur un arrêt du conseil du i5 septembre i656, 
et sur la déclaration du i3 décembre 1698, établissait 
que le système actuellement en vigueur était contraire à la 
pensée du grand Roi, autant qu'à la justice et à la raison et 
réclamait un nouvel édit qui régularisât l'état civil des réformés. 
On sut bientôt que l'auteur était Malesherbes. Quant au 
clergé, on voit par la correspondance des ministres avec les 
évêques, qu'il ne désarmait pas et persistait dans son intolé- 
rance envers les protestants *. 

Ainsi la bataille était engagée sur toute la ligne : d'un côté 
les représentants officiels du haut clergé, soutenus par la 



I. Voir Observations sur les préjugés et affections des différentes 
personnes qu'on pourra consulter. (Archives nationales.) 



DEPUIS LA MORT DE MAZARIN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 85 

majorité de la vieille noblesse et par ce qui restait d'amis 
des Jésuites à la cour ; et de l'autre , le délégué officieux des 
Églises protestantes, soutenu par les encyclopédistes, par 
l'élite des économistes et des jurisconsultes et par la majorité 
du Parlement de Paris. La première escarmouche avait eu 
lieu devant cette cour; le second engagement fut livré, 
contrairement aux prévisions de La Fayette, devant l'Assem- 
blée des notables, réunie à Versailles le 22 février 1787. — 
Le général fit, dans son bureau, une motion tendant à 
accorder l'état civil aux protestants français. Le comte d'Artois, 
qui présidait, après avoir essayé d'y opposer une fin de non- 
recevoir, recueillit les avis. L'évêque de Langres, neveu de 
Malesherbes (plus tard cardinal de la Luzerne), prit la parole 
et dit : « J'appuie la demande de M. de La Fayette par 
« d'autres motifs que les siens : il a parlé en philosophe, je 
(( parlerai en évêque. Et je dirai que j'aime mieux des 
« temples que des prêches, et des ministres que des prédi- 
« cants ». La motion fut adoptée à l'unanimité et le comte 
d'Artois se chargea de la présenter au Roi sous forme de 
vœu : (( Plaise à Sa Majesté d'accorder l'état civil aux protes- 
« tants, afin que celte portion de ses sujets cesse de gémir 
« sous un régime de proscription, également contraire à 
« l'intérêt général de la population, à l'industrie nationale 
« et à tous les principes de la morale politique » (24 mai 

1787)- 

Louis XVI était aussi bon que juste ; il sut résister aux sol - 
licitations du haut clergé et de la duchesse de Noailles, belle- 
mère de La Fayette, qui avait fait une campagne acharnée 
contre l'Édit. Et, suivant l'exemple de son beau-frère 
Joseph II, Louis XVI accepta les propositions concordantes 
du Parlement et de l'Assemblée de notables. Sa religion était 
d'ailleurs éclairée par les avis d'un Malesherbes, d'un 
Breteuil, d'un Turgot et d'un Vergennes, qui plusieurs fois 
avaient plaidé dans ses conseils la cause de la tolérance. 
Le roi signa enfin l'Édit, sur la proposition du baron de 
Breteuil et de L. de Malesherbes, garde des sceaux. Il vint, 



86 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

le 19 novembre (1787), le présenter en grande pompe au 
Parlement. 

L'Édit de 1787, après avoir établi le privilège de la reli- 
gion catholique romaine à exercer seule son culte en public, 
octroyait aux protestants les quatre libertés suivantes : i** le 
droit de vivre en France et d'y exercer un métier ou profes- 
sion, sans être inquiétés pour cause de religion, 2° la permis- 
sion de se marier légalement devant des officiers de justice, 
3° celle de faire constater les naissances de leurs enfants 
devant les juges du lieu de leur domicile, 4° un règlement 
pour la sépulture de ceux qui ne pouvaient être enterrés 
suivant le culte romain. 

Ce n'était donc pas encore la liberté religieuse dans son 
sens le plus large, mais c'était déjà la reconnaissance de l'état 
légal des non-catholiques et c'était le respect de leur conscience. 
Si l'on se reporte aux déclarations de Louis XIV et de 
Louis XV (de i685 à 1745), on mesure la grandeur du 
progrès accompli. 

Le Parlement de Paris fit quelques remontrances, entre 
autres, pour que les Réformés fussent exclus de toute charge 
de judicature, d'instruction publique et des fonctions muni- 
cipales; mais, en revanche, il compléta l'Edit sur trois points. 
Il abrogea les lois pénales édictées contre les ministres protes- 
tants ou les nouveau-convertis ; ordonna la restitution aux 
propriétaires des biens confisqués et qui se trouvaient encore 
sous séquestre et exempta les Réformés du certificat de catho- 
licisme, exigé depuis Louis XIV pour être admis dans les 
corps d'arts et métiers. Amendé d'après ces observations, 
l'Édit fut promulgué par le Parlement de Paris le 29 janvier 
1788, et fut peu après enregistré par les Parlements de 
province*. 

L'Édit de tolérance de 1787 fut reçu avec allégresse par 
tous les protestants du royaume, reconnaissants d'avoir re- 



I. Parlement de Toulouse, 28 février. Conseil d'Alsace, 28 février. 
Parlement de Grenoble, 5 mars 1788. 



DEPUIS LA MOUT DE MAZARIN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 87 

couvre leurs droits de citoyen et leur liberté de conscience ; et 
par la plupart des catholiques, heureux de recevoir ces pros- 
crits au sein de la grande famille gauloise. L'Académie fran- 
çaise, jalouse de s'associer à l'enthousiasme général, désigna 
ce grand acte de justice du Roi comme sujet du concours de 
poésie, et, signe réjouissant des temps, un prêtre catholique, 
l'abbé Noël, obtint une mention honorable*. La plupart des 
évêques, pourtant, et des prélats nobles qui menaient les 
Assemblées du clergé gallican, boudèrent ou protestèrent ^ 
L'évêque de la Rochelle s'oublia même jusqu'à conseiller à 
ses ouailles, par un mandement, de désobéir à l'Édit de 1787. 
— Mais qu'importaient après la bataille ces coups de feu 
isolés? L'armée de l'intolérance et du fanatisme était en 
pleine déroute, une grande victoire avail été remportée par 
les partisans de la liberté religieuse en France. La révolution 
de 1789 allait achever l'œuvre si justement commencée par 
Louis XVL 



1. Titre du poème de l'abbé Noël : Epitre d'un vieillard protestant 
à un Français réfugié en Allemagne. 

2. L'abbé de Salamon, dans ses Lettres, dénonce à Rome l'indigne 
conduite de Mk"" Dillon, archevêque de Narbonne, qui en prenant congé 
du Roi, à la tète du clergé, « ne rougit pas de le remercier de l'Edit des 
non -catholiques ». C'est un nom à ajouter à celui du cardinal de La 
Luzerne, sur la liste des évoques tolérants de l'ancien régime (Correspon- 
dance secrète de l'abbé Salamon avec le cardinal Zelada. Paris, 1898. Pion). 



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CHAPITRE III 

LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE DE l'ÉDIT DE TOLÉRANCE 
DE LOUIS XVI, jusqu'à LA CHUTE DE NAPOLÉON 

(1787-1814). 

§ I . A la fin du règne de Louis XVI et sous l'Assemblée constituante (no- 
vembre 1787 à novembre 1791)- — § 3. Sous l'Assemblée législative, 
la Convention et le Directoire (novembre 1791-18 août 1799). — § 3. 
Sous Bonaparte, premier consul, et Napoléon, empereur (1799- 181 4). 

Nous avons dit, au chapitre précédent, la tragique destinée 
des protestants niis hors la loi par Louis XIV, mais résistant, 
au nom de la conscience, au pouvoir royal, armé des édits les 
plus rigoureux et secondé par le clergé et les troupes. Réduite 
aux seules forces des protestants, la liberté de conscience eût 
fini par succomber, mais, soutenue par les philosophes et les 
jurisconsultes qui tournèrent Topinion publique en sa faveur, 
elle remporta la victoire dans les conseils de la royauté. 

La liberté de conscience, pendant ces trente années, 
traversa trois phases. Dans la première (novembre 1787 au 
29 novembre 1791), qui va de la fin du règne de Louis X\ I 
au commencement de T Assemblée législative, les opinions 
philosophiques et religieuses bénéficièrent de la tolérance qui 
était générale et jouirent d'une liberté quasi complète, sous 
l'influence des idées de Voltaire et de Montesquieu qui domi- 
naient. Mais dans le Midi, où le zèle des monarchistes se 
doublait du fanatisme catholique, la liberté du culte protestant 
coûta encore des flots de sang. 

Pendant la seconde phase (novembre 1791 à 1799) qui va 



DE L*ÉD1T DE TOLÉRANCE JUSQU*A LA CHUTE DE NAPOLÉON 89 

de la Législative au Directoire, c'est la théorie de Rousseau 
(dans son « Contrat social )))qui prévalut; les Jacobins d'abord, 
puis certains membres du Directoire essayèrent de reconsti- 
tuer une religion d'État et persécutèrent les prêtres catholiques 
non assermentés. Cependant, les principes de la vraie liberté 
trouvèrent des défenseurs convaincus et éloquents dans l'abbé 
Grégoire et Boissy d'Anglas, dans Camille Jordan et Pastoret. 
Grâce à leurs efforts, la liberté de conscience, longtemps 
étouffée, jeta quelque éclat et parut devoir triompher, mais 
la politique d'intolérance l'emporta finalement au 1 8 fructidor. 

Bonaparte arrive, sous l'apparence d'un hbérateur, mais 
au fond il est surtout préoccupé de se servir de l'Eglise comme 
d'un instrument de gouvernement. Le Concordat de 1801 
procure à la religion catholique la loi du 18 germinal an X, 
assure aux protestants la protection et le salaire de l'État ; 
mais les « Articles organiques » les mettent dans la servitude 
humiliante du souverain qui dispute au pape le gouvernement 
de l'Eglise catholique et finit par le persécuter. Ce n'est pas 
la liberté réelle, mais le régime d'une tolérance arbitraire et 
conditionnelle. C'est la troisième phase traversée alors par la 
liberté de conscience (i 799- 181 /|). Nous arrivons à Louis XVIII 
qui, dans sa charte de 181 4, rétablit les vrais principes de 
Henri IV. 

§ I. — Louis XVI, reprenant la tradition de Henri IV, 
rendit aux Réformés une situation légale et la liberté du cuite 
privé, en France. Les Israélites, de leur côté, obtinrent le 
bénéfice des ordonnances favorables de Louis XIII et de 
Louis XIV et jouirent d'une assez grande tolérance. Or, il 
restait encore beaucoup à faire pour émanciper les uns et les 
autres du joug que les préjugés, datant du moyen âge, fai- 
saient peser sur eux ; c'était la tâche qui incombait aux hommes 
de la Révolution française et à Bonaparte, qui en fut pour 
ainsi dire l'exécuteur testamentaire. 

A quelques exceptions près, les révolutionnaires étaient si 
imbus de la notion d'une vieille refigion d'État ou si pleins de 
rancune contre les chefs de l'Église catholique romaine qu'ils 



go LA LIBERTK DE CONSCIENCE EN FRANCE 

se montrèrent incapables de foncier la liberté des cultes sur le 
respect des consciences et qu'à leur tour ils persécutèrent les 
catlioliques. 

La question de la liberté de conscience se posa pour la 
première fois devant l'Assemblée constituante en août 1789, 
à propos de la discussion des articles VI et X de la Déclaration 
des droits de l'homme et du citoyen. L'article VI portait en 
effet que : « La loi doit être la même pour tous, soit qu'elle 
(( protège, soit qu'elle punisse. Tous les citoyens étant égaux 
« à ses yeux sont également admissibles à toutes les dignités, 
« places et à tous les emplois publics, selon leur capacité, 
« sans autre distinction que leurs vertus et leurs talents. » 
Cet article levait les barrières que le Parlement de Paris avait 
maintenues deux ans auparavant dans l'Kdit de tolérance et 
qui fermaient aux dissidents l'accès des charges municipales, 
des fonctions déjuge et de professeur. Il ne souleva que peu 
d'objections et fut bientôt voté. Il fut explicitement confirmé 
par des lettres-patentes du Roi, qui rouvraient aux protestants 
l'accès de tous les emplois, sans rien innover pour les juifs 
(24 décembre 1789). L'article 10, sur la liberté de conscience, 
donna lieu à une discussion animée. 

A la séance du 28 août, Rabaut Saint-Etienne, fils de Paul 
Rabaut, l'un des plus courageux pasteurs du Désert, député 
de la sénéchaussée de Nîmes, réclama la liberté des cultes, 
non pas seulement pour les protestants, « ce grand peuple du 
Désert, » mais pour les Israélites, dont il dépeignit les oppro- 
bres et les souffrances : « Celui qui attaque la liberté des 
« autres, dit-il, mérite de vivre dans l'esclavage. Un culte 
(( est un dogme, un dogme tient à l'opinion, l'opinion à la 
« liberté. Instruits par la longue et sanglante expérience du 
« passé, il est temps enfin de briser les barrières qui séparent 
« l'homme de l'homme, le Français du Français. » Et comme 
quelques députés prétendaient qu'il suffisait de tolérer les non- 
catholiques, Mirabeau se leva et prononça ces paroles mémo- 
rables : « Je ne viens pas prêcher la tolérance, s'écria-t-il. 
(( La liberté la plus illimitée de religion est tellement à mes 



DE LEDIT DE TOLÉRANCE JUSQU A LA CHUTE DE NAPOLÉON Ql 

« yeux un droit sacré, que le mot de tolérance qui essaie de 
« Texprimer me paraît en quelque sorte tyrannique lui- 
« même, puisque l'existence de Tautorité qui a le pouvoir de 
« tolérer attente à la liberté de penser, par cela même qu'elle 
« tolère et qu'ainsi elle pourrait ne pas tolérer ! » 

Malgré cette éloquente démonstration, les orateurs du 
clergé insistèrent sur les inconvénients de la coexistence de 
cultes différents, et l'évêque de Lydda parvint à faire adopter 
pour l'article lo (26 août) cette formule vague au lieu du 
terme précis « exercice des cultes » : « Nul ne doit être 
inquiété par ses opinions même religieuses, pourvu que leur 
manifestation ne trouble pas l'ordre public. » 

L'année suivante les orateurs du clergé revinrent à la 
charge. En avril 1790, Dom Guérie, un chartreux, présenta 
une motion qui invitait l'Assemblée à déclarer « que la reli- 
gion apostolique et romaine » est et demeurera toujours la 
religion de la nation et que son culte sera seul autorisé ». 
Elle fut soutenue par l'évêque de Clermont, ancien président 
de la Constituante, et par la majorité des députés ecclésias- 
tiques, l'abbé Maury en tête ; mais combattue par le baron 
de Menou et par Mirabeau. Ce dernier, répondant à 
M. d'Estournel, député du Cambrésis, qui avait rappelé au 
Roi le serment fait par Louis XIV à Cambrai (i6o3) d'extir- 
per l'hérésie, n'eut qu'à évoquer le souvenir de la Saint- 
Barthélémy et de la révocation de l'Édit de Nantes pour 
faire repousser la motion. 

L'Assemblée, électrisée par l'éloquence de Mirabeau, vota 
l'ordre du jour présenté par le duc de la Rochefoucauld et 
qui portait qu' « elle n'avait aucun pouvoir à exercer sur les 
consciences, w Suivant les principes posés dans la déclaration 
des Droits de l'homme, la Constituante vota dans le courant 
de l'année 1790, une série de lois, qui réparèrent dans la 
mesure du possible les iniquités commises par Louis XIV et 
Louis XV*. 

I. Voyez les Décrets du 6 juillet, 17 août, 9 septembre, le»* et 9 



v- 



94 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANGE 

celle des biens fonciers du clergé, qui étaient immenses et de 
leur attachement à leurs prérogatives et à la royauté. On 
avait nommé, le 20 août 1789, un Comité dit ecclésiastique, 
chargé d'examiner toutes les questions qui la concernaient. 
La composition de ce comité était assez hétéroclite : des 
évêques comme Tévêque de Clermont et celui de Luçon, y 
coudoyaient des curés jansénistes tels que Martineau et 
Thiébaut; un dernier élément était formé de catholiques 
gallicans : Durand de Maillanne, Lanjuinais, ïreilhard. Ces 
deux derniers groupes réunis faisaient la majorité. Préoc- 
cupés de vaincre l'opposition du haut clergé, qui soutenu 
par le Saint-Siège était hostile aux réformes politiques, ils se 
figurèrent qu'ils pourraient réorganiser l'EgHse sans consul- 
ter le Pape. Mais, comme on l'a dit très justement « en matière 
de religion, on ne détruit que ce qu'on remplace ». 

Ou bien on devait conserver tel quel le système des 
doctrines et de la discipline catholique, et se concerter avec 
le Pape, chef légitime de cette Eglise, pour corriger ses 
plus criants abus, commç l'avaient fait Charles III d'Espagne 
et l'empereur Joseph II, dans ses Etats héréditaires. Ou bien 
il fallait avoir la hardiesse de substituer au catholicisme une 
religion nouvelle dans ses dogmes, dans ses rites, quelque 
chose comme le protestantisme anglican, avec des prêtres 
mariés et une liturgie en langue française. Or, on ne fit ni 
l'un ni l'autre, on rédigea un projet de constitution civile, 
qui défendait à tout catholique français de reconnaître l'auto- 
rité d'un métropolitain étranger (art. 5) et substituait l'élection 
populaire aux formes canoniques en usage, pour la nomi- 
nation des curés et des évêques (titre II). 

Aussi, quelle que fût la valeur sociale de cette réforme 
organique, elle était viciée dans son principe, parce qu'elle 
tendait à soustraire l'Église catholique à l'obédience de Rome 
et qu'elle violait par conséquent la liberté de conscience des 
catholiques*. En vain l'archevêque d'Aix protesta-t-il au nom 

I. Aussi, à la séance fixée pour la prestation du serment à la Gonsti- 



DE l'édit de tolérance jusqu'a la chute de napoléon 95 

de rindépendance du pouvoir spirituel et en appela-t-il à un 
concile national. Le curé Leclerc fut mieux inspiré en conju- 
rant FAssemblée, au nom de la distinction du pouvoir civil 
et de l'ecclésiastique, de ne pas se transformer en concile. 

Ce prêtre avait raison, la Constituante outrepassait ses droits 
en voulant opérer des réformes au sein de l'Eglise catholique ; 
tout au plus avait-elle le droit de fixer des limites à son action 
dans la société civile, comme Louis XIV Pavait fait, en 1682, 
à l'aide de l'Assemblée du clergé de France. Néanmoins, elle 
vota la constitution civile du clergé catholique. Toutefois elle 
n'alla pas jusqu'à enlever la liberté d'exercice aux ministres 
du culte catholique qui refuseraient le serment ; elle se borna 
à attribuer l'usage des églises existantes à ceux qui le prête- 
raient. Un grand nombre de députés inclinaient à la tolérance des 
deux cultes, fonctionnant parallèlement. Ainsi, quand la foule 
imbécile voulut empêcher l'ouverture de la première chapelle 
des catholiques non assermentés (celle des Théatins) à Paris, 
le Directoire du département, secondé par le général La 
Fayette, maintint le droit de ces derniers. 

L'arrêté du 11 avril 1791, conforme au principe de la 
liberté de conscience, fut l'objet à l'Assemblée constituante 
d'une discussion à laquelle prirent part Talleyrand, l'abbé 
Sieyès, Lanjuinais, Treilhard (séance du 7 mai 1791)- 

Talleyrand, dans son rapport au comité, concluait en 
faveur de la liberté absolue : « C'est le respect pour les con- 
« sciences que nous voulons consacrer, ce sont les droits de 
(( tous qu'il nous faut protéger ; c'est enfin le triomphe de la 
« religion véritable que nous croyons assurer, en ne laissant 
« autour d'elle que des moyens de persuasion et en montrant 
« qu'elle n'a rien à redouter de la concurrence de ses rivales » 
(séance du 7 mai 1791). A la suite d'un discours de l'abbé 
Sieyès, l'Assemblée ajouta en tête du projet de décret présenté 
par Talleyrand et qui autorisait les prêtres non-assermentés 

lution civile (4 janvier 1791) tous les députés clercs, sauf quatre évêques 
et une vingtaine de cures, refusèrent de jurer, au nom de leur conscience, 
et parce que le Pape, leur chef suprême, n'avait pas été consulté. 



96 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

à dire la messe dans les églises paroissiales ou les oratoires 
nationaux, ces mots : « L'Assemblée déclare que les principes 
(( de la liberté religieuse, qui ont dicté l'arrêté du 1 1 avril, 
« sont les mêmes qu'elle a reconnus et proclamés dans sa 
« Déclaration des Droits. » 

Mais les voix qui conseillaient le respect de la liberté de 
conscience furent dominées par les cris de haine politique et 
confessionnelle. L'Assemblée législative, puis la Convention, 
se virent entraînées sur la pente glissante de la persécution 
systématique. 

§ 2. — A partir de novembre 1791, les rôles furent ren- 
versés : l'Eglise catholique de France, de dominatrice qu'elle 
avait été jusqu'en 1787, passa à Tétat de persécutée, et les 
philosophes et les Jansénistes, ses anciennes victimes, érigés 
en législateurs et en souverains, lui firent subir mille vexations. 

Les prêtres catholiques, réfractaires au serment, se virent 
placés dans la situation des ministres réformés après la révo- 
cation de l'Edit de Nantes ; ils furent dépouillés des temples et 
presbytères, privés de toute pension, traqués comme des 
rebelles et des malfaiteurs. Dans ces conjonctures, les simples 
curés ou les desservants eurent plus de courage que les évêques 
qui émigrèrent en masse ; ils restèrent presque tous à leur 
poste, exerçant en secret leur ministère, auprès de petits 
troupeaux fidèles. 

Les chefs du parti royaliste et catholique en France n'ob- 
servèrent pas mieux les vrais principes de la liberté de con- 
science que les Jacobins, leurs adversaires ; ils eurent surtout 
le tort d'y mêler des questions d'intérêt temporel ou d'ordre 
politique. Ainsi, l'abbé Maury envoya à Pie VI un mémoire 
conçu dans les termes les plus violents contre les lois concer- 
nant l'Église, votées par l'Assemblée constituante, mémoire où 
il ne rougissait pas de faire l'apologie de la révocation de TEdit 
de Nantes ! Le bouillant abbé, en l'écrivant, oublia sans doute 
qu'il avait eu un ancêtre huguenot, Jean-Louis Maury, pendu 
par ordre du général Julien pendant la guerre des Gamisards. 
Les mémoires et les lettres de l'abbé Sifferin de Salamon, 



DE L*ÉDIT DK TOLÉRANCE JUSQU*A LA CHUTE DE NAPOLÉON 97 

chargé d'affaires secret du Saint-Siège à Paris pendant la 
Révolution, prouvent que ces mêmes ultramontains, qui avaient 
protesté contre PEditde tolérance de 1787, combattirent non 
seulement la Constitution civile, mais la liberté des cultes \ 
Suivant le mot d'ordre donné par le bref du pape (10 mai 
1791) les curés de l'Anjou, .de la Bretagne, de la Vendée 
et de plusieurs autres provinces, soutenus par la masse de leurs 
troupeaux, refusèrent le serment à la Constitution civile 
et l'obéissance aux lois ecclésiastiques. Le conflit devenait 
aigu. Comment le résoudre .^^ Il n'y avait guère que trois 
solutions. Rendre aux cultes leur entière indépendance vis-à- 
vis de l'Etat et supprimer tout salaire aux ministres ; ou payer 
et protéger tous les cultes à titre égal ; ou enfin ne reconnaître 
que le clergé qui prêterait serment à la Constitution civile 
et lui accorder à lui seul traitements, édifices et protection. 

La première solution, la séparation des Eglises et de l'Etat, 
qui était la plus favorable à la liberté de conscience, fut pré- 
conisée alors par quelques écrivains. André Chénier s'en fit 
l'interprète dans une lettre adressée au Moniteur, le 22 
octobre 1791 : « Nous ne serons, disait-il, délivrés de rin- 
ce fluence des fanatiques, que lorsque l'Assemblée aura laissé 
« chaque citoyen suivre et payer le culte qui lui plaira. » 

Ces trois opinions se firent jour dans la discussion qui 
s'ouvrit à l'Assemblée législative, le 21 octobre 1791. La pre- 
mière ne réunit que peu de sufirag^es, tant on était encore 
imbu de l'idée que le culte était un service public ; la deuxième 
eût coûté trop cher, on manquait d'argent. La majorité incli- 
nait à la troisième, mais en réduisant la formule du serment 
à un engagement purement civique, et insistait pour qu'on 
enlevât aux prêtres la tenue des registres de l'état civil, pour 
les confier aux municipalités. Ce dernier système eût été 
encore assez libéral; mais les nouvelles de la résistance 
armée des prêtres insermentés dans l'Anjou et la Normandie 



I. V. les Mémoires de Salamoriy publiés par l'abbé Bridier, 1892, et 
sa Correspondance avec le cardinal Zelada, publiée par le vicomte de 
Richemont, 1898. 



Bonet-Maury. 



./ 



-' ^ 



gS LA LIBEUTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

(entre autres à Caen), reçues à Paris dans les premiers jours 
de novembre, changèrent les dispositions d'abord modérées 
de la majorité. 

Le décret du 29 novembre 1791, rendu sur la proposition 
de F. de Neufchâteau, marque le premier pas *dans la voie 
des rigueurs. En vertu de ses dispositions, les ecclésiastiques, 
réfractaires au décret du 29 novembre 1790, devaient prêter 
le serment civique, dans le délai de huit jours, sous peine d'être 
privés de tout salaire, et, s'ils persistaient, d'être traités en 
suspects de révolte contre la loi. Le directoire du départe- 
ment de Paris adressa au Roi une pétition contre ce décret, 
comme manquant à la bonne foi publique et attentant d'une 
manière flagrante à la liberté des citoyens. Louis XVI, sou- 
tenu par cet arrêté et par de nombreuses pétitions, mit son 
veto à ce décret, mais il aurait dû, en même temps, rappeler 
le clergé des provinces de l'ouest au respect de la loi. Le 
clergé d'Angers, en particulier, organisait secrètement la 
guerre civile et écrivait au Roi pour l'encourager dans sa 
résistance aux vœux de la majorité \ Aussi, en 1792, 
les directoires de plus de quarante départements de l'ouest 
prirent sur eux, afin de maintenir l'ordre, d'exécuter le décret 
du 29 novembre, malgré le veto du Roi^ De la sorte, par 
suite de la violence des catholiques, chez qui les intérêts 
politiques et religieux étaient étroitement mêlés, et de la posi- 
tion fausse prise par l'Assemblée législative vis-à-vis de l'Eglise, 
on se trouva en pleine anarchie et à la veille d'une guerre de 
religion. C'est ce qu'avouait, à la séance du 6 février 1792, 
le ministre de l'intérieur, Cahier-Gerville, qui avait été chargé 
de faire une enquête. 

Et le ministre concluait, comme Chénier, à la séparation de 
l'État et des Églises : « Il n'y a point en France de religion 
« nationale. Chaque citoyen doit jouir librement du droit 

I. V. G. Port. La Vendée angevine. LeUre du clergé d'Anjou à 
Louis XVI, février 1792. 

3. Les directoires de la Loire- Inférieure, de Maine-et-Loire et de la 
Sarthe et la municipalité de Paris se signalèrent par leur intolérance. 



^ «• W L, 



DE l'édit de tolérance jusqu'a la chute de napoljêon 99 

« d'exercer telle pratique religieuse que sa conscience lui 
« prescrit et il serait à désirer que l'époque ne fut pas éloi- 
« gnée où chacun paiera son culte. » Sans adopter cette so- 
lution, on fit pourtant un grand pas dans ce sens en adoptant 
un projet de loi, tendant à faire constater les naissances, ma- 
riages et décès par la municipalité*. 

Malheureusement les circonstances de la pohtique étran- 
gère et l'agitation acharnée du clergé envenimèrent le conflit 
et le poussèrent à l'extrême. Roland, le nouveau ministre 
de l'intérieur, ayant en vain demandé au Roi de réprimer ces 
agissements, saisit l'Assemblée de son rapport et le comité, 
chargé d'examiner ce dernier, conclut à ce que l'on sévît 
contre les prêtres réfractaires (26 avril et 5 mai). — Un dé- 
cret conforme fut voté par l'Assemblée législative, le 27 mai 
1792, qui aggravait encore la peine infligée aux ecclésias- 
tiques non assermentés. Tout prêtre de cette catogérie pou- 
vait être condamné à la transportation par le directoire de 
son département, sur la plainte de vingt citoyens « actifs » 
de son canton. 

Les décisions de l'Assemblée législative paraissent bénignes 
auprès des actes de la Convention. Cette assemblée, exaspé- 
rée par la coalition du clergé catholique romain avec les 
émigrés, ordonna d'expulser tous les prêtres réfractaires et 
de les déporter en Guyane, la plus insalubre de nos colonies. 
En cas de retour, sans permission, on était condamné à mort*. 
— Condorcet et Héraut de Séchelles eurent beau réclamer 
en faveur de la liberté de conscience dans leur projet de 
Constitution ; Cambon, un financier, doublé d'un habile po- 
litique, eut beau proposer la suppression des salaires ecclé- 
siastiques, qui dans sa pensée eût amené l'abolition de la 
Constitution civile du clergé. Les Jacobins firent échouer 
toutes ces motions et poursuivirent en province, par le moyen 
de commissaires, l'exécution de leur plan de nivellement 

1 . La Constituante avait déjà voté en principe la séparation des actes 
d'état civil et des actes ecclésiastiques (mai 1791). 

2. Décrets du 26 août 1792. — 3o octobre et 8 décembre 1798. 



tOO LA. LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

ecclésiastique. Fouché, à Lyon et à Moulins ; Carré à Nantes ; 
Tallien à Bordeaux ordonnèrent la démolition des clochers, 
comme étant des « symboles d'inégalité » et la destruction 
des livres de messe en tant que « véhicules de superstition. » 
Ils se défendaient pourtant d'en vouloir à la religion même, 
qu'ils opprimaient. 

Mais le paroxysme de l'intolérance fut atteint par A. Clootz, 
Hébert et Chaumette, les chefs de la commune de Paris. 
Ambitieux de surpasser Robespierre et les Jacobins, plutôt 
que soutenus par une idée philosophique, ils s'efforcèrent 
d'exterminer tout culte religieux, en ruinant l'église consti- 
tutionnelle et les églises protestantes. La commune de Paris, 
suivant l'exemple donné par Fouché, commissaire de la Répu- 
blique à Nevers, prit un arrêté contre l'exercice extérieur du 
culte et à l'égard des cérémonies funèbres (i4 octobre) et le 
26 novembre (3 frimaire), un second qui déclarait toutes 
les églises de Paris désaffectées du culte, et rendait les prêtres 
responsables des troubles causés par les opinions religieuses. 
Le « culte de la Raison » fut substitué au culte catholique 
à Notre-Dame (10 nov.) et l'on détermina par des menaces 
ou des promesses l'abjuration d'un certain nombre de 
prêtres constitutionnels et de quelques ministres protes- 
tants ^ La Convention eut d'abord la faiblesse de céder à 
ce mouvement qui avait pour but de « déchristianiser la 
France ». Après avoir reconnu en principe : le droit qu'ont 
tous les citoyens d'adopter le culte qui leur convient et de 
supprimer les cérémonies qui leur déplaisent, elle vota (le 
6 nov.), sur la proposition de Thuriot, un décret qui au- 
torisait les administrations de département à prononcer, sur 
un simple avis de celle de district, la suppression, réunion et 
circonscription des paroisses. Ce décret lâchait la bride au fana- 
tisme des Jacobins de clocher. Le 22 novembre 1798, l'As- 
semblée rendit un décret accordant aux prêtres qui abdique- 

I. On peut citer parmi les premiers Gobel, évêque constitutionnel de 
Paris et ses vicaires ; Lindet, évêque de l'Eure ; et parmi les seconds : 
Julien, ci-devant pasteur à Toulouse. 



• • • 



DE l'édit de tolérance jusqu'a la chute de napoléon roi 

raient leurs fonctions une pension de 800 à i 200 livres, sui- 
vant rage. 

C'était revenir aux pires errements des Assemblées du 
clergé catholique, distribuant des pensions aux ministres 
protestants qui abjureraient. Or, dans cette capitulation géné- 
rale des consciences, un grand nombre de ministres du culte 
eurent le courage de respecter la leur, et de réclamer la liberté 
pour tous. En effet, les temples protestants, rouverts depuis 
cinq ans à peine, furent fermés de nouveau, malgré l'article 22 
de la Constitution de Tan II, et Ton enjoignit aux pasteurs 
de se retirer à vingt lieues des communes, où ils avaient exercé 
leur ministère, sous peine d'être tenus pour suspects ^ Et 
ces ordonnances ne restèrent pas à l'état de menaces. Le 
protestantisme compta, sous la Terreur, autant de vic- 
times proportionnellement à sa population que les catho- 
liques. Deux des plus illustres de ces victimes protestantes 
furent dans le Gard, Rabaut Saint-Étienne, que l'éclat des 
services rendus à l'Assemblée nationale ne sauva pas de la 
guillotine, et le père de François Guizot, qui en garda tou- 
jours rancune à la Révolution. 

Mais l'homme qui, sous la Terreur, défendit avec la plus 
de courage et de largeur les droits de la conscience fut l'évê- 
que Grégoire. Il avait été curé d'Emberménil, près Metz, et 
s'était fait connaître par un Essai sur la régénération phy- 
sique^ morale et politique des juifs (Metz, 1789). Député 
du clergé lorrain aux Etats Généraux, il s'y était distingué 
par son patriotisme et son esprit libéral. Ayant adhéré à la 
Constitution civile du clergé, il fut élu évêque de Blois et 
réussit, par son esprit conciliant, à maintenir la paix dans son 
diocèse. Tout en étant attaché à la doctrine catholique, il 
admettait la tolérance la plus étendue : « Assurément, dit-il, 
« je crois le juif, le protestant, le théophilanthrope dans la 
« route de l'erreur, 'mais comme membre de la société civile. 



I. Arrêté du 16 prairial an II, du délégué de la Convention dans le 
Gard et la Lozère. 



I02 LA LIBEUTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« ils ont autant de droits que moi à bâtir un temple et à le 
« fréquenter publiquement » . Aussi avait-il voté les lois qui 
avaient émancipé les non-catholiques. On le trouva toujours 
sur la brèche, quand il s'agit de défendre la cause de la justice 
et de la liberté ; citons de lui un trait mémorable. Sommé 
d'abdiquer le sacerdoce à la séance du 7 novembre 1798, Gré- 
goire refusa : « On me parle de sacrifice à la patrie, dit-il, 
j'y suis habitué. S'agit-il du revenu attaché à la fonction 
d'évêque ? je vous l'abandonne sans regret. S'agit-il de reli- 
gion ? cet article est hors de votre domaine et vous n'avez pas 
le droit de l'attaquer. J'invoque laUberté des cultes.» 

Cette protestation éloquente parut d'abord se perdre dans 
le tumulte des passions anticléricales ; mais elle ne laissa pas 
de faire impression sur les chefs du parti montagnard, qui 
avaient conservé, sinon le sens de la justice, du moins le 
sens politique. Danton et Robespierre comprirent bientôt 
qu'une telle parade d'irréligion déshonorait la République aux 
yeux de l'Europe. Danton, qui doutait de l'existence de Dieu, 
fit, dans la séance du 26 novembre, la déclaration suivante : 
(( Si nous n'avons pas honoré le prêtre de l'erreur et du fana- 
« tisme, nous ne voulons pas plus honorer le prêtre de l'incré- 
« dulité ; nous voulons servir le peuple ; je demande qu'il n'y 
« ait plus de mascarades antireligieuses dans le sein de la Gon- 
« vention. Le peuple aura des fêtes dans lesquelles il offrira 
« de l'encens à l'Être suprême, au Maître de la nation, car 
« nous n'avons pas voulu anéantir la superstition pour établir 
^< le règne de l'athéisme. » 

Robespierre, un fervent disciple de J.-J. Rousseau, fut plus 
ferme encore ; comme pour son modèle, les athées étaient à 
ses yeux les ennemis de l'État et de l'ordre social. Au club 
des Jacobins, il dénonça ces « enragés » qui voulaient « em- 
« pêcher les prêtres de dire la messe et qui étaient plus fana- 
« tiques qu'eux ». La haine de l'athéisme fut une des raisons 
qui lui firent envoyer Hébert et Ghaumette à l'échafaud. 
« L'intention de la Convention, disait-il, n'avait jamais été 
« de proscrire le culte catholique ; elle voulait maintenir la 



DE L ÉDIT DE TOLÉRANCE JUSQU A LA CHUTE DE NAPOLÉON Io3 

(f liberté de conscience qu'elle avait proclamée, en réprimant 
« seulement ceux qui en abuseraient pour troubler Tordre 
(( public. » Ce fut Robespierre aussi, qui rédigea et fit voter 
le Manifeste aux peuples de l'Europe (4 décembre- 1 4 
frimaire lygS) destiné à les rassurer sur le maintien de la 
liberté des cultes. Effectivement, quelques jours après (i8 fri- 
maire-8 décembre), la Convention, sur la proposition de 
Barère, votait un décret préparé par le Comité de salut public, 
qui interdisait toutes violences ou menaces contraires à la 
liberté du culte*. Mais, Robespierre ne s'en tint pas là et, 
usant de l'influence que son talent d'orateur lui assurait, il fit 
voter la loi du i8 floréal qui instituait le culte de l'Etre 
suprême. L'art. XI stipulait, il est vrai, que la liberté des 
cultes était maintenue^; mais les articles XII et XIII concer- 
nant les rassemblements aristocratiques et les troubles, dont 
un culte quelconque serait l'occasion, ouvraient la porte à 
l'intolérance. 

La chute de Robespierre marqua le début d'une ère de 
tolérance relative ; les églises se rouvrirent, les prêtres incarcérés 
sortirent de prison, les expulsés rentrèrent. Partout on respira. 
Alors, par réaction contre la notion funeste de « religion 
d'Etat », on inclina de nouveau vers la séparation de l'Etat 
et des Eglises. Aussi, lorsque Cambon vint pour la deuxième 
fois proposer la suppression des traitements des ministres des 
cultes, ne souleva-t-il plus d'opposition et la Convention 
adopta-t-elle une loi (le i8 septembre 1794) qui posait en 
principe que « la République française ne paierait plus les 
« frais, ni les salaires du culte ». Quant aux pensions ecclé- 
siastiques qui avaient été suspendues par décret du 6 germinal 
an II (28 avril 1794) et rétablies le 18 thermidor, elle stipula 
qu'elles seraient payées aux ministres du culte, qui avaient 



1. V. AuLARD. La Politique religieuse du Comité de Salut public 
en décembre 1798, dans la Revue de la Révolution française, i4 fé- 
vrier 1896. 

2. 11 resta lettre morte comme l'article de la Constitution do l'an II, 
qui garantissait à tous les Français le libre exercice du culte. 



I04 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

cessé leurs fonctions sans abdiquer, sur le même taux qu'aux 
prêtres abdicataires. 

On rentrait par là dans la voie de la justice qui mène à la 
liberté ; mais c'est à de telles époques troublées qu'on s'aperçoit 
que ce sont les mœurs plutôt que les lois qui font la bonne 
politique. Entre la République et l'Eglise catholique soumise 
au pape, la guerre avait été si acharnée, si sanglante qu'aucun 
des deux adversaires ne se risquait à désarmer. Le Pape n'avait 
jamais reconnu la République qu'il traitait de pouvoir usur- 
pateur et spoliateur et réciproquement les chefs de la 
Révolution continuaient à traiter en ennemi ou suspect le 
clergé catholique, qui avait refusé le « serment civique ». 
Il y avait encore un grand nombre d'églises fermées et bien 
des prêtres étaient toujours dans des prisons ou sur les pontons 
de Rochefort ou de Cherbourg, où ils attendaient des navires 
pour les déporter à la Guyane. 

L'évêque Grégoire, qui se montra jusqu'à la fin le courageux 
champion de la conscience, prit deux fois la parole les 1 1 
et 21 décembre 1794 (21 friiîiaire et 11 nivôse an III). La 
première fois, il réclama qu'on étendît l'amnistie au clergé et 
qu'on relâchât tous les prêtres incarcérés pour cause de leurs 
opinions politiques. « Si, pour mettre un homme en liberté, 
« disait-il, on demandait s'il est procureur, avocat ou méde- 
« cin, cette question indignerait. Pourquoi demander s'il est 

« prêtre.^ Quel que soit un individu, s'il est mauvais 

« citoyen, punissez-le ; s'il est bon citoyen, protégez-le. Tant 
« que l'on suivra des principes contraires, on n'aura que le 
(f régime des tyrans ! » Il réussit à faire élargir un bon 
nombre de prêtres insermentés. Mais quand, dix jours après, 
(séance du i®' nivôse an II) il vint proposer à la Convention 
de faire une loi qui garantît à tous les citoyens l'exercice de 
leur culte, sous réserve des mesures nécessaires pour assurer 
l'ordre public, il échoua devant les préventions opiniâtres de 
la majorité contre le clergé insermenté. Voici en quels termes 
il demanda qu'on fît cesser la persécution des réfractaires 
comme étant une violation de la liberté des cultes, proclamée 



DE l'édit de tolérance jusqu'a la chute de napoléon io5 

par la Constitution : « Le gouvernement ne peut adopter, 
« encore moins salarier aucun culte, quoiqu'il reconnaisse 
(( à chaque citoyen le droit d'avoir le sien. Je réclame la 
« tolérance et la liberté d'opinion. Que faire donc, dans Tim- 
(( possibilité d'éteindre les principes religieux, ni de réunir 
« tout à coup les citoyens dans la même croyance ? C'est de 
« garantir l'entière et indéfinie liberté de tous les cultes, sauf 
« à rappeler dans une adresse au peuple les règles de sagesse 
<c que commande cet ordre de choses. » Le discours de 
Grégoire se terminait par un projet de décret conforme, mais 
il fut interrompu par des clameurs furibondes, au point qu'il 
ne put achever. L'assemblée passa à l'ordre du jour. Si Gré- 
goire éveilla peu d'écho à la Convention il eut, en revanche, 
un grand succès dans la presse et auprès de l'opinion pu- 
blique qui était lasse de ces luttes religieuses. Son discours fut 
imprimé et vendu à plusieurs milliers d'exemplaires. 

Or, peu après, les généraux, qui commandaient les troupes 
républicaines, ayant conclu la paix avec les chefs de l'insur- 
rection vendéenne, à condition qu'on respecterait la liberté 
religieuse des populations catholiques, il n'y eut plus de 
raison pour refuser au reste de la France ce qu'on avait accordé 
aux départements de l'Ouest. 

C'est dans ces circonstances favorables que Boissy d'Anglas 
appuya devant la Convention nationale un projet sur la sépa 
ration des Eglises et de l'Etat, présenté par Baudin (des 
Ardennes), Durand-Mailliane et Terrai (du Tarn). Boissy 
d'Anglas, qui était issu d'une vieille famille protestante du 
Vivarais* et qui devait s'immortaliser par son courage à la 
séance du 12 germinal an III, avait vu sa foi calviniste bien 
entamée par les idées des philosophes du xviu® siècle. Du 
moins, il avait gardé de son éducation un profond respect de 
la liberté de conscience. 

Ayant à présenter, au nom des comités de salut public, de 



I. Boissy d'Anglas, né à Saint- Jean -de-Chambre, près d'Annonay, 
1766. 



106 LA LIBERTÉ DE GONSClE?JCE EN FRANGE 

législation et de sûreté générale, un projet deioi sur les cultes, 
à la séance du 3 ventôse an III (21 février 1795) : « Citoyens, 
(( dit-il, le culte a été banni du gouvernement, il n'y rentrera 
« plus. Vos maximes doivent être à son égard celles d'une 
« tolérance éclairée, mais aussi d'une indépendance parfaite. 
« L'empire de l'opinion est assez vaste pour que chacun 
« puisse y habiter en paix. Le cœur de l'homme est un asile 
« sacré, où l'œil du gouvernement ne doit pas descendre. » 

Ce discours emporta le vote de la loi du 3 ventôse an III 
(21 février 1795), qui reprenait la solution « américaine » 
préconisée par Chénier et Cambon. Les deux premiers articles 
posaient nettement le principe de la séparation de l'Etat et 
des Églises : « L'exercice d'aucun culte ne peut être troublé », 
disait cette loi. « La République n'en salarie aucun » ; et le 
dernier article menaçait des peines édictées par la loi du 19- 
22 juillet 1791, quiconque troublerait les cérémonies d'un 
culte ou en outragerait les objets. La loi ne reconnaissait les 
ministres d'aucun culte, nul d'entre eux ne pouvait paraître 
avec des habits ou vêtements sacerdotaux. De même, pour 
éviter tout conflit entre les opinions diverses, elle interdisait 
toute cérémonie, tout port d'emblème ou convocation en 
dehors des lieux consacrés au culte et allait jusqu'à interdire 
tout signe ou inscription placé au dehors desdits édifices. 

Malgré ces précautions, qui nous paraissent excessives et 
ne peuvent s'expliquer que par l'irritation des partis, celte loi 
marquait, en somme, un sérieux retour vers la liberté de 
conscience ; elle fut confirmée d'ailleurs par la Constitution 
de l'an III* et complétée par la loi du 2 prairial (3o mai). 
Cette loi, volée sur la proposition de Lanjuinais, abandonnait 
aux communes les églises dont elles étaient en possession 
et laissait aux municipalités le soin de régler les heures des 
services, lorsqu'il n'y avait qu'une église pour des cultes 
différents. La seule condition imposée aux prêtres pour exercer 

I. Art. 122. Nul ne peut être empêché, en se conformant aux lois, 
d'exercer le culte qu'il a choisi. Nul ne peut être forcé de contrihuer aux 
dépenses d'un culte. La République n'en salarie aucun. 



DE i/ÉDIT de tolérance JUSQU A hJ^ CHUTE DE NAPOLÉON IO7 

leur ministère dans leurs églises était de faire acte de sou- 
mission aux lois de la République, en présence de la muni- 
cipalité. Dans cet acte, il n'était pas question de la Constitution 
civile du clergé et la circulaire du Comité de législation (du 
29 prairial) recommandait d'interpréter le serment dans le 
sens large, sans s'enquérir du passé ou des opinions politiques 
du ministre du culte. Aussi, des prêtres éclairés, l'abbé Emery 
entre autres, qui avaient toujours refusé le serment à la Cons- 
titution civile, étaient-ils d'avis qu'on pouvait faire cet acte, 
tout en restant bon catholique, et le Pape, par son bref du 5 
juillet 1796, semblait approuver cette manière de voir. C'est 
de cette législation libérale et non pas du Concordat que date 
réellement la restauration du culte catholique en France. 

Quelques évêques constitutionnels, Grégoire en tête, sans 
s'inquiéter de la suppression de leurs traitements, adressèrent 
aux prêtres et aux fidèles de leur église une encyclique 
(le i5 mars 1795) où ils les invitaient à rétablir le culte 
catholique et à faire face à leurs nouveaux devoirs. Ils fon- 
dèrent à Paris la Société de philosophie chrétienne qui, par 
ses publications, — les Annales de la religion notamment 
— avait pour objet d'instruire et de stimuler le zèle des 
prêtres de campagne. D'autre part, l'évêque de Blois s'ef- 
forçait, par des appels généreux, de réconcilier avec l'Eglise 
constitutionnelle les prêtres réfractaires, et de mettre fin 
à un schisme, qui, en se prolongeant, serait funeste au 
catholicisme ; mais il échoua dans cette partie de sa tâche. 
Les prêtres non assermentés étaient tellement aigris par la 
persécution et dociles aux excitations politiques des émigrés 
qu'ils méprisèrent les sages avis de l'abbé Emery, comme 
les appels de Grégoire. Rentrés en foule depuis le 9 thermidor, 
surtout à Lyon, à Versailles et à Paris, la plupart ne profi- 
tèrent de la liberté que leur laissait la loi du 11 prairial 
que pour prêcher la désobéissance aux lois, menacer les 
acquéreurs de biens nationaux et fomenter des troubles. 
Leurs intrigues ayant été dénoncées par Rewbell, la Con- 
vention recourut de nouveau aux mesures de rigueur. 



I08 LA LlUKRTli DE CONSCIKACE EN FUANGE 

La loi du 20 fructidor (6 septembre) bannissait à perpé- 
tuité tout prêtre déjà condamné à la déportation et qui serait 
rentré sur le territoire français ; cette loi exigeait le serment 
prescrit par la loi du 1 1 prairial, de tout ministre d'un 
culte exerçant dans un édifice public ou privé. Le décret du 
7 vendémiaire an IV (29 septembre 1795) posait le principe 
de la séparation de T Eglise et de l'Etat comme base de la 
liberté religieuse et se contentait pour l'exercice d'un culte 
quelconque d'une simple déclaration faite à la municipalité, 
au lieu d'une autorisation préalable ; mais, d'autre part, il 
introduisait dans la police des cultes deux rej^trictions graves. 
Il exigeait des ministres du culte, au lieu d'un simple acte 
de soumission aux lois, cette profession : « Je reconnais que 
l'universalité des citoyens français est le souverain » qui 
impliquait une adhésion à la République ; et il interdisait les 
cérémonies de tout culte hors de l'enceinte des édifices 
choisis pour leur exercice (art. 6), ce qui supprimait partout 
les processions. 

Le Directoire. — C'est ainsi que la liberté de conscience 
était méconnue, à la fois par l'intolérance et le despotisme 
des gouvernants et par les rancunes politiques de ceux qui 
eussent été les premiers à en bénéficier. Cependant la Consti- 
tution de l'an III, si elle avait été bien observée, eût pu 
donner à la France la paix religieuse. Mais le Directoire 
chargé de l'appliquer ne comptait que deux membres, amis 
sincères de la liberté de conscience : Carnot et Barthélémy. 
Les menées des prêtres réfractaires devinrent si menaçantes 
qu'en avril 1796, le Directoire demanda au conseil des 
Cinq Cents de prendre des mesures pour défendre la Répu- 
blique. De là le projet présenté par le député Drulhe et 
tendant à expulser dans le délai de vingt jours tout prêtre, 
qui n'aurait pas prêté serment à la Constitution de 1790 ou 
du moins le serment à la liberté et à l'égalité prescrit en 1792 . 
Passé ce délai, s'il était pris sur le territoire français, il serait 
passé par les armes. Il y avait là, sans aucun doute, une loi 
de réaction qui aggravait les prescriptions des lois du 20 



DE L ÉDIT DE TOLÉRANCE JUSQU A LA CHUTE DE NAPOLÉON IO9 

fructidor et du 7 vendémiaire. Aussi fut-elle combattue à 
rassemblée des Cinq-Cents par Pastoret et à celle des Anciens 
par Portalis, au nom de la liberté et finalement repoussée. 
Malgré cela, le ministre de la Justice, Merlin (de Douai), 
expédia dans les départements des instructions pour faire 
appliquer rigoureusement aux prêtres les décrets de bru- 
maire. 

La question fut reprise au conseil des Cinq-Cents, à propos 
de la discussion d'un rapport sur la police des cultes, qui 
avait été confié à Camille Jordan (séance du 17 juin 1797). 
L'éloquent député de Lyon avait alors 26 ans ; il joignait à 
d'ardentes convictions catholiques un goût très ferme de la 
liberté. Après avoir dit que le temps de tous les genres de 
fanatisme était passé, il fit la critique de la Constitution civile, 
qui érigeait un culte particulier en religion d'État, les lois 
de 1793 qui ne « respiraient que la haine d'un culte en 
parlant de la liberté de tous », et déclara qu'il fallait appli- 
quer équitablement le principe de la liberté des cultes, inscrit 
dans la Constitution de l'an III, « car, disait-il, le peuple se 
nourrit d'idées religieuses et il est dangereux de vouloir le 
sevrer de cette nourriture de l'âme » . Il concluait en propo- 
sant : l '^ la suppression du serment comme violant la liberté 
des consciences ; 2^ le retrait de la promesse exigée de tout 
prêtre de se soumettre aux lois de la République; 3° de per- 
mettre d'user de toutes les marques extérieures d'un culte, 
par exemple : la sonnerie des cloches ; 4° d'établir des lieux 
de sépulture séparés, pour les adeptes des différents cultes, 
— <( Par là, disait-il, vous réaliserez le vœu antique de la 
« philosophie; vous donnerez au monde le spectacle d'un 
« grand empire, où tous les cultes peuvent être exercés avec 
« une égale protection, et inspirer l'affection pour les hommes 
« et le respect des lois. » 

Rien de plus juste que la plupart de ces réclamations, rien 
de plus conforme à l'idéal moderne de la liberté des cultes. 
Mais au point de vue politique, n'était-ce pas pousser la géné- 
rosité jusqu'à la duperie que d'accorder pleine et entière 



IIO LA LIBERTE DR CONSCIENCE EN FRANCE 

liberté d'exercice aux prêtres catholiques non-constitution- 
nels, sans même exiger d'eux la promesse d'observer les lois 
de la République? Les Directeurs, étant de cet avis, firent 
des réserves ; mais le courant de la tolérance illimitée était 
si fort qu'il entraîna la majorité des deux conseils au delà des 
bornes de la prudence politique. Ainsi , au conseil des 
Cinq-Cents, lorsque le député Dubruel fit une motion ten- 
dant à supprimer les lois draconiennes, portées depuis 1791 
contre les prêtres insermentés et les citoyens qui leur don- 
naient asile, elle fut appuyée par un grand nombre de 
députés, notamment par Boissy d'Anglas. Il est vrai que le 
général Jourdan et Boulay de la Meurthe la combattirent au 
nom des principes de la liberté civile. 

Cette délibération qui fut orageuse et ne dura pas moins de 
trois semaines (du 26 juin au 18 juillet 1797) fournit à un 
jeune député de la Marne, Royer-CoUard, l'occasion de faire 
ses débuts à la tribune des Cinq-Cents. Il était issu d'une 
famille de Champagne, qui s'était fait connaître par sa fidélité 
aux traditions jansénistes. Dans la séance du i4 juillet 1797, 
Royer-CoUard parla en ces termes : « Ici (en France) trois 
« religions à peine se partagent une population de 26 millions 
« d'âmes; dans ce partage excessivement inégal, la religion 
« catholique rallie sous ses antiques bannières les 7/8 de la 
« France, et elle a triomphé des attaques de la tyrannie révo- 
« lutionnaire. Cette religion est la base de la morale popu- 
« laire et est garantie par la Constitution, il serait inique 
« de la détruire. D'autre part on n'a plus à craindre qu'elle 
(f opprime les autres sectes, ni la liberté négative du citoyen, 
« car les mœurs du siècle repoussent l'intolérance. Ce que 
« l'on vous demande pour cette Eglise, c'est la paix qui lui 
« a été ravie et une liberté réelle. Tout nous prescrit d'orga- 
« niser la liberté des cultes dans le sens le plus étendu. » 

En conséquence, Royer-CoUard réclamait deux choses : 
qu'on rappelât les prêtres bannis et qu'on n'exigeât d'eux, 
pour les autoriser à exercer, aucune promesse contraire à 
leur foi. Il terminait par ces paroles : (( Représentants du 



DE l'édit de tolérance jusqu'a la chute de napoléon I I I 

« peuple, c'est la justice que vous placerez entre les intérêts 
« discors et les passions rivales, car la tolérance est le plus 
(c profond des artifices et la plus savante des combinaisons 
« politiques. Par elle, vous pacifierez le présent, vous con- 
« jurerez l'avenir. Par elle, vous relèverez l'opprimé et vous 
(( épouvanterez l'oppresseur. Aux cris féroces de la démago- 
(( gie invoquant l'audace, et encore l'audace, vous répondrez 
« par ce cri consolateur et vainqueur qui retentira dans toute 
« la France : la justice et puis la justice et encore la justice » ! 

Quelques semaines après, la loi Dubruel fut également 
votée par le conseil des Anciens sur le rapport de Thibaudeau 
(7 fructidor, 2^ août). Les deux conseils s'étaient seulement 
réservé le droit d'imposer aux prêtres catholiques, qui vou- 
draient en bénéficier, une formule de serment qui ménageât 
leur conscience. Il semblait qu'avec le triomphe de la liberté 
des cultes, la France allait enfin voir cesser les troubles reli- 
gieux qui la désolaient depuis novembre 1791. 

Mais la majorité du Directoire (Barras, Rewbell, La 
Réveillère-Lépeaux), inquiète des nouvelles reçues pas l'en- 
tremise de Bonaparte sur les projets des émigrés, et craignant 
que les prêtres et royalistes à l'intérieur ne profitassent de la 
nouvelle loi pour renverser la République, fit le coup d'Etat 
du 18 fructidor, avec l'aide du général Augereau. Après avoir 
épuré violemment les deux assemblées, le gouvernement fit 
voter une nouvelle loi (19 fructidor, l\ sept. 1797) qui lui 
donnait des armes terribles contre les adversaires, et rappor- 
tait celle du 7 fructidor (art. 23). Cette loi aggravait la formule 
du serment imposé aux ecclésiastiques pour demeurer en 
France ; ils devaient jurer « haine à la royauté et à l'anarchie 
(( et attachement et fidélité à la République et à la Constitution 
de l'an III ». Elle donnait au Directoire le droit de déporter 
par des arrêtés individuels tout prêtre qui troublerait la tran- 
quillité publique. 

Le Directoire reprit la persécution, notamment à propos 
du calendrier ; il incarcéra les prêtres en masse (entre autres 
6000 prêtres belges, à la fois). Il fit tant et si bien que la 



113 LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

guerre civile reprit dans TOuest plus acharnée que jamais. 

§ 3. — Telle était la situation au moment où Bonaparte, 
entouré du prestige de la jeunesse et de la victoire, revint en 
France et fit à son tour et à son profit un coup d'Etat, celui 
du i8 brumaire. 

Depuis 1794, rÉtat ne salariait plus aucun clergé, et les 
Eglises, séparées de l'Etat, étaient obligées de pourvoir à l'en- 
tretien de leurs ministres et aux frais du culte. Il y avait 
longtemps que les communautés catholiques réfractaires 
étaient soumises à ce régime et s'en accommodaient. Le clergé 
constitutionnel, qui avait hérité du salaire de l'Etat après l'a- 
doption de la Constitution civile et qui aurait dû pâtir 
davantage de la suppression de ce salaire, avait bien supporté 
cette épreuve. Ainsi, loin de tuer le catholicisme en France *, 
le régime de la séparation l'avait plutôt vivifié. Il était sorti 
du creuset de la persécution, épuré et plus désintéressé que 
jamais ; mais, hélas ! il était divisé en deux camps irrécon- 
ciliables. Le vœu ardent de la grande majorité des Français 
était de voir renaître la paix sociale et la tolérance religieuse, 
sous le régime de l'indépendance des cultes. M""® de Staël 
qui était bien placée pour juger l'état de l'opinion, l'appré- 
ciait en ces termes ^ : « A l'époque de l'avènement de Bona- 
(c parte, les partisans les plus sincères du catholicisme, après 
« avoir été si longtemps victimes de l'inquisition politique, 
« n'aspiraient qu'à une parfaite liberté religieuse. Le vœu 
« général de la nation se bornait à ce que toute persécution 
(( cessât désormais contre les prêtres et qu'on n'exigeât plus 
« d'eux aucune espèce de serment, enfin, que l'autorité ne 
« se mêlât en rien des opinions religieuses de personne. Ainsi 
« donc le gouvernement consulaire eût contenté l'opinion en 
« maintenant en France la tolérance telle qu'elle existe en 
« Amérique. » 



1. 11 y avait, en 1797, 4oooo paroisses pourvues de prêtres constitu- 
tionnels et une cinquantaine d'évêques élus. 

2. V. Considérations sur les principaux événements de la Révo- 
lution française. Liège, 1818, 2« vol., chap. vi, p. 243. 



DE LEDIT DE TOLÉRANCE JUSQu'a LA CHUTE DE NAPOLÉON I 1 3 

En effet, dès que la séparation de l'État et des Églises fut 
sincèrement pratiquée par le pouvoir civil , dès que les Con- 
suls eurent pris des arrêtés rouvrant aux déportés les portes 
de la patrie (3 nivôse an VII), garantissant aux ministres du 
culte l'usage des églises, et l'observation du dimanche (7 ni- 
vôse) ; et substituant au serment prescrit par le décret du 
19 fructidor ce simple engagement: « Je promets fidélité à 
la Constitution » , ce fut. de toutes parts un concert d'éloges 
et de reconnaissance en l'honneur du premier consul, ce qui 
prouve qu'on n'en demandait pas davantage. 

Qui donc avait intérêt à restaurer une Église concorda- 
taire? Ce n'étaient certes ni les philosophes et les déistes, qui 
avaient été l'objet des anathèmes impuissants des dernières 
assemblées du clergé, ni le clergé constitutionnel, dont les 
avances et les hommages au Saint-Siège avaient toujours été 
repoussées avec dédain ; ce n'étaient même pas les curés in- 
sermentés, qui avaient été abandonnés par la grande majorité 
des évêques de l'ancien régime et qui auraient bien pu s'en 
passer et se contenter du régime des vicariats apostoliques. 

Il n'y avait qu'un homme en France qui voulût renouer les 
liens de l'Église et de l'État. C'était le Premier Consul car, 
avec son génie politique, il avait deviné quel parti il tirerait de 
cette alliance pour ses desseins ambitieux. Il pouvait opter 
entre l'Église constitutionnelle, le catholicisme romain, et le 
protestantisme. Il ne fut pas long à faire son choix. Du pro- 
testantisme, il ne savait rien, sinon que c'était la religion 
des Anglais, nos ennemis les phis acharnés d'alors. — Il 
aurait pu songer à faire de FÉglise constitutionnelle une Église 
nationale, comme l'Église anglicane ou l'Église russe, avec un 
patriarche à sa tête, mais le caractère électif du clergé ne 
lui convenait pas. — Restait le cathoUcisme ultramontain, 
dont l'organisation hiérarchique répondait à ses instincts d'au- 
tocrate. Ce qu'il lui fallait, c'était une Église disciplinée comme 
un régiment, à condition que le colonel de ce régiment fût 
à ses ordres : « Avec les armées françaises et des égards, » 
disait-il du Pape, « j'en serai toujours le maître. Quand je 
Bonet-Maury. 8 



Il4 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« relèverai les autels ; quand je protégerai les ministres de 
« la religion, comme ils méritent d'être traités en tout pays 
« il fera ce que je lui demanderai ; il calmera les esprits, les 
« réunira dans sa main et les placera dans la mienne*. » 

Aussi, dès le 3o mai 1799, Bonaparte commandant les armées 
françaises en Italie, fît-il la première avance à TÉglise dans 
une entrevue avec l'évêque de Verceil, le cardinal Martiniana ; 
six jours après, en présence des curés de Milan, il se déclara 
ouvertement le protecteur du culte catholique en France et 
en Italie. Après avoir imputé aux calomnies des philosophes 
du XVIII® siècle contre le catholicisme la persécution que 
ce dernier avait subie de la part des républicains, il ajoutait: 
« La France, instruite par ses malheurs, a rappelé dans son 
« sein la religion catholique ; on a rouvert tes églises et le 
« peuple voit avec respect ses saints pasteurs qui reviennent 
« pleins de zèle au milieu de leurs troupeaux. Quand je pourrai 
« m'aboucher avec le nouveau Pape, j'espère que j'aurai le 
« bonheur de lever les obstacles, qui pourraient s'opposer à 
« l'entière réconciliation de la France avec le chef de l'Église » . 

Le Premier Consul tint parole et, après la victoire de Ma- 
rengo il fit écrire au Pape par l'évêque de Verceil pour lui témoi- 
gner son respect et son dévouement. Pie VII (Chiaramonti) 
qui, comme évêqued'Imola, avait fait en chaire le panégyrique 
delà République cisalpine et des libertés démocratiques ^, n'eut 
garde de dédaigner ces avances et après avoir bien sondé le 
terrain, il y répondit en envoyant le cardinal Spina, arche- 
vêque in partibus de Corinthe, à Verceil, d'abord, le 22 sep- 
tembre, puis à Paris (en novembre), pour traiter avec Bona- 
parte. Le Premier Consul choisit comme négociateur l'abbé 
Bernier qui, après avoir été l'un des fauteurs de l'insurrection 

1. V. Mémoires de Saint- Hélène et Souvenirs du /)•" Antommarchi. 
Comp. Pelet de la Lozère. Opinion de Napoléon sur divers sujets 
de politique et d'administration. Paris, 1887, P- 227. 

2. Dans une homélie prononcée à la fête de Noël 1797, il avait cité 
les paroles célèbres du Vicaire savoyard : a Je vous avoue que la majesté 
des Ecritures m'étonne, que la sainteté de l'Evangile parle à mon cœur. . . » 
et l'évêque avait conclu en ces mots : « Oui, mes frères, soyez tous chré- 
« tiens et vous serez d'excellents démocrates I » 



DE l'édit de tolérance jusqu*a la chute de napoléon ii5 

vendéenne, avait contribué à la pacification. On ne peut entrer 
ici dans le récit des négociations du Concordat, récit qui a été 
fait d'ailleurs en maint ouvrage*. Nous dirons seulement que 
ces préliminaires furent laborieux et durèrent sept mois. Ceci 
n'a rien de surprenant, si Ton songe que, tout en associant le 
Pape au chef de l'Etat, dans la nomination des évêques, le 
Premier Consul exigeait que tous les anciens évêques, cons- 
titutionnels ou non, donnassent leur démission ; que tous les 
ecclésiastiques prêtassent serment de fidélité à la Constitution 
et au gouvernement ; que le Pape reconnût la confiscation des 
biens ecclésiastiques et réintégrât dans la communion de 
l'Église catholique, à titre laïque, les prêtres qui s'étaient 
mariés et avaient abdiqué leurs fonctions; enfin, que l'exercice 
du culte fût soumis à l'observation des règlements de police . 

N'était-ce pas là ratifier quelques-uns des articles de la 
Constitution civile du clergé, qui avaient le plus scandalisé 
les catholiques romains ? Le Pape ne pouvait pas non plus se 
résigner à ce qu'il y eût, à côté de l'Eglise catholique, d'autres 
églises reconnues par TEtat et ne voulait pas admettre que 
les évêques constitutionnels, qui étaient à ses yeux des intrus, 
pussent être confirmés. Néanmoins, soit par menaces, soit 
par promesses, le Premier Consul obtint à peu près tout ce 
qu'il demandait et les plénipotentiaires signèrent le 1 5 juillet 
1801 la Convention entre le gouvernement français et Sa 
Sainteté Pie VIP. Dans le préambule de cette convention, 
on déclarait que la religion catholique, apostolique et romaine 
était la religion de la grande majorité des citoyens français. Le 
Premier Consul la prenait sous sa protection et obtenait cer- 
taines prérogatives pour la nomination des évêques. 

Or, ces conditions n'étaient rien en comparaison de celles 
que le Premier Consul faisait préparer à l'insu du Saint-Siège 
par le Conseil d'État et qu'il tint secrètes jusqu'à la promul- 

I. V. le livre du Comte D'Haussqn ville. L'Eglise et le Premier 
Empire, 3 vol. in -8. 

3. On évita le terme de « concordat », pour ne pas paraître revenir à 
l'ancien régime. 



Il6 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FUANCE 

gation du concordat (avril 1802). D'après ces « Articles 
organiques », aucun concile ne pouvait être tenu, aucune 
bulle ou décret de concile ne pouvait être publié, aucun légat 
n'exercerait en France, sans la permission du gouvernement. 
Les évêques et archevêques devraient, avant d'exercer, prêter 
le serment prescrit par le Concordat et ne pourraient sortir 
de leur diocèse sans autorisation. Les curés devaient prêter 
serment, comme les évêques par qui ils étaient nommés. Il 
pouvait être créé des chapitres cathédraux de chanoines et des 
séminaires, où les professeurs enseigneraient les quatre articles 
de 1682 ; mais tous les ordres monastiques demeuraient 
abolis. Dans tous les cas d'abus de la part des supérieurs ou 
autres ecclésiastiques, on aurait recours au Conseil d'État. 

Ainsi Bonaparte mettait l'Eglise catholique en chartre privée 
et ne voyait dans les « franchises gallicanes » qu'un moyen 
de soustraire le clergé français à l'influence du Saint-Siège, 
pour le mieux asservir à son autorité. C'est en vain que Pie VII 
protesta contre ce « règlement de police » ; il dut en passer 
par les volontés du jeune dictateur et la chaîne de servitude 
parut encore mieux rivée, quand le cardinal Caprara, son 
légat « a latere », consentit à prêter entre les mains du 
Premier Consul le serment d' « observer la Constitution, 
« les lois et statuts de la République et de ne déroger en 
« aucune manière aux droits, libertés et privilèges de l'Éghse 
« gallicane ». Or, cette dernière promesse impliquait le 
maintien des « Quatre articles de 1682* ». 

De son côté, le Premier Consul accordait certaines libertés 
à l'Eglise catholique; il laissait se reconstituer un grand 
nombre de communautés hospitalières de femmes, en leur 
imposant, il est vrai, le patronage de sa mère, Laetitia Bqna- 
parte ^ et l'approbation de leurs statuts par le gouvernement ; 
il autorisait, en outre, la congrégation des Lazaristes, l'ins- 

1. L'Édit royal, qui les avait promulgues, fut reconnu pour loi géné- 
rale de l'Empire par le décret du 25 février 18 10. 

2. V. décret du 28 février 1809, ralatif aux congrégations ou maisons 
hospitalières de femmes. 



f , __ •_ . . ♦ 



DE LEDIT DE TOLERANCE JUSQU A LA CHUTE DE NAPOLEON II7 

titution des Frères de la doctrine chrétienne et fondait aux frais 
du Trésor dix séminaires métropolitains. 

Mais ces coquetteries entre Bonaparte et l'Eglise romaine 
n'empêchaient pas cette alliance d'être un mariage d'intérêt 
et non d'inclination ; il devenait, dès lors, évident que, le 
jour où il y aurait conflit d'intérêt ou de principe, le diflerend 
s'envenimerait. 

Dès 1804, Pie VII put s'apercevoir qu'il avait fait avec le 
Premier Consul un marché de dupe. Bonaparte, malgré les 
instances du Pape, et conformément à la Constitution de 
l'an XII, jura de maintenir les lois du Concordat (y compris 
les Articles organiques) et la liberté des cultes. Le refus du 
Pape de prononcer le divorce entre Jérôme Bonaparte et sa 
première femme (miss Patterson), le retard des bulles d'in- 
vestiture épiscopale demandées pour les nouveaux évêques, 
l'occupation d'Ancône et la menace de Napoléon d'entrer à 
Rome, si Pie VII n'expulsait pas de ses États les sujets des 
puissances en guerre avec la France, tous ces événements 
précipitèrent la rupture. Le pape repoussa les exigences du 
conquérant par une lettre très ferme et très fière (21 mars 
1806), où nous relevons ces belles paroles : « Ministre d'un 
« Dieu de paix, je ne dois m'armer que pour la protection 
« de la foi. Je n'ai aucune raison pour rompre avec des gou- 
« vernements hérétiques ou schismatiques, il est vrai, mais 
« qui commandent à plusieurs millions de catholiques. Votre 
(( Majesté a été sacrée empereur des Français, mais non pas 
(( empereur de Rome. Si le cœur de Votre Majesté n'est pas 
« touché par nos paroles, nous sommes prêt à soufl'rir toute 
« sorte de calamité ! » 

Alors commença entre Pie VII et Bonaparte ce duel inégal, 
où toute la force matérielle était avec le second, tandis que 
le Pape, représentant la liberté de conscience, ne disposait 
que de son autorité morale. On connaît les épisodes de cette 
lutte dramatique qui se prolongea sept années avec des alter- 
natives de succès et de revers, mais qui se termina par la 
défaite de l'empereur • 



Il8 LA LIBERTÉ DE COKSCIEKCE EN FRANCE 

Au cours de cette guerre entre les deux pouvoirs, guerre 
qui rappelle la querelle des investitures, Napoléon, comme 
jadis les empereurs d'Allemagne, chercha à recruter des alliés 
parmi les prélats catholiques ; mais s'il réussit à gagner des 
âmes vénales comme le cardinal Maury et le cardinal Caprara, 
par l'appât de gros archevêchés, en revanche il rencontra 
des évêques indépendants, tels que M^*" de Broglie, évêque de 
Gand, M^*" Boulogne, évêque de Troyes, et M^*" Hirn, évêque 
de Tournay, qui défendirent au prix de leur liberté, contre le 
despote, les droits imprescriptibles de la conscience. L'em- 
pereur n'hésita pas à destituer et faire arrêter les trois 
évêques récalcitrants, à persécuter les séminaristes et les sœurs 
de charité, à transporter à Paris vingt-sept cardinaux et à 
tenir le pape prisonnier à Fontainebleau. Toutes ces vio- 
lences vinrent se briser devant la douce ténacité du Souverain 
Pontife, qui refusa jusqu'à la fin de donner les buUes d'insti- 
tution canonique et fut délivré de son adversaire implacable 
par la victoire des Alliés (i8i4). 

Ainsi TEmpire, pas plus que la Convention ou le Direc- 
toire, n'avait réussi à rétablir entre l'Eglise catholique et 
FÉtat des rapports pacifiques et fondés sur le respect de la 
liberté de conscience. « La religion catholique sous Bonaparte, 
« suivant la forte expression de Benjamin-Constant, subit 
« quatorze ans de servitude ' » . Quant à TÉglise constitu- 
tionnelle, elle avait été la première sacrifiée par le Premier 
Consul à ses projets ambitieux ; la seule compensation qu'il 
lui réserva, fut de faire entrer, à grand'peine, dans le nou- 
veau clergé concordataire, une dizaine de ses évêques et un 
grand nombre de curés assermentés. 

Napoléon ne fut guère plus libéral pour les juifs que pour 
les catholiques. Ils avaient été successivement affranchis de 
certaines taxes humiliantes, et déclarés citoyens français par 
les décrets de TAssemblée constituante (28 janvier) et par la 



I . Le ju^emeiit de Taioe est encore plus sôW^re : ^xùr Orî^imes de 
la FroMce comtemftoraime. Le régime moJetme. l. 11. 



DE l'édit de tolérance jusqu'a la chute de napoléon 119 

loi du 28 septembre 1791. — A la suite de plaintes portées 
par les députés d'Alsace, entre autres par les bourgeois de 
Strasbourg, l'empereur suspendit l'exécution des jugements ou 
contrats, qui avaient été rendus au profit des créanciers juifs, 
contre des cultivateurs non-négociants des départements de 
la Sarre, de la Roër, du Mont-Tonnerre, du Haut et du Bas- 
Rhin, de la Moselle et des Vosges (décret du 3o mars 1806). 

Toutefois, l'empereur convoqua cette même année à 
Paris une assemblée de notables israélites, pour délibérer 
sur les moyens d'améliorer la nation juive et de répandre 
parmi ^es membres le goût des arts et des métiers utiles. 
Cette réunion, présidée par Abraham Furtado, donna des 
preuves de patriotisme et d'obéissance aux lois. Alors, l'em- 
pereur convoqua une deuxième assemblée, composée pour 
un tiers de laïques et deux tiers de rabbins, chargés de 
convertir en décisions ayant force de loi pour les Israélites les 
réponses des notables au questionnaire qu'on leur avait remis. 

Cette seconde assemblée, dite le « Grand Sanhédrin », prit 
trois résolutions importantes. Elle interdit aux Israélites la 
polygamie et soumit le divorce aux conditions du Code 
civil ; déclara que tout Israélite avait pour devoir « d'aider, 
(c de protéger et d'aimer ses concitoyens à l'égal de ses - 
« coreligionnaires » et défendit l'usure. Ces règlements 
furent approuvés par le gouvernement. 

Par un autre décret, l'empereur obligea tous les juifs à 
prendre des noms de famille et par les décrets du 18 mars 
et du II décembre 1808, il apporta des restrictions à leur 
liberté commerciale*. 

En deux mots, il réglementa leurs usages, mais respecta 
leurs croyances et leur discipline. 

C'est sans doute avec les protestants que Napoléon se 
montra le plus juste et le plus libéral. Non content de 



I. Le décret du 17 mars édictait des formalités de garantie sur les 
créances dues aux juifs, les actions hypothécaires qu'ils pourraient ou 
non exercer, etc.. L'article XVIII portait que ces dispositions seraient en- 
vigueur pour dix ans. 



130 LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

reconnaître Texistence légale des deux principales branches, 
la Confession d'Augsboiirg et la Confession réformée ou 
helvétique j il voulut assurer le recrutement de leurs minis- 
tres, en subventionnant leurs trois Académies, celle de 
Montauban (1808), celle de Strasbourg (1802) et celle de 
Genève (1802). Il voulut aussi les doter d'une organisa- 
tion propre à chacune; mais, pendant la préparation des 
« Articles organiques » il songea d'abord à les laisser en 
dehors de la loi organique des cultes. 

C'est alors, en effet (21 ventôse an X, 12 mars 1802), 
que Portalis présenta au Premier Consul un rapport sur les 
cultes protestants et un projet de loi, tendant à ce que l'on 
garantît aux protestants tout ce qui avait été octroyé aux 
catholiques par le Concordat, à l'exception de la subvention 
pécuniaire. Ainsi, en mars 1802, la situation, que l'un des 
premiers jurisconsultes du Conseil d'Etat proposait de donner 
au protestantisme, était bien différente de celle que le Concordat 
et les Articles organiques avaient faite au catholicisme. — Ce 
dernier, en échange de la subvention qu'il recevait de l'Etat, 
était soumis à un contrôle étroit du pouvoir civil, pour ses 
rapports avec le Saint-Siège et dans son entière dépendance, 
pour la nomination des évêques et des curés de canton. Le 
culte protestant au contraire, ne recevant aucun salaire pour 
ses ministres, aurait joui de sa pleine liberté de gouverne- 
ment. C'était le régime de l'église libre, dans la limite de 
l'obéissance aux lois, tel que les Églises protestantes l'avaient 
eu sous la Constituante et la Législative (1789-92) et sous 
le Directoire (i 795-1 799). 

Mais ce projet d'organisation se heurta à deux obstacles : 
l'esprit dominateur de Bonaparte et l'opinion de la majorité 
des notables protestants de Paris, que le Premier Consul 
avait voulu consulter. Bona[>arte comprit que le « salaire » 
était un moyen d'action des plus eflicaces sur le clergé de 
ces confessions non-catholiques ; et les notables, de leur 
côté, pensèixMit que l'absence de salaire des ministres — tandis 
que les ovuvs en iva^vaient un — constituait une infériorité 



». . _ » 



DE LEDIT DE TOLÉRANCE JUSQU A LA CHUTE DE NAPOLÉON 131 

du culte protestant par rapport au catholicisme ; le protes- 
tantisme manquerait par là, selon eux, d'une consécration 
officielle. Ils réclamèrent donc auprès du ministre des cultes 
qu'on leur donnât une organisation « parallèle » à celle du 
culte catholique et fournirent à Portalis les instructions qui 
lui permirent de rédiger les Articles organiques de la loi du 
i8 germinal, an X. 

Ces articles étaient groupés sous trois titres. 

Le premier comprenait les dispositions générales à toutes 
les communions protestantes. Le deuxième était consacré à 
l'organisation des Églises réformées et le troisième à celle 
des Églises de la confession d'Augsbourg. — Les deux 
derniers respectaient assez bien les traditions et le caractère 
propre des deux confessions protestantes. Mais il y avait 
une grave omission ; c'est qu'il n'était question ni du Synode 
général — qui avait été le principal rouage du gouvernement 
des Églises — ni même d'un Conseil central, élu par les 
Consistoires. Néanmoins cette loi organique du i8 germinal 
an X fut accueillie avec gratitude par l'unanimité des pro 
testants d'alors, comme complétant, avec l'Édit de 1787, la 
réparation de la grande iniquité de i685. 

Il semble que les Réformés d'alors, énervés par une longue 
servitude et affaiblis encore par les secousses de la Révolu- 
tion, ne se sentissent plus assez d'énergie pour se gouverner 
eux-mêmes, et pour payer, par quelques sacrifices d'argent, 
la rançon de leur liberté. 

Cette loi concernant les cultes dissidents ne fut pas pro- 
mulguée sans avoir soulevé les plus vives protestations du 
Pape*, — aussi faut-il savoir gré au Premier Consul d'avoir 
maintenu la liberté des cultes contre ses opiniâtres adver- 



I. V. par contre la lettre de M»*' Le Goz, archevêque de Besançon, à 
MM. Marron, Rabaut, Pomier et Mestrezat, ministres du culte protes- 
tant à Paris « pour les inviter à se réunir à l'Eglise catholique romaine, au 
nom de la tolérance et de la paix religieuse » et la réponse du pasteur 
P. H. Marron à l'archevêque (novembre i8o4)dans Rabaut le jeune. Dé- 
tails historiques sur les projets de réunion des Communions chré- 
tiennes, Pans, 1806. 



122 LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

saires. En cela, il se montra le fidèle exécuteur de la Révolu- 
tion de 1789. Lors du sacre, le 2 décembre i8o4, comme 
le pasteur Martin (de Genève) au nom de tous les consis- 
toires de France, le remerciait de cette fermeté : « Je veux, 
« répondit Napoléon, que l'on sache que ma ferme volonté 
« est de maintenir la liberté des cultes. L'empire de la loi finit 
« là où commence l'empire indéfini de la conscience \ La loi, 
« ni le prince ne peuvent rien contre cette liberté. Tels sont 
« mes principes et ceux de la nation, et si quelqu'un de ma 
« race, devant me succéder, oubliait le serment que j'ai prêté 
« et que, trompé par l'inspiration d'une fausse conscience, il 
(( vînt à le violer, je le voue à Tanimadversion publique et 
« je vous autorise à lui donner le nom de « Néron ! » 

Quel admirable témoignage rendu à la liberté religieuse 
et à l'autorité de la conscience ! Pourquoi Napoléon ne s'est- 
il pas souvenu de cette maxime dans ses relations avec le 
Saint-Siège et même avec le clergé de son empire ? Comment 
en est il arrivé à dire : « Il n'y a rien que je ne puisse faire 
avec mes gendarmes et mes prêtres? » C'est que, chez 
l'empereur, le caractère valait moins que l'intelligence et que 
les fumées de l'ambition obscurcissaient souvent le regard 
de son génie. Son attitude à l'égard des cultes ne fut, en 
somme, qu'une tolérance arbitraire et une protection condi- 
tionnelle. 

En somme, sous l'empire comme pendant la révolution la 
liberté de conscience, tout en étant inscrite dans la Constitu- 
tion, fut la victime de la guerre civile et des haines de parti 
qu'engendre celle-ci et réduite à rester presque à l'état de 
lettre morte. Ce ne fut qu'à de courts intervalles qu'elle fut 
à peu près respectée. Il faut en conclure que la liberté des 
cultes dépend plutôt des mœurs que des lois ; quel que soit le 
gouvernement sous lequel elle vit, ce n'est que dans la justice 
et dans l'indépendance de la conscience qu'elle trouve ses 
réelles garanties. 

I. N'y aurait-il pas là une réminiscence de l'article de Romilli sur 
la tolérance? Gomp. page 74» 



CHAPITRE IV 

LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE SOUS LA RESTAURATION 

(i8i4-i83o.) 

§ I. Louis XVIII et les partis sous la Restauration. — § 2. Le parti 
prêtre ; les premières lois de réaction religieuse. — § 3. Champions 
et adversaires de la liberté de conscience. — § 4- La réaction théocra- 
tique sous Charles X. — § 5. Triomphe de l'opposition libérale. — 
§ 6. La revanche du parti prêtre. 

La liberté de conscience proclamée en principe par la 
Révolution française avait eu beaucoup à souffrir, tantôt du 
contre-coup des luttes politiques, tantôt de la querelle du Pape 
et de l'Empereur ; allait-elle, après la chute de' ce dernier, 
obtenir du moins le respect ? 

§ I . — On pouvait l'espérer, car tout le monde était las 
des guerres extérieures, comme des discordes civiles, et beau- 
coup de gens qui avaient vu la mort de près, soit pendant les 
massacres de 98, soit dans les guerres de l'Empire, avaient 
tourné leurs regards vers l'Eglise comme vers la source des 
consolations. C'est à ces dispositions à la fois pacifiques et 
religieuses (i8i4) que la Charte, octroyée par Louis XVIII, 
donna satisfaction : « Chacun professe sa religion avec une égale 
« liberté, disait l'article i®^, et obtient pour son culte la même 
« protection. » L'article VII était ainsi conçu : « Les ministres 
« de la religion catholique, apostolique et romaine et ceux 
« des autres cultes chrétiens reçoivent seuls les traitements du 
« Trésor public*. » Mais ce qui était inquiétant, c'était l'ar- 

I . Pie YII protesta contre ces deux articles. 



134 LA LIBERTÉ DK CONSCIENCE EN FRANCE 

ticle VI : « La religion catholique, apostolique et romaine est 
« religion d'Etat, » car il rappelait un système de confusion 
du pouvoir civil et du pouvoir spirituel, qui sous les règnes 
de Louis XIV, de Louis XV et de Napoléon avait donné lieu 
aux pires excès. 

Le roi Louis XVIII, loin d'être un bigot comme le comte 
d'Artois, était un homme d'esprit et un bon vivant, plutôt 
admirateur de Voltaire que de Loyola. Il chercha maintes 
fois à refréner les fanatiques, au point qu'il fut un jour, par 
son propre frère, dénoncé au tsar comme un « Jacobin ». 
Néanmoins il était catholique, pratiquant à la manière de 
Louis XVI et des anciens gallicans et il ne pouvait se figurer 
que la France eût cessé de l'être. Il n'avait aucune idée des 
profondes racines que la philosophie du xviii° siècle et les 
idées de la Révolution avaient jetées dans les esprits. Le catho- 
licisme lui paraissait l'agent le plus actif de cette restauration 
de l'ancienne France qu'il voulait entreprendre et, par convic- 
tion plus encore que par politique, il voulait s'appuyer sur 
le Saint-Siège pour y réussir. 

L'Eglise catholique, de son côté, réduite par la Révolution 
et par Napoléon à un rôle passif, même à un rôle de persé- 
cutée ou à une quasi- servitude vis-à-vis du pouvoir civil, allait 
occuper sa place comme principal soutien du trône et, grâce 
à la faveur royale, reprendre son activité missionnaire et 
conquérante. Malheureusement, comme enivrée de cette liberté 
dont, — sauf pendant la courte période de 1796 à 1801, — 
elle avait été privée pendant tout le cours de la Révolution, 
elle allait en faire un usage trop bruyant, bien plus, en abuser 
même, pour la refuser à ses adversaires. 

Deux partis bientôt se trouvèrent aux prises. Le premier se 
composait des royalistes et des ultra-catholiques qui, ayant 
rapporté de l'exil toutes les amertumes, tous les préjugés et 
toutes les rancunes des émigrés, rêvaient le rétablissement de 
la noblesse et du clergé, avec tous leurs droits et privilèges. 
Ce parti avait à sa tête le comte d'Artois (plus tard Charles X) 
et Talleyrand-Périgord, ancien archevêque de Reims, que Je 



sous LA RESTAURATION 125 

Roi avait nommé grand-aumônier de la cour et qui était le 
chef de la a petite Église »*. A Topposé était le parti libéral, 
formé des anciens républicains qui sous FEmpire avaient 
tenu ferme aux principes de la Révolution (parmi eux : 
Daunou, Grégoire) et de la plupart des bonapartistes ou plus 
exactement des anciens soldats ou conseillers de Bonaparte, 
comme le général Foy et Portalis. 

Entre ces deux partis se trouvait un petit groupe de roya- 
listes et de catholiques modérés qui, instruits par l'expérience, 
comprenaient l'impossibilité d'un retour au passé et essayaient 
de faire bénéficier le nouveau régime des réformes légitimes 
de la Révolution. Tels étaient Camille Jordan et Royer-Collard, 
Pasquier, de Serre et d'autres. 

Mais pour bien comprendre la prépondérance que prit dès 
l'abord le parti des « ultras » il faut remonter un peu plus 
haut, aux origines du mouvement de la Renaissance catho- 
lique, qui date des dernières années du xvin® siècle. Les excès 
de la Révolution française, les massacres de 1798 et les mas- 
carades de l'athéisme, avaient en effet produit, non seulement 
dans les rangs de la noblesse et du clergé émigrés, mais 
encore dans une grande partie de la bourgeoisie et du peuple, 
un réveil du sentiment religieux et monarchique. Les évêques, 
qui avaient perdu leur temporel, avaient renoncé à leurs tra- 
ditions gallicanes. Les nobles, éprouvés par l'exil, avaient 
abjuré les maximes de Voltaire et de J.-J. Rousseau. Une 
foule d'esprits se tournait de nouveau vers le Pape, comme 
vers le centre de la foi, le fondement de toute autorité sociale 
et politique. Les organes de cette renaissance du catholicisme 
furent alors le comte Joseph de Maistre, le vicomte de Ronald 
et le vicomte de Chateaubriand. 

Joseph de Maistre, qui avait signalé dans la suppression du 
salaire des cultes un des « traits diaboliques ))' de la Révolution, 
a donné la théorie la plus logique d'une société catholique avec 

I . On appelait ainsi le groupe des archevêques et évêques, titulaires 
avant la Révolution, qui avaient refusé de se démettre lors de la conclu- 
sion du Concordat de 1801. Voir p. ia6, note ^. 



120 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

le Pape et le bourreau pour bases ^ . A son tour, le vicomte de 
Bonald s'efforça de prouver que, de même que la monarchie 
était le meilleur fondement de la liberté politique, ainsi' le 
catholicisme était seul capable d'organiser la vraie liberté de 
conscience^. Enfin, Chateaubriand après avoir, dans son écrit 
de jeunesse {Essai sur les Réi^olutions, Londres, 1797), signalé 
les défauts de l'esprit clérical et blamé la révocation de l'Edit 
de Nantes, en était venu à faire, dans son Génie du christia- 
nisme (1802), l'apologie la plus poétique des sacrements et 
fêtes catholiques et à épouser, dans sa Monarchie selon la 
charte (181 6), la haine des émigrés contr.e les libertés mo- 
dernes. Mais il n'avait pas encore dit son dernier mot*. 

§ 2 . — Les dix prélats * de la Petite Eglise y qui avaient 
pour chef le grand aumônier Talleyrand et dont on peut dire 
en vérité qu'ils n'avaient rien oublié ni rien appris, avaient le 
programme suivant: abolir la Convention de 1801 et surtout 
les Articles organiques et prendre pour règle des rapports de 
l'État et de l'Église le Concordat de i5i6 ; rendre au clergé 
séculier tous ses droits et privilèges d'autrefois ; abolir le 
divorce et refaire au clergé une fortune indépendante, soit par 
une dotation en bien-fonds, soit par une rente perpétuelle ; 
laisser à toutes les congrégations monastiques d'hommes et 
de femmes le droit de se reconstituer et de recevoir des dona- 
tions immobilières ; détruire l'Université créée par Bonaparte, 
ou, du moins, la soumettre au contrôle de l'Église et donner 
au clergé pleine liberté d'enseignement à tous les degrés. En 
résumé, la « Petite Eglise » ne réclamait la liberté que pour 

I. V. J. DE Maistre. Considérations sur la France (1796), du 
Pape (181 9). 

. 2. De Bonald. Théorie du pouvoir politique et religieux dans la so- 
ciété civile (1796). 

3. V. sur l'évolution religieuse de Chateaubriand l'article de Paul 
Albert dans V Encyclopédie des sciences religieuses de F. Lichtenber- 
ger, t. ni, p. 91. 

4. C'étaient : Talleyrand -Perigord, archevêque de Reims; la Fare, 
évêque de Nancy ; Bonac, évêque d'Agen ; Chelleau, évoque dtf Chalon- 
sur-Saône; Coucy, évêque de la Rochelle ; la Tour, évoque de Moulins ; 
Villedieu, évêque de Digne ; Amelot, évêque de Vannes ; Thémines, 
évêque de Blois ; Vintimille, évêque de Garcassonne. 



sous LA RESTAURATION I37 

le seul culte catholique et voulait rétablir une religion d'État, 
ce qui eût été mortel pour la liberté de conscience. 

Elle trouva, pour l'exécution de son programme, des auxi- 
liaires zélés dans les ordres monastiques, entre autres dans les 
Jésuites (rétablis par Pie VII en août i8i4) sous le nom de 
« Pères de la Foi » et qui venaient de fonder une maison- 
professe à Montrouge et dans la société connue sous le nom 
de la Congrégation de la Vierge. Cette association avait été 
fondée en 1801 par l'abbé Delpuits, ex-jésuite, pour des exer- 
cices de piété, mais, ayant pris parti pour Pie VII contre 
Napoléon, avait été dissoute. En i8i4, elle reforma ses cadres 
et elle vit affluer bientôt dans son sein, non seulement l'élite 
de la noblesse, Mathieu de Montmorency, Jules de Polignac, 
le comte de Marcellus, le comte de Gontaut-Biron, etc., mais 
encore tous les fonctionnaires qui se piquaient d'être bien 
pensants, ou étaient désireux d'obtenir de l'avancement. La 
Congrégation était sous le haut patronage du comte d'Artois 
et de la duchesse d'Angoulême, mais avait pour président 
effectif le Père Ronsin, un Jésuite. Elle allait jouer un rôle 
capital dans les luttes politico-religieuses de la Restauration. 

Pour faire face à un parti aussi puissamment organisé, les 
Ubéraux, au début de la Restauration, n'étaient qu'une poignée 
d'hommes: Voyerd'Argenson, Dupont (de l'Eure) qui devait 
rester fidèle à la liberté sous tous les régimes ; La Fayette, 
dont l'esprit d'indépendance n'avait pas vieilli ; Manuel 
(depuis 181 9) et le général Foy, un vétéran des guerres de 
l'Empire, dont le talent oratoire était à la hauteur du carac- 
tère. Ils étaient vingt-cinq en tout et furent impuissants à 
arrêter le torrent de la réaction cléricale : celle-ci se manifesta 
coup sur coup par des mesures contraires à la liberté des cultes. 

Les 7 et II juin 181 4 parurent deux ordonnances royales : 
la première prescrivant sous des peines sévères que tous les 
travaux fussent suspendus le dimanche* et la seconde ordon- 



I. Coite ordonnance, transformée en loi le 22 novembre 181 4» n'a 
été formellement abrogée qne le 12 juillet 1880. 



ïaS LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

nant de tendre et garnir le devant des maisons sur le passage 
de la procession de la Fête-Dieu. Que Ton défendît l'ou- 
verture des magasins et des cabarets le dimanche, pendant 
l'heure des offices, rien de plus légitime ; c'était une manière 
de faire respecter le culte sans opprimer la conscience de 
personne ; mais c'était empiéter sur ses droits, à notre sens, 
que d'imposer la cessation absolue du travail ou d'ordonner 
la participation à la cérémonie de la Fête-Dieu à tous, même 
aux non-catholiques. 

Une ordonnance de septembre 1816 allait encore plus 
loin ; elle prescrivait qu'à défaut de prédication régulière par 
le curé de la paroisse, on ferait faire par des religieux mis- 
sionnaires des sermons dans les campagnes. Les abbés de 
Forbin-Janson et de Rauzan, chargés d'organiser ces pré- 
dications itinérantes, les confièrent en général aux Jésuites, 
qui eurent le tort de mêler les revendications politiques et 
sectaires aux besoins légitimes du culte catholique. On sait 
avec quel art fut préparée la mise en scène de ces missions ; 
le maire et les autorités en grand costume marchant en têfce , 
les gardes nationaux faisant escorte, les crucifix gigantesques 
plantés aux carrefours des routes (croix de missions). Ces 
missions dépassèrent le but : non contentes de réveiller le 
zèle religieux, elles attisèrent les haines politiques, elles pro- 
voquèrent l'explosion du fanatisme. 

Plusieurs prédicateurs n'ayant pas craint de dénoncer les 
philosophes du xviii® siècle et les huguenots, comme 
auteurs des excès de 1798, on fit solennellement pénitence 
pour la Révolution, on organisa des autodafés des livres de 
Voltaire, de Rousseau, et, en plusieurs endroits, on courut 
sus aux juifs et aux protestants. 

Ce fut contre l'Université, aussi, que la royauté, excitée 
par la réaction ultra-catholique, commença à sévir. N'était-ce 
pas une création de l'usurpateur Bonaparte, et n'était-ce pas 
le repaire de ces libres penseurs et de ces athées qui avaient 
tenté de substituer le culte de la Raison à celui du vrai Dieu ? 
— Les trois ordonnances du 17 février 181 5 supprimèrent 



sous LA KEStAURATlON Î29 

la dignité de grand-maître et substituèrent à l'Université de 
France dix-sept universités régionales, chacune gouvernée 
par son recteur, assisté d'un conseil, dont le préfet et Tévêque 
faisaient partie de droit. — Toutes étaient placées sous le 
contrôle d'un « Conseil royal de l'instruction publique », 
présidé par M^*" de Bausset, ancien évêque d' Alais * . 

Par l'ordonnance du 29 février 18 16, le Roi plaçait la reli- 
gion catholique à la base de l'instruction primaire et soumettait 
toutes les écoles populaires à la surveillance d'un comité 
cantonal présidé par le curé. Enfin, « pour fortifier l'autorité 
de la religion sur l'esprit des peuples et épurer les mœurs 
par un système d'éducation chrétienne et monarchique », 
Louis XVIII rendit l'ordonnance du 27 février 182 1, qui 
compléta la restauration de la religion d'Etat. — On y 
déclarait, sans ambages, que « la religion, la monarchie, 
« la légitimité et la charte devaient être les fondements de 
« l'éducation publique» (art. XIII); on accordait aux évêques 
le droit d'inspecter les collèges et de faire au conseil des rap- 
ports sur la façon dont enseignaient les professeurs (art. XIV). 
Chaque évêque était autorisé à fonder dans son département 
(( un petit séminaire » ou école secondaire ecclésiastique, 
dont les élèves étaient dispensés de suivre les cours des collè- 
ges et de payer les droits pour l'examen du baccalauréat \ 
Chose grave, on admettait que les collèges libres, qui se 
seraient distingués par leur méthode d'éducation, pourraient 
être transformés en « collèges de plein exercice » , et jouir 
des mêmes privilèges que les collèges royaux. 

La réaction catholique s'attaqua bientôt après aux dissi- 
dents et donna lieu dans le Midi aux violences qu'on a dési- 
gnées sous le nom de « terreur blanche » . On sait comment 
dans les départements du Gard et de Vaucluse, le comte de 
Bernis, Froment et d'autres, organisèrent en i8i5 à l'aide 
des Trestaillon, des Graflfan, des Truphémy, une sorte de 

1. Il fut plus tard présidé par Royer-Gollard, puis par Georges Guvier, 
un protestant. 

2. Ordonnance du 5 octobre 181 4* 

Bonet-Ma-urv. 9 



l3o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

croisade des Albigeois. Les protestants, effrayés, fermèrent 
leurs temples et s'armèrent. Le général Lagarde ayant 
voulu présider, par ordre du Roi, à la réouverture du temple 
de Nîmes fut tué par un sergent de la garde nationale 
(il novembre) et le duc d'Angoulême réduit à proclamer 
Tétat de siège dans cette ville. Rappelons à cette occasion le 
courage civique de Madier de Montjau, conseiller à la cour 
de Nîmes et catholique, qui intervient en faveur des protes- 
tants. 

Deux affaires concernant Tune les Israélites, l'autre les 
protestants, témoignèrent au cours de l'année 1818 de la 
force du courant de la réaction catholique intolérante. 

La Chambre des députés avait reçu les vœux des conseils 
généraux du Haut et du Bas-Rhin, ainsi qu'une pétition 
tendant à proroger le délai de 10 ans, fixé par le décret de 
1808 pour surseoir à l'exécution des jugements rendus en 
faveur des créanciers juifs contre les cultivateurs de ces dépar- 
tements et réclamant des mesures sévères contre les juifs 
d'Alsace. Le marquis deLastier, rapporteur de la commission 
chargée d'examiner la pétition et les vœux, proposa « sans 
rien préjuger sur la question », le renvoi aux ministres de la 
justice et de l'intérieur. — M. Ghauvelin, député, fit obser- 
ver que « cette requête de la plus grande partie de la popu- 
lation contre le plus petit nombre, était peu conforme aux 
principes et à l'esprit de la Charte », et demanda qu'on 
passât à l'ordre du jour. — Après des observations de 
M. Mac-Carthy, député de la Drôme, la Chambre rejeta 
l'ordre du jour proposé et adopta les conclusions du rappor- 
teur (séance du 26 février 1818). 

L'autre affaire s'était passée dans le département de 
Vaucluse. Un protestant de Lourmarin, M. Roman, avait 
refusé de décorer sa maison sur le passage de la proces- 
sion de la Fête-Dieu, et s'était vu condamner par le tribu- 
nal de simple police de Cadenet à une forte amende. Il se 
pourvut à la cour de cassation qui cassa le jugement (20 no- 
vembre 1818). Les plaignants le poursuivirent de nouveau 



sous LA RESTAUHATÎON i3i 

devant le tribunal correctionnel d'Aix, qui confirma la con- 
damnation. — Roman recourut derechef à la cour de 
cassation qui, le 26 novembre 18 19, sur un réquisitoire de 
M. Mourre, procureur général, cassa définitivement l'arrêt 
de la cour d'Aix. Nous relevons dans la plaidoirie 
d'Odilon-Barrot, en faveur de Roman, ces belles paroles sur 
la liberté de conscience : « Ce qui vient du ciel est spirituel, 
« infini, aussi chaque homme doit avoir le droit d'adorer 
« son Dieu à sa manière. Ce qui est mental est au-dessus 
<( de toute juridiction humaine » . 

Mais le principe de la liberté des cultes courut un danger 
plus grand encore, lors des négociations pour le concordat 
de 181 7. Les meneurs de la « Petite Église » et de la Congré- 
gation avaient inscrit en tête de leur programme l'aboUtion 
du concordat de 1801, — et surtout des Articles organiques. 
Ils n'étaient pas sûrs des évêques, ni même des archevêques, 
dont les uns avaient juré la Constitution civile, les autres 
avaient été les dociles instruments de Bonaparte dans sa 
guerre contre le Pape. N'y avait-il pas moyen d'épurer le 
haut clergé comme on avait fait pour l'armée ? — on obtien- 
drait de Pie VII la déposition d'une vingtaine d'intrus, qui 
feraient place à autant de nobles prélats, anciens émigrés*. 
— Il restait, d'autre part, à pourvoir à un certain nombre 
d'évêchés, dont les titulaires, nommés par l'empereur, 
n'avaient jamais obtenu du Pape l'institution canonique. 
Talleyrand-Périgord, grand-aumônier du roi, était le type de 
ces prélats de l'ancien régime, qui joignaient à toute la morgue 
de la noblesse les rancunes du clergé contre la Révolution, 
Il tâcha de persuader à son royal pénitent qu'il était de son 
devoir de « fils aîné de l'Église » de purifier ainsi l'Église 
gallicane et de lui rendre son ancienne splendeur. Mais 



I. £a 1816, Louis XVIII ayant, en vain, tenté d'obtenir la démission 
du cardinal Fesch, archevêque de Lyon, le fit comprendre dans l'ordon- 
nance qui exilait tous les membres ae la famille Bonaparte, et nomma à 
sa place, avec l'agrément de Pie VII, M. de Pins, administrateur aposto- 
lique. 



iSa LA LIBEHTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Louis XVIII, tout catholique qu'il fût, était trop intelligent 
pour ne pas comprendre qu'il était innpossible de rendre au 
clergé tous les privilèges dont il avait joui sous l'ancien 
régime. Le duc de Richelieu était aussi un de ces grands 
seigneurs mûris par les événements. Le marquis de Blacas, 
ambassadeur de France à Rome, fut chargé d'entreprendre 
les négociations auprès du papCj pour substituer un nouveau 
concordat à la convention de 1801. 

On aurait pu croire de prime abord, qu'entre les deux 
puissances animées des mêmes sentiments religieux et poli- 
tiques, l'entente se ferait promptement. Il n'en fut rien : les 
négociations furent ardues et semées d'incidents nombreux 
et cela surtout à cause des exigences de la cour de Rome. 
Le Pape ne réclamait pas seulement l'abolition des Arti- 
cles organiques, mais encore la démission des évêques de la 
« Petite Église » qui n'avaient jamais reconnu le concordat 
de 1801. — Il demandait enfin que le roi de France s'expli- 
quât sur la portée du serment que les évêques avaient dû 
prêter à la Charte, y compris l'article sur la liberté des cultes 
non catholiques. Le Roi répondit que ce serment « ne saurait 
. « porter aucune atteinte au dogme, ni aux lois de T Église et 
« qu'il n'était relatif qu'en ce qui concerne l'ordre civil ». 
Le Pape, de son côté, donna l'investiture à trente-quatre 
évêques et le concordât fut signé le 11 juin 18 17*. Mais il 
avait encore à triompher de deux obstacles : l'un de fait, 
c'est que dix évêques de l'Église gallicane refusaient formel- 
lement de donner leur démission ; l'autre était une question 
de droit. — Pour qu'il devînt une loi d'État, il fallait qu'il 
fût approuvé parles chambres. Or tel quel, il eût été repoussé. 
Le duc de Richelieu, premier ministre, pour en faire 
un projet de loi viable, dut le soumettre à l'examen d'une 



I. Ce traité créait ^3 sièges épiscopaux en France, en outre des 5o re- 
connus par le Premier Consul, soit 93 en total. D'après l'art. Il, le con- 
cordat de 1801 cessait d'avoir son effet. L'art. III abrogeait les Articles 
organiques a qui furent faits à l'insu de Sa Sainteté et publics sans son 
aveu le 8 avril 1802 », ainsi que le concordat de 181 3. 



sous LA RESTAURATION I 33 

commission où siégeaient Pasquier et Royer-Collard, qui le 
remanièrent dans un sens gallican et libéral. De la sorte, 
personne ne fut content : ni la Chambre qui trouvait que le 
Roi avait sacrifié ses prérogatives et les droits du pouvoir civil, 
ni le Pape qui s'indignait de ces modifications et voulait qu'on 
installât sans délai les évêques préconisés. Et ce concordat fut 
abandonné. 

§ 3. — Dans les dernières années du règne de Louis XVIII 
entra en scène l'homme qui allait porter les revendications de 
r Église romaine plus loin que Chateaubriand et de Donald 
et qui incarna dans ses écrits la politique ultramontaine et le 
principe de l'intolérance catholique romaine : F. R. de 
Lamennais. 

Nous n'avons pas ici à raconter sa vie^ Il suffira de dire 
que, né, comme Chateaubriand dans la catholique et roya- 
liste Bretagne, il était doué d'un profond sentiment mys- 
tique et d'un grand talent dialectique ; il avait le goût des 
questions théologiques, mais ne se sentait pas fait pour le 
sacerdoce. Il s'était nourri de la lecture de la Bible, de 
Montaigne, de Pascal et de Rousseau et c'est de ce dernier 
qu'il tenait sa prédilection pour les applications sociales du 
christianisme. 

Dans ses premiers ouvrages^, publiés avant son entrée 
dans les ordres (1816), Lamennais se montrait encore assez 
tolérant; il respectait le concordat de 1801 et réclamait 
seulement pour l'Eglise un peu plus d'indépendance ; mais à 
partir de 181 5, il se mit à tonner contre le jansénisme, « le 
gallicanisme et l'Université, cette conception exécrable de 
Bonaparte^ ». 

C'est dans son Essai sur l'indifférence en matière de 
religion'' que Lamennais combattit directement le principe 

1. Nous renvoyons nos lecteurs, entre autres, au livre, si fortement 
pensé, de M. SpuUer (Paris, 189a). 

2. Les réflexions sur l'Etat et V Eglise (1808) et la Tradition de 
l'institution des évêques (i8i4). 

3. V. Influence des Doctrines philosophiques (^iSi6). 

4. 5 volumes. Le i'^'' volume parut en 181 7 ; le dernier en 1828, 



l34 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE HJN FRANCE 

de la liberté de conscience. Non content, en eflet, de taxer 
d'indifférents « ceux qui disent qu'il faut une religion pour 
le peuple^ mais qui s'en moquent pour eux-mêmes », il 
range dans la même catégorie ceux qui n'admettent que la 
religion naturelle, c'est-à-dire les philosophes spiritualistes à 
la manière de J.-J. Rousseau et les protestants. Ces derniers, 
en effet, n'admettent qu'un certain nombre de dogmes fonda- 
mentaux et soumettent la révélation au libre examen de la 
raison. Or, la raison de l'homme, individuellement, est 
imparfaite. Donc, par ces deux voies, on ne peut arriver à 
la certitude. 

Ces attaques dirigées contre l'indifférence, — ou plutôt, 
contre la tolérance, — provoquèrent des répliques de la part 
des philosophes et des protestants, directement mis en 
cause. Les premiers demandèrent par quel miracle on 
pouvait accorder à la raison collective, constatée par 
l'Eglise, une infaillibilité qu'on refusait à la raison indivi- 
duelle? Jouffroy, en particulier, dans deux articles publiés 
quelques années après dans le Globe ^^ prit la défense de 
cette « neutralité tolérante » condamnée par le fougueux 
apologète : « Nous lisons avec le même sang-froid », 
écrivait-il, « de Bonald et Benjamin-Constant, le Mémorial 
« catholique et le Mercure, — La Sorbonne et la philoso- 
« phie du xviii® siècle nous font l'effet de deux mourants 
« qui se disputent à qui vivra ?» — Et il concluait en ces 
termes : « Qu'eôt-ce qui a fait naître le protestantisme, sinon 
« les abus du catholicisme? Où est la cause du régime 
« sévère de Louis XIV sinon dans les excès du protestan- 
« tisme ? Un siècle n'est donc responsable ni de ce qu'il est 
« ni de ce qu'il pense. — Un siècle sort d'un autre ; une 
« opinion, d'une autre opinion... Ainsi, c'est la nature 
« humaine qui est la véritable source du mal ; parce qu'étant 
« faible, elle ne saurait voir qu'un coin de la vérité... Ainsi, 



I. Globe du i5 janvier i8a5. Comp. l'article du a^ mai de la même 
année : « Comment les dogmes finissent. » 



sous LA RESTAURATION 1 35 

« il n'y a personne à brûler, personne même à haïr, ce qui 
« est fâcheux pour les bonnes âmes. Il reste à devenir tolé- 
« rant ou de continuer à être absurde. » 

Ce fut Samuel Vincent, un savant pasteur de Nîmes, qui 
se fit Torgane des réclamations des protestants dans sa bro- 
chure intitulée : Obsen>ations sur l' unité religieuse en 
réponse au lii^rede M. de Lamennais (Nîmes, 1820). « Est- 
« il concevable, disait-il, quand l'histoire est là avec ses 
« pages sanglantes, qu'il se trouve encore des hommes qui 
« regrettent tous les jours d'avoir vu se briser à jamais les 
« instruments de rigueur? Loin d'éclairer les âmes, la per- 
ce sécution ne fait que les exalter et les aigrir. L'homme 
« persécuté ne saurait être froid. — Il est placé dans une 
« situation violente, qui le remue fortement et qui développe 
« toutes les facultés de son âme. Il était peut-être indifférent 
« et froid et la vérité l'aurait trouvé sans préjugé comme 
« sans passion. — Maintenant que vous voulez détruire ses 
« opinions, il est plein, d'ardeur pour les défendre ». 

Les maximes de Lamennais, toutefois, furent applaudies 
par De Maistre, de Bonald et par tout le camp ultramon- 
tain, qui exultait de posséder enfin un monarque selon son 
cœur et un écrivain de talent, au service de sa cause. Elles 
furent reprises et développées par la presse catholique : 
le Conserçfateur, le Mémorial^ le Drapeau blanc, etc. 

8 4. — L'avènement du comte d'Artois "au trône, sous le 
nom de Charles X, marqua le triomphe de la « Congrégation » 
dont le nouveau Roi, sous le règne de son frère, avait été le 
promoteur ardent. Charles X était beau cavalier, cherchant à 
plaire au peuple et y réussissant; bon cœur mais cerveau 
étroit, il n'avait pas de doctrine politique arrêtée et ne mon- 
trait de suite que dans ses projets religieux. Il était l'âme 
damnée des Jésuites. Deux traits suffisent à caractériser son 
attitude en fait de religion : les projets de loi qu'il chargea 
M. de Villèle de déposer sur le bureau de la Chambre, à l'ou- 
verture de la session de 1824-1825 et l'importance qu'il 
attacha aux rites les plus minutieux du sacre. 



l36 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Deux de ces projets intéressent la question de la liberté de 
conscience. Celui qui prescrivait la punition du sacrilège (nous 
y reviendrons) et celui concernant les congrégations religieuses 
de femmes. Ce dernier stipulait: i® que les congrégations de 
femmes pourraient être autorisées par simple ordonnance du 
Roi, après avis du conseil d'État* ; i^ Les communautés, une 
fois reconnues, auraient le droit d'acquérir ou de recevoir des 
dons et legs, avec la permission du gouvernement; 3" les reli- 
gieuses pourraient disposer d'un quart seulement de leur avoir 
en faveur de leur couvent ou de leur ordre, comme l'avait 
proposé Pasquier; 4" aucun établissement reconnu ne serait 
dissous par l'État que du consentement de l'évêque. Les 
Gallicans et les libéraux du temps combattirent ce projet de 
loi, comme rétablissant la main-morte et favorisant l'accrois- 
sement du monachisme; ils soutinrent que le droit d'auto- 
riser une congrégation, même avant 1789, était un acte du 
pouvoir législatif et non pas seulement du pouvoir exécutif. 
Pour nous, il nous est impossible d'approuver leur point de 
vue, parce qu'il nous paraît contraire à la liberté de conscience. 
Nous savons bien que les Laisné, les Cornudet et autres 
libéraux invoquaient, à l'appui de leur thèse, l'intérêt supé- 
rieur de l'État, mais cet intérêt était sauvegardé par Tamen- 
dement Pasquier et il faut bien prendre garde, sous prétexte 
de salut public, de ne pas opprimer la liberté de conscience 
individuelle. 

Le sacre de Charles X eut lieu à Reims le 29 mai 1826 
suivant le cérémonial de l'ancien régime. On remarqua que, 
dans la formule du serment royal, le nouveau Roi avait omis 
la phrase relative à l'extermination des hérétiques et que, 
par contre, il avait inséré quelques mots promettant d'ob- 
server la Charte. Cela était capital, car cela constituait l'enga- 
gement de respecter, au moins en principe, la liberté des 
cultes. 



I. Beaucoup, en effet, faute de cette autorisation, ne pouvaient béné- 
ficier de la loi du 3 janvier 181 7. 



sous LA RESTAURATION 187 

Cette même année (1826) le pape Léon XII institua un 
jubilé, pour célébrer la victoire des conservateurs sur la 
Révolution et prier Dieu d'extirper l'hérésie. L'ency- 
clique de février, et le bref adressé au clergé de Poitiers 
(2 juillet) font bien ressortir le caractère agressif de cette 
manifestation contre la liberté de conscience. Dans la pre- 
mière, le Pape invitait le Roi à saisir le glaive des lois 
pour arrêter les doctrines anarchiques et impies : « Qui- 
« conque, y disait-il, est séparé de TEglise catholique 
« romaine, si irréprochable que soit sa vie, n'a, par le 
« seul fait qu'il est en dehors de l'unité du corps de Jésus- 
ce Christ, aucune part à la vie éternelle. Le courroux de 
« Dieu plane sur lui. » 

De son côté, Charles X faisait célébrer ce jubilé à Paris 
(1826) avec une pompe extraordinaire; il y eut quatre pro- 
cessions solennelles en six semaines et dans la dernière le Roi 
parut en soutane violette derrière le clergé et suivi de tous les 
princes de sa maison, des ministres et des grands corps de 
l'État, chacun portant un cierge. Parla, on excédait la liberté 
et l'on retombait dans les conséquences funestes d'une religion 
d'Etat ; car, quand le souverain prend aussi ouvertement fait 
et cause pour l'une des confessions, entre lesquelles se par- 
tagent ses sujets, il ne peut empêcher que les autres soient 
opprimées. De tels exemples, venant de haut, furent suivis 
bientôt partout. 

Les évêques dénoncèrent le mariage civil comme un « con- 
cubinat » et signalèrent à la police comme des révolutionnaires 
dangereux tous ceux qui ne pratiquaient pas. L'archevêque 
de Rouen invita, notamment, les curés de son diocèse à lui 
dénoncer tous ceux de leurs paroissiens qui n'allaient pas à 
la messe et à faire afficher à la porte de leurs églises les noms 
des non-communiants. Les. Jésuites prêcheurs requirent le 
concours des soldats et des musiques militaires pour donner 
plus de prestige à leurs missions à la campagne. La Congré- 
gation redoubla de démarches et d'intrigues, afin de con- 
traindre, soit par des promesses d'avancement, soit par des 



V.. 



l38 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

menaces de destitution, tous les fonctionnaires à faire acte de 
catholique ^ 

Lamennais les dépassait tous par son zèle ultramontain et 
exclusif. Il critiquait dans le Mémorial catholique les projets 
de loi Villèle comme trop restrictifs des droits de l'Église et 
presque athées. Dans un nouvel ouvrage, La Religion consi- 
dérée dans ses rapports a^ec l'ordre politique et c^Vi/ (i825), 
il reprit la thèse de J. de Maistre dans « le Pape » et l'appliqua 
à nôtre pays : « La France depuis 1 789, y disait-il, est devenue 
« une démocratie ; quoiqu'ayant un roi à sa tête, c'est une 
« République fondée sur l'athéisme. L'Etat ne redeviendra 
« chrétien qu'en cessant de protéger et salarier différents cultes 
« et en traitant l'Église catholique comme la première des 
« institutions civiles. » 

§ 5. — Cette pression exercée sur les consciences par le 
pouvoir civil, se faisant le domestique d'une confession reli- 
gieuse, était intolérante au premier chef. Dans un pays comme 
la France, qui a toujours eu un sentiment très vif de la justice 
et de la franchise, elle devait provoquer la protestation indi- 
gnée de tous les amis de la liberté et de la sincérité religieuses. 
Aussi vit-on se dresser en face du parti prêtre une opposition 
formée non seulement des anciens libéraux, mais d'un bon 
nombre de royalistes modérés et de catholiques gallicans, 
recrutés dans l'armée et la magistrature. Dans la première 
catégorie mentionnons le général Foy, Manuel, le général 
La Fayette, Déranger, Kératry, P.-L. Courier; parmi les 
seconds, Camille Jordan, Royer-Collard, le duc de Broglie, 
le comte Lambrechts, le comte de Montlosier et Chateaubriand 
qui, revenu de sa ferveur ultra-royaliste et catholique, venait 
apporter à l'opposition l'appui de son nom et de son génie. 

Chateaubriand, dans sa correspondance avec le comte de 
Montlosier, séparait nettement la cause de la religion de celle 
du parti prêtre : « Je veux la religion comme vous, lui 



I. Par exemple, on supprima sa pension au géomètre Lcgendre, qui 
passait pour être un libre penseur. 



sous LA RESTAURATION iSq 

« écrivait-il, je hais, comme vous, la Congrégation et ces 
« associations d'hypocrites qui transforment mes domestiques 
« en espions et ne cherchent à Tautel que le pouvoir. Mais 
« je pense que le clergé, débarrassé de ces plantes parasites, 
« peut très bien entrer dans un régime constitutionnel et 
« devenir le soutien de nos institutions nouvelles » (lettre du 
3 décembre i825). 

Si le parti de la réaction ultramontaine avait pour coryphées 
J. de Maistre et le vicomte de Bonald, cette opposition libé- 
rale avait, elle aussi, ses initiateurs. Au premier rang étaient 
M"^® de Staël, Benjamin-Constant et François Guizot. La 
première avec une fermeté de pensée toute virile, dans son 
livre de V Allemagne (i8i3) et ses Considérations sur la 
Réi^olution française (1818) avait posé les vrais principes de 
la liberté religieuse. On a vu plus haut la liberté de con- 
science que M"**" de Staël avait rêvée pour la France en 1800 ; 
dans son livre sur V Allemagne elle présente au lecteur fran- 
çais ce pays comme un exemple de la tolérance qui peut 
s'établir par suite du mélange des confessions diverses, jouis- 
sant d'une égale liberté*. 

Benjamin Constant, dans son livre De la religion consi- 
dérée dans sa source^ ses formes et ses développements » 
(Paris, 1824, 5 vol.), analysa le sentiment religieux et du 
même coup établit que la liberté était la condition même de 
sa sincérité. « On a souvent dénaturé la religion, disait-il, 
« on a poursuivi l'homme dans ce dernier asile, dans le 
« sanctuaire intime de sa conscience. La persécution provoque 
« la révolte. L'autorité déployant ses rigueurs contre une 
« opinion quelconque excite à la manifestation de cette opi- 
« nion tous les esprits de quelque valeur. . . Il y a en nous un 
« principe qui s'indigne de toute contrainte intellectuelle. Ce 
« principe peut aller jusqu'à la fureur, mais il tient à tout 
a ce qui est noble dans notre nature. » 

La même année, la Société de la morale chrétienne ^ ayant 

I. V. IVc partie, chap. i, 11, iv. 



I^O LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRVNCE 

reçu des héritiers du comte Lambrechts* (mort en 1828) une 
somme de 2 000 francs pour décerner un prix au meilleur 
ouvrage sur la liberté des cultes qui serait produit dans les 
deux ans qui suivraient sa mort (182 4- 182 5), ouvrit sur 
un concours cette question. Elle reçut vingt-neuf mémoires 
et, chose remarquable, tous concluaient en faveur de la liberté 
des cultes. Ce fut Alexandre Vinet, alors simple pasteur, qui 
obtint le prix sur un rapport de M. Guizot, à qui nous emprun- 
tons l'appréciation suivante : 

« C'est un principe (le principe delà liberté de conscience) 
(( qui semble né d'hier ; son empire est encore méconnu chez 
« tant de peuples, est à peine fondé parmi nous, mais il a 
« inspiré au comte de Lambrechts et à vous, ses exécuteurs 
« testamentaires, une foi si profonde que vous n'avez pas 
« hésité à le proclamer au-dessus de toute certitude. Tant 
« que cette idée ne sera qu'un principe de l'ordre politique, 
« quelque chose lui manquera en solidité, en puissance et en 
« pureté même ; il faut qu'elle s'élève au-dessus des institu- 
« tions humaines, des nécessités, des justices même de la 
« terre ; qu'elle pénètre et s'incorpore, non seulement dans 
« les convictions morales, mais dans les croyances religieuses. 
« Alors seulement elle déploiera tout son ascendant et fondera, 
« sur les dispositions intérieures des croyants, la paix reli- 
(( gieuse des sociétés. » 

Le succès du livre de Benjamin Constant, ce concours 
ouvert sur un tel sujet par un ancien ministre de la justice et 
l'affluence ainsi que l'unanimité des écrivains, qui y répon- 
dirent, étaient un signe des temps qui annonçait le réveil de 
l'opinion libérale en France et la venue de temps meilleurs 
pour la liberté de conscience. La magistrature allait donner 
à ce principe la consécration de la justice. 

La cour, royale de Paris saisie, à la demande de Charles X, 
d'une plainte contre le Constitutionnel et le Courrier à cause 

I. Lo comte Lambrechts était catholique et avait été ministre delà 
justice sous le Consulat. Il a légué une somme importante pour établir 
un asile destiné aux vieillards protestants à Gourbevoie. 



sous LA RESTAURATION I^l 

de leurs tendances anti-catholiques, acquitta ces deux journaux 
par un arrêté (3 décembre 182 5). En voici les motifs : 
(( considérant que ce n'est ni manquer au respect, ni abuser 
« de la liberté de la presse que de discuter l'introduction dans 
« le royaume de toute association non autorisée par la loi, 
« que de signaler soit des actes notoires qui offensent la reli- 
« gion et même les mœurs, soit les dangers et les excès non 
« moins certains d'une doctrine, qui menaceraient tout à la 
« fois l'indépendance de la morale, la souveraineté du Roi 
(c et les libertés publiques, garanties par la Charte constitu- 
« tionnelle et par la Déclaration du clergé de France en 1682, 
« qui a toujours été reconnue par la loi de l'Etat »... Il faut 
joindre ici l'extrait d'un arrêt rendu par la Cour royale de 
Rennes (i" août 1828) dans une affaire de réunion reli- 
gieuse : « La liberté, y disait-on, ne peut s'entendre de la 
« simple pensée d'un dogme renfermé dans le cœur de celui 
« qui l'adopte et qui, par là même, échappant à toute inves- 
« tigation humaine, n'aurait pu être l'objet d'une loi prohibi- 
« tive ou permissive. Professer une religion, c'est la pratiquer 
« en faisant les actes qui constituent l'essence d'un culte. » 
Les tribunaux s'étaient montrés plus sévères pour deux 
écrivains, qui avaient aussi mis leur plume ou leur lyre au 
service de la cause de la liberté de conscience ; mais qui, en 
attaquant les actes du parti prêtre ou les intrigues de la Con- 
grégation avec l'arme du ridicule, avaient paru attaquer la 
religion même : Paul-Louis Courier et Déranger. Le premier, 
helléniste de valeur, avait encore gardé une certaine mesure, 
comme on en peut juger par les extraits suivants de ses pam- 
phlets : (( Ce n'est pas, comme on sait, d'aujourd'hui que les 
« mmistres de l'Eglise ont eu la pensée de s'aider du bras 
« séculier, dans la conversion des pécheurs, où les apôtres 
« n'employaient que l'exemple et la parole, selon le précepte 
« du Maître: — « Allez et instruisez toutes les nations. » 
« Mais il n'avait pas dit : Allez avec des gendarmes et ins- 
« truisez de par le préfet. Et depuis, l'ange de l'école, saint 
« Thomas, déclara nettement qu'on ne doit pas contraindre 



l43 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« à bien faire. Voilà d'où vient Tindifférence qu'à bon droit 
« nous reproche l'abbé de La Mennais en matière de reli- 
« gion*. » Mais, dans sa Gazette du Village, il mêlait à ces 
critiques sérieuses des anecdotes sur les mœurs du clergé ou 
des dévotes, qui déshonoraient sa polémique en la faisant 
descendre au niveau de la chronique scandaleuse. 

C'était aussi le grand tort de Béranger. Le chansonnier 
était dans son droit, quand il faisait à sa manière la critique 
du concordat de 1817 ou la satire du zèle amer des moines 
qui prêchaient les missions en province et surtout quand il 
flagellait la violence homicide prenant le masque de la dévo- 
tion^. Mais il dépassait les bornes de la discussion légitime 
des questions religieuses, en s'attaquant aux cérémonies mêmes 
du culte et aux fêtes de l'Église catholique, car enfin, pour 
quelques faux dévots qui étaient atteints, il y avait des cen- 
taines et des milliers de simples croyants qui étaient oflensés 
et troublés dans leur bonne foi et dans les exercices de piété 
qui leur étaient sacrés^. Deux de ses chansons touchent de 
près à notre sujet. On nous pardonnera de citer une strophe 
de la « Chanson des Missionnaires » : 

« L'Intolérance, front levé 

« Reprendra son allure, 

« Les Protestants n'ont point trouvé 

« D'onguents pour la brûlure. 

« Les philosophes aussi 

« Déjà sentent le roussi I » 

Le parti de la liberté de conscience, sûr de sa force et de 
sa popularité, allait saisir toutes les occasions de protester 
contre les agissements de la congrégation et de manifester ses 
sympathies pour les champions de la cause libérale. 

La première fut fournie par les obsèques du général Foy. 
Cet ofiicier, après avoir fait avec éclat les campagnes de 

1. V. Pétition à la Chambre des Députés pour les villageois qu'on 
empêche de danser (18 10), p. 3i5, et Gazette du village. 

2. V. les « Chantres de paroisse » ou le « Concordat (septembre 181 7) » 
et dans l'année 1819 : les Capucins, les Missionnaires, les Révérends Pères. 

3. Voir, par exemple : le « Jour des Morts » et « la messe du Saint- 
Esprit ». 



sous LA RESTAURATION lZi3 

Napoléon, avait été envoyé comme député à la Chambre, de 
1819 à 1825, et y avait, en toute circonstance, défendu les 
principes de 1789 et les droits des officiers des armées de la 
République et de l'Empire. Aussi quand on apprit sa mort 
(28 novembre 1826), tous les libéraux furent frappés de stu- 
peur, comme s'ils perdaient leur chef et leur défenseur. Cent 
mille hommes accompagnèrent sa dépouille mortelle au cime- 
tière du Père-Lachaise (3o novembre) et ses admirateurs col- 
lectèrent par souscription publique un million de francs pour 
les offrir aux enfants du grand orateur. 

La seconde bataille fut livrée à l'occasion du projet de loi 
sur le sacrilège, déposé en janvier 1826 à la chambre des 
pairs, par Peyronnet, ministre des affaires ecclésiastiques. 
Ce projet qualifiait de crime le sacrilège simple, c'est-à-dire 
la profanation des vases sacrés et des hosties, et la punissait 
de la peine de mort. Si le sacrilège était accompagné de vol, 
le coupable encourait la réclusion ou les travaux forcés à 
perpétuité, suivant les cas. Quant aux simples délits commis 
dans les églises, ils étaient passibles des mêmes peines, soit 
qu'ils eussent été commis dans des temples protestants, 
dans des synagogues ou dans des églises. C'était, on le 
voit, une complète confusion entre le domaine religieux et lé 
domaine politique ; c'était vouloir assimiler des délits confes- 
sionnels à des crimes sociaux et mettre le glaive au service 
de la rehgion, avant tout, de la religion du Prince. 

Le projet de loi fut défendu par le vicomte de Bonald, le 
duc de Fitz- James, La Bourdonnaye-Blossac, qui soutinrent 
que la religion catholique, étant reconnue comme la religion 
de l'Etat et possédant la vérité absolue, avait droit à une situa- 
tion privilégiée. Le projet pourtant trouva d'éloquents adver- 
saires, tels que Laliier, Mole, Pasquier. — Chateaubriand, 
qui avait singulièrement atténué son programme, avertit le gou- 
vernement qu'il s'engageait sur une pente dangereuse; mais 
ce fut le duc Victor de Broglie, qui s'éleva avec le plus de 
vigueur contre le projet de loi. — L'orateur commença par 
établir la maxime politique, qui garantit la liberté des cultes : 



l44 L'^ LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« Elle repose, dit-il, à l'abri de cette maxime qu'entre 
(( toutes les conditions qui divisent les confessions, le légis- 
« lateur demeurera non pas indifférent, mais neutre; que 
« sur tous les points susceptibles de controverse, il gardera 
« le silence. Violez une seule fois cette maxime, tirez une seule 
« fois le glaive de la loi à l'appui d'une vérité purement théo- 
ce logique et le principe d'intolérance, disons tout, le principe 
« de persécution est debout à vos côtés. — Et ce principe, 
« sachez-le bien, on ne lui fait pas sa part dans les lois, non 
« plus que dans les consciences. — Là où il est, il règne. 
« Qu'il pénètre une fois l'ordre civil et il l'envahira tout 
« entier ! Le maintien donc de la liberté des cultes, voilà la 
« vraie question engagée dans ce débat. L'invasion de 
« l'ordre civil par la puissance religieuse, voilà le vrai péril 
« dont cette loi nous menace. » 

Or, le projet de loi violait cette liberté en assimilant à une 
vérité générale un dogme particulier à l'Eglise catholique. 
A la fin, le duc de Broglie s'élevait avec force, au nom de la 
religion même, contre la peine de mort édictée par le projet 
à regard de ceux qui se rendraient coupables du crime en 
question : 

« Qui réclame la peine de mort contre le crime qu'on veut 
nommer sacrilège? Est-ce la société alarmée? Non. Est-ce 
le gouvernement plus éclairé que la société? Non ! — C'est 
la religion, nous dit-on. Eh quoi ! la religion demanderait 
aujourd'hui la mort de celui qui l'aurait outragée ! La 
religion demanderait qu'un tel homme, coupable d'un 
tel acte, fut privé du temps de rentrer en lui-même et 
de déplorer sa frénésie! La religion demanderait qu'on 
le précipitât tout souillé de son forfait devant le tribunal 
du juge suprême ! Non, non ! ce serait un sacrilège de le 
penser * ! » 
Malgré cette démonstration aussi lumineuse qu'éloquente. 



I. Victor de Baoglie. Ecrits et Discours. Paris, i8ô3, H*-* vol. p. 
i53, etc. 



■."^ 



SÔUS LA REStAUllATlÔrî ll\^ 

le projet fut voté, mais il ne le fut qu'à quelques voix de 
majorité et sous la pression personnelle de Charles X. 

A la chambre des députés, les débats furent aussi très 
animés, car on voyait dans la loi la revendication la plus 
outrée du principe théocra tique. La nouvelle loi fut combattue 
par Benjamin-Constant et surtout par Royer-CoUard, au 
nom même de la religion : 

« La religion en tant que dogme, s'écria Royer-CoUard, 
est au-dessus et par conséquent en dehors des lois civiles. 
C'est la rabaisser et la dénaturer que de la faire entrer 
dans un code. Le projet est fondé sur un principe impie 
et sanguinaire, évoqué des ténèbres du moyen âge, des 
monuments barbares de la persécution. Comme la reli- 
gion n'est pas de ce monde, la loi humaine n'est pas du 
monde invisible... Les gouvernements sont-ils les succes- 
seurs des apôtres?... Ils n'ont pas reçu d'en haut la mis- 
sion de déclarer ce qui est vrai en matière de religion et 
ce qui ne l'est pas. 

« Dira-t-on que ce n'est pas là ce que fait le projet de 
loi? — Je réponds que c'est là précisément ce qu'il fait, 
puisque le dogme de la présence réelle est le titre du sacri- 
lège... J'attaque la confusion non l'alliance des deux pou- 
voirs (temporel et spirituel). Cette alliance ne saurait 
comprendre de la religion que son culte extérieur et la 
condition sociale de ses ministres. — La vérité n'y entre 
pas ! elle ne tombe ni au pouvoir, ni sous la protection 
des hommes... Si l'on met la religion dans la loi humaine, 
on nie toute reUgion. Si l'on met dans la religion la 
peine capitale, on nie la vie future. La loi proposée, 
qui fait l'un et l'autre, est donc à la fois athée et ma- 
térialiste. Elle ne croit pas à la vie future cette loi qui 
anticipe l'enfer et qui remplit sur la terre l'office des 
démons ! » . 

En dépit de cette magistrale réfutation, la chambre des 
députés se laissa entraînar par les discours de M^'' de Frayssi- 
nous et de Duplessis-Grénédan. Ce dernier s'éleva contre la 
Bo.net-Maury. 10 



ll\G LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

protection donnée aux cultes non-catholiques. La loi fut 
votée à ii5 voix de majorité et promulguée le 20 avril 1825. 

Nous n'avons rien à ajouter aux arguments du duc de 
Broglie et de Royer-Collard ; nous nous bornerons à résu- 
mer nos objections contre le projet de loi en ces trois chefs. 
Rien n'était plus contraire à l'esprit du christianisme que 
de défendre la religion par des supplices et des échafauds. 
Le projet de loi, présenté par le ministre Peyronnet, confon- 
dait les règles de l'Église avec celles de la société civile et 
érigeait le dogme catholique de la présence réelle en vérité 
légale. Enfin il punissait non pas seulement le crime, mais 
le péché et, pour ces deux dernières raisons, il était contraire 
à la liberté de conscience. Heureusement pour l'exercice 
du culte, la loi resta à peu près à l'état de lettre morte. 

Jusque-là, l'opposition libérale ne s'était attaquée qu'aux 
ministres officiels de la réaction théocratique : il était réservé 
à un royaliste dévoué de démasquer les vrais meneurs de 
cette campagne : la Congrégation et les Jésuites. 

Dès 1822, Corcelles à la chambre des députés, et en 1824 
Alexis Dumesnil, dans une brochure intitulée : Considéra- 
tion sur les causes et progrès de la corruption en France^ 
avaient signalé le péril que cet ordre faisait courir aux liber- 
tés publiques. On n'avait pas pris garde à leurs avertisse- 
ments. Ce fut le comte de Montlosier, un ancien député à 
la Constituante et défenseur convaincu de l'ancien régime, 
qui attacha le grelot. Il publia dans le Drapeau blanc deux 
lettres sur « cette puissance mystérieuse qui prenait corps 
ou se faisait ombre suivant ses convenances et constituait un 
gouvernement occulte. » (août 1826). 

La puissance mystérieuse à laquelle le comte de Montlosier 
faisait allusion, c'était la compagnie de Jésus qui, par le 
moyen du P. Ronsin, tenait tous les fils de la Congrégation. 
Six mois après, le vieux lutteur revint à la charge et dans un 
pamphlet intitulé : Mémoire à consulter sur un système 
religieux tendant à rem^erser la société, la religion et le 
traite, il dénonça la Congrégation, les Jésuites, l'ultramon- 



sous LA RESTAURATION 1^7 

tanisme et le parti des curés, comme étant les quatre plaies 
du royaume, et réclama le maintien des Quatre articles 
de 1682. 

C'est à cette attaque que Lamennais répondit dans la 
seconde partie de sa Religion considérée dans ses rapports 
aç>ec l'ordre civil et politique (i825). Il y traitait de 
schismatiques les adhérents à la Déclaration de 1682, soute- 
nait que l'autorité des rois était subordonnée à celle du Pape 
et accusait le gouvernement d'une coupable indulgence à 
l'égard des ennemis de l'Eglise. L'attaque était si violente 
et si peu justifiée que le ministre crut devoir poursuivre 
Lamennais devant les tribunaux, qui le condamnèrent à 
3o francs d'amende, tandis que, par compensation, il retirait 
à Montlosier sa pension sur le Trésor royal. 

Cependant, l'opposition anti-cléricale, dont ce dernier avait 
pris l'initiative, recrutait des adhérents de plus en plus nom- 
breux. Mentionnons Kératry, gentilhomme breton qui, dans 
une brochure, publiée en 1825 sous ce titre : Du culte en 
général et de son état particulier en France réfutait les 
théories ultramontaines de Lamennais, et défendait contre lui 
la liberté des cultes. Il accusait la Congrégation d'avoir fait de 
la religion une « manivelle électorale ou un supplément 
tonsuré de la gendarmerie » et allait jusqu'à préconiser une 
réforme dans le culte catholique et une réunion du catho- 
licisme avec le « rameau vivace du protestantisme » . 

Cependant, il se forma, dans les rangs de la droite, à la 
chambre des députés, un parti appelé dédaigneusement par 
ses adversaires « les défectionnaires ». Ce parti se pronon- 
çait hautement contre les agissements de cette puissance 
occulte. Le chef de ce groupe, F. M. Agier, un ancien 
magistrat connu pour son zèle royaliste, déclara un jour que 
la France avait bien pu « supporter le despotisme militaire ; 
mais qu'elle ne pouvait tolérer celui de l'hypocrisie » (séance 
du i5 mai 1826). Et, au moment de la discussion du 
budget, il invita le ministre des cultes à s'expliquer sur l'exis- 
tence de la Congrégation et des Jésuites. 



l48 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Le ministre des cultes, M^*" Frayssinous, évéque d'Hermo- 
polis , après avoir fait une profession de foi gallicane , 
reconnut l'existence de la Congrégation^ ainsi que celle de 
plusieurs autres associations, par exemple la Pfo/jagation de 
la foi, la Société des Missions mais il assura qu'elles n'avaient 
pour but que des exercices de piété ou de propagande reli- 
gieuse et, qu'à sa connaissance, elles n'avaient fait que du 
bien. Partant de la doctrine des Quatre articles de 1682, il 
demanda : « par qui elle avait été attaquée? — par l'abbé de 
« Lamennais. Il avait eu tort de la critiquer sans mesure 
« et on l'avait poursuivi ». Quanta l'ordre des Jésuites, le 
ministre des cultes avoua qu'il avait reparu en France, mais 
qu'il y était seulement toléré, non reconnu. — D'ailleurs, 
« c'étaient de bons chrétiens, d'excellents éducateurs », ils 
n'avaient que sept écoles secondaires soumises au contrôle des 
évêques. Ils ne pouvaient donc inspirer aucune inquiétude. 
Ce discours, s'il n'était pas habile au point de vue politi- 
que, avait du moins le mérite de la franchise. Casimir Périer 
et Royer-Collard prirent acte des aveux que venait de faire le 
ministre et réclamèrent, au nom de l'ordre social, des garanties 
pour l'instruction publique. Le débat sur les Jésuites se pro- 
longea à la chambre des pairs, où Laine et Pasquier rappe- 
lèrent que la célèbre société n'avait jamais causé en France que 
du trouble et des malheurs ; ils réclamèrent énergiquement 
qu'on leur appliquât les ordonnances qui les concernaient. 
Ces discussions parlementaires eurent un immense reten- 
tissement dans tout le pays, qui supportait impatiemment ce 
joug de la Congrégation. Le comte de Montlosier, enhardi par 
ce courant d'opinion, fit un pas de plus et adressa à toutes 
les cours royales sa Dénonciation contre les empiétements 
du clergé, — C'était un véritable réquisitoire contre les 
scandales et les excès des missions en province, contre les 
abus de la Congrégation et l'influence néfaste des Jésuites sur 
l'enseignement et sur l'Eglise. — Il réclamait l'observation 
stricte des doctrines gallicanes et des lois sur les Jésuites, et 
prédisait, si l'on n'y mettait bon ordre, des conflits et des 



sous LA RESTAURATION 1^9 

émeutes populaires, qui feraient couler des flots de sang 
(juillet 1826). 

Ce mémoire, confirmé par les attestations de Dupin aîné 
et de 89 avocats au barreau de Paris, fut examiné séance 
tenante par la cour royale de Paris, toutes chambres réunies. 
La Cour, tout en se déclarant incompétente, établit par les con- 
sidérants de son arrêté, que l'existence des Jésuites en France 
était interdite, tant par les arrêts du Parlement de 1762, 1764, 
1777, que par la loi du 18 août 1792 et le décret du 3 mes- 
sidor an XII (i8o4) et que, d'ailleurs, ces arrêts et lois 
étaient fondés sur l'incompatibilité reconnue entre les prin- 
cipes professés par cette société et la charte constitutionnelle. 

Aussitôt après cet arrêt, l'infatigable champion des liber- 
tés gallicanes adressa à la chambre des pairs une pétition, 
par laquelle il confirmait sa précédente « Dénonciation » et 
réclamait l'application aux Jésuites des lois existantes. A la 
suite d'un ardent débat auquel prirent part, d'un côté le 
vicomte de Bonald, M^"" Frayssinous, le duc de Fitz- James, 
et de l'autre Pasquier et Laine, la chambre, adoptant la 
conclusion de Portalis, rapporteur de la commission chargée 
d'examiner la pétition, refusa d'ordonner des poursuites, mais 
se prononça par ii3 voix contre 78, contre l'ordre des 
Jésuites et renvoya la pétition au gouvernement. 

Cette décision nous paraît plus conforme au principe de 
la liberté religieuse que n'étaient les arrêts du Parlement de 
Paris, en 1762 et 1764. — En effet, il y avait deux principes 
en cause : la liberté de conscience de certains moines catho- 
liques, quel que fût leur nom, et la question de savoir si une 
société secrète, qui était connue pour son intolérance et ses 
intrigues politiques pouvait, ou non, être tolérée, sans in- 
convénient pour la paix publique. En tant que religieux, 
la liberté des cultes voulait qu'on respectât les Jésuites, 
leurs exercices et leurs cérémonies ; mais en tant que société 
politique employant tous les moyens pour combattre ses 
adversaires, cette même liberté exigeait qu'on les démasquât 
et qu'on les dispersât. 



l5o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Le mouvement d'opposition devint si fort qu'il entraîna la 
chute du cabinet Villèle. Le ministère Martignac qui lui succéda 
(4 janvier 1828) compta pour la première fois un ministre 
laïque de l'instruction publique, M. de Vatimesnil. Soutenu 
par l'opinion libérale, il publia les ordonnances du 16 juin, 
qui constituaient une victoire de la tolérance. La première, 
préparée par le comte Portalis, statuait que les sept écoles 
secondaires dirigées par les Jésuites seraient soumises au 
régime de l'Université et que, désormais, nul ne serait chargé 
de l'enseignement dans une maison dépendant de l'Université 
ou dans un collège ecclésiastique, s'il n'afiQrmait par écrit 
qu'il n'appartenait à aucune congrégation non légalement 
rétablie en France. La seconde • ordonnance, rédigée par 
M^"* Feutrier, évêque de Beauvais, limitait à 20000 lé 
nombre des élèves qui seraient admis dans les écoles secon- 
daires ecclésiastiques, interdisait d'y recevoir aucun externe 
et les plaçait sous le contrôle des évêques et des archevêques. 

Ces deux ordonnances provoquèrent un véritable soulève- 
ment dans les rangs du clergé ; un certain nombre de prélats 
se réunirent chez l'archevêque de Paris pour rédiger une 
adresse au Roi, déclarant qu'on ne pouvait y obéir. Cette 
protestation fut signée par 78 évêques, l'archevêque de Tou- 
louse en tête*. Les évêques publièrent en outre des mande- 
ments qui dénonçaient le triomphe de l'athéisme et préparaient 
les fidèles à de nouveaux martyres. De Bonald, Duplessis- 
Grénedan fondèrent une « Association pour la défense de la 
religion catholique », qui prêchait la désobéissance à ces 
ordonnances. 

Martignac, mal soutenu par Charles X, se sentant débordé, 
fit alors un coup de maître : il dépêcha à Rome un envoyé 
secret qui avait l'oreille de Bernetti, le secrétaire d'Etat ; celui- 

I. On connaît la réponse de ce dernier, cardinal de Clermont-Tonnerre 
au ministre, qui lui demandait les informations nécessaires pour appliquer 
la loi : (( Monseigneur, la devise de ma famille est : « Etiam si omneSy 
« ego non! C'est aussi celle de ma conscience. J'ai l'honneur d'être, 
« avec la respectueuse considération, que je dois à un ministre du 
« Roi, A. F., cardinal archevêque de Toulouse. » 



sous LA RESTAURATION l5l 

ci obtint de Léon XII un bref qui ordonnait aux évêques de 
se taire et de se conformer aux ordonnances (26 septembre 
1826). 

On parvint en définitive à fermer les collèges de Jésuites, 
dénoncés par Montlosier ; on appliqua la loi nouvelle avec 
beaucoup de modération aux écoles secondaires ecclésias- 
tiques, ou petits séminaires, et Ton encouragea la formation 
d'une « Association évangélique pour la défense des libertés 
de l'Église gallicane et des droits publics des Français » . Ce 
fut là la dernière victoire remportée par le cabinet libéral. 

Bientôt la Congrégation, secrètement encouragée par 
Charles X, reprit ses intrigues et ses missions tapageuses ; le 
clergé, ses empiétements sur le pouvoir civil et sur l'Univer- 
sité. Les couvents de nonnes se multiplièrent au point que 
Kératry crut devoir dénoncer ces abus à la tribune de la 
Chambre des députés. « La France, dit-il, se couvre de cou- 
(( vents de femmes par la fâcheuse connivence du gouverne- 
« nement. Elle est sillonnée en tous sens par des mission- 
« naires ultramon tains. Qu'enseigne-t-on dans ces couvents? 
« A quoi aboutissent ces missions ? A propager T idolâtrie du 
« cordicolisme (l'adoration du Sacré-Cœur), à charger d'hon- 
« nêtes gens de scapulaires, rosaires et amulettes, reçus des 
« Jésuites » (mars 1829). 

Ici, à notre sens, l'orateur libéral dépassait la mesure et, 
voulant protéger la liberté des gallicans ou des libres penseurs, 
portait atteinte à celle des catholiques. Tant que ceux-ci 
n'usaient de l'association que pour se livrer à des pratiques 
de dévotion en commun ou pour prêcher certaines doctrines, 
tant qu'ils ne se mêlaient pas de politique et qu'ils ne trou- 
blaient ni l'ordre public ni la liberté des autres confessions, 
ils étaient dans leur droit, et vouloir les gêner dans cet exercice 
était une tyrannie. 

C'est ce que Lamennais, avec son imperturbable logique, 
n'eut pas de peine à prouver dans un ouvrage intitulé : Du 
progrès de la Révolution et de la guerre contre VEglise 

(1829). 



l52 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Le célèbre écrivain qui, depuis son procès de 1826, déses- 
pérait de la monarchie comme instrument docile de l'Église 
romaine, se tournait maintenant du côté du peuple et déclarait 
qu'une nation a le droit de refuser l'obéissance à un pouvoir, 
qui s'est mis lui-même en état de révolte contre la loi de Dieu. 
Puis, s'adressant à l'Eglise, il lui persuadait de ne pas rester 
unie à une autorité réactionnaire, car elle avait bien plus à 
espérer du régime de la liberté. « Nous demandons pour 
« l'Église catholique, disait-il, la liberté promise par la Charte 
« à toutes les religions, la liberté dont jouissent les protes- 
« tants, les juifs, dont jouiraient les sectateurs de Mahomet 
« et de Boudha, s'il en existait en France... Nous deman- 
« dons la liberté de conscience, la liberté de la presse, la 
« liberté de l'éducation... » 

Ainsi, par une évolution qui, au fond, avait des motifs 
politiques, le plus fougueux champion de l'ultramontanisme 
et de l'alliance du trône et de l'autel en était venu à réclamer 
la séparation de l'Église et de l'État et à bénir le principe 
de la liberté des cultes, que naguère il maudissait. Mais le 
Saint-Siège et la majorité des évêques, aveuglés par leurs pré 
jugés, restèrent inféodés à la monarchie des Bourbons et pro- 
voquèrent une agitation contre le ministère Martignac qu'ils 
réussirent à renverser au* bout de dix-neuf mois. 

A l'avènement du ministère Polignac, le parti clérical crut 
avoir cause gagnée, car il avait pour lui un Roi selon son cœur 
et un premier ministre qui avait été préfet de la Congrégation. 
Il ne dissimula pas ses desseins et fit attaquer par ses jour- 
naux « Y Apostolique » et le « Drapeau blanc », ces « codes 
infâmes vomis par l'enfer sur la France » (il s'agissait du Code 
civil, des Articles organiques, des ordonnances Martignac) 
et l'Université, « cette pépinière d'incrédules ». On ne res- 
pecta même pas la Charte, « ce monument d'impiété et 
d'athéisme ». 

Le nouveau pape. Pie VIII, de son côté, faisait chorus avec 
ces anathèmes. Dans sa première encyclique, il fulmina contre 
la tolérance, taxée d'indiflérentisme ; contre la liberté des cultes 



sous LA RESTAURATION l53 

et les sociétés bibliques ; enfin contre la liberté des peuples, 
incarnée, disait-il, dans les « carbonari » et les « francs- 
maçons, ces adversaires maudits de l'Eglise ». L'archevêque 
de Paris, à propos du Te Denm chanté à Notre-Dame pour 
la prise d'Alger, ne craignit pas de comparer les libéraux et 
gallicans aux « corsaires musulmans » et d'encourager le Roi 
à les foudroyer. 

Cependant, la presse libérale prenait la défense de la Charte ; 
des associations se formaient partout pour le refus de l'impôt, 
et la magistrature s'associait à ce mouvement pour le maintien 
des libertés publiques. Tout cela était de mauvais augure pour 
la monarchie des Bourbons et annonçait l'imminence du 
« conflit sanglant » prédit dès juillet 1826 par le comte de 
Montlosier. On sait le reste : la dissolution de la Chambre 
(16 mai) et l'insuccès de l'ardente campagne menée par le 
ministre de l'intérieur, Peyronnet, de concert avec les 
évêques, pour faire élire une majorité bien pensante ; la 
publication des ordonnances du 26 juillet i83o et la victoire 
des citoyens armés pour la défense de la Charte, dans les 
trois glorieuses journées de juillet. 

Ce qu'il faut bien mettre en relief, c'est le rôle important 
que la question de liberté de conscience joua dans la révolution 
de i83o. Ce fut surtout la crainte de retomber sous le joug 
de la Congrégation et des Jésuites, qui souleva la masse des 
citoyens et c'est pour avoir voulu restaurer un régime théo- 
cratique, plus absolu encore que celui de Louis XIV, que 
Charles X fut renversé de son trône. 

Si, parvenu au terme de ce chapitre, nous nous demandons 
quels furent en somme, sous la Restauration, les profits et les 
pertes de la liberté des cultes, voici notre réponse : 

L'Eglise catholique, tenue en chartre privée par Napoléon, 
reprit sous les Bourbons et malgré les Articles organiques sa 
pleine liberté d'action. Malheureusement, comme si elle dou- 
tait de ses propres forces, elle demanda au pouvoir monar- 
chique des ressources temporelles et l'appui du bras séculier. 
Après avoir été la servante de l'empereur, elle prétendit 



l54 LA LIBERTÉ DE CONSClExNCE EN FUANCE 

asservir la royauté à ses desseins et Tayant poussée à faire un 
coup d'Etat contre la Charte, elle la mena à sa ruine et se 
discrédita elle-même pour longtemps par ses propres excès. 
Dans cette funeste tentative de restauration théocra tique, qui 
nous coûta une révolution, le comte de Montlosier, le duc de 
Broglie, Royer-CoUard, Kératry furent les défenseurs des 
vieilles libertés gallicanes. 

Quant aux autres confessions, bien qu'elles aient eu à souf- 
frir, dans certains déparlements, de cette réaction ultra-catho- 
lique, elles furent, en principe, protégées par le gouvernement 
des Bourbons, qui ne craignit pas de confier à Georges Cuvier, 
un protestant, le ministère de l'instruction publique. C'est avec 
l'autorisation de Louis XVIII que se fondèrent et s'organisèrent 
les Sociétés bibliques de Paris (1818), des Missions évangé- 
liques (1822) et d'Enseignement primaire parmi les protes- 
tants de France (1829), qui contribuèrent tant à l'affermisse- 
ment et à la vitalité des Églises réformées et luthériennes. Les 
Israélites, non plus, n'eurent guère à se plaindre. C'est surtout 
contre l'Université et les philosophes, disciples de Voltaire, 
que sévirent les adversaires de la liberté de conscience ; mais 
l'échec du coup d'Etat de Polignac assurait définitivement la 
liberté d'opinion. Quedis-je ! la rupture de Lamennais, d'abord 
avec la monarchie, puis avec le Saint-Siège, allait gagner un 
champion de génie à la cause de la liberté religieuse. 



CHAPITRE V 

LIBERTÉ DE CONSCIENCE SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET 

§ I . La Révolution de Juillet : ses traits distinctifs. Louis- Philippe et les 
hommes dirigeants de la monarchie de Juillet. — § 2. Articles modi- 
ficatifs de la Charte. Lois et arrêts de la Cour de cassation concernant 
la liberté des cultes et de l'enseignement. — § 3. Réaction anti-catho- 
lique (i83o-35). — § 4- Renaissance et propagande néo-cathohque 
(i836-4i). — § 5. Lutte de l'Eglise romaine contre l'Université pour 
la liberté d'enseignement (i 842 -48). — § 6. Faits concernant la 
liberté de conscience individuelle. 

§ I. — La révolution de juillet i83o ne fut pas seulement 
l'insurrection du peuple de Paris contre un roi, qui s'était per- 
mis de par son droit divin de violer la Charte fondamentale 
du royaume ; mais un acte d'émancipation de l'esprit fran- 
çais hors de la tutelle religieuse et de la tradition classique ^ 
que les Bourbons avaient tenté de lui imposer. L'alliance 
entre le trône et l'autel ayant paru sous Charles X plus étroite 
que jamais, le nouveau régime prit nécessairement d'abord 
une couleur anti-cléricale et presque anti-religieuse. L'Église 
catholique souffrit du rôle agressif et dominateur qu'elle avait 
joué sous la Restauration. A cette époque, le clergé et les 
congrégations monastiques avaient essayé, avec la conni- 
vence du pouvoir, de reconquérir les privilèges et de recons- 
tituer la fortune dont les avait dépouillés la Révolution fran- 
çaise. L'archevêque de Paris, M^*" de Quelen, n'avait-il pas, 
dans un discours public, comparé les libéraux de l'opposi- 
tion aux corsaires barbaresques ? 

Aussi, cette Révolution fut-elle saluée comme une libéra- 
trice par tous les amis de la liberté de conscience. 

« La Révolution de i83o, écrivait Lerminier, au lende- 
« main de l'événement, est la reprise triomphante du mou- 



l56 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« vement rénovateur de 1789 ; c'est la déclaration itérative 
« de l'indépendance de Tesprit humain ; c'est le cri de l'homme 
(( qu'il est libre, de la société, qu'elle est souveraine \ » 

Tous les citoyens étaient animés d'enthousiasme pour la 
justice, la liberté, le beau dans l'art et la poésie ; les Fran- 
çais se sentaient transportés par l'amour du bien public au- 
dessus des calculs mesquins de l'égoïsme et aspiraient à tout 
détruire pour tout renouveler. C'est l'époque du Romantisme 
et du plus bel épanouissement du régime parlementaire. La 
vie morale et religieuse ne devait-elle pas participer à ce 
renouveau de la liberté ? Pour en tirer l'augure, interrogeons 
d'abord le Rôi et ses principaux ministres ; voyons quelle 
fut leur attitude vis-à-vis de la religion, de la conscience? 

Louis-Philippe n'était catholique que de nom ; au fond, il 
était, comme la bourgeoisie libérale du temps, imbu des idées 
philosophiques du xvm® siècle et plus disciple de Rous- 
seau et de Voltaire que de Rome. Il était tolérant par scepti- 
cisme plutôt que par respect des croyances, mais il avait vu 
de trop près les intrigues funestes du parti-prêtre qui avaient 
rendu Charles X impopulaire, pour ne pas être très méfiant 
à l'égard du clergé catholique romain. Il savait que M^' de 
Quelen ne lui pardonnait pas d'avoir accepté des mains de 
la bourgeoisie et du peuple insurgés la couronne tombée 
de la tête d'un prince légitime et, en fait, jusqu'en i84o, 
il n'y eut aucune relation entre le roi des Français et 
l'archevêque de Paris. Il était d'avis de garder vis-à-vis 
des questions religieuses une réserve prudente. 

Cependant, tous les hommes dirigeants de la monarchie de 
Juillet, Casimir Périer et le duc Victor de Broglie, Thiers et 
Guizot étaient d'accord pour faire respecter la « liberté des 
« cultes, comme le droit le plus précieux des consciences 
« qui l'invoquent » (C. Périer). Plutôt que de nous adresser 
au duc de Broglie et à Guizot, qui passaient pour avoir 
des convictions chrétiennes, nous consulterons, pour carac- 

I. Lettres à un Berlinois. Revue des Deux-Mondes, i*^^ mai 1882. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 167 

tériser l'attitude du gouvernement de Louis-Philippe, l'opi- 
nion de deux hommes qui n'étaient pas suspects de dévotion, 
Dupin (aîné) et Thiers : 

Voici comment le premier, alors procureur général à la 
Cour de cassation et député, s'exprimait à propos d'un refus 
d'autorisation de culte par un maire de grande ville * : 

« La Charte, d'accord avec les actes précédents de notre 
« législation moderne, consacre la liberté de conscience et 
« l'égale protection de tous les cultes. C'est là un des articles 
« qu'il importe le plus de maintenir, car si la liberté indivi- 
(( duelle, celle de la presse et des opinions sont précieuses, 
« à plus forte raison cette liberté intime qui existe au fond 
« de la conscience et se manifeste par le culte de la divi- 
« nité.... Le motif du refus d'autorisation (on avait allégué 
(( que le culte protestant déplairait aux Israélites) est ce qu'il 
« y a de plus opposé à la liberté des cultes et à la tolérance 
<( telles qu'on doit les entendre ; car le but de cette liberté 
« est précisément de les obliger tous à se souffrir, à se sup- 
« porter, à l'exercer les uns à côté des autres en paix, avec 
« un esprit de charité, s'il est possible, et, en tout cas, de 
« tolérance » (séance du 20 mai i836). 

Et Thiers, à propos du projet de loi sur l'instruction 
secondaire, déclarait dans son bureau (juillet i844) - « J'aime 
« cent fois mieux une nation croyante qu'une nation incré- 
« dule. Une nation croyante est mieux inspirée quand il 
« s'agit des œuvres de l'esprit ; plus héroïque quand il s'agit 
« de se défendre. — Mais pensez-vous que vous rendrez la 
« jeunesse croyante en la donnant à instruire au clergé? Je 
« ne le pense pas. Voyez par exemple le xvm® siècle, re- 
« nommé par son incrédulité, et bien ! il est sorti des mains 
« des corporations enseignantes. La génération actuelle, au 
« contraire, plus croyante et, en tout cas, plus respectueuse 
« envers la religion, est sortie de l'Université. D'où vient 
« cela ? c'est qu'on n'a pas voulu forcer la croyance de la 

I. V. raffaire Oster, à Metz, page 174, noie 3. 



l58 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FUANCE 

« jeunesse. Le gouvernement, TUniversité, tout en lui don- 
« nant renseignement religieux, ont respecté la liberté, et 
« Tâme des jeunes gens, laissée à elle-même, n'est pas allée 
« à l'impiété, parce que le cœur de l'homme, quand il n'est 
« ni contrarié, ni offusqué par des prétentions dominatrices, 
cf va plutôt aux idées religieuses qu'aux idées contraires. 
<c Donnez-moi les professeurs de Fribourg dans toute la 
« France, et je vous promets des Voltaire *. » 

Telles étaient les vueg des hommes dirigeants du gouver- 
nement de Juillet ; mais, étant donné le régime parlementaire, 
ils étaient obligés de tenir compte grandement de l'opinion 
publique et de la majorité de la Chambre des députés. 

§ 2. — Cette tendance anti-cléricale, ce qui, on le voit, 
ne signifie pas anti -religieuse, de la monarchie de Juillet, se 
manifesta dans les premiers actes constitutifs de la Chambre 
des députés. La Charte constitutionnelle du 2 4 août i83o 
modifiait sur certains points celle de juin 181 4- L'article V 
déclarant que « chacun professe sa religion avec une égale 
« liberté et obtient pour son culte une égale protection » 
était maintenu ; mais on supprima l'article VI qui reconnais- 
sait le catholicisme pour la religion de l'État. Après ces mots 
de l'article VII : « Les ministres de la religion catholique 
« apostolique et romaine, » on se contenta d'ajouter « pro- 
fessée par la majorité des Français ». L'article VIII por- 
tait que « les Français ont le droit de publier et d'imprimer 
« leurs opinions, en se conformant aux lois. La censure ne 
« sera jamais rétablie » ; l'article LIX : « Le Code civil et les 
« lois existantes qui ne sont pas contraires à la présente Charte 
« restent en vigueur. » * 

C'était la confirmation du Concordat et des Articles orga- 
niques : L'article LXIX annonçait qu' « il serait pourvu par des 
lois séparées et dans le plus court délai à différentes ques- 
tions, entre autres à l'instruction publique et à la liberté de 
l'enseignement ». 

I. V. £f>/2 du 6 juillet i844' 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 169 

Deux mois après, la loi du sacrilège, qui avait soulevé 
lors de sa présentation aux chambres les plus graves objec- 
tions, fut abrogée (ii octobre i83o). Le gouvernement 
supprima le ministère des cultes et rattacha ces derniers à 
l'instruction publique (à moins que le titulaire de ce dernier 
fût un protestant, * auquel cas, ils étaient transférés à la 
justice) et déclara que les archevêques ou évêques ne siége- 
raient plus à la chambre des pairs*. 

Si Ton ajoute que, sur la proposition de M. Laffite, les 
ministres inscrivirent au budget des cultes un nouveau cha- 
pitre pour l'éducation et l'entretien des ministres du culte 
israélite^, on aura la preuve que la Révolution de Juillet efiFaça 
les derniers restes d'inégalité sociale et d'intolérance religieuse, 
qu'avaient laissé subsister Napoléon Bonaparte et les Bour- 
bons de la branche aînée. 

Malheureusement, le Code pénal de 1810 et la jurispru- 
dence de la cour de cassation apportèrent de sérieuses en- 
traves à l'exercice complet de la liberté des cultes. La loi 
du 7 vendémiaire an IV se contentait d'exiger, pour la 
tenue d'une assemblée religieuse, la déclaration à l'auto- 
rité municipale. Mais les articles 291, 292 et 294 du dit 
Code, visant des associations de plus de vingt personnes, 
se réunissant pour s'occuper d'objets religieux, littéraires ou 
politiques, étaient toujours en vigueur et punissaient d'amende 
et ceux qui présidaient la réunion et ceux qui prêtaient leur 
maison pour l'exercice d'un culte sans la permission de l'au- 
torité municipale'. 

La cour de cassation, par plusieurs arrêts, avait interprété 
l'article V de la Charte dans un sens étroit*. Tout en lais- 



1. Trois évêques, à la suite de conflits avec le pouvoir civil, furent, 
d'accord avec le Saint-Siège, destitués : MM. Forbin Janson, évêque de 
Nancy (i834), Rey, évêque de Dijon (i838), et Dupuch, évêque d'Alger 
(i845). 

2. Loi du 8 févier i83i. 

3. Gode pénal. Livre IIL Crimes et délits contre la paix publique. 
Sect. 3, art. 291 à 294. 

4. Bulletin de la Cour de cassation. Arrêts du 23 avril i83o, 25 sep- 
tembre i835, 20 mai i836, 22 juillet 1837, 12 avril i838. 



l6o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

sant une certaine liberté aux prédicateurs et évangélistes des 
cultes reconnus par l'État, même en dehors des lieux de culte 
consacrés, elle se montrait impitoyable pour ceux qui 
offraient l'hospitalité à ces réunions religieuses. Elle soute- 
nait cette thèse que l'article 294 du code pénal, qui défend 
d'accorder sa maison pour l'usage d'un culte, n'avait pas été 
abrogé par l'article V de la Charte. Ainsi, le citoyen qui, sur 
le refus du maire d'accorder l'autorisation demandée, ouvrait 
néanmoins sa maison à l'exercice d'un culte (même reconnu 
par l'État) se rendait passible des peines prononcées. Le 
refus du maire, en ce cas, s'il était fondé sur des motifs con- 
traires à la liberté des cultes garantie par la Charte, ne pou- 
vait être déféré qu'à l'autorité administrative supérieure ^ Les 
curés étaient également obligés de se conformer à la décision 
des maires, pour toute procession, qui se faisait sur la voie 
publique. 

La loi du 10 avril i834 sur les associations, présentée par 
M. Thiers, ministre de l'intérieur, avait été même plus 
rigoureuse. Visant l'article XXVIII du Code pénal, elle stipulait 
que les autorisations demandées seraient toujours révocables 
et punissait d'un emprisonnement de deux mois à un an 
quiconque faisait partie d'une telle société et leur prêtait un 
local. En vain, MM. Roger (du Loiret), et Dubois (Loire- 
Inférieure) présentèrent-ils un amendement qui assurât à tout 
citoyen le droit de prier et de faire le culte en commun ; en 
vain, MM. Isambert et Odilon Barrot mirent-ils en relief le 
caractère réactionnaire de cette loi, qui nous faisait remonter 
en arrière de 1789, c'est-à-dire au régime de la « tolérance. » 
La Chambre des députés, effrayée par le spectre des congréga- 
tions, que M. Dupin évoqua devant elle, vota la loi. Les libé- 
raux durent se contenter de la simple affirmation de M. Barthe, 
ministi*e des cultes : « S'il s'agit de réunions, qui ont seulement 
« pour objet le culte à rendre à la divinité, la loi n'est pas 



I. V. par contre l'opinion de M. Dupin, procureur à la Cour, dans 
Taffaire des protestants de Lavergies (oct. i83o). 



sous tA \iONAt\ClitE DE JÛlLLÉt l6t 

« applicable; elles sont garanties par Farticle V de la 
(( Charte. » 

Il est vrai, les arrêts de quelques cours royales avaient 
interprété dans un sens plus large les lois qui régissaient la 
matière. La cour d'Orléans, par exemple, par un arrêt rendu 
dans une affaire d'assemblées religieuses tenue à Cepoy et à 
Sceaux (près Montargis, Loiret), avait soutenu que les articles 
291 et suivants du Code pénal étaient virtuellement abrogés, 
comme incompatibles avec l'article V de la charte et que, 
dans ces cas, il fallait appliquer la loi du 7 vendémiaire an IV, 
qui se contente d'une déclaration préalable à l'autorité muni- 
cipale ^ Mais la cour de cassation, par un arrêt rendu le 
1 2 avril de la même année, sur le pourvoi du procureur du roi 
à Orléans, tout en maintenant la décision de la Cour de 
cette ville, avait accompagné son arrêt de considérants res- 
trictifs. Elle avait soutenu « que l'article V de la Charte se 
« concilie avec la nécessité d'obtenir l'autorisation du gou- 
« vernement dans les cas prévus par l'article 291 du Code 
« pénal qui se rapportent à la religion. En effet, disait-elle, 
« l'ordre et la paix publics pourraient être compromis, si 
« des associations particulières, formées au sein des diverses 
« religions ou prenant la religion pour prétexte, pouvaient 
« sans la permission du gouvernement, dresser une chaire ou 
« élever un autel partout et en dehors de l'enceinte des édi- 
« fices consacrés au culte; que les Articles organiques du 
« Concordat du 18 germinal an X ne permettent pas qu'au- 
« cune partie du territoire français puisse être érigé en cure ; 
« qu'aucune chapelle domestique ou oratoire particulier 
« soient établis sans autorisation expresse; que ies cultes 
« protestants sont soumis par les Articles organiques aux 
« mêmes restrictions que la religion professée par la majo- 
« rite des Français ». 

Cet arrêt de la cour suprême (i838) qui a fixé la jurispru- 
dence sur la matière jusqu'en 1870, sauf la courte interrup- 

I. Arrêt de la cour d'Orléans, 9 janvier i838. 

Bo.neï-Maury. Il 



103 LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

tion de la seconde République, mettait la liberté des cultes à 
la merci de l'arbitraire des maires de ville ou de village. Mais 
la haute magistrature d'alors était très préoccupée, d'accord 
avec le pouvoir exécutif, de mettre un frein à la licence des 
réunions socialistes ou politiques et c'est ainsi que, comme 
l'a si justement observé M. Guizot, « la liberté religieuse paya 
les frais de l'ordre politique ». 

Voyons s'il était plus facile au nouveau gouvernement de tenir 
les promesses inscrites à l'article LXIX de la charte de i83o. 
Dans ce domaine, on se trouvait en présence du droit public 
de l'ancienne monarchie qui, après avoir été abrogé en partie 
par la Révolution, avait été repris et confirmé par Napoléon. 
Cette législation consacrait l'omnipotence de l'État, c'est-à- 
dire de l'Université nationale, dans la surveillance, et, sur 
certains points, dans la direction de tous les établissements 
d'instruction publics ou privés. D'après ces lois, il ne pouvait 
être établi d'école primaire ou secondaire sans l'autorisation 
du gouvernement. Nul ne pouvait ouvrir d'école ni enseigner 
publiquement sans être membre de l'Université et gradué de 
ses facultés. D'autre part, les élèves des institutions particu- 
lières, placées dans des villes qui possèdent un lycée ou col- 
lège, devaient pour les humanités envoyer leurs élèves suivre 
les classes de ce dernier. Personne n'était admis à prendre un 
grade, s'il ne présentait un certificat d'études (rhétorique et 
philosophie) faites dans un lycée ou collège; à moins qu'il 
ne prouvât qu'il avait été élevé par un instituteur ou par ses 
parents*. Il est vrai, l'ordonnance royale du 5 octobre i8i4 
avait autorisé dans chaque diocèse l'établissement d'une ou 
plusieurs écoles préparatoires au grand séminaire, dites petits 
séminaires, dont les élèves étaient dispensés de fréquenter les 
collèges et exemptés de la rétribution imposée aux autres ; 
mais les ordonnances du 16 juin 1828 avaient ramené au 
droit commun ces écoles, qui étaient devenues de véritables 



I. Loi du icr mai i8oa, art. i««*. Décret du 17 mars 1808. Décret du 
i5 novembre 1811, art. i5, aS, 35. 






sous LA MONARCHIE DE JUILLET l63 

collèges libres privilégiés et, sur un rapport de M^*" de Quelen, 
le ministre de l'instruction publique d'alors, M^^ Feutrier, 
évêque de Beauvais, avait décidé que « tous les élèves de ces 
« petits séminaires qui avaient abandonné l'état ecclésiastique 
« après leur cours d'études (et c'était environ le quart) 
« seraient tenus, pour obtenir le diplôme de bachelier es 
« lettres, de se soumettre de nouveau aux études et aux exa- 
« mens, selon les règlements de l'Université ». 

Telle était la législation de l'instruction publique dans les 
dernières années de la Restauration. En fait, si T Université 
n'avait pas le monopole, son gouvernement, comme l'a avoué 
M. Guizot, était en droit fondé sur un principe absolu. « En 
« matière d'éducation, a-t-il écrit, hors de l'enceinte de la 
« famille, l'État est souverain. Dès que l'enfant, pour son édu- 
« cation, fait un pas hors des mains de son père, il tombe 
« entre les mains de l'Etat. L'Etat seul a le droit de faire 
« élever ceux que n'élèvent pas leurs propres parents et nul 
« ne peut, sans l'autorisation de l'Etat, prendre lui-même, 
« ni recevoir des parents eux-mêmes cette mission ^ » 

Il y avait là, évidemment, une sorte de dictature dans l'en- 
seignement qui, pour modérée qu'elle fût dans l'exercice de 
son pouvoir, devait néanmoins inquiéter les catholiques et ne 
pas satisfaire les partisans de la liberté de conscience absolue. 

§ 3. — Au lendemain de la révolution de Juillet, il régnait 
dans l'opinion publique un tel sentiment de méfiance et 
même d'hostilité contre le clergé et les congrégations catho- 
liques, à qui l'on attribuait, à tort ou à raison, le coup d'Etat 
tenté contre la Charte, que les chefs de cabinet qui se succé- 
dèrent : Guizot, Laffitte, Casimir Périer et Soult durent laisser 
commettre ou même commettre eux-mêmes bien des attentats 
à la liberté religieuse. Nous les classerons en trois groupes, 
selon qu'ils touchaient aux rapports de l'Église et de l'État, 
à la liberté d'association et d'enseignement (congrégations et 
écoles) et à la liberté de conscience individuelle. 

I. Guizot. Mémoires pour servir à l'histoire de mon temps, III, p. 91. 



l64 LA LIBERTÉ t)E CONSCIENCE EN FRANCE 

Liberté des cultes. — Le gouvernement de Juillet prit 
quelques mesures pour effacer les dernières traces d'ingérence 
du clergé dans les affaires de TEtat. Ainsi, on exclut les arche- 
vêques de la chambre des pairs et fit enlever les crucifix des 
salles de tribunaux. Ce n'étaient là, il est vrai, que de mes- 
quines vexations. 

Mais quand on voulut aller plus loin et demander l'aboli- 
tion du Concordat de 1802 ou en restreindre l'application, le 
gouvernement se mit en travers du mouvepient. C'est ainsi 
qu'il intenta un procès aux gérants de V Avenir, qui avait 
publié deux articles violents contre le Concordat (2 février 
i83i), repoussa les amendements tendant, soit à réduire les 
crédits affectés aux cultes (février i832), soit à supprimer par 
voie d'extinction les vingt évêchés ajoutés par la Restauration 
aux soixante créés par le Concordat (mai i833) et fit rouvrir 
les grands séminaires de Metz et de Nancy qui avaient été 
saccagés (6 octobre i83o, 17 février i83i). 

MM. de Broglie et Montalivet, en qualité de ministres des 
cultes des deux premiers cabinets, soutinrent cette politique 
équitable et ferme à la fois. M. Guizot, protestant, voulait 
davantage, il réclamait le respect absolu de la liberté reli- 
gieuse et même la bienveillance envers les représentants de la 
religion catholique. Il avait, dans un article de la Rei^ue de 
Paris (6 mars i83i), publié peu après le sac de l'archevêché 
et de l'église Saint-Germain l'Auxerrois, protesté contre « la 
liberté violée, les croix insultées et brisées * » et, plus tard, lors 
de la discussion du budget des cultes, février i832, il avait, 
comme député, prononcé à la Chambre ces paroles vraiment 
libérales : « Si le pouvoir politique du clergé est fini, il faut lui 
« faire voir que son existence religieuse n'est pas compromise. 
« La religion est nécessaire pour donner à nos convictions 
« politiques et morales la stabilité et la certitude qui leur 
« manque... La religion fait quelques fanatiques; mais, 

I. M. Benjamin Delessert, député protestant, avait aussi demandé 
raison au Cabinet de ces troubles anti-catholiques des i4 et i5 février 
(séance du 17 février i83o). 



sous LA MOxXARCHIE DE JUILLET 1 65 

« pour un fanatique, elle fait cent citoyens soumis aux lois, 
« respectueux pour tout ce qui est respectable, ennemis du 
« désordre et du dévergondage » . 

Le peuple poursuivait de sa rancune les moines, plus 
encore que les prêtres ; car c'est à eux, aux Jésuites surtout, 
qu'il attribuait avec son poète favori, Béranger, la réaction 
cléricale de la Restauration. Aussi, dans l'exaltation de son 
triomphe, sa fureur ne connut-elle pas de bornes. Il se rua 
sur la maison des missions (rue d'Enfer à Paris), sur celle 
des Jésuites, à Montrouge, sur les grands séminaires de Metz 
et de Nancy, Reims, Lyon, etc., et les saccagea. 

Le pouvoir royal, impuissant à réprimer ces excès, cher- 
chait du moins à en prévenir le retour, en interdisant les 
congrégations militantes. Par deux ordonnances (26 décem- 
bre i83o et i4 janvier i83i) le gouvernement retira l'auto- 
risation à la Société des missions de France^ qui avait sous 
le régime précédent joué un rôle provocateur contre les libé- 
raux ^ . Sur les réclamations du Conseil général de la Loire- 
Inférieure qui la représentait comme un foyer d'agitation 
légitimiste, il ordonna la dissolution de la communauté des 
Trappistes à La Meilleraye (5 août i83i). Il laissa, par 
contre, Dom Guéranger réorganiser les Bénédictins à 
Solesmes, et les Jésuites rentrer sans bruit à Saint-Acheul 
(près d'Amiens) et accorda, sur le vu de leurs statuts, l'auto- 
risation à un certain nombre de congrégations de femmes. 
D'autre part, il toléra à ses débuts l'abbé Chatel, ex-aumônier 
militaire, qui avait fondé à Paris une Église « catholique 
française » et qui prônait tout un programme de réformes 
catholiques dans son journal : VEcho de la religion et du 
siècle, M. Guizot, comme ministre de l'Instruction publique. 



I. M. Merilhou, ministre de l'instruction publique et des cultes, dans 
son rapport à l'appui du décret du i4 janvier, démontrait que ladite 
Société avait été autorisée et dotée par Louis XVIII et Charles X, en vio- 
lation de la loi du 18 août 1793? qui avait aboli toutes les congrégations 
d'hommes, et du Concordat et proposait de révoquer purement et simple- 
ment l'ordonnance du a5 septembre 1816 et les dons faits par ces deux 
rois à cette société illégale. 



l66 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

témoigna une faveur spéciale à la Congrégation de V instruc- 
tion chrétienne, fondée à Ploërmel par J.-M. de Lamennais, 
le frère du célèbre écrivain, et à la Société des frères de la 
doctrine chrétienne. Il voulut donner à cette dernière une 
marque publique d'estime en offrant la croix de la Légion 
d'honneur à leur supérieur, le frère Anaclet ; ce dernier d'ail- 
leurs la refusa avec une extrême humilité. 

L'attitude des ministres de Louis-Philippe fut moins libé- 
rale vis-à-vis de deux autres partis de réforme religieuse et 
de réforme sociale : le mouvement de R.-F. Lamennais et le 
Saint- Simonisme. On connaît le but élevé poursuivi par le 
premier et ses amis dans le journal V Avenir ; ils voulaient 
réconciher la religion avec la liberté, le pays avec l'Église. 
« Louis XIV, disaient-ils dans leur programme (août i83o), 
« a établi un divorce funeste entre ces éléments... La reli- 
« gion n'a besoin que d'une seule chose, la liberté. Sa force 
« est dans la conscience des peuples et non dans l'appui des 
« gouvernements. Elle ne redoute de la part de ceux-ci que 
(c leur dangereuse protection, car le bras qui s'étend pour la 
« défendre s'efforce presque toujours de l'asservir. Le catho- 
« licisme, en appelant la contrainte au secours de la foi, 
« soulèverait contre lui les plus nobles sentiments du cœur 
« humain, qu'irrite, surtout en matière de religion, tout ce 
« qui ressemble à la violence ». Et pour atteindre cet objet, 
ils réclamaient comme moyen : i° la séparation de l'Église 
et de l'État, 2** la liberté de l'enseignement à tous ses degrés. 

Ce programme resta incompris de la masse des catholiques ; 
les évêques, d'accord avec la bourgeoisie voltairienne, re- 
poussèrent une telle innovation et trouvèrent au maintien du 
Concordat plus d'avantages que d'inconvénients. Seuls, un 
petit nombre de journaux républicains (Le G/obe, le Cour- 
rier français)^ de protestants indépendants {Le Semeur) et 
une élite de prêtres catholiques applaudirent à ces maximes. 
Le gouvernement poursuivit Lacordaire et Lamennais en 
cour d'assises pour les deux articles qu'ils avaient écrits : 
1° contre la nomination des évêques et 2^ sur l'oppression 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 167 

des catholiques. Le jury les acquitta ; c'était un signe des 
temps (2 février i83i). 

L'épiscopat français, en effet, était encore trop imbu des 
idées monarchiques et aristocratiques de Tancien régime, 
pour ne pas condamner avec effroi les opinions démocra- 
tiques et républicaines de Lamennais et de ses amis. UAç^enir, 
désavoué par les évoques, cessa de paraître le i5 novem- 
bre i83i, et les trois champions de la rénovation catholique, 
Lamennais, Lacordaire et Montalembert résolurent d'en 
appeler au Pape du jugement des évêques. 

On sait le reste. Nul pape n'était moins fait que Grégoire XVI 
pour comprendre Tabbé de Lamennais. Il avait gardé sur le 
siège du pontife universel toute l'étroitesse d'un moine, qui ne 
voulait rien savoir des progrès de la civilisation. Lamennais 
avait le tort de tous les prophètes : il réclamait cinquante ans 
trop tôt une révolution, qui a été accomplie de notre temps 
par Léon XIII. Après qu'on l'eut traîné en longueur six mois 
et congédié sans se prononcer, Grégoire XVI lança comme 
« la flèche du Parthe » l'encyclique Mirarivos^ dans laquelle 
sans le nommer, il condamnait les doctrines exposées dans 
VAi^enir, entre autres la liberté de conscience (1882). « De 
« la source infecte de l'indifférentisme, y était-il dit, découle 
« cette maxime erronée ou plutôt ce délire, qu'il faut garan- 
ce tir à qui que ce soit la liberté de conscience. De là aussi 
« celte liberté funeste, la liberté de la librairie ! » On pou- 
vait augurer, d'après cette déclaration, du sens dans lequel 
les chefs du parti catholique allaient prendre le mot de 
liberté. 

Les initiateurs du mouvement mennaisien trouvèrent plus 
d'appui dans l'Église de France pour leur seconde revendi- 
cation, la liberté d'enseignement. Ils avaient fondé à Paris 
une Agence pour la défense de la liberté religieuse 
(18 décembre i83o); quand elle eut recueilli et transmis 
aux chambres des centaines de pétitions en faveur de cet 
objet, sans obtenir de résultat, ils résolurent de prendre 
cette liberté, qui avait été promise par l'article 69 de la Charte 






l68 LA LIBERTÉ DE CO^SCIENCE EN FRANCE 

de i83o. Le 7 mai i83i, Lacordaire, Montalembert et 
M. De Coux après avoir donné avis au public et au com- 
missaire de police, ouvrirent une école libre, dans le quartier 
Saint-Sulpice. Cela était en contradiction formelle avec la légis- 
lation existante. Le ministre de Tintérieur — alors Casimir 
Périer — poursuivit les auteurs et, comme Tun d'eux était pair 
de France, le procès eut lieu devant la chambre des pairs. C'est 
alors que Montalembert fit ses débuts à la tribune*, et attira 
sur lui l'attention, par son talent, autant que par la hardiesse 
de ses idées. La loi était formelle : les trois prévenus furent 
condamnés à cent francs d'amende. Mais, cette défaite équi- 
valait à un triomphe. Elle avait posé la question de la liberté 
d'enseignement. 

La loi du 28 juin i833, présentée par M. Guizot, y fit une 
première réponse : elle accordait la liberté de l'instruction 
primaire. En effet, d'après l'article IV : « Tout individu, âgé 
« de 18 ans, pouvait exercer la profession d'instituteur pri- 
« maire et diriger un établissement quelconque d'instruction 
« primaire, sans autres conditions qu'un brevet de capa- 
« cité et un certificat de moralité ». — Comme, d'autre 
part, on n'avait pas abrogé le décret du 17 mars 1808, les 
Frères des écoles chrétiennes étaient bre{>etés d'office et 
admis à tenir des écoles communales. Il est vrai, pour 
des écoles primaires et privées de jeunes filles, on exigeait 
l'autorisation du recteur de l'Académie (art. IV et VII de la 
loi du 23 juin i836) ; mais, par l'article XIII, les institutrices 
appartenant à une congrégation religieuse, dont les statuts 
étaient approuvés, pouvaient l'obtenir sur le vu de leur lettre 
d'obédience. D'ailleurs, la loi de i833 donnait le premier 
rang, sur le programme des matières enseignées à l'école 
primaire, à l'instruction morale et religieuse (art. I) et, dans 
les communes, dont la population était répartie entre difie- 
rents cultes reconnus par l'Etat, assignait des places au curé 



I. Discours de Montalembert y Paris, 1860, i*^"" vol. Discours du 20 
septembre i83i. 



sous LA MONAnCHIE DE JUILLET 1 69 

et à Tun des ministres de chacun des autres cultes dans les 
comités de surveillance scolaire (art. XVII). — Mais, pour bien 
saisir le caractère vraiment libéral des lois de i833 et de i83G, 
au point de vue de la conscience, il n'y a qu'à lire la circulaire, 
rédigée par M. de Rémusat et adressée par Guizot à tous 
les instituteurs. Elle se terminait ainsi : 

« La foi dans la Providence, la sainteté du devoir, la sou- 
« mission paternelle, le respect dû aux lois, aux princes, aux 
« droits de tous, tels sont les sentiments qu'il s'attachera 
« à développer..., jamais, par des paroles de haine et de 
(( vengeance, il ne les disposera à ces préventions aveugles 
« qui créent, pour ainsi dire, des nations ennemies au sein 
« de la même nation* ». — Ainsi le ministre exhortait les 
maîtres d'école à maintenir la paix et la concorde dans son 
école, afin de préparer une ère de tolérance dans les généra- 
tions à venir. Les lois de i833 et de i836 sur l'instruction 
primaire permettaient aux écoles privées — qui étaient la 
plupart tenues par des congréganistes — non seulement de 
subsister, mais encore de se développer à côté des écoles 
publiques, à des conditions faciles à réaliser ; en outre, 
elle assurait, dans l'école publique elle-même, le respect de 
la religion, sous la forme des cultes choisis par les familles. 
Elles appliquaient donc, dans sa plénitude, le principe de la 
liberté de conscience, saris sacrifier les droits de haute sur- 
veillance de l'Etat. 

Aussi furent-elles accueillies avec satisfaction par tous les 
partis, même par- les plus exigeants. La Société pour Ven- 
courngenient de Vinstntction primaire, fondée en 1829 par 
des membres des deux confessions protestantes, profita des 
facilités que donnait la loi de i833 pour développer ses 
écoles et fonder deux écoles normales. 

Pendant la période où nous sommes arrivé (i83o-35), le 
gouvernement se vit amené à user des pouvoirs que lui 
donnait la loi contre deux associations qu'il avait d'abord 

I . V. circulaire Guizot sur la loi de i833, et Guizot, Mémoires, III, 76. 



170 LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

tolérées : le Sairit-Simonisme et l'Eglise w catholique fran- 
çaise » ou « catholique unitaire ». On a justement défini le 
premier un « essai de religion socialiste » . Les doctrines de 
Saint-Simon étaient prêchées depuis 1828 par Bazard et 
Enfantin, à la salle Taranne, mais presque dans le désert ; 
elles reçurent de la révolution de Juillet comme une se- 
cousse électrique. Un grand nombre d'anciens élèves de 
l'école polytechnique y adhérèrent; le Globe leur servit 
d'organe de publicité, et dès lors un public nombreux 
— mais où les femmes brillaient par leur absence — se pressa 
dans la salle du théâtre Taitbout, où le « double père» célé- 
brait une office quasi-religieux. Tant que les Saint-Simo- 
niens se contentèrent d'exposer leurs théories de rénovation 
sociale et de réorganisation industrielle, le gouvernement 
leur laissa pleine liberté. Mais, Enfantin ayant voulu abolir 
la famille monogame, sous prétexte d'établir sa fameuse 
hiérarchie des couples, Bazard se sépara de lui (nov. i83i) 
et le préfet de police fit cesser les réunions de la salle 
Taitbout (21 janv. 1882). C'est alors que le P. Enfantin, 
avec une trentaine de disciples, se retira à Ménilmontant et 
y organisa une sorte de couvent socialiste et polygame. Cela 
dépassait, évidemment, les limites de la liberté de conscience, 
en ébranlant le foyer domestique, cette grande école du devoir. 
Aussi le ministre n'hésita-t-il pas à traduire MM. Enfantin, 
Michel Chevallier et trois autres en cour d'assises pour 
outrage à la morale publique. Ils furent comdamnés à un 
an de prison et ce fut justice (27 août 1882). 

L'année suivante, l'abbé Chatel, qui s'intitulait « primat 
des Gaules » mais manquait de solides convictions religieuses, 
ayant essayé, en se mêlant aux agitations politiques, de 
regagner de la popularité, fut à son tour l'objet des ri- 
gueurs de la loi : le gouvernement lui enleva l'usage de la 
chapelle de Clichy, comme revenant au culte catholique seul 
reconnu et fit fermer son église de la rue Saint-Martin 
(4 juin i833). 

§ 4- — La période qui s'ouvre avec le cabinet du 22 février 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET l'y! 

i836 * et s'étend jusqu'à i84i a été jugée très diversement : les 
uns y ont salué le progrès de la paix religieuse ; d'autres, au 
contraire, ont accusé ce ministère d'intolérance, d'avoir tenté 
de mutiler l'article V de la Charte. Cela s'explique par la 
diversité du point de vue : les premiers considérant surtout 
la plus grande latitude laissée aux associations catholiques et 
les seconds, les entraves mises à la propagande des dissidents. 

Le gouvernement, depuis la chute des Bourbons, avait 
laissé dormir la loi du i8 novembre i8i/i sur l'observation 
obligatoire du dimanche et des jours de fête reconnus par le 
Concordat. Un arrêt de la cour de cassation (28 juin i838) 
déclarant que cette loi était toujours en vigueur et des vœux 
des Conseils généraux de la Loire-Inférieure et de la Vendée, 
en demandant l'abrogation comme contraire à la liberté de 
conscience et à la liberté de l'industrie, posèrent la question 
devant le public. Le cabinet, en présence de cette antithèse, 
fut fort embarrassé. M. de Montalivet, ministre de l'intérieur, 
recommanda aux préfets de « n'approuver les arrêtés des 
maires relatifs à « l'observation des dimanches et fêtes que 
lorsqu'ils auraient « la conviction que les mesures proposées 
étaient l'expression de la saine majorité des habitants » (circu- 
laire du 2 août i838). Cette' décision, qui s'en remettait à 
l'arbitraire des municipalités, fut appliquée^ de façon très 
diverse. 

De son côté le groupe des néo-catholiques, instruit par 
les expériences de Lamennais, s'était reformé sous la sage 
direction d'Ozanam; un pieux Lyonnais nommé professeur à 
la Faculté des lettres de Paris, et avait réduit l'ambitieux 
programme de YAç^enir à ces deux points : liberté d'asso- 
ciation et d'enseignement. Ozanam était donc opportuniste 
et, de plus, partisan de la dévotion sous l'habit laïque. Il 



1 . Thiers, président ; Montalivet, intérieur ; Pelet de la Lozère, ins- 
truction publique ; Sauzet, justice et cultes. 

2. Comp. loi sur le travail des enfants dans les manufactures (mai 
i84o, art. 2). Cette loi, naturellement, interdisait d'employer les enfants 
le dimanche. 



I-ya LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

pensait qu'un bon catholique peut, sans se retirer du siècle, 
observer fidèlement sa religion et servir l'Eglise. 

Depuis i833, il avait adressé à Tarchevêque de Paris 
plusieurs pétitions tendant h ouvrir la cathédrale à un ensei- 
gnement religieux, qui sortît du ton ordinaire des sermons. 
Il désirait qu'on traitât les questions sociales qui préoccu- 
paient alors la jeunesse, et il proposait pour inaugurer ce 
genre nouveau l'abbé Lacordaire, qui prêchait avec succès à 
la chapelle du collège Stanislas. Mais M^"" de Quelen, inquiet 
de voir renaître le mouvement mennaisien, fit longtemps 
la sourde oreille. Il finit par ouvrir la chaire de Notre- 
Dame à l'abbé Lacordaire, — mais seulement pendant 
deux années (i 835-36). On sait le succès obtenu paf ces 
conférences pour hommes, où le disciple assagi de Lamennais, 
transforma l'apologétique catholique, en la retrempant dans 
l'étude des questions sociales et philosophiques. 

Sur la question de la liberté d'enseignement secondaire, le 
roi Louis-Philippe et les différents ministres, sauf M. Guizot, 
se montrèrent plus récalcitrants, car ils se méfiaient des 
empiétements du clergé et surtout des congrégations ensei- 
gnantes. 

Ainsi Guizot aurait voulu renoncer au principe de la souve- 
raineté de l'Etat en matière d'instruction publique et « adopter 
« franchement, avec toutes ses conséquences, celui de la 
« libre concurrence entre l'Etat et ses rivaux, laïques ou 
« ecclésiastiques * » . Mais obligé de tenir compte des méfiances 
de la bourgeoisie voltairienne d'alors — il présenta en 
janvier i836 et reprit en mars 1837 un projet de loi sur 
l'instruction secondaire, qui ajournait la question des petits 
séminaires et celle des congrégations religieuses, autorisées ou 
non, mais qui, du moins, étendait la liberté à toutes les écoles 
privées, en imposant seulement certaines conditions de grade 
et de moralité aux maîtres et les soumettant à l'inspection 
de l'État. 

I. Mémoiues, t. III, p. loa et suivantes. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 178 

Lamartine défendit avec éloquence ce projet. Mais la majo- 
rité de la Chambre s'inquiétait des suites de cette liberté 
d'enseignement laissée aux catholiques et craignait que 
l'instruction publique ne fût livrée aux jésuites. Saint-Marc 
Girardin, rapporteur, proposa que les petits séminaires fussent 
soumis aux mêmes conditions légales que les établissements 
privés d'instruction secondaire. Guizot réussit à faire écarter 
l'amendement. Mais M. Vatout fit voter cet autre plus grave : 
« Que tout chef d'un établissement libre fût tenu non seulement 
« de prêter le serment politique, mais encore de jurer qu'il 
(( n'appartenait à aucune association ou corporation non 
« autorisée ». Le projet de loi, ainsi amendé, fut voté par la 
chambre des députés; mais, le cabinet s'étant dissous 
quelques jours après, la loi ne fut pas envoyée à la chambre 
des pairs. 

Ainsi, en 1887, '^ Chambre avait trouvé le projet Guizot 
trop libéral; en i84i, on assista à la contre-partie, le clergé 
fit repousser un nouveau projet sur l'instruction secondaire 
comme trop autoritaire. Il avait été déposé par M. Villemain, 
alors ministre de l'instruction publique dans le cabinet Guizot, 
et reproduisait à peu près le projet de i836-i837; mais il 
avait ajouté un article IV, par lequel les petits séminaires étaient 
soumis au droit commun. Cela provoqua la protestation de 
cinquante-six évêques qui réclamèrent la liberté « comme en 
« Belgique ». Le président du conseil, efirayé de cette levée 
de boucliers, retira sans bruit le projet Villemain. C'était 
l'époque où Victor Cousin, à la Chambre des pairs, et 
M. Isambert, au Palais-Bourbon, reprochaient au gouverne- 
ment de tolérer les empiétements du clergé et de favoriser la 
renaissance de la domination cléricale (i 838- 1889). 

Cependant M^" Affre, nommé archevêque de Paris en i84o, 
avait repris avec Louis-Philippe les relations qui avaient été 
interrompues pendant dix ans par l'obstination légitimiste de 
M*^*^ de Quelen. Le Roi sans être dévot, commençait, sous 
l'influence de Guizot et de Salvandy, à reconnaître l'influence 
morale de la religion sur la jeunesse. Il avait approuvé une 



1-74 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

circulaire de ce dernier aux archevêques et aux évêques, les 
invitant à visiter les collèges royaux aussi souvent que pos- 
sible et leur promettant de donner un jour de congé aux élèves 
à chacune de leurs visites (octobre i838). Encouragé par 
cette bienveillance, M^"" Affre, le jour de la fête du roi 
(i®^ mai 1842), se risqua à lui exprimer publiquement ce 
vœu : « Sire, lui dit-il, le moment est venu de donner à la 
« France une loi sur la liberté de l'enseignement et de 
« répondre aux espérances du clergé. » Le roi fut mécon- 
tent et ne répondit rien, mais, dès lors, les rapports furent de 
nouveau tendus avec l'archevêché. 

Tout ce que le gouvernement avait accordé, c'était de faire 
rétabUr à la Sorbonne la Faculté de théologie catholique 
(juin i84i)*- Cinq années auparavant, la Chambre des dépu- 
tés avait repoussé une pétition signée par i45 pasteurs réfor- 
més du Midi et réclamant la création d'une Faculté de 
théologie protestante à Paris, malgré un rapport favorable 
de M. Dubois (Loire-Inférieure)*, février iSSy. 

Les magistrats de la Cour suprême et de la cour de Paris 
ne furent pas moins rigoureux à réprimer le prosélytisme 
protestant, que les ministres du roi ne l'avaient été en refusant 
au clergé l'extension de ses droits à l'enseignement secondaire. 
Dans la plupart des cas, ils rejetèrent les appels ou les pour- 
vois faits par des ministres du culte ou des évangélistes, qui 
avaient célébré des services religieux en dehors des lieux de 
culte officiels et sans l'autorisation du maire ^. Aussi faut-il 
signaler avec éloge quelques arrêts des tribunaux qui inter- 
prétèrent la loi dans un sens plus favorable à la liberté de 
conscience. Nous avons déjà cité le libéral arrêt de la cour 



î. A la rentrée de la Faculté, le cours de l'abbé Dupanloup, professeur 
d'éloquence sacrée, fut suspendu à cause d'une diatribe violente contre 
Voltaire, dans sa leçon d'ouverture (novembre i84i). 

a. V. //Evangéliste (E. Fontanès), n© 29, juin 1887. 

3. y. l'affaire Oster, ministre lutbérien (à Metz), à la Cour de Cassation, 
20 mai i836. — Aff. Pillot, prêtre catholique unitaire au Pecq, déc. i836. 
— Aff. Laverdet, evangéliste réformé à Senneville, à la cour de cassa* 
tion, juillet 1837. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET I^Ô 

d'Orléans (i 2 avril i838), qui cassa le jugement rendu contre 
MM. Doyne et Lemaire. Ces derniers, agents de la Société 
évangélique, avaient été condamnés par le tribunal de Mon- 
targis pour avoir tenu des assemblées religieuses à Sceaux et 
à Cepoy. La cour de cassation avait cette fois, sur un réqui- 
sitoire de M. Dupin, maintenu le bien-fondé de la cour 
d'Orléans, mais seulement « par le motif qu'il n'y avait pas 
« eu de réunions périodiques et concertées d'avance * » . 

Par un revirement notable, le pouvoir civil qui, au lende- 
main de juillet (i83o), avait été si méfiant vis-à-vis des congré- 
gations religieuses non autorisées, observa à leur égard depuis 
i835 à 18^2 une neutralité bienveillante. Il se sentait probable- 
ment rassuré par la rupture ouverte des chefs du mouvement 
néo- catholique avec Lamennais et le parti républicain socia- 
liste. Ozanam put fonder en toute liberté ses conférences de 
Saint- Vincent de Paul (mars i833). C'était une sorte d'union 
chrétienne de jeunes gens destinée à donner aux pauvres, 
malades et détenus, l'instruction et les secours religieux. La 
société se développa rapidement à Lyon, Nîmes, Nantes, 
Rennes ; puis en Belgique, en Italie et jusqu'en Allemagne. 

Dom Guéranger, dès 1 834-1 838, rétablissait à Solesmes 
les Bénédictins sous le titre de « La Congrégation de France » . 
Les Chartreux, les Trappistes et même les Jésuites rentraient 
sans bruit et se réorganisaient. 

Mais l'événement qui fit alors le plus de sensation, ce fut 
le rétablissement des Dominicains qui, en qualité d'inquisi- 
teurs, avaient été si redoutables aux hérétiques. L'abbé Lacor- 
daire, entraîné par une vocation irrésistible pour l'aposto- 
lat, avait revêtu le froc de saint Dominique (12 avril i84o) 
et brûlait de convertir les Français. Après avoir pris l'avis 
de M. Barthe, ministre des cultes, il lança un appel 
au pays pour le rétablissement des Frères prêcheurs en 
France, dans lequel il savait faire la part aux exigences de 
la société moderne. Son appel fut entendu et aussitôt il fonda 

I. Gomp. l'arrêt de la cour de Valence dans TafTaîre Masson (i836).' 



176 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

le premier couvent de son ordre à Nancy (Pentecôte i843), 
de là, l'ordre devait essaimer à Chalais, près Grenoble (i844) 
et à Flavigny (i848). En i84i, Lacordaire remonta dans la 
chaire de Notre-Dame, revêtu du froc blanc de saint Dominique 
et du manteau noir, et prêcha un jour devant quelques milliers 
de personnes son discours sur la « vocation de la nation fran- 
« çaise ». Le lendemain, le ministre des cultes l'invita à un 
dîner officiel. C'est ainsi que Lacordaire, par son éloquence 
et ses aspirations libérales, gagna devant l'opinion la cause de 
la liberté des ordres catholiques. De leur côté, 1' « Association 
lyonnaise pour la propagation de la foi », les prêtres de saint 
Lazare et la congrégation de Picpus étendaient librement leur 
action missionnaire dans les colonies françaises. 

En somme, pendant cette période de six années, la liberté 
de conscience individuelle et celle des cultes reconnus furent 
respectées. Si l'on maintint les lois de la Révolution contre 
les ordres monastiques, du moins on toléra leur rétablissement 
et les laissa se développer tranquillement. Mais sur deux 
points, le pouvoir civil *se montra inflexible : le maintien de 
l'enseignement secondaire sous le contrôle de l'Université et 
l'autorisation municipale obligatoire pour les réunions de 
propagande. 

§ 5. — La période dans laquelle nous entrons, celle qui 
précède immédiatement la révolution de février i848, est 
singulièrement plus troublée et plus militante. Les protestants 
des Eglises indépendantes, d'une part, s'organisent pour 
défendre leurs intérêts et remuent l'opinion par des mémoires, 
brochures ou pétitions adressées au Parlement en faveur de la 
liberté de prosélytisme. De leur côté les catholiques agitent 
le pays par leurs attaques contre le « monopole universitaire » 
et par leurs réclamations de la liberté de l'enseignement secon- 
daire. A la faveur de ces luttes le monstre du fanatisme relève 
sa tête hideuse et le pouvoir civil est fort embarrassé pour 
maintenir la paix et la tolérance. 

i) Liberté des cultes. — Les processions catholiques don^ 
nèrenl lieu à des plaintes de la part de plusieurs consistoires 



sous LA MONAtlClîtE ÙE JUILLET I77 

d'Eglises réformées. On sait que l'article XLV de la loi du i8 
germinal an X interdisait de les faire en public dans les villes 
où il y avait deux confessions difierentes. La Restauration 
avait laissé dormir cette loi, sans l'abroger et on sait avec quel 
fracas l'Eglise catholique avait usé de la liberté pour organiser 
des processions aux croix de mission et ailleurs. Le gouver- 
nement de Juillet fit observer la loi, sur les réclamations des 
Églises réformées de Metz (mai 1842) et de Dijon (i843), 
mais en déclarant qu' (c elle n'était applicable que dans les 
villes, qui sont le siège d'une église consistoriale * ». 

De leur côté, les protestants, sous l'impulsion des hommes 
dits « du Réveil », qui avaient fondé la « Société évangé- 
lique », faisaient une propagande ardente au milieu des 
populations catholiques. Alex. Vinet, dans son Essai sur la 
'manifestation des com^ictions religieuses et sur la sépara- 
tion de V Eglise et de I Etat, avait tracé le programme de 
leurs revendications. Parmi les évangélistes on ne comptait 
qu'un petit nombre de pasteurs comme Ami Bost et N . Roussel . 
La plupart étaient des instituteurs ou des colporteurs, qui 
avaient plus de zèle que d'étude, plus d'entregent que de 
prudence. Ils procédaient par voie de conférences et de con- 
troverses publiques et souvent négligeaient de demander la 
permission au maire conformément à la loi ^. De là de fré- 
quents conflits, des procès retentissants et dont quelques-uns 
donnèrent lieu à des pourvois en cassation ou à des décisions 
du conseil d'État ^ 

Les deux plus marquants furent ceux de Senneville (i843- 
1848) et d'Ahuy (près Dijon) \ Senneville est une petite 
commune des environs de Mantes (Seine-et-Oise) qui, mé- 
contente de son curé, avait d'abord fait appel à l'abbé Chatel, 



1. \. Le Semeur du 37 juillet i843. 

2. La loi de i834 avait été confirmée par une circulaire du garde des 
sceaux en février i844 (V. Lien du i3 mars de ladite année). 

3. V. les affaires de Haguenau (juillet i84a); de Villefavard (Haute - 
Vienne); avril i844; des Baptistes de Ghauny, de Manies (Charente, 
i846). 

4. V. Le Semeur, 4 décembre i844. 

Bonet-Maury. !!«•«•••» fcj;;- 

• • • r • • * - 



178 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

pour y desservir l'église. Celui-ci n'ayant pas donné suite, 
un notable nombre d'habitants invitèrent M. N. Roussel, 
ancien pasteur à Marseille, à y célébrer le culte protestant. 
Celui-ci trouva un local et demanda l'autorisation au maire 
qui refusa. Le pasteur passa outre et fut traduit devant le 
tribunal de police correctionnelle de Mantes, qui le condamna 
à une amende. M. Roussel en appela au tribunal de Versailles 
qui confirma le jugement (28 février i843), malgré une belle 
plaidoirie d'Odilon Barrot. On verra par sa péroraison à 
quelle hauteur le célèbre champion du parti libéral sut élever 
cette cause : « Que le prosélytisme religieux s'exerce libre- 
ce ment dans la société, pourquoi vous en effrayer? Est-ce 
« que la liberté religieuse n'a pas, elle aussi, besoin de 
(( s'étendre ? Si elle s'égare, avertissez-la, faites-la rentrer dans 
« ses voies légitimes, appelez-en au Concordat. Mais je voua 
« en conjure, ne faites pas intervenir l'autorité municipale du 
« premier degré pour défendre un culte contre les envahis- 
« sements d'un autre culte. » Le pasteur Roussel se pourvut 
devant la cour de cassation qui, à la suite d'une plaidoirie de 
M. Jules Delaborde, rejeta le pourvoi en se fondant sur les 
articles bien connus du Code pénal et de la loi de i834 (arrêt 
du 22 avril). Il y avait évidemment là un pas rétrograde, 
comme le fit justement remarquer M. François Delessert, 
alors député de Paris, dans une lettre adressée aux journaux. 
A la Chambre des députés (séances du 1 9 mars et du 20 avril 
184 A) MM. le comte d'Hausson ville et A. de Gasparin plai- 
dèrent la cause de la liberté entière de culte pour les dissidents 
protestants. MM. La Farelle, député du Gard, et Odilon Barrot 
soutinrent la thèse d'une liberté limitée aux agents des cultes 
reconnus par l'État et pourvus d'une délégation d'un consis- 
toire. La pétition, par 16 voix de majorité, fut renvoyée au 
ministre des cultes. Lamartine, dans des articles et brochures, 
constatait que ni l'État, ni l'Église, ni les catholiques, ni les 
dissidents n'étaient dans la vraie liberté*. 

I. y. Le Semeur du 29 nov. et du 6 déc. i843. 






sous LA MONARCHIE DE JUILLET I79 

L'année suivante, la même question donna lieu à un nouveau 
débat à la Chambre des députés, à propos des pétitions pro- 
testantes recueillies par la « Société des intérêts généraux du 
protestantisme » (avril). MM. 0. Barrot et A. de Tocqueville 
plaidèrent la cause de la liberté absolue pour tous les cultes. 
M. La Farelle maintint sa thèse et fut secondé par M. Dupin 
qui voulait restreindre les manifestations des croyances, dans 
les limites étroites de la loi de germinal an X et de celle de 1 834 . 

En i846, les pétitions donnèrent lieu à une discussion par- 
lementaire, d'où la liberté de colportage et de controverse sortit 
compromise par les excès de langage de certains polémistes 
et les exagérations oratoires de M. de Gasparin. L'avocat de 
la propagande méthodiste s'attira une leçon de M. Martin, du 
Nord, ministre des cultes, qui, tout en admettant le droit de 
controverse comme corollaire de la liberté de conscience, dit 
qu'il en réprimerait sévèrement les abus (séances des 4 et 6 
avril 1 846)*. 

Les pétitions adressées, soit à la Chambre des pairs, soit à 
la Chambre des députés, et revendiquant la liberté absolue 
de la propagande religieuse donnèrent lieu aussi à des dis- 
cussions remarquables et qui ne furent pas sans efiet sur le 
progrès de la liberté de conscience. A la Chambre des pairs, 
dans la séance du jeudi ii mai i843, à propos des pétitions 
adressées par le consistoire réformé de Niort (Deux-Sèvres) et 
par les protestants d'Aspres-les-Veynes (Hautes-Alpes), on 
discuta à fond la question de savoir si le droit au libre exercice 
des cultes résulte ou non de l'article V de la charte ? Le rap- 
porteur, M. de Tascher, d'accord avec le ministre des cultes, 
Martin du Nord, et le garde des sceaux, concluait à l'ordre 
du jour par le motif que « recommander les pétitions au 
« gouvernement serait abroger toute la législation des cultes , 
« telle qu'elle a été fixée de 1802 à i834 ». M. A. de Gas- 
parin, F. Delessert et Pelet (de la Lozère), protestants, se 

I. En Tannée i844> un pasteur qui avait fait un service religieux dans 
un village de la Gôte-d'Or, sans l'autorisation du maire et deux colpor- 
teurs de la Marne furent condamnés. 






l8o LA LlBËhTÉ t>E CONSCtKNCE EN FRANCE 

prononcèrent pour la pleine liberté des cultes et rappelèrent 
à M. Barthe, ancien ministre, l'exception formelle qu'il avait 
admise en faveur de ces derniers lors du vote de la loi de 
i834. Mais ce fut au duc Victor de Broglie que revint l'hon- 
neur de défendre la liberté de conscience le plus logiquement : 
« Il résulte, dit-il, de la jurisprudence actuelle de la cour de 
(( cassation qu'aujourd'hui un culte ne peut exister : i** s'il n'est 
(c établi par la loi ou autorisé par l'administration ; i^ qu'il 
« ne peut s'exercer quelque part sans la permission de l'au- 
« torité municipale... Or, un tel état de choses est incompa- 
<( tible avec l'article V de la Charte ; car les idées de liberté 
« et de prévention s'excluent mutuellement. Tant qu'il en 
(( sera ainsi, la liberté des cultes n'existera qu'à l'état de pro- 
« messe*. » 

Il est enfin une minorité religieuse qui, par sa sagesse, son 
esprit de solidarité et le concours qu'elle donnait à toutes les 
causes libérales et philanthropiques, mérita la bienveillance de 
la monarchie de Juillet, ce sont les Israélites. En 1889, à la 
suite d'une plaidoirie de M. Ad. Crémieux pour un rabbin 
d'Alsace, Isidore, le gouvernement abolissait le serment more 
judaîcOy vestige de l'intolérance du moyen âge. Par une 
ordonnance royale du 25 mai i844, ils furent dotés d'une 
organisation analogue à celle des Eglises protestantes. Les 
vingt-quatre communautés juives de province furent consti- 
tuées en paroisses, groupées autour de neuf consistoires. Ces 
consistoires, à leur tour, furent subordonnés à un consistoire 
central à Paris, présidé par le grand rabbin de France. Par 
là, le ministre Martin du Nord effaça les dernières traces de 
servitude et d'exclusion, dans lesquelles avaient gémi pendant 
des siècles les descendants du peuple élu. Cette mesure fut 
approuvée par Lamartine, mais blâmée par Montalembert. 
2) Liberté d'enseignement, — La charte de i83o avait 



I . Au premier rang des défenseurs de l'entière liberté des cultes était 
le duc Victor de Broglie. V. son discours à la Chambre des Pairs (11 mai 
1843) pour appuyer la pétition du Consistoire de Niort contre l'applica- 
tion de la loi de i834 aux réunions de prière. (jOEuvres, t. III, p. i4)- 






sous LA MONARCHIE DE JUILLET l8c 

promis qu'il serait pourvu à bref délai à la liberté de l'ensei- 
gnement. Les lois de i833 et de i836 l'avaient réalisée dans 
l'instruction primaire ; mais, pour l'instruction secondaire, 
par suite de l'échec des projets Guizot (iSSy) et Villerhain 
(i84i), la situation, au début de notre période, était la même 
qu'après les ordonnances de Martignac. Sauf les grands sémi- 
naires qui ne relevaient que de l'autorité épiscopale, tous les 
établissements de cet ordre : collèges royaux ou communaux, 
institutions particulières et petits séminaires, étaient plus ou 
moins sous le contrôle de l'Université. Nul, excepté un quart 
environ des élèves des petits séminaires, ne pouvait se présenter 
au baccalauréat es lettres, sans avoir un certificat d'études de 
rhétorique et de philosophie, faites dans un collège royal ou un 
établissement de plein exercice. C'était, on le voit, un régime 
de demi-servitude. Car la liberté, suivant la juste définition de 
M. Guizot, consiste dans « l'établissement libre et la libre con- 
currence des écoles, des maîtres et des méthodes » ; elle exclut 
tout monopole et tout privilège avoué ou déguisé. Le grand 
ministre, dans un discours prononcé un peu plus tard à la 
Chambre des députés (3i janvier i846), a bien établi ce droit 
des familles et des associations religieuses en fait d'enseigne- 
ment : 

« En matière d'instruction publique, y disait-il, tous les 
« droits n'appartiennent pas à l'Etat ; il y en a qui sont, je ne 
(( dis pas supérieurs, mais antérieurs aux siens et qui coexis- 
c( tent avec les siens. Ce sont d'abord les droits de la famille. 
« Il y a un autre ordre de droits, les droits des croyances reli- 
(( gieuses. Ce n'est pas là un privilège de la religion catho- 
« lique ; ce droit s'applique à toutes les croyances et à toutes 
(f les sociétés religieuses, catholiques ou protestants, chrétiens 
« ou non chrétiens. C'est le droit des parents de faire élever 
« leurs enfants dans leur foi par des ministres de leur foi. 

« Napoléon, dans l'organisation de l'Université, ne tint pas 
« compte du droit des familles ni du droit des croyances 
« religieuses. C'est à la Charte et au gouvernement de i83o que 
« revient l'honneur d'avoir mis ce principe (la Uberté d'en- 



l8a LA LIBERTÉ DE COK SCIENCE EN FRANCE 

« seignement) en lumière. » Il faut maintenant en poursuivre 
l'application*. 

Cependant, Montalembert à la tribune du Luxembourg, 
le P. Lacordaire dans ses écrits, Tarchevêque de Paris aux 
Tuileries et les évêques en toute occasion réclamaient la tenue 
de cette promesse de la Charte. Les plus ardents résolurent de 
faire campagne contre l'Université, qu'ils accusèrent d'exercer 
une vraie dictature sur l'enseignement de la philosophie et 
d'ébranler la foi catholique en négligeant l'éducation morale 
et religieuse dans ses collèges. 

En mai i84o, parut à Paris et à Nancy un libelle intitulé : 
Le monopole unwersitaire, dévoilé à la France libérale et 
à la France catholique^ par une société d'ecclésiastiques 
présidée par l'abbé Mohrbacher. L'auteur, anonyme, appe- 
lait les collèges royaux « des forts construits sur notre sol 
contre la liberté de conscience » et les accusait de mener leurs 
élèves au doute et à l'incrédulité. On sut bientôt que l'auteur 
de ce pamphlet était un aumônier de collège, l'abbé Garot 
et que sa brochure avait été inspirée par les Jésuites de 
Nancy ; mais elle était trop mal écrite pour avoir un grand 
succès. Ce ne fut qu'un pétard avant-coureur de la bataille. 

La bataille s'engagea l'année suivante lorsque cinquante-six 
évêques, l'archevêque de Lyon en tête, forcèrent, par leurs 
protestations contre l'article XVIII, le ministère à retirer le 
projet de loi Villemain ( 1 84 1 ) . Encouragés par cette retraite, les 
évêques et les journaux catholiques redoublèrent de violence. 
M^^ de Bonald, archevêque de Lyon et M»^ d'Astros, arche- 
vêque de Toulouse, accusèrent les professeurs de philosophie 
des collèges royaux d'enseigner soit le déisme, soit même le 
panthéisme et le socialisme. Le fougueux évêque de Chartres, 
M^"* Clausel de Montais, et son collègue de Belley, M^*" Devic, 
traitèrent tous les établissements de l'Université « d'écoles de 
pestilence ». Montalembert, à la Chambre des pairs, récla- 
mait de son côté la liberté de l'enseignement (séances du 

I. Mémoires^ t. VII, p. 378-880. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET l83 

i^*" mars et du 6 juin 1842). Enfin, les journaux catholiques, 
VAmi de la Religion, YUni{>ers catholique, renchérirent 
sur les attaques des évêques et dénoncèrent dix-huit profes- 
seurs, appartenant la plupart à l'enseignement supérieur, 
comme ennemis de la famille et de la religion \ Ces attaques 
firent une certaine impression sur le ministre, Villemain, qui 
eut la faiblesse de suspendre le cours de M. Ferrari, professeur 
à Strasbourg, accusé par les catholiques de l'endroit d'avoir 
enseigné le communisme. L'enquête, faite après coup, révéla 
qu'il avait tout simplement exposé les théories sociales de 
Platon. En i843, les articles de L. Veuillot, qui avait repris 
des mains de Lamennais, devenu schismatique, la plume de 
champion de l'ultramontanisme et les pamphlets des ecclé- 
siastiques redoublèrent de violence. L'abbé Combalot les 
dépassa tous. Dans son Mémoire à consulter adressé aux 
évêques de France ^ après avoir stigmatisé l'Université, il 
conseillait aux évêques, non seulement de retirer les aumôniers 
de tous les collèges royaux pour les discréditer, mais encore de 
défendre aux curés d'admettre à la première communion et à la 
Pàque les élèves catholiques des collèges et, chose incroyable ! 
il se rencontra des évêques, un archevêque même pour 
approuver un tel langage^. 

Pour l'honneur du clergé français, un certain nombre 
d'ecclésiastiques défendirent la cause de la liberté d'enseigne- 
ment avec plus de mesure ; ainsi, La Tour d'Auvergne, évêque 
d'Arras, recommanda à son clergé de « rester étranger à des 
mesures que la véritable sagesse ne dictait pas » (i 4 janvier 
i844). M^*" Afire, dans ses Obsen^ations à propos de la 
controverse sut* la liberté de V enseigne ment, déclina toute 
solidarité avec des alliés qui avaient une « manière si peu 
chrétienne de défendre le christianisme » , mais, tout en rendant 

1. Au nom de Jouffroy, il faut ajouter ceux de Victor Cousin, Gatien 
Arnould (Toulouse), Ferrari (Strasbourg), Francisque Bouillier, Lermi- 
nier, Michelet, Michel- Chevallier, Edgar Quinet, J. Simon. 

2. L'évêque de Châlons fut de ce chef déféré comme d*abus au Con- 
seil d'Etat, pour avoir menacé de retirer les aumôniers des collèges de 
son diocèse ; Tabbé Combalot fut condamné à i5 jours de prison. 



# 



l84 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

justice à l'Université, il soutint que l'Etat devait se borner à 
surveiller l'enseignement et non pas « se substituer au prêtre 
à qui seul il appartenait d'enseigner la morale. » Enfin, 
M^*" Parisis, évêque de Langres, dans ses Examens sur la 
liberté d'enseignement, déclara que le clergé ne travaillait 
pas pour un parti, mais réclamait la liberté pour tous. 

Ces voix pacifiques furent couvertes par les cris des éner- 
gumènes, jetant Tanathème à l'Université, au nom de la 
liberté de conscience ! Le tout était dominé par les appels du 
comte de Montalembert, qui, dans sa brochure : Devoir des 
catholiques dans la question de la liberté de renseignement, 
déclarait que « la liberté ne se reçoit pas, mais se conquiert » 
et conviait les catholiques à former un parti politique ayant ses 
journaux, ses comités de propagande et à agiter la démocratie. 
Joignant l'exemple au précepte, et secondé énergiquement par 
M. deVatimesnil, ancien ministre de la Restauration, et par 
Tabbé Dupanloup, vicaire général de l'archevêché de Paris, 
il provoqua (27 mai i843) l'envoi de pétitions à la Chambre, 
en faveur de la liberté d'enseignement et fonda le Comité 
« catholique pour la liberté religieuse » (décembre i843). 

En présence de ces attaques, que faisait l'Université? Elle 
était défendue à la Chambre des pairs par Victor Cousin et 
M. Rossi; au Palais-Bourbon par Dupin, Isambert, Saint- 
Marc Girardin. Elle avait pour organes dans la presse : les 
Débats, le National, le Courrier français, le Constitution- 
nel, et la Reçfue des Deux-Mondes mettait au service de sa 
cause la plume de ses meilleurs collaborateurs : Edgar Quinet, 
Lerminier, Jules Simon. Les deux premiers ne voyaient dans 
la querelle qui s'était élevée entre le clergé et l'Université rien 
d'autre que celle qui partage l'esprit humain depuis des 
siècles. Le clergé représente la croyance; l'Université, la 
science et ils concluaient qu'il fallait que chacune de ces voies 
fût suivie jusqu'au bout, sans intolérance, mais aussi sans 
transactions hypocrites*. Jules Simon commençait par réfuter 

I. V. Revue des Deux-Mondes, i5 avril 1842, i^^ mai i844- 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET l85 

les accusations d'immoralité, de panthéisme lancées par cer- 
tains évêques contre l'enseignement philosophique de l'Uni- 
versité, mais blâmait ensuite quelques professeurs d'avoir 
pris des sujets de cours irritants, comme M. Catien Arnoult, 
qui à Toulouse traitait de la philosophie de Lamennais. Ce 
qu'il demandait, c'est la liberté d'examen absolue pour tous 
les partis. 

« Les catholiques disait-il ont le droit et le devoir de discu- 
« ter, de critiquer tel ou tel enseignement philosophique. Il y 
« a deux faits inébranlables : l'Université, qui n'est autre que 
« l'État enseignant et ce fait qu'il n'y a plus de religion 
(( d'Etat. Les professeurs doivent se borner à enseigner des 
(( doctrines spiritualistes, ils ne doivent ni enseigner, ni 
« attaquer aucune religion. C'est la tâche des aumôniers 
« d'enseigner les diverses religions. » Et il terminait par ces 
paroles prophétiques : v Si la liberté de l'enseignement aboutit 
(( à la création de collèges catholiques, protestants, Israélites, 
« qu'y gagnera l'unité nationale ? Cela pourrait aboutir à la 
« révocation de l'édit de Nantes*. » 

Au milieu de cette mêlée des partis, qu'allait faire le cabi- 
net du 29 octobre i84o, présidé par le maréchal Soult^? 
Les sentiments de M. Guizot, qui en était l'âme, sont assez 
connus par la citation faite plus haut. Il était partisan de la 
libre concurrence entre l'Université et les écoles libres ou 
confessionnelles. Mais, il était gêné par l'opinion de la majo- 
rité des députés, qui se méfiait toujours des ingérences du 
clergé dans l'état social et l'instruction populaire. MM. Martin 
du Nord, ministre des cultes, et Villemain, ministre de Tins- 
truction' publique, tout en étant personnellement catholiques 
partageaient les préjugés de la Chambre à l'égard du clergé 
et croyaient nécessaire la haute surveillance de l'enseignement 
secondaire par l'Université. Il devait sortir de là un projet 
de transaction. 



1. Bévue des Deux-Mondes, i" avril 1842 et 1^^ février i843. 

2. Les autres ministres étaient: Duchâtel, à l'intérieur; Teste, aux 
travaux publics ; Gunin G redaine, etc. 



l86 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Tel fut le caractère du nouveau projet de loi présenté le 
2 février i844 à la chambre des pairs par Villemain. Il accor- 
dait, en principe, la liberté de tenir une école secondaire à 
tout Français, âgé de 3o ans et remplissant certaines condi- 
tions de moralité et de capacité ; mais sûr deux points il 
touchait à la liberté de conscience. L'article II imposait à tout 
directeur d'un établissement privé d'instruction l'obligation 
« d'affirmer par écrit et de signer la déclaration qu'il n'ap- 
« partenait à aucune association, ni congrégation non légale- 
ce ment établie en France ». L'article VII imposait aux petits 
séminaires certaines restrictions, dans la présentation de leurs 
élèves au baccalauréat es lettres, pour lequel on maintenait 
d'ailleurs le certificat d'étude (art. X). 

Le ministre, dans son magistral exposé des motifs, justifia 
l'article II en rappelant une disposition presque identique 
d'une des ordonnances de 1828 qui, depuis quinze ans, était 
appliquée aux écoles secondaires ecclésiastiques et l'article VII, 
par la nécessité d'empêcher les petits séminaires de dévier de 
leur but en faisant avec privilège concurrence aux collèges. 

Chose étrange, la commission nommée pour examiner le 
projet de loi ne comptait aucun membre de l'Université * ; 
elle élut pour rapporteur le duc de Broglie, et ne pouvait, 
certes, faire de meilleur choix. C'était à la fois un esprit reli- 
gieux et un caractère indépendant, ennemi de toute coterie 
sectaire. Dans son rapport, déposé le 12 avril, il salua le prin- 
cipe de la libre concurrence, promis par la Charte, et rappela 
qu'il avait été déjà réalisé par la loi de i833 sur l'instruction 
primaire. Il acceptait néanmoins les restrictions apportées à 
la liberté absolue par les articles II, X et XVII et amendait le 
projet sur deux points : il introduisait des magistrats dans le 
jury départemental, chargé de décerner les brevets de capa- 
cité et confiait la rédaction du programme du baccalauréat au 
Conseil d'État, au lieu du conseil royal de l'Université... 

I. Elle se composait de MM. Bérenger (Dr6me), duc de Broglie, 
vicomte de Gaux, comte Mole, Passj, comte Portalis, Rouille de Fon- 
taine. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 187 

« Il est bon, disait-il, puisque la liberté des cultes est bonne 
(( et nécessaire,- d'apprendre aux hommes, dès l'enfance, à 
« vivre en charité mutuelle ; il est bon d'apprendre de bonne 
« heure aux jeunes esprits à respecter les uns chez les autres 
« ce qu'il y a au monde de plus respectable : la sincérité des 
« convictions religieuses. Mais un tel régime ne saurait être 
« imposé d'autorité à personne ; tous les caractères ne sont 
« pas assez fermes pour le supporter » et il concluait, au nom 
de la liberté de conscience, au droit des parents de pouvoir 
choisir entre difierentes écoles. 

Conformément à ce principe, la commission de la Cham- 
bre des pairs adopta un article additionnel, proposé par Pelct 
(de la Lozère) et ainsi conçu : « L'instruction religieuse, en 
« ce qui concerne l'enseignement des dogmes et de l'histoire 
« de la religion, est donnée séparément, s'il y a lieu, dans 
« les établissements particuliers ou publics, par un ministre 
« de chaque culte. Les pères de famille peuvent faire 
« instruire dans ces établissements leurs enfants par un 
« ecclésiastique de leur culte ». 

Le projet Villemain donna lieu à un débat animé, qui 
dura plus d'un mois (22 avril au 24 mai i844) et qui pas- 
sionna l'opinion publique. Dans la discussion générale, les 
droits de l'État et la suprématie de l'Université furent défen- 
dus avec force par Victor Cousin et Villemain ; avec plus de 
réserve, par de Rossi, Portails et Guizot. Cousin montra 
que les projets des adversaires du monopole ne tendaient 
qu'à semer des germes de division dans l'âme de la jeunesse 
et, par suite, à compromettre l'unité morale de la France. 

En vain Guizot, comme le duc de Broglie, firent-ils appel 
à la tolérance, disant qu'ils appelaient de tous leurs vœux la 
réconciliation de l'Église avec la liberté. Le comte de 
Montalembert, traitant le projet Villemain de « tyrannique et 
hypocrite » le repoussa et lui opposa un contre-projet, signé 
de MM. Beugnot, Gabriac^ Barthélémy et Séguier et qui 
réclamait: 1° le droit pour tout bachelier de fonder une 
école secondaire, sans autre condition que celle d'un certi- 



l88 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

fîcat de moralité, 2° Tabolition du certificat d'études, 3^ Tins- 
titution d'un conseil supérieur de l'enseignement libre, 4** le 
partage entre ce dernier et le Conseil royal de l'université 
du droit de présenter des candidats aux chaires des Facultés . 
La chambre des pairs donna raison à la commission, en votant 
le projet de loi du gouvernement, avec des modifications 
insignifiantes. 

Le projet ayant été porté à la chambre des députés, 
M. Thiers fut nommé rapporteur et, sous l'influence de 
l'esprit anti-clérical qui régnait autour de lui, fit un rapport, 
qui accentuait dans un sens plus rigoureux les articles du 
projet Villemain, relatifs aux petits séminaires et aux congré- 
gations (i3 juillet). Un tel rapport faisait prévoir des débats 
orageux. Sur ces entrefaites, Villemain fut atteint de folie et 
Guizot profita de cette circonstance pour renvoyer le projet 
à un moment plus favorable. 

Cependant, Montalembert avait repris la campagne des 
pétitions en faveur de la liberté d'enseignement. M. de 
Salvandy, ministre de l'instruction publique, essaya d'abord 
de changer l'esprit du Conseil royal de l'Université par 
l'adjonction de vingt conseillers chargés de préparer la revi- 
sion des lois, décrets et ordonnances (7 déc. i845). Ce fut 
à l'occasion des débats provoqués par cette mesure que Guizot 
prononça le discours favorable à l'extension de la liberté d'en- 
seignement secondaire, dont nous avons cité un passage 
(3i janvier i846). Enfin, Salvandy fut chargé de présenter 
à la chambre des députés un nouveau projet (12 avril 1847). 
Ce projet, tout en conservant les principales dispositions 
restrictives de ï844, accordait de grandes facilités pour l'ou- 
verture d'établissements de plein exercice et autorisait tous 
les élèves des petits séminaires à se présenter au baccalauréat, 
sans certificat d'études. D'ailleurs, le rapporteur, M. Liadères, 
concluait dans le même sens que Thiers. Le comité catho- 
lique de la liberté religieuse, sur l'avis de l'abbé Dupanloup, 
déclara ce projet inacceptable et le fit écarter. 

Ainsi la grande bataille, livrée depuis dix ans par 



.s 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 189 

rÉglise contre TUniversité , et dont Tenjeu était la liberté 
de renseignement secondaire, restait indécise à la veille 
de la révolution de i848. Elle avait eu d'ailleurs des 
contre-coups dans l'enseignement supérieur. M. Lenormant 
qui avait succédé à Guizot dans la chaire d'histoire à la 
Sorbonne et avait écrit un livre pour défendre les associations 
religieuses catholiques, fut forcé par les manifestations per- 
sistantes de la jeunesse libérale à donner sa démission (i845). 
Dans l'autre camp, les leçons de Quinet et de Michelet sur 
les Jésuites avaient provoqué de vraies tempêtes au collège 
de France ; Salvandy, pour apaiser l'effervescence des catho- 
liques, amena le premier à démissionner, et suspendit le 
cours de Mickiew^icz et plus tard celui de Michelet (janvier 
1848). C'était une sorte de compensation à la fermeture 
des collèges des Jésuites, obtenue par Guizot en cour de 
Rome (juillet i845). 

Cependant, on était inquiet dans le camp universitaire 
des progrès du parti ultramontain et c'est alors qu'une élite 
de jeunes philosophes : H. Baudrillart, Bersot, Jacques, 
Jules Simon, etc., s'associèrent pour fonder une Revue, dont 
le titre indiquait assez l'objet : La liberté de penser (i848). 
« Aujourd'hui, disaient-ils, un demi-siècle après la Déclara- 
« tion des droits de l'homme, on voit renaître l'intolérance 
« religieuse au mépris des lois. La révolution de i83o avait 
« promis la liberté d'enseignement. C'est bien ! mais il ne 
« peut livrer au hasard l'éducation et les croyances. . . L'Etat, 
« en matière d'éducation, a un double devoir : donner par 
(f l'Université un enseignement normal, affranchi de la domi- 
« nation des familles et réprimer, dans les écoles libres, 
« l'avidité et le charlatanisme... D'ailleurs, nous ne voulons 
« pas de persécution contre les croyances. En tout, la liberté 
(( de ne pas croire, quand elle n'a pas la liberté de croire 
« pour corollaire, est à nos yeux la pire espèce d'intolé- 
« rance » . 

3° Liberté d* association. — Jusqu'en i84i, comme on 
l'a vu, la monarchie de Juillet avait observé une neutralité 



igO LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

bienveillante envers les associations religieuses et les congré- 
gations qui renaissaient de toutes parts, et laissé tomber en 
désuétude les lois ou décrets qui en interdisaient plusieurs ; 
mais, une fois la lutte engagée par le parti catholique 
contre l'Université, elle s'inquiéta du progrès des ordres 
enseignants. 

Ainsi lorsque Lacordaire fonda un deuxième couvent des 
Dominicains à Nancy (i843), puis un troisième à Chalais 
(Dauphiné) et un quatrième à Paris (i 844-45), le ministre 
des cultes protesta, mais laissa faire. D'ailleurs, par réci- 
procité, l'éloquent prêcheur s'était montré modéré et avait 
essayé de calmer ses amis dans leurs attaques contre les 
collèges de l'État. La campagne devait avoir un contre- 
coup plus grave pour les Jésuites ; en effet, comme l'a dit 
Guizot, ils étaient aux yeux du public les représentants de la 
liberté d'enseignement et ce furent eux qui payèrent les frais 
de la guerre à outrance, déclarée par le comte de Montalembert 
à l'université. N'était-ce pas justice, puisque c'étaient eux qui 
avaient lancé la première fusée, le Monopole dévoilé'^ N'était- 
ce pas à eux ou à leurs docteurs que les évêques confiaient 
l'enseignement de la morale et de la philosophie dans les 
grands séminaires ? 

Michelet et Quinet, dans des leçons célèbres au collège de 
France (mai-juin i843), Lacretelle dans son cours à la 
Sorbonne, Libri dans la Reçue des Deux-Mondes et Guvillier- 
Fleury dans le Journal des Débats, avaient signalé la 
société de Jésus comme ayant été toujours l'adversaire 
déclarée de toutes les libertés, avant tout, de la liberté de 
conscience, et comme tendant à s'emparer de l'éducation des 
garçons, comme elle avait déjà fait la direction des femmes, 
pour les façonner à leur image. Dupin, à la cour de cassa- 
tion*, et Isambert à la chambre des députés avaient flétri 
leur esprit d'intrigue politique. En i844, parurent deux 
ouvrages qui donnèrent corps à ces accusations. Fr. Génin, 

I. Voir son Eloge d'Etionno Pasquier (nov. i843). 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET I9I 

philologue et professeur, dans son livre : les Jésuites et 
r Université montra quel tort les Jésuites faisaient à la reli- 
gion catholique par leurs pratiques de dévotion, critiqua 
leur enseignement de la morale et démasqua leurs agisse- 
ments contre TUniversité. Un pair de France, le comte de 
Saint-Priest, dans son livre sur Y Histoire de la suppression 
de l'ordre des Jésuites expliqua les causes graves qui au 
XVIII® siècle les avaient fait supprimer par les nations les plus 
catholiques de l'Europe et abolir par le pape Clément XIV. 
Il rappelait, dans son avant-propos, les paroles prononcées 
par lui-même, à la chambre des pairs (28 avril i844) '- « Je 
« n'accuse de rien la société fameuse, disait-il, si ce n'est d'être 
« incompatible par son institution même avec les principes 
(( d'une éducation nationale. Les Jésuites ne peuvent pas 
(( enseigner l'amour de la France : ce serait donner un trop 
« violent démenti à leur histoire et à la nôtre ! » Peu après, 
Eugène Sue, s'inspirant de ces travaux, signalait dans son 
Juif errant leurs plus vilains défauts à la haine populaire ^ 

La société de Jésus ne manqua pas de défenseurs. Outre 
le comte de Montalembert, M. de Vatimesnil^ et l'abbé 
Dupanloup, qui dirigeaient les travaux du comité catholique 
pour la liberté religieuse, ils obtinrent le concours du cardi- 
nal de Bonald, archevêque de Lyon, et de la plupart des 
évéques de France. L'archevêque de Paris, dans ses Obser- 
ç>ations sur les controç^erses à propos de la liberté d'ensei- 
gnement (1843) regrettait qu'ils n'eussent pas une plus 
grande part dans l'enseignement. Et, chose imprévue, le 
Globe s'était joint aux champions attitrés des intérêts catho- 
liques, Y Ami de la religion , Y Univers religieujo pour faire 
campagne en leur faveur. 

Mais, si tous ces avocats de la compagnie de Jésus étaient 
plus ou moins prudents dans leur zèle en sa faveur, nul 



1 . Ce roman, qui parut d'abord en feuilleton dans le Constitutionnel t 
exerça une grande influence sur Topinion. 

2. Voyez sa « Lettre au P. de Havignan sur l'état légal en France 
des associations religieuses non autorisées (i844)- 




193 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

n'était aussi autorisé et ne se montra plus habile que le P. 
de Ravignan. L'abbé, qui, depuis 1887, ^^^^* occupé avec 
talent la chaire de Notre-Dame, était entré dans l'ordre de 
Saint-Ignace et, suivant l'exemple qui avait si bien réussi à 
Lacordaire, il crut que la franchise était pour un Jésuite la 
suprême habileté et il publia son livre De rexistence et de 
l'institut des Jésuites (i844). Dans la préface, il réclamait 
pour lui et ses confrères le droit de choisir « un genre de 
« vie, qui, à ses yeux, permettait de mieux réaliser la per- 
« fection évangélique ». Puis, après avoir exposé l'esprit des 
Exercices spirituels de Saint-Ignace, ses constitutions et sa 
doctrine, il demandait la revision du grand et injuste procès, 
intenté devant le Parlement de Paris, qui avait abouti à l'abo- 
lition de leur société en France en 1764. 

Malheureusement la démarche du P. de Ravignan venait à 
une époque bien autrement agitée que celle où Lacordaire avait 
adressé son appel en faveur des dominicains (iSSg) ; les esprits 
étaient encore tout échauffés de la querelle de l'Eglise avec 
l'Université, et, à tort ou à raison, on en attribuait l'initia- 
tive aux Jésuites. Un incident analogue à celui qui avait attiré 
sur eux en 1762 les foudres du Parlement de Paris lit écla- 
ter l'orage en 1845. Un économe d'un de leurs collèges, le 
sieur Affnaër, fut arrêté et poursuivi pour cause de vol. Ce 
procès fournit à Victor Cousin l'occasion de questionner le 
gouvernement à la chambre des pairs sur l'exécution des lois 
et ordonnances qui leur étaient applicables (mars i845). Le 
garde des sceaux parvint à éluder la réponse. Mais quand, le 
2 mai 1845, M. Thiers reprit la question et la transforma en 
interpellation, il ne fut pas possible au ministère de se dérober 
plus longtemps. L'ancien ministre, s'appuyant sur l'autorité 
de jurisconsultes consommés, MM. Dupin, Hébert, Isambert, 
n'eut pas de peine à démontrer que la société de Jésus avait été 
formellement et définitivement exclue du royaume de France, 
par une série de lois et ordonnances toujours en vigueur. Il 
conclut en déposant un ordre du jour invitant le gouvernement 
à exécuter les lois de l'Etat concernant les Jésuites, 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET- IqS 

En vain M. Berryer mit-il au service des Jésuites les res- 
sources de sa merveilleuse éloquence ! Il était visible que la 
majorité inclinait à l'opinion de Thiers. Ces débats eurent 
du retentissement au dehors du parlement. La presse, les 
écoles, toute la France se partagea en deux camps : les libé- 
raux et gallicans dans l'un, et dans l'autre les ultramon tains 
et les amis des Jésuites. — Ce qui était en jeu, en effet, ce 
n'était pas seulement l'existence d'une congrégation de plus 
ou de moins ; mais le principe même de la liberté d'associa- 
tion religieuse. De quel droit avait-on laissé les Bénédictins, 
les Chartreux, les Dominicains rentrer et se développer en 
paix et voulait-on bannir les Jésuites ? Ce n'était pas la vraie 
liberté, on revenait donc au régime de la tolérance, de l'arbi- 
traire. Mais, par contre, si on laissait carte blanche aux Jé- 
suites, n'allaient-ils pas, comme sous la Restauration, acca- 
parer la direction de tous les séminaires petits et grands et, 
par les idées réactionnaires qu'ils inculqueraient à leurs 
élèves, jeter dans les futures générations des germes d'into- 
lérance et de guerre civile ? 

Tel était le problème, dans toute sa gravité ; il y avait en 
apparence antagonisme entre la liberté de conscience et les 
principes de 1789 sur lesquels repose la société française. 
Ni le maréchal Soult, président du conseil, ni le garde des 
sceaux, Martin du Nord, n'étaient de taille à le résoudre. 
Guizot seul, qui était l'âme du cabinet, avait l'esprit assez 
élevé, l'âme assez religieuse pour trouver la solution. 

Or voici quelle opinion M. Guizot avait exprimée sur les 
Jésuites, à la chambre des pairs, dans la séance du 9 mai i844- 
Après avoir rappelé qu'ils avaient été institués par Ignace de 
Loyola pour défendre la foi contre le libre examen , le pou- 
voir absolu contre le contrôle, pour combattre en un mot le 
mouvement de liberté religieuse et politique inauguré par la 
Réformation, mais qu'ils avaient été battus parce qu'ils s'é- 
taient trompés sur la portée de la Réforme, et qu'ils n'avaient 
pu empêcher la formation de nations libres ; il ajoutait : 

« Aujourd'hui que ces faits sont, non pas des opinions mais 
Bonet-Maury. i3 



194 LA. LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« des résultats de Texpérience évidents, la société de Jésus 
(( reconnaît-elle Texpérience? Admet-elle que le libre examen 
(( puisse subsister à côté du pouvoir? Si oui, qu'ils viennent 
« prendre leur place parmi nous, libres et soumis à la libre 
(( concurrence de tous les citoyens ! Sinon, si Tidée de la 
« lutte contre le libre examen et le libre contrôle des pou- 
ce voirs publics n'est pas encore sortie de leur esprit, ils 
(( apprendront qu'ils se trompent aujourd'hui, comme il y 
« a trois siècles, et ils seront battus de nos jours, comme 
« ils l'ont déjà été! » 

Que les Jésuites reconnussent les libertés modernes, c'était 
évidemment la meilleure solution, car elle respectait l'indé- 
pendance de la conscience et sauvegardait le principe du gou- 
vernement constitutionel. Mais les Jésuites et leurs organes 
se tinrent cois et, dès lors, il n*y avait plus qu'à leur appliquer 
les lois. Le ministre des cultes accepta l'ordre du jour pro- 
posé par Thiers, à condition qu'on laissât le cabinet libre de 
choisir ses moyens, et la motion fut votée aune forte majorité. 

Mais M. Guizot voulut éviter jusqu'à l'apparence du rôle 
de persécuteur en appliquant rigoureusement les lois et il pré- 
féra obtenir la soumission des Jésuites de l'autorité du Pape. 
Il chargea de cette mission M. Rossi, un professeur de droit 
d'origine italienne et, après moins de deux mois de négocia- 
tion où ce dernier déploya autant de finesse que de patience, 
voici la décision que Grégoire XVI prit à cet égard : la con- 
grégation des Jésuites se disperserait d'elle-même. Ses novi- 
ciats en France seraient dissous et il ne resterait dans ses mai- 
sons que les ecclésiastiques nécessaires pour les garder, vivant 
comme prêtres ordinaires. On laissa aux Jésuites le mérite de 
cette soumission et, en effet, ils fermèrent trois maisons pro- 
fesses et deux noviciats importants (Laval et Saint- Acheul), 
mais on en toléra une vingtaine de plus petits. Cela procura la 
paix, mais ce n'était qu'un arrangement provisoire ; l'intran- 
sigeance des Jésuites sur la question de principe, posée par 
Guizot, et celle de la majorité de la Chambre avaient fait écarter 
la solution vraiment conforme à la liberté de conscience. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET IqS 

Un autre débat, touchant la liberté de conscience, fut sou- 
levé presque en même temps par les actes des missionnaires 
de la congrégation dePicpus, à Tahiti, soutenus par la marine 
française, et quoique ces actes eussent été commis dans une île 
minuscule de l'Océanie, presque aux antipodes de la France, 
ils eurent de suite de Técho dans le Parlement. 

Le comte Pelet de la Lozère, à la chambre des pairs (jséance 
du 21 mars i8/i3) et M. Agénor de Gasparin, à la Chambre 
des députés (jséance du 11 a{>ril i843) interpellèrent le cabi- 
net à propos d'une note parue dans le Moniteur du 20 mars 
qui annonçait que le Roi avait accepté une demande de la reine 
des îles Tahiti, transmise par le contre-amiral Dupetit-Thouars 
et tendant à placer ces îles sous le protectorat du roi de France. 
Tous deux exprimèrent de l'inquiétude pour les missions 
protestantes déjà établies dans ces îles et la crainte que le 
conflit avec les missions catholiques n'arrêtât le progrès du 
christianisme dans cette région. M. Guizot, qui leur répondit 
en qualité de ministre des affaires étrangères, se défendit 
vivement d'avoir conçu l'entreprise insensée « de se charger 
« de la propagande religieuse et d'imposer la foi par force, 
« même aux payens » et il promit une égale protection de la 
France « aux missionnaires protestants, qui avaient pénélré 
(( en même temps que les missions catholiques dans cet 
« archipel des mers du sud ». 

Or, il y avait dans cette assertion une grosse inexactitude, 
que M. Guizot, mieux informé, a rectifiée lui-même dans ses 
Mémoires^. Les évangélistes de la Société des missions de 
Londres avaient débarqué le 5 mai 1797 à Tahiti et, après de 
rudes privations, à force de persévérance, avaient réussi à 
convertir le Roi et la population de ces îles au christianisme . 
Et ce n'était que quarante ans après, en novembre i836, que les 
deux premiers missionnaires catholiques, détachés de la mission 
des îles Gambier, y étaient venus. Ayant été éconduits par la 
reine Pomaré, ils s'étaient plaints d'avoir été offensés dans 

I. Tome VII, p. 52 et suiv. 



196 LA LIBERi;É DE CONSCIENCE EN FRANCE 

leur qualité de français et ces réclamations avaient fourni 
l'occasion d'intervenir au capitaine Dupetit-Thouars, qui 
avait mission d'établir une station navale aux îles Marquises, 
et là seulement. A la fin d'août 18^2, il s'était rendu, motu 
pioprio^ à Tahiti, avait exigé une réparation pécuniaire 
(10 000 francs) pour le dommage causé aux Français et, par 
des moyens comminatoires, avait extorqué à la Reine Pomaré 
la demande du protectorat royal. La Reine, sous le coup de 
la peur, avait signé un traité qui, en lui réservant la souverai- 
neté intérieure des îles Tahiti, remettait au roi des Français 
la direction des affaires étrangères et qui sauvegardait d'ailleurs 
le libre exercice de tous les cultes (9 septembre 1842). Quatre 
mois après, une fois les vaisseaux de guerre partis, la Reine 
convoqua une assemblée générale de son peuple et protesta 
contre la violence qui lui avait été faite. 

Tels étaient les faits et Ton comprend l'émotion qu'ils pro- 
duisirent à Paris, comme à Londres. Néanmoins, la parole 
du Roi avait été engagée; la chambre des députés, sur un 
discours rassurant de Guizot% vota les crédits demandés pour 
assurer l'exercice de notre protectorat. 

La question fut de nouveau portée devant le Parlement 
deux ans plus tard, à la session de i845. Dans l'intervalle, 
le contre-amiral Dupetit-Thouars, toujours sans instructions 
de Paris, avait déclaré rompu le traité du 9 septembre 18^2 
et changé le protectorat en annexion de Tahiti. De là une 
guerre de deux ans contre les indigènes, qui avait causé 
de grandes pertes aux missions protestantes. M. Guizoè, 
compromis par cet excès de zèle de nos marins, avait désavoué 
l'annexion et fait rétablir le traité de protectorat; mais le 
gouvernement anglais, ému par l'inquiétude de la Société des 
missions de Londres et indigné de la manière dont on avait 
traité le consul Pritchard qui avait été expulsé, réclamait pour 
cet outrage une ample réparation. Les rapports entre la France 
et l'Angleterre avaient été à un moment si tendus qu'on 

I. V. Mémoires, VIÏ, p. 60-61. 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET I97 

aurait pu craindre une rupture ; enfin, à force de bonne 
volonté, Guizot avait amené le cabinist de Robert Peel à se 
contenter d'une indemnité de 26.000 francs. C'est le paiement 
de cette indemnité au consul Pritchard qui provoqua l'indi- 
gnation de l'opposition. MM. de Carné et Léon de Malleville 
présentèrent des amendements exprimant le regret qu'en 
concédant cette indemnité on eût humilié le drapeau français. 

Ainsi le même gouvernement qui, en France, avait fait fermer 
les collèges de Jésuites, contrairement au principe de la liberté 
religieuse absolue, l'invoquait aux colonies pour imposer les 
missionnaires de Picpus aux Tahitiens qui n'en voulaient pas. 

§ 6. — Il nous reste à examiner les faits touchant à la 
liberté de conscience individuelle, qui se produisirent sous le 
règne de Louis-Philippe. On peut les grouper sous trois 
rubriques : le mariage des anciens prêtres, les secours religieux 
dans les hôpitaux et les prisons, les sépultures à l'église ou 
en terre bénite. 

La question du mariage des prêtres se posa à propos de 
plusieurs ecclésiastiques, qui s'étaient ralliés à l'Eglise de 
l'abbé Chatel, ou qui, s'étant convertis au protestantisme, 
voulurent se marier. Les maires, à qui ils s'adressèrent, 
refusèrent de célébrer leur mariage civil, par la raison que le 
sacerdoce catholique était indélébile et avait été, de tout temps, 
considéré comme incompatible avec l'état conjugal. En vain 
des députés et conseillers d'Etat, comme M. de Kératry, et 
des avocats éminçnts tels que M. Nachet* et M. de Brouard- 
démontrèrent ils que les lois delà Révolution, c'est-à-dire la 
Constitution des 3-i 4 septembre 1 79 1 avait aboli les anciennes 
interdictions canoniques. En vain rappela-t-on les déclarations 
de Portalis qui distinguait nettement l'ordre civil du domaine 
spirituel : « Depuis que la liberté de conscience est devenue 
(( loi de l'État, disait-il, l'engagement dans les ordres sacrés 
« qui, dans l'ancienne jurisprudence, était un empêchement 

I. La liberté religieuse en France ou Essai sur la législation 
relatii'e à l'exercice de cette liberté. Paris, i83o. 
3. Du mariage des prêtres (i846). 



igS LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« dirimant, ne Test plus... Ainsi le mariage des prêtres, s'ils 
« en contractaient un, ne serait pas nul aux yeux de la loi 
« civile. Mais dans le for intérieur et dans Tordre religieux, 
« ils s'exposeraient aux peines spirituelles prononcées par 
« les lois canoniques ^ » En vain, des journaux, le Consti- 
tutionnel , le Semeur, plaidèrent-ils la cause de ces « parias » 
de la société française. Les cours royales, imbues des préjugés 
de l'ancien régime, reconnurent la validité des canons de 
l'Église sur la matière et confirmèrent la décision des maires 
et la cour de cassation rejeta les pourvois des prêtres ^ 

Voici les considérants par lesquels elle rejeta le pourvoi 
d'un sieur Vignaud contre un arrêt de la cour de Limoges 
(27 janvier i846). « Attendu qu'il résulte des articles V et 
« XXVI de la loi du 18 germinal an X, que les prêtres catho- 
« liques sont soumis aux canons reçus en France en parti- 
(( culier à ceux qui prohibaient le mariage aux ecclésiastiques 
« engagés dans les ordres sacrés. — Attendu que le Code 
« civil et la Charte ne renferment aucune dérogation à 
« cette législation spéciale. » 

Il est d'autres circonstances où la conscience risquait d'être 
entravée soit par les entreprises d'un zèle religieux, soit par 
l'intolérance de certaines autorités locales, par exemple dans 
les hôpitaux ou les prisons. C'est ainsi que l'administration 
des hospices de Poitiers refusa, en janvier iSSg, de confier 
les enfants trouvés à des nourrices protestantes, sous prétexte 
que ces dernières pourraient compromettre le salut de l'âme 
des enfants. Une pareille décision, qui rappelait l'ordonnance 
de Louis XIV sur les sages-femmes de la religion P. Réformée 
et celle sur les enfants exposés (3i janvier 1682), était si 
contraire au principe de la liberté des cultes consacré par la 
Charte qu'elle fut annulée par le préfet*. 

Quant aux secours religieux dans les hôpitaux, l'adminis- 



I. V PoRTALis. Discours sur le Concordat, I, p. 43. 
3. V. arrêts de la cour de Cassation dans les affaires Dumonteil(i 83 1), 
Quicheteau (décembre i84i) et Vignaud (23 février 1847). 
3. V. Le Semeur y 33 janvier i83q. 



sous LA MONAUCHIE DE JUILLET IQQ 

tration avait à sauvegarder deux intérêts : le repos dont les 
malades ont besoin et qui serait troublé par des visites mul- 
tiples et à toute heure et le besoin que la plupart des âmes 
éprouvent, en ce cas, de recevoir les consolations de leur reli- 
gion. Or, la présence à demeure d'un aumônier et de reli- 
gieuses catholiques exposait parfois les malades non-catho- 
liques aux entreprises d'un prosélytisme indiscret. Ainsi, en 
août 1843, des religieuses garde-malades à l'hôpital de Castres 
poussèrent l'intolérance jusqu'à refuser au pasteur l'accès de 
la salle, où étaient deux malades protestants. Le principe et 
les règles à suivre en pareil cas furent établis par deux cir- 
culaires ministérielles. La première de M. le comte Duchâtel, 
ministre de l'intérieur*, faisant droit aux réclamations du 
président du consistoire réformé de Castres, écrivait au préfet 
du Tarn : « Les malades protestants, civils ou militaires, ont 
(( droit de réclamer et de recevoir l'assistance de leurs pas- 
« teurs, toutes les fois qu'ils le jugeront convenable. Ce droit 
(( ne résulte pas de tel ou tel article du règlement, mais du 
« principe même de la liberté des cultes, concédé par la Charte 
« de i83o. » M. Barthe, ministre des cultes, avait mis à ces 
visites deux conditions : qu'on produirait un titre émanant 
d'une autorité ecclésiastique quelconque et que leur secours 
spirituel eût été invoqué par le malade^. 

D'autre part, pour la liberté de conscience des prisonniers, 
il faut mentionner avec éloge une circulaire de M. de Gasparin, 
ministre de l'intérieur, qui prescrivait aux préfets, avant d'iuy 
carcérer un condamné à la prison, de s'assurer de sa religion 
et, s'il n'y avait pas d'aumônier de sa confession dans la 
prison du département, de le transférer dans une autre, où il 
pût recevoir les secours d'un ministre de son culte (Circulaire 
du 6 mai iSSg). 

La liberté religieuse était donc en progrès dans le domaine 
des écoles, des hôpitaux et des prisons, grâce à la tolérance 



1. Lien, 6 janvier i844. 

2. Le Semeur, 6 mars 1859. 



200 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

du Roi et à la sagesse des plus grands ministres de la monar- 
chie de Juillet, mais elle avait bien de la peine à pénétrer dans 
Tesprit des évêques qui manquèrent parfois de tact vis-à-vis 
des consciences indépendantes. 

A la fin de mai i83i, mourait à Paris, dans la retraite, 
révêque Grégoire qui avait pris une part active à l'organisa- 
tion de rÉglise constitutionnelle et s'était montré sous la 
Terreur le défenseur courageux des droits de la conscience. 
Il était universellement respecté pour son caractère et sa 
moralité. Se sentant mourir, il réclama Jes sacrements de 
rÉglise catholique romaine, dont il n'avait jamais renié les 
dogmes. Mais l'archevêque de Paris, M^"" de Quelen, le trai- 
tant en schismatique et en républicain, y mit pour condition 
qu'il rétracterait le serment qu'il avait jadis prêté à la Cons- 
titution civile. Grégoire, ne voulant pas mentir à sa cons- 
cience, refusa d'y souscrire et l'archevêque interdit qu'on 
lui portât les secours de la religion. Louis-Philippe obtint 
alors de l'abbé Guillon, aumônier de la reine, qu'il donnât 
au vieil évêque le sacrement de l'extrême-onction et fit ouvrir, 
par le préfet de police, la chapelle de l'Abbaye aux Bois. 
Les obsèques catholiques de Grégoire y furent célébrées au 
milieu d'un concours immense de la population et la jeu- 
nesse traîna le char funèbre jusqu'au cimetière du Mont- 
Parnasse. 

M^*" de Quelen était, sans doute, dans son droit strict, en 
refusant les honneurs religieux à un prêtre qu'il considé- 
rait comme schismatique; mais n'aurait-il pas dû tenir 
compte de ce fait, que le catholicisme constitutionnel avait 
été la religion officielle de la France, et qu'il n'avait innové 
qu'en matière de discipline? N'aurait-il pas dû se souvenir 
que Grégoire avait fait honneur à l'Eglise catholique par la 
pureté de ses mœurs, par la noblesse de son caractère et 
qu'aux heures les plus sombres de la Révolution, il avait 
défendu les prêtres insermentés contre leurs persécuteurs? 
Quant au Roi et à ses ministres, si, dans ce cas, ils empié- 
tèrent sur les droits de la hiérarchie catholique, ils ont pout 



sous LA MONARCHIE DE JUILLET 20I 



excuse le sentiment tolérant des Parisiens, même catholiques, 
qui étaient en masse favorables à Grégoire. Il est permis, 
parfois, de faire fléchir la loi devant le devoir suprême de la 
charité et du respect de la conscience ! 

Le même conflit se produisit, sept ans après, à propos des 
obsèques du comte de Montlosier ( 1 838). On se souvient du rôle 
agressif qu'il avait joué sous la Restauration contre les Jésuites 
et, depuis la révolution de Juillet, à la chambre des pairs, il 
s'était montré l'adversaire intraitable de l'ingérence du clergé 
dans la politique ; mais il était resté d'ailleurs catholique 
convaincu et pratiquant. Il vivait retiré à Clermont-Ferrand. 
Lorsqu'il se sentit mourir, il demanda un prêtre pour se 
confesser. L'évêque de Clermont donna l'ordre à tous les 
curés de la ville de ne lui accorder l'absolution que s'il faisait 
une rétractation écrite et par devant témoin de ses brochures 
anti-cléricales. — Sa famille, ayant avisé une paroisse dont le 
curé était absent, obtint du vicaire que celui-ci vînt confesser 
le mourant et lui donner l'absolution. L'évêque, informé, 
censura le vicaire et annula l'absolution. — Montlosier alors 
oflrit de déclarer verbalement <c qu'il n'avait jamais rien 
« entendu écrire contre la religion catholique apostolique et 
« romaine, dans laquelle il désirait mourir. S'il lui était 
(( échappé quelque doctrine opposée à ses dogmes et à sa 
(( morale, il la répudiait formellement ». Mais M^** de Cler- 
mont exigea une rétractation écrite et, le vieux libéral ayant 
persisté jusqu'à son dernier soupir, l'évêque refusa à son 
corps la sépulture religieuse. 

Cette conduite provoqua une indignation générale. Le 
gouvernement crut devoir saisir le conseil d'Etat de cet acte 
et, sur son avis, le Roi rendit une ordonnance, contresignée 
par M. Barthe, garde des sceaux (3o décembre i838), décla- 
rant « qu'il y avait eu abus de la part de l'évêque de Cler- 
(( mont en refusant la sépulture ecclésiastique au comte de 
« Montlosier, vu qu'il était mort dans la profession publique 
« de la religion catholique,, qu'il avait demandé et reçu le 
(( sacrement de la pénitence et que le seul motif allégué pour 



303 LA. LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

(( le refus était, que le comte « n'avait pas voulu donner 
(( devant témoins une rétractation écrite et destinée à la 
« publicité ». 

On put mesurer les progrès de l'ascendant, que le parti 
catholique avait pris sur le gouvernement de Juillet, à ce qui 
se passa lors des obsèques de M. Feytaud, à Périgueux 
(février 1847). Ce dernier, comme Grégoire, était un ancien 
prêtre constitutionnel; mais, à la différence de celui-ci, il 
s'était marié et avait renoncé au sacerdoce. Il était entré 
dans la magistrature et, par son caractère honorable autant 
que par son mérite, était arrivé au poste d'avocat général, 
près la cour royale de cette ville. Il n'avait pas cessé, d'ail- 
leurs, de professer le catholicisme et demanda les sacrements 
avant de mourir. — Préfet et magistrats demandèrent, à 
l'évêque, qu'il autorisât le service funèbre dans une église de 
la ville. L'évêque refusa et, alors, la population exaspérée s'em- 
para de l'église de vive force, y transporta le corps de l'ancien 
prêtre et on y prononça les dernières prières. L'évêque pro- 
testa contre cette violation d'un édifice religieux et, plus 
faible que le cabinet de i83i , le ministre d'alors, M. Duchâtel. 
adressa à l'évêque une lettre d'excuses. 

Si l'on rapproche cet acte des mesures prises contre les 
professeurs qui, au Collège de France, avaient défendu la 
liberté religieuse, des poursuites dirigées contre Lamennais *, 
des condamnations prononcées pour le fait de réunions reli- 
gieuses, on peut dire que le règne de Louis-Philippe finis- 
sait mal pour la liberté de conscience. Il n'avait tenu qu'en 
partie les promesses faites par la Charte. Il était réservé à la 
République de i848 de couronner l'édifice, laborieusement 
élevé, de la liberté religieuse et philosophique. 

I . Lamennais fut condamné à un an de prison, pour sa brochure in- 
titulée : Le pays et le gouvernement. 



CHAPITRE VI 



LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE DE l848 A 187O 



PREMIÈRE PARTIE 

LA 2^ RÉPUBLIQUE (l848-l85l). SON CARACTÈRE GÉNÉRAL 



§ I. Liberté des cultes. — § 2. Liberté d'enseignement. — § 3. Liberté 

d'association. 



La révolution de février i848 eut cette rare fortune d'être 
saluée par tous, croyants et philosophes, comme une libéra- 
trice de la conscience. Tandis que, après juillet i83o, la 
majorité du haut clergé, qui était légitimiste, Tarchevêque 
de Paris en tête, avait boudé le nouveau régime, quoiqu'il 
fût monarchique, en i8/|8, nul ne montra plus d'empresse- 
ment que M^"" Affre et la masse du parti catholique à procla- 
mer bienvenue la République. A la chute des Bourbons, on 
avait vu se produire dans la bourgeoisie libérale et dans le 
peuple une réaction anti-cléricale qui avait été jusqu'aux vio- 
lences contre les objets et aux outrages contre les ministres 
du culte catholique. Le lendemain du 2 4 février, au contraire, 
l'Evangile fut à l'ordre du jour en France : tous les partis se 
réclamèrent de lui, depuis les radicaux, comme Lamennais, 
Ledru-RoUin, Edgar Quinet ; les socialistes tels que Pierre 
Leroux, jusqu'aux catholiques, par exemple : Arnauld (de 
l'Ariège), de Tocqueville, Bûchez. Ce dernier fut élu président 
de l'Assemblée nationale. Partout les curés bénirent les arbres 



204 LA. LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

de la liberté ; les évêques, à Tenvi, déclarèrent dans leurs man- 
dements que c'était Jésus-Christ qui le premier avait inauguré 
dans le monde les principes de « liberté, d'égalité et de fra- 
ternité », servant de base à la République. L. Veuillot, dans 
VUnwerSy assurait que la a révolution de i848 était une 
« notification de la Providence ; que la France, qui s'était 
« crue monarchique, était déjà républicaine : qu'il n'y avait 
« pas de plus sincères républicains que les catholiques ». 

Cette adhésion des catholiques au nouveau régime fut con- 
firmée, d'une façon catégorique, par Y Ere nou{>elle fondée en 
avril i848, parle P. Lacordaire, l'abbé Maret, MM. Ozanam, 
de Coux, Lorain, etc. ; ce journal, en effet, inscrivait en 
tête de son programme la liberté de conscience et de pensée. 
« Après les révolutions qui, en un demi-siècle, ont ren- 
(( versé trois trônes, y disait-on, deux choses sont restées 
« debout en France : la nation et la religion. Or il faut que 
« l'Église et la nation marchent d'accord : l'Eglise doit 
« respecter la république et, en retour, la nation doit respec- 
« ter l'Eglise. Nous demandons pour nous et pour tout le 
(( monde les libertés, qu'on nous a refusées jusqu'à présent 
« et que l*Amérique protestante ne refuse à personne : la 
« liberté d'éducation, la liberté d'enseignement, la liberté 
« d'association, sans lesquelles toutes les autres sont impuis- 
« santés à former des hommes et des citoyens » . 

C'était, on le voit, le programme de V Avenir, moins la 
séparation de l'Eglise et de l'Etat *. Quant au journal l' Univers^ 
on ne pouvait guère prendre au sérieux la conversion répu- 
blicaine de son directeur, qui naguère avait mis sa plume au 
service de la monarchie de Juillet. 

Les rédacteurs de VEre nous>elle étaient plus sincères. 
Mais étaient-ils aussi logiques? La liberté de pensée, et 
même simplement la tolérance, étaient-elles compatibles 
avec le principe d'autorité et l'antique tradition théocratique 



I. V. l'adhésion do M. Waille, ancien rédacteur-gérant de Y Avenir, 
en tête du premier numéro (i5 avril i848). 



DE 1848 A 1870 205 

de l'Eglise catholique romaine? C'est ce dont il est permis 
de douter. 

Ces doutes furent exprimés par Ernest Renan dans un 
article de la Liberté de penser * . Après avoir posé en principe 
que la charte des libertés modernes se résume en ces quatre 
articles, souveraineté du peuple, suffrage universel, tolérance 
religieuse et liberté de penser, il examinait si l'Eglise catho- 
lique pouvait accepter les deux derniers ?. Voici sa réponse : 
« L'Eglise n'a jamais été tolérante et ne le sera jamais, elle 
(( ne peut pas l'être ; car, d'après elle, l'erreur ne peut venir 
« que d'une ignorance grossière ou d'une mauvaise foi déci- 
« dée. L'erreur de bonne foi est l'exception (M^** Frayssinous). 
« En deuxième lieu rien ne tient devant la seule chose 
« nécessaire : sauver les âmes. Et pour ce faire, l'Église 
« quand elle l'a pu, n'a pas hésité à violer le droit de la 
(( famille sur l'éducation religieuse des enfants. Pas plus que 
(( la liberté de penser, l'Eglise ne respecte ses corollaires : 
« la liberté de la parole ou de la presse. De là Y Index libro- 
(( mm prohibitorum ». Et Renan concluait que l'Eglise, 
en parlant de liberté, de tolérance, profanait et faussait ces 
mots sacrés du symbole libéral. 

Ce qui fait croire qu'il ne se trompait guère, c'est le livre 
de Louis Veuillot, qui parut peu après, sous le titre Les 
libres penseurs (i848). L'enfant terrible du parti catho- 
lique y faisait une charge à fond contre tous les lettrés et 
professeurs, avocats ou hommes d'Etat, ces « docteurs en 
« bourgeoisie qui, depuis Voltaire jusqu'à Eugène Sue, 
« depuis M. de Choiseul jusqu'à M. Thiers avaient sapé les 
« fondements de l'autorité de l'Eglise et versé dans l'âme du 
« peuple le poison du libre examen ». La liberté qu'il récla- 
mait, c'était le monopole de l'Église substitué au monopole 
de l'Université, la liberté de l'orthodoxie ^ 

1. Du libéralisme clérical, t. I, p. 5io. Mars-Avril i848. 

2. C'est ce qu'il avoua d'ailleurs quelques années «plus tard : « N^otre 
liberté à nous, c'était essentiellement la liberté de TEglise » (V. l'article 
de Veuillot sur V Histoire du parti catholique^ par le comte de Falloux 
(i856). 



206 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Mais les membres du gouvernement provisoire n'y virent 
pas malice; ils prirent pour argent comptant les témoi- 
gnages d'adhésion des évêques, les déclarations libérales de 
VEre nouvelle et y répondirent par une bienveillance mar- 
quée. Lamartine, entre autres, publia un manifeste en faveur 
de la liberté de conscience la plus complète. Carnot, ministre 
des cultes, dans sa première circulaire aux évêques (i3 mars 
i848), les chargeait « d'inviter tous les prêtres, comme 
« enfants de la grande famille française, à défendre l'intérêt 
« de la patrie, comme étant intimement lié à celui de la 
« religion ». 

§ I . — L'Assemblée nationale nomma un comité pour 
régler spécialement les questions relatives aux cultes. Deux 
tendances se firent jour, soit dans ce comité, soit à la 
Chambre : l'une qui réclamait la séparation de l'Église et 
de l'État (Lamennais, Pierre Leroux, Edgar Quinet), l'autre 
qui voulait démocratiser, rendre plus indépendant le bas 
clergé (Arnaud de l'Ariège, Bûchez, Lamartine). Ni l'une, 
ni l'autre ne devait prévaloir. On maintint le Concordat avec 
les Articles organiques et se* borna à étendre un peu la li- 
berté des cultes aux dissidents, dans la Constitution du 4 
novembre i848. 

L'article VII portait : « Chacun professe librement sa 
(c religion et reçoit de l'Etat pour l'exercice de son culte 
<( une égale protection. Les ministres, soit des cultes actuel- 
« lement reconnus par la loi, soit de ceux qui seraient 
« reconnus à l'avenir, ont droit à un traitement de l'État ». 

Et voici comment M. de Falloux, ministre de l'Instruc- 
tion publique et des cultes, commentait un peu plus tard cet 
article, dans une lettre, qui avait dû être concertée avec 
Odilon Barrot, devenu ministre de la justice : « En assurant 
« à tous les cultes une égale liberté et une égale protection, 
« l'article VII de la Constitution de i848 n'a pas fait, entre 
« ceux qui sont reconnus par la loi et ceux qui ne le sont 
« pas, d'autre distinction que celle relative au salaire de 
<( leurs ministres. Le droit que vous revendiquez est donc 



DE 1848 A 1870 207 

« incontestable. Il suffît que vous fassiez connaître au maire 
« les jours, lieux et heures de vos réunions^ ». 

D'ailleurs le décret du 28 juillet i8/i8, les lois des 19 juin 
1849 (art. XIX) et 12 juin i85o, qui réglementèrent, puis 
interdirent les clubs, eurent soin d'en excepter les assemblées 
religieuses. M. Dufaure, ministre de l'intérieur, dans une cir- 
culaire du 24 juin 1849 explicative de la loi de 1849 sur les 
clubs, ajoutait : « La loi ne porte aucune atteinte aux réunions 
« qui ont pour objet des questions religieuses, scientifiques ou 
« littéraires ou qui, formées dans un but déterminé, étranger 
« à la politique, se dissolvent d'elles-mêmes,» lorsque leur 
« œuvre est accomplie ». 

Il y avait donc là un progrès notable sur la législation des 
cultes qui avait prévalu sous Louis-Philippe ; c'était le 
régime de la liberté, substitué à celui de l'autorisation préa- 
lable, dépendant du caprice d'un maire. Mais, telle était 
la ténacité de la jurisprudence, que le nouveau principe 
ne fut pas appliqué en province sans de nombreuses résis- 
tances. 

Les protestants furent les premiers à profiter de ces libertés 
et en usèrent pour affirmer une fois de plus le principe du 
libre examen appliqué aux Saintes Ecritures. L'assemblée 
générale des députés des Eglises réformées, réunie à Paris 
(septembre i848), constata que la confession de foi de la Ro- 
chelle était tombée en désuétude, et refusa de lier les con- 
sciences par un nouveau symbole*. Deux ans après, sous la 
présidence de L. Napoléon Bonaparte, M. de Parieu, ministre 
des cultes, autorisa les protestants de la Drôme à tenir un 
synode provincial (29 juin i85o). 

Entre temps, le pasteur Frédéric Monod, mécontent que 
l'Assemblée de i848 n'eût pas placé une confession de foi 
à la base de l'Église réformée, en sortit, pour fonder avec 



I. Lettre à M. Pilatle, pasteur, 27 février 18^9. V. Semeur àxx 7 mars. 

a. Il faut mentionner, dans cet ordre d'idées, la Revue de théologie 
fondée à Strasbourg (juillet i85o) par T. Golani et Edm. Scherer, qui 
devint une digne émule de la « Liberté de penser » et lui survécut. 



208 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

MM. A. de Gasparin, J. Delaborde, Edm. de Pressensé une 
Église à base confessionnelle, indépendante de l'État. Aussi- 
tôt, cette Église, animée de Tesprit de prosélytisme des Mé- 
thodistes anglais, organisa des conférences populaires, dans 
plusieurs quartiers de Paris. L'un de ces prédicants, M. Léon 
Pilatte, fut poursuivi devant le tribunal de police correction- 
nelle et condamné a une forte amende pour contravention au 
décret sur les clubs. L'affaire fut portée devant les divers degrés 
de juridiction ; mais le prévenu, n'ayant pas réussi à prouver 
que ces réunions avaient eu exclusivement le culte pour objet, 
la cour de Cassation rejeta son pourvoi, malgré une plaidoirie 
savante de M. Delaborde (ii janvier i85o). 

Par contre, la liberté de prosélytisme remporta un nouveau 
triomphe dans un petit village de l'Oise. Le mouvement de 
conversion des catholiques au protestantisme, commencé à 
Senneville (Seine-et-Oise) en i843, s'était propagé, malgré 
tous. les obstacles, à Gommecourt et quelques autres villages 
de l'arrondissement de Mantes. De là, il avait débordé dans 
le département de l'Oise ; une trentaine d'habitants de Mont- 
javoult (Oise) avaient adressé au consistoire de l'Église 
réformée de Paris une requête pour obtenir l'établissement 
d'un lieu de culte et d'une école protestante. Mais le pasteur 
Rouville étant allé (9 février i85i), sur l'ordre dudit consis- 
toire, prêcher dans ce village, le maire envoya des gardes 
nationaux pour interrompre le service et sommer l'assemblée 
de se disperser. Sur ce, le consistoire réclama au ministre 
des cultes, M. Giraud, qui envoya au préfet de l'Oise l'ordre 
d'assurer le service religieux pour le dimanche, 9 mars, ce 
qui fut fait. Le culte protestant, interdit par le maire, fut 
rétabli de même à Saint-Opportune (Eure), 12 avril i85i. 
Le protestantisme se propagea en liberté à Beaucaire, Moulins, 
Corbeil et même à Quimper ; mais rencontra des obstacles de 
la part des autorités dans la Haute-Vienne ^ . 



I. V. Lien du 30 mars i853, affaire de Saint- Hilaire -la-Treille et 
Espérance du 17 avril i85i. 



I 



DE 18^8 A 1870 209 

D'autre part, un décret du 16 septembre 1849 ^ysint au- 
torisé les archevêques et évêques catholiques à tenir des con- 
ciles provinciaux,, plusieurs profitèrent de cette liberté. L'ar- 
chevêque de Paris, entre autres, convoqua dans la capitale, 
un concile provincial. On y condamna, sans les entendre 
exposer, les erreurs du temps : les livres de Strauss et de 
Lamennais, le rationalisme, le mysticisme et le socialisme 
(20 septembre 1849). 

Deux ans après, quand le parti catholique eut grandi, le 
comte de Montalembert proposa de remettre en vigueur la 
loi de 181 4 sur l'observation du dimanche. Heureusement 
pour la liberté de conscience, sa motion ne fut pas adoptée ; 
car, comme Ta justement observé Napoléon P', « le gouver- 
(( nement, qui voudrait imposer une telle loi, devrait, le di- 
« manche, faire distribuer du pain à ceux qui en manquent. » 

§ 2. — La monarchie de Juillet n'avait tenu qu'en 
partie la promesse faite par la Charte, en ce qui touche 
la liberté de l'enseignement. Elle avait fait passer une loi 
libérale sur l'instruction primaire ; mais aucun projet de loi 
sur l'enseignement secondaire n'avait abouti, à cause des 
exigences du parti catholique en faveur des congrégations 
enseignantes. 

Le parti catholique, conduit par le comte de Montalembert 
et M^"" Parisis, évêque de Langres, profita de la bienveillance 
du gouvernement provisoire pour faire inscrire la liberté de 
l'enseignement dans la Constitution du 4 novembre i848 
(art. IX). Mais elle devait s'exercer sous la surveillance de 
l'État dans toutes les écoles. 

Pour être plus sûr de tirer de cet article les corollaires fa- 
vorables à r Eglise, ce parti s'assura le concours du nouveau 
président. Louis Napoléon Bonaparte avait promis, dans son 
manifeste de candidat, de réaliser cette liberté et réussit à faire 
entrer dans son premier cabinet (20 décembre i848) M. de 
Falloux, avec le portefeuille de l'instruction publique. Choix 
très heureux ! car le ministre, tout en offrant par son passé 
d'écrivain des garanties d'orthodoxie catholique, était moins 
Bonet-Maury. i4 



2IO LA LIBERTE DE CONSCIENCE EN FRANCE 

compromis que Montalembert dans les luttes parlementaires. 
Il savait tempérer son zèle de fils de l'Eglise par une certaine 
tolérance pour les dissidents et beaucoup d'opportunisme. 
Il commença par retirer sans bruit le projet de loi Carnot, 
qui maintenait la prépondérance de l'Université*, et, après 
avoir confié à deux commissions extra-parlementaires (3 jan- 
vier 1849) le soin d'en rédiger un autre, se tint coi. 

Ces commissions, bientôt fondues en une seule, composée 
de 24 membres, ne comptaient que quatre ou cinq universitaires 
et une majorité d'hommes favorables aux intérêts catholi- 
ques. M. Thiers, vice-président, y joua le principal rôle avec 
le comte de Montalembert, MM. de Riancey et l'abbé 
Dupanloup*. Mais Thiers n'était plus ce défenseur des droits 
de l'Université et de l'État, qui, en i844 et i845, avait ren- 
chéri sur les garanties demandées par Villemain et provoqué 
l'exclusion des Jésuites de l'enseignement. Il était très effrayé 
de la licence des clubs, des tentatives socialistes. Il le fut bien 
davantage après les journées de juin et pensa que l'alliance 
de l'Église et de l'Université, qui représentaient la rehgion 
et la philosophie, « ces deux sœurs immortelles », n'était pas 
de trop pour raffermir les bases ébranlées de la société. 
Victor Cousin, qui partageait ses craintes, était prêt aussi 
à faire la paix avec l'Église, au prix des plus graves con- 
cessions. Montalembert et ses amis, d'autre part, compri- 
rent qu'il serait imprudent de vouloir aller trop vite et qu'il 
était plus habile de s'emparer de la direction de l'Univer- 
sité en y pénétrant, qu'en la détruissfnt du dehors. 

Le projet de loi, conçu par M. de Falloux et rédigé par 
cette commission, s'inspira de ces idées de conservation sociale, 
revêtues d'un masque de liberté religieuse. L'ancien Conseil 
royal de l'Université était remplacé par un Conseil supérieur 



1. V. les rapports de Barthélemy-Saint-Hilaire et de Jules Simon sur 
le projet Carnot, au nom des commissions nommées par l'Assemblée 
constituante. 

2. L'influence de M. de Falloux réussit à en écarter L. Veuillot, qui 
ne le lui pardonna pas. 



DE 1848 A 1870 311 

de rinstruction publique ; les vingt académies, par quatre- 
vingt-six, présidées chacune par un recteur, qui pouvait ne 
pas appartenir à l'Université. Les représentants du clergé 
catholique et de la magistrature étaient en majorité dans ces 
conseils ; il est vrai que pour rendre hommage au principe 
de la liberté de conscience, on y admettait des ministres du 
culte protestant et même des délégués des consistoires Israé- 
lites ; mais, comme ils étaient une infime minorité, ils ne 
pouvaient guère avoir d'ihfluence. — Dans les communes, 
où les différents cultes étaient professés publiquement, des 
écoles séparées seraient établies pour les enfants appartenant 
à chacun de ces cultes, sauf les exceptions accordées par le 
conseil académique pour les petites communes (art. XXXVI 
et XV). Ledit conseil pouvait aussi dispenser les communes 
d'entretenir une école publique, à condition qu'il fût pourvu 
à l'enseignement des enfants de parents indigents dans une 
école libre. 

Enfin les ministres des différents cultes étaient chargés de 
la surveillance de l'instruction religieuse et l'entrée de l'école 
devait leur être toujours ouverte (art. XLIV). Pour les écoles 
de filles, les lettres d'obédience^ tiendraient lieu du brevet de 
capacité aux institutrices appartenant à des congrégations 
religieuses, vouées à l'enseignement et reconnues par l'État 
(art. XLIX). 

Les concessions faites par le projet de Falloux à la liberté 
de l'enseignement secondaire, disons mieux aux libertés de 
l'Église catholique et des congrégations religieuses, étaient 
bien plus graves encore. Tout Français, âgé de 25 ans, pouvait 
ouvrir un établissement d'enseignement secondaire, moyen- 
nant une simple déclaration faite au recteur de l'Académie 
et un brevet de capacité ou un certificat de stage de cinq ans 
(art. LX et LXII). Les articles II du projet de loi de i844, con- 
cernant la déclaration qu'on n'appartenait pas à une congré- 



I . On appelle ainsi une lettre de la supérieure d'une congrégation ou 
d'un évèque déclarant une religieuse apte à l'enseignement. 



Îiî3 LA LIBERTE r>E CONSCIENCE EN FRANCE 

galion non reconnue et LXIII, exigeant le certificat d'études 
dans un collège de l'Etat, étaient abolis. Quant aux petits sémi- 
naires, ils étaient maintenus sous la seule condjtion de rester 
soumis à la surveillance de l'Etat (art. LXX), mais sans aucune 
limitation du nombre de leurs élèves. 

Telle était l'économie du projet de loi sur l'instruction 
publique déposé par M. de Falloux, le 1 8 juin iS/ig, à l'Assem- 
blée législative. On voit qu'il accordait en principe à tous les 
cultes reconnus en France ou à peu près la liberté d'ensei- 
gnement ; mais, en fait, il s'agissait de les donner à l'Église 
catholique romaine, qui les réclamait depuis vingt ans pour 
ses petits séminaires ou pour les collèges tenus par les con- 
grégations religieuses. 

M. Beugnot, nommé rapporteur de la commission chargée 
d'examiner le projet, avec M. Thiers pour président, accentua 
encore cette tendance à concéder à l'Eglise la liberté absolue 
d'enseigner, dans son rapport déposé le 6 octobre. « Les 
« communes, y disait-il, auro«t le droit de choisir les insti- 
(( tuteurs parmi les membres des congrégations religieuses, 
(( même non reconnues par l'Etat ; ceux-ci pourront ouvrir 
« ou diriger des établissements d'instruction secondaire. » 

Eh bien ! le croirait-on ? certains catholiques ne furent pas 
encore satisfaits. 

Les partisans de la laïcité de l'Etat et de la prépondérance 
de l'Université étaient plus mécontents encore ; aussi le projet 
de loi fut-il combattu par les députés à divers points de vue : 
par Barthélemy-Saint-Hilaire, au nom de la liberté de pensée, 
par M. Wallon au nom des universitaires catholiques, par le 
pasteur Athanase Coquerel, MM. Crémieux et Pascal Duprat, 
Victor Hugo et Edgar Quinet^ au nom des principes de la 
France libérale. L'amendement de ce dernier tendant à la 
laïcité de l'école et celui de M. Bourzat, qui reproduisait 
l'exclusion portée à l'article 2 de la loi de i8/i4 furent rejetés. 



I. Gomp. Tarticle de ce dernier intitulé Un mot sur la polémique 
religieuse y dans la Revue des Deux-Mondes, i5 avril iS^a. 



DR 1848 A 1870 3l3 

Malgré cette opposition, la loi, soutenue par le gros du centre 
et de la droite et défendue par M. de Parieu, qui depuis le 
3i octobre t849 ^^ait succédé à M. de Falloux à Tlnstruction 
publique, fut votée par 455 voix contre 187 (17 janvier) et 
adoptée définitivement après la troisième lecture (i5 mars 
i85o). M. Athanase Coquerel, qui la combattit dans la séance 
du 4 février, l'avait bien jugée en prédisant « qu'elle était 
« trop religieuse pour l'esprit français et qu'elle détermi- 
« nerait par la prépondérance donnée au clergé une réac- 
« tion dans le sens de l'incrédulité* ». En attendant, elle 
constituait une réaction contre l'esprit de l'Université et la 
liberté de penser. 

Depuis 1849, le grand-maître-catholique de l'Université, 
M. de Falloux, s'était mis à épurer systématiquement le person- 
nel des écoles primaires et des collèges de tous ceux qui, par 
leurs idées républicaines avancées, leur doctrine philosophique 
ou leur foi religieuse, pouvaient offusquer les catholiques ^ On 
ne respecta même pas la liberté de conscience dans l'ensei- 
gnement supérieur et trois hommes qui étaient l'honneur de 
l'Université et les favoris de la jeunesse furent frappés impi- 
toyablement. Emile Deschanel, professeur au collège Louis- 
le-Grand et à l'Ecole normale supérieure, ayant été signalé 
par ï Univers et la Gazette de France, pour un article sur 
le Catholicisme et le Socialisme^ ^ fut révoqué de ses fonctions 
à la suite d'une procédure illégale devant le Conseil supérieur 
(fin février i85o). M. Vacherot, directeur d'études à l'École 
normale, dénoncé par l'abbé Gratry, aumônier de ladite école, 
comme ayant exprimé des opinions hérétiques dans le troisième 
volume de son Histoire de C école d' Alexandrie, fut égale- 
ment révoqué par le ministre. Enfin Michelet qui, depuis ses 
fameuses leçons contre les Jésuites, était la bête noire du 



1. V. Lien du 16 février i85o. 

2. V. la mise en disponibilité de M. P. Larroque, recteur à Lyon; la 
destitution de MM. Gahen et Aron, professeurs israélites ; celle du D'' 
(juépin, professeur à l'Ecole de médecine de Nantes. 

3. V. Liberté de penser^ i5 février i85o. 



ai4 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

parti clérical, vit son cours de nouveau supprimé par un 
ministre soi-disant républicain, sur les réclamations de VUni^ 
çers. Tels furent les contre-coups immédiats de cette loi du 
i5 mars i85o, réclamée par le parti catholique au nom de 
la liberté religieuse. Au nom de la conscience catholique on 
imposait le silence à toutes les consciences qui pensaient 
librement ! 

§ 3. — Ce furent les congrégations catholiques qui tirèrent 
le plus gros bénéfice de la loi de Falloux. En effet, leur situa- 
tion légale avait été améliorée à la suite de la discussion 
parlementaire sur l'amendement Bourzat. L'évêque de Langres 
avait souligné l'importance de la question, lorsqu'il s'était 
écrié à la tribune : « Pour nous, prêtres séculiers, qui voyons 
« des amis et des frères dans le clergé régulier de tout ordre, 
« Jésuites, Bénédictins, Dominicains, jamais nous ne con- 
« sentirons à séparer notre cause de la leur au prix des 
« avantages, quels qu'ils soient, que la loi pourrait nous 
« promettre. » 
, M. Thiers, oublieux de son attijiude parlementaire en 1 845, 
parla aussi indirectement en leur faveur. Aussi le rejet de 
l'amendement Bourzat, coïncidant avec l'approbation du rap- 
port Beugnot, fut-il considéré avec raison comme un rappel 
indirect des Jésuites, non pas en France (ils n'avaient jamais 
quitté le pays), mais dans l'enseignement secondaire. A plus 
forte raison les autres congrégations, moins suspectes, comme 
les Dominicains* ou les Oratoriens, et surtout les associations 
religieuses, par exemple la Société de Saint- Vincent de Paul, 
la société de Saint-François Régis, purent- elles se donner 
libre carrière à l'ombre du drapeau de cette République si 
tolérante. 

En somme, si l'on en excepte les questions d'enseignement 
et de congrégation, où la liberté de conscience me paraît avoir 
été un prétexte pour cacher les tendances dominatrices de 



I. Les Dominicains s'établirent à Flavigny, près Dijon (18/48) et aux 
Carmes de Paris (4 nov. 1849). 



DE 1848 A 1870 2l5 

rÉglise, plutôt qu'un but réel, la seconde République respecta 
la liberté de conscience se manifestant, soit par des actes de 
culte ou de propagande, soit par des écrits de controverse. 
Les lois, votées sur ces matières par l'Assemblée constituante 
ou par la Législative, furent animées d'un souffle de tolérance 
qui n'avait pas eu, même sous Louis-Philippe, une telle 
intensité. Voici deux témoignages partis de deux camps 
opposés : « La jeune République, dit le P. Chocarne, eut ce 
« mérite assez rare de répudier les peurs injustes des gou- 
(( vernements antérieurs vis-à-vis de l'extension des ordres 
(( religieux et de respecter le droit imprescriptible de la cons- 
« cience * . » M . Guizot, bien que peu suspect de sympathie pour 
le régime républicain, n'hésita pas non plus à le reconnaître 
hautement. « Un fait nouveau, disait-il, s'est introduit dans nos 
(( mœurs, c'est la liberté de conscience. Que cette liberté soit 
« acceptée et respectée de tous les chrétiens, elle assurera 
« leur union et le triomphe de la foi commune. Supportez- 
« vous les uns les autres, c'est la tolérance^. » 

On vit une manifestation bien réjouissante de ce fait 
nouveau au « Congrès de la paix » qui se tint à Paris du 
22 au 24 août 1849 et rassembla dans la salle Sainte-Cécile 
les libéraux et les philanthropes les plus illustres des deux 
mondes. Le 24 août, après un discours dans lequel Victor 
Hugo, avec son éloquence généreuse, avait flétri l'intolérance 
et les guerres de religion, dont ce jour rappelait un des 
épisodes les plus exécrables, l'abbé Deguerry, curé de la 
Madeleine, et le pasteur Athanase Coquerel, qui siégeaient 
sur l'estrade comme vice-présidents, se donnèrent une ac- 
colade fraternelle aux applaudissements de l'auditoire enthou- 
siasmé. 



I. Vie du P. Lacordaire, t. II, p. 2i4. 

3. Discours à la Société biblique de Paris, 20 avril i85o. 



3l6 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 



DEUXIÈME PARTIE 

LE SECOND EMPIRE. l'eMPIRE AUTORITAIRE (l853-l86o). 

§ I. Législation des cultes. — §2. L'Eglise catholique romaine. — § 3. 
Cultes non catholiques. — § 4- La liberté de conscience et l'opinion . 
— § 5. Liberté d'enseignement. — § 6. Liberté d'association. — 
§ 7. Liberté de conscience individuelle. 

Telle était la situation des esprits en i85i, quand le 
coup d'Etat du 2 décembre vint remettre en question les 
conquêtes de la liberté de conscience, si chèrement conquises 
par plus de vingt années de luttes. Le prince Louis Bonaparte, 
pour parvenir à la présidence, s'était appuyé sur la coalition 
des anciens parlementaires avec le parti catholique. Suivant 
des promesses faites à ce dernier, il avait rétabli le Pape sur 
son trône temporel et fait voter la loi sur la liberté d'ensei- 
gnement. Devenu empereur et, peu après, marié à une 
Espagnole, dévote catholique, il continua cette politique de 
fils aîné de l'Eglise romaine, qui avait si bien servi ses 
ambitieux projets. Mais c'était là un appui fragile. 

Plus tard, en effet, lorsque entraîné par son alliance avec 
le roi de Sardaigne, Napoléon III laissa démembrer les Etals 
pontificaux, les évêques français n'hésitèrent pas à combattre 
la politique impériale et quelques-uns même jetèrent l'ana- 
thème au souverain, qu'ils avaient béni naguère. L'empereur 
très affecté de cette volte-face chercha alors un appui auprès 
des libres penseurs et essaya, mais un peu tard, de répri- 
mer les empiétements du clergé régulier et séculier sur le 
pouvoir civil. De là deux phases bien distinctes dans l'histoire 
de la liberté de conscience sous le deuxième empire. On 
assiste de décembre i85i à décembre 1869 ^ ^^^ réaction 
cléricale et oppressive qui rappelle à certains égards les pre- 
mières années de la Restauration ; mais en 1860, l'empire 
revient aux maximes plus libérales, déduites de l'ancien 
droit français et des lois de la Révolution. 



sous l'empire autoritaire (i 852- 1860) 217 



l'-e Phase (i85i-i859). 

Voyons d'abord les articles de la Constitution et les lois 
qui régissaient les cultes, dans leur rapport avec l'Etat et 
Tordre public. 

§ I. L'article i de la Constitution du i4 janvier 1862 ga- 
rantissait les grands principes proclamés en 1789 et qui sont 
la base du droit public français. L'article XX admettait les 
cardinaux au Sénat. L'article XXVI portait : « Le Sénat s'op- 
pose à la promulgation des lois qui porteraient atteinte à la 
religion, à la morale et à la liberté des cultes ». — Ainsi la 
nouvelle Constitution proclamait la liberté de conscience, 
principe qui reçut plus tard une confirmation éclatante. Six ans 
après, l'empereur à l'ouverture de la session législative de i858 
déclara dans le discours du trône : « La volonté du gouver- 
« nement est que le principe de la liberté des cultes soit 
« sincèrement appliqué, sans oublier que la religion catho- 
« lique est celle de la majorité des Français. Aussi cette reli- 
« gion n'a jamais été plus respectée, ni plus libre. Les con- 
« ciles provinciaux s'assemblent sans entraves et les évêques 
« jouissent en toute plénitude de l'exercice de leur minis- 
(( tère ». 

Ce n'étaient point là de vaines paroles ; Napoléon III, en 
efl'et, dans la première période de son règne, laissa tomber 
en désuétude les Articles organiques du Concordat, qui con- 
cernaient les relations des évêques avec le Saint-Siège . 
Néanmoins, le pouvoir civil restait armé contre les abus du 
droit de réunion et d'association religieuse ; il se hâta de 
supprimer la liberté accordée sur ce point par la République 
de i848 et de reprendre la législation de la monarchie de 
Juillet en la rendant plus rigoureuse. Le décret du 25 mars 
i852, abrogea le décret du 28 juillet i848 sur les clubs, 
sauf l'article i3 qui interdisait les sociétés secrètes, et déclara 
les articles 291, 292, 294 du Code pénal et la loi de i834 
applicables aux réunions publiques de quelque nature 



3l8 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

qu'elles fussent. Les réunions religieuses étaient donc assi- 
milées aux clubs politiques et, si Ton avait eu des doutes sur 
la portée du décret, un arrêt de la cour de cassation du 
9 décembre i853 les eut bientôt dissipés. 

§ 2. Le deuxième empire ne se contenta pas d'admettre 
les cardinaux au Sénat et de laisser pleine liberté aux 
évêques, il combla l'Église d'honneurs et de libéralités; il 
rétablit la grande aumônerie supprimée depuis Charles X, 
accrut la dotation des cathédrales et le budget du clergé. 
Le Panthéon fut rendu au culte catholique (6 décembre i85i) 
et la congrégation des chapelains de Sainte-Geneviève fut 
fondée afin de prier pour les âmes des grands hommes déposés 
dans les caveaux \ Les missions catholiques à l'intérieur furent 
tolérées et l'on vit, comme en 1816-18, les processions, escor- 
tées de troupes, préfets et généraux en tête, dérouler leurs 
bannières au dehors des églises, au mépris des lois expresses 
de la première République*. Les travaux furent suspendus 
le dimanche, sur tous les chantiers de l'Etat, par ordre supé- 
rieur (^Moniteur du 6 juillet i854). Bref le catholicisme se 
sentait presque redevenu la religion de l'Etat. 

Il faut avouer que les évêques avaient bien gagné ces 
faveurs, disons mieux, ces privilèges par leur attitude en 
présence du coup d'Etat. Le clergé catholique en masse, 
guidé par VUniç>ers, avait acclamé l'empire, comme il avait 
béni les arbres de la liberté en i848. Seuls un petit nombre 
d'évêques protestèrent par leur silence contre la violation du 
droit; entre autres M^"" Dupanloup, évêque d'Orléans^; 
Jacquemet, évêque de Nantes ; Dupont des Loges, évêque de 
Metz. Ce dernier, écrivant à M^*" Pie quelques semaines 
après, exprimait sa tristesse de ce que le clergé et l'épiscopat 
« perdissent la position si belle et si indépendante que la 
« Providence leur avait faite, en se précipitant aux pieds 



1. Décret du 6 avril 1862 . 

2. V. Loi du 7 vendémiaire an IV, art. 16. 

3. V. son Instruction pastorale sur la liberté de l'Eglise (3 dé- 
cembre i85i). 



sous l'eMPIUE AUTORITAIHE (l852-l86o) 3 10 

« du pouvoir nouveau, avec tous les excès de la flatterie* ». 

La plupart des religieux aussi s'inclinèrent devant le fait 
accompli : le P. de Ravignan et le P. Lacordaire furent entre 
les rares moines qui ne courbèrent pas le front devant le par- 
jure triomphant. L'orateur Dominicain, non seulement flétrit 
le coup d'état dans ses lettres particulières * ; mais l'année sui- 
vante, dans un sermon prononcé le lo février i853 à Saint- 
Roch, il fit entendre cette protestation courageuse : « Non, il 
(( ne faut pas faire le mal pour que le bien en sorte, quelque 
« grand que soit le résultat, même s'il s'agit de ce qu'on 

(( appelle sauver un pays ! Dieu permet qu'il y ait des 

« empereurs et des bourreaux pour qu'il y ait des saints 
« et des martyrs ! Celui qui emploie des moyens misérables 
« même pour faire le bien, celui-là demeure à jamais un 
« misérable ! » De son côté, le comte de Montalembert, qui 
par peur des insurrections républicaines en province s'était 
d'abord rallié au nouveau régime, ne tarda pas à rétracter 
son adhésion (28 janvier i852) et à prendre au corps légis- 
latif une attitude indépendante, et même d'opposition^. 

De là, au sein du parti catholique, deux groupes qu'il 
importe de distinguer au point de vue de l'histoire qui nous 
occupe. D'un côté, les catholiques et légitimistes ralliés à 
l'empire, ayant à leur tête Louis Veuillot et comprenant 
presque tous les évêques, eurent pour organe V Univers et la 
Voix de la Vérité. Ce parti poussait le principe ultramon- 
tain à l'extrême et eût consenti à la suppression de toutes les 
libertés, y compris celle des cultes non catholiques, pourvu 
qu'on leur sacrifiât les Articles organiques et le monopole de 
l'enseignement public*. 



1. V. Abbé F. Klein : Vie de M«^ Dupont des Loges. Paris, 1899 (p. 
i5i-i52). Un évêque devaitbientot éprouver combien est lourde la chaîne 
dorée du Concordat, Mg"" Bailliez, évêque de Luçon, fut destitué en i856. 

2. V. lettres de Lacordaire à M'"« de Swetchine, fin décembre i85i et 
3i mars i852. 

3. V. V. deMeaux; Montalembert, p. 2io-3i3. 

4. V. L. Veuillot. Mélanges religieux, historiques, etc Paris, 
1856-67, i*^"" vol ,p. 529. 



/ !• 



aaO LA LIBERTK DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Et, vis-à-vis, les catholiques libéraux et les Orléanistes 
parlementaires, se groupèrent autour de Montalembert avec 
M^' Dupanloup, le P. Lacordaire, et cinq ou six évêques; 
ceux-ci pensaient que la dictature est toujours mauvaise 
même pour la religion et restèrent fidèles au principe de 
liberté des cultes et des écoles, accepté par eux en i848. Si 
ce groupe ne se composait pas des gros bataillons de l'Eglise, 
il comptait dans ses rangs Télite du parti catholique : 
MM. Albert de Broglie, de Falloux, de Riancey, de Sacy, 
et il eut dans la presse pour organes : VAmi de la religion, 
V Union, le Correspondant réorganisé par Montalembert 
en i855. 

L'Académie française, où M. Guizot avait retrouvé un petit 
monde à gouverner, la Beçue des Deux Mondes^ le journal 
des Débats^ le salon de M"*® de Sw^etchine devinrent des 
foyers d'opposition libérale. 

Les principes de ces deux groupes de catholiques à l'égard 
de la liberté de conscience étaient fort différents et furent mis 
en lumière par deux discussions qui s'élevèrent en octobre 
i853, décembre i855 et janvier i856 entre Y Univers et les 
Débats^. 

L'occasion fut fournie par un compte rendu favorable que 
M. de Sacy avait fait, dans ce dernier journal, de V Histoire 
des protestants réfugiés^ par Gh. Weiss. Louis Veuillot prit 
violemment à partie le critique des Débats^ lui reprochant sa 
sévérité pour Louis XIV et les fauteurs de la révocation de 
l'Edit de Nantes. A ses yeux, l'hérésie n'est pas seulement 
une erreur de l'intelligence, c'est une révolte contre l'auto- 
rité infaillible, donc elle mérite un châtiment. Invoquant l'au- 
torité de saint Augustin *, ce père de l'Eglise en robe courte 
et, après lui, M. Du Lac, démontrèrent que « toute la tradi- 
« tion de l'Elglise consacrait la légitimité de l'emploi de la force 



1. V. les Débats des 5, 27 octobre, i®^ novembre i853 ; 6, 8, 10 jan- 
vier i856, et Y Univers des 36, 28, 29 et 3o octobre i853; 17, 21 et 2^ 
décembre i855 ; 4» 5, 6, 7, 9, 12, i5, 16, 20 janvier i856. 

2. Lettre au comte Boniface, au sujet des Donatistes. 



sous l'eMPIBE autoritaire Ci 85 2- 1860) 23 1 

(( contre Terreur ». On voulait bien pourtant, tenant compte 
des lois modernes, tolérer les hérétiques. Mais, pour VUtiwers^ 
la liberté de conscience n'était qu'une « tolérance », une 
concession faite au malheur des temps. 

Pour M. de Sacy, au contraire, comme pour Saint-Marc 
Girardin et les autres rédacteurs du Journal des Débats et 
du Correspondant^ la liberté de conscience est un droit in- 
hérent à la conscience humaine, c'est le droit reconnu à cha- 
cun de professer sa croyance et son culte, à la seule condi- 
tion que ces derniers ne portent pas atteinte à l'ordre social 
et à la tranquillité publique. Le pouvoir civil n'a pas le droit 
de se mêler des choses de l'ordre spirituel. Toutes les atro- 
cités des guerres de religion ou des persécutions du xvi® et 
du XVII® siècle sont venues de la confusion de ces deux ordres. 
La liberté de penser et de croire, cette conquête de la Révo- 
lution, est assurée par leur distinction. 

Lacordaire se prononça nettement pour cette dernière con- 
ception, dans un discours prononcé à l'Académie de législation 
de Toulouse* (2 juillet 1 854) • « Selon l'esprit moderne, disait- 
« il, la liberté religieuse n'est que le respect des convictions 
c( d'autrui, tant qu'elles ne blessent pas l'ordre public par 
« un culte immoral. L'esprit moderne ne touche en rien à 
« l'autorité du christianisme, il lui retire seulement le secours 
« du bras civil pour punir l'hérésie, se fiant à la force intime 
(( et divine de la foi. » 

Or, pendant la première moitié du règne de Napoléon III, 
la balance de l'Eglise pencha du côté de L. Veuillot et de la 
« tolérance » , c'est-à-dire de l'arbitraire à l'égard des dissidents. 
Mais quand le parti ultramontain, enhardi par les faveurs 
impériales, essaya de faire brèche au Concordat et de détruire 
ce qui restait, dans l'Église de France, des traditions galli- 
canes, alors le gouvernement impérial se montra plus ferme. 
Ainsi lorsque le dogme de « l'Immaculée Conception » eut 



I. V. Œuvres du P. Lacordaire, t. VII, Discours sur la loi de 
l'histoire, p. 288. 



32 3 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

été proclamé par le Pape, la bulle de Pie IX fut soumise à la 
discussion du conseil d'Etat, avant qu'on en autorisât la pro- 
mulgation (décembre i854*). Quelques années après, l'évêque 
de Moulins, à propos de la suspension du curé de Saint-Ni- 
colas qui en avait appelé au conseil d'État, voulut imposer à 
tous les curés de son diocèse une renonciation à tout recours 
devant la juridiction civile et les menaça d'excommunication 
eu cas d'appel au pouvoir séculier. Le conseil d'État rendit 
contre lui une déclaration comme d'abus (6 avril 1857). 

§ 3. Si, de i85i à 1860, l'Église catholique jouit d'une 
liberté de culte et de réunion à peu près complète et ne vit la 
conscience de ses prêtres opprimée que par le Pape ou le haut 
clergé, les églises protestantes furent maintenues sous la tutelle 
de l'État. Sans doute le décret du 26 mars 1862, en établissant 
les conseils presbytéraux sur la base du suffrage universel et 
en créant un Conseil central des Églises réformées, stimula la 
conscience des laïques protestants, en leur donnant voix au 
chapitre, dans la discussion des questions d'intérêt religieux. 
Mais, le gouvernement refusa d'autoriser des synodes pro- 
vinciaux et l'élection du conseil central par les consistoires. 
Et les préfets, et les procureurs impériaux se fondant sur le 
décret du 25 mars 1862, réprimèrent par voie administra- 
tive ou judiciaire la propagande des agents de la Société 
évangélique ou d'autres Églises dissidentes*. 

On ferma, dans le seul département de la Haute- Vienne, 
en i853, quatre temples et huit écoles protestants, malgré 
un arrêt libéral de la cour de cassation, qui renvoyait absous 
l'évangéliste Lenoir. L'ensemble de ces faits amena le con- 
sistoire de l'Église réformée du Havre à prendre la délibéra- 



1. L'abbé Laborde, cure de Lectoure, étant allé à Rome porter l'hum- 
ble protestation de sa conscience, fut arrêté par ordre du lieutenant de 
police. 

2. V. dans l'Aube laffaire d'Estissac, dans le Lot-et-Garonne celle de 
Sauveterre, dans la Haute-Marne celle de Saint-Hilaire-la-Treille, dans 
l'Oise celle de Ghauny, dans le Nord celle de Maubeuge, dans le Rhône 
celle de Saint-Bel, dans la Saône-et-Loire celle de Louhans, dans la Sarthe 
celle de Mamers. 



N 



SOUS l'empire autoritaire (ï853-i86o) 228 

tion suivante : « Nous supplions M. le ministre de Tlnstruc- 
(( tion publique et des cultes de provoquer des mesures ten- 
c( dant à empêcher l'application du décret du 25 mars i852 
« aux réunions purement religieuses, de manière que le libre 
« exercice de leur culte reste assuré à tous les membres de 
(( la famille protestante française * » . 

§ 4. — Mais si la liberté de conscience fut entravée par 
la réaction ultramontaine, appuyée sur un pouvoir ombra- 
geux, en revanche elle trouva de fermes et éloquents défen- 
seurs en France et à l'étranger. En France, les corps savants, 
revues ou journaux, qui avaient conservé un reste d'indépen- 
dance, élevèrent la voix en sa faveur. C'est ainsi que M. Guizot, 
recevant le comte de Montalembert à l'Académie française, 
fut autorisé à dire : « J'ai quelque droit d'affirmer que l'Aca- 
« demie tient la liberté de conscience pour sacrée et qu'elle 
« déplore la révocation de l'Edit de Nantes » (5 février i852). 

De son côté le pasteur Martin-Paschoud fondait son 
Alliance chrétienne universelle^ afin de rapprocher les chré- 
tiens des différentes confessions dans un même sentiment de 
tolérance et de fraternité (décembre i855). 

Montalembert fit écho à la voix de Guizot ^ quand, huit 
ans après, il disait : « Je me console de mes illusions per- 
ce dues en remontant dans le passé pour y suivre la traînée 
(( lumineuse des aspirations magnanimes qui ont animé, de 
(( siècle en siècle L'Hôpital, Fénelon, Montesquieu, Turgot, 

« M™® de Staël La liberté religieuse, sincère et égale 

(( pour tous, sans privilège pour ou contre le catholicisme, 
« en un mot l'Église libre dans une nation libre, tel a été le 
« programme qui a inspiré mes premiers efforts et que je 
« persévère, après trente années de lutte, à regarder comme 
(( juste et raisonnable ». — Puis, après avoir stigmatisé en 
termes indignés l'école catholique impérialiste qui ne crai- 
gnait pas de justifier la révocation de l'Édit de Nantes, il 
ajoutait ces nobles paroles : « Pour moi, j'ai toujours cru 

I. Lien du 7 janvier i854. 



3 24 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« à la victoire de la vérité par les seules armes de la discus- 
« sion et de la liberté *. » 

A côté de ces deux maîtres de la parole, le prince de 
Broglie et le comte de Falloux dans le Correspondant 
Edouard Laboulaye et Ad. Frank au collège de France 
Edgar Quinet et de Rémusat dans la Be^ue des Detix-Mondes 
Armand Berlin et de Sacy, dans les Débats ; de Riancey, 
dans V Union, Tabbé Michon, dans la Presse religieuse'^ 
L. Jourdan et Eugène Pelletan, dans le Siècle ^ tenaient tête à 
V Univers et aux partisans de la servitude byzantine". 

Mais, dans les premières années de l'empire, on pourrait 
dire que la libre pensée de la France avait passé à l'étranger : 
elle était représentée par les hommes du parti républicain, 
qui avaient préféré le pain amer de Texil à une capitulation 
de leur conscience. Parmi ces proscrits, il y avait de toutes 
les conditions : des militaires, comme le général Lamoricière 
et le colonel Charras ; des hommes politiques : Etienne Arago, 
Victor Considérant ; des artistes, David d'Angers ; des poètes, 
Victor Hugo, mais aussi une élite d'universitaires. Victor 
Hugo, du haut de son rocher de Jersey, lançait sa protes- 
tation contre la tyrannie impériale dans les vers immor- 
tels des Châtiments, a Rien ne dompte la conscience de 
« l'homme, disait-il dans sa préface, car la conscience de 
« l'homme, c'est la pensée de Dieu ! » (juin i853). 

Deux autres groupes de proscrits s'étaient formés à 
Bruxelles et à Genève, ces deux villes de tous temps hospi- 
talières pour les victimes de la persécution politique ou 
religieuse. 

En Belgique Emile Deschanel prenait l'initiative de faire 
des conférences, accessibles aux femmes comme aux hommes, 
où, à propos de littérature, il touchait aux questions morales 
et philosophiques. Son exemple fut bientôt suivi par Madier 
de Montjau (i853), Challemel-Lacour, Pascal Duprat; enfin, 

1. Discours de Montalembert, Paris, 1860. Avant-propos. 

2. La Liberté de penser avait été supprimée peu après le coup 
d*Etat de décembre i85c. 



sous l'empire autoritaire (i85a-i86o) 225 

Jules Simon allait donner à Gand (iSSy) à la demande des 
libéraux belges ses discours sur la Liberté de conscience 
qui ont formé le noyau du beau livre qu'il a publié plus 
tard sur ce sujet \ 

Cependant, Barni, Dameth, Edgar Quinet s'étaient réfu- 
giés en Suisse ; les deux premiers furent admis à faire des 
cours de philosophie et d'économie politique à l'Université de 
Genève. Quinet, qui vivait retiré à Veytaux (près Montreux), 
vint à Genève au Congrès de la paix, présidé par Garibaldi 
(sept. 1867) et y prononça un discours, où il déplorait 
l'abrogation de la conscience, après le coup d'État du 
2 décembre i85i : « Alors, disait-il, c'était un crime d'avoir 
« cru à la sainteté du serment ; c'était un autre crime d'avoir 
(( cru à la sainteté des lois ; c'en était un autre, le plus grand 
« de tous, de n'avoir pas servi à l'iniquité* ». 

§ 5. — La liberté de conscience dans l'enseignement souffrit 
des effets du coup d'État, plus encore que la liberté des cultes 
et la propagande des idées ; excepté toutefois dans les écoles 
congréganistes et les petits séminaires. Le décret du 8 mars 
i852 imposa à tous les fonctionnaires de l'instruction publi- 
que le serment de fidélité au chef de l'État et assimila le 
refus de le prêter à une démission. Celui du 9 mars (même 
année) conféra au prince Président le droit de nommer et de 
révoquer les professeurs de Faculté, du Collège de France et 
des autres écoles d'enseignement supérieur, et au ministre, 
le droit d'en faire autant pour les professeurs de lycée et 
de collège. Les mesures prises par le ministre Fortoul, 
et complétées par la loi du i4 juin 1854"*, sur l'instruction 
publique et le décret du 8 octobre 1867 sur le Collège de 
France, tendaient à soumettre tous les membres de l'Université 
à l'omnipotence du ministre. Aussi dans l'enseignement 

I. V. Emile Deschanel. Les conférences à Paris et en France. Paris, 
1880. 

3. Bulletin du Congrès de la paix à Genève, n» i. 

3. La loi (le i85A, en réduisant de 86 à 16 le nombre des recteurs, 
leur donnait plus d'autorité vis-à-vis des évêques ; mais, d'autre part, elle 
mettait les instituteurs à la merci des préfets. 

Bonet-Maury, i5 



3 26 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

supérieur beaucoup de professeurs qui avaient souci de leur 
indépendance, aimèrent mieux sacrifier leur chaire plutôt que 
d'abjurer leurs sentiments. Edgar Quinet avait déjà été 
écarté : Michelet, Barthélemy-Saint-Hilaire s'éloignèrent à 
leur tour. Saint-Marc Girardin refusa le poste d'inspecteur 
général des lettres, Deschanel et Vacherot avaient déjà été 
révoqués, sous la deuxième République ; Barni, Jules Simon, 
Challemel-Lacour etc. , refusèrent le serment et furent desti- 
tués. M. Fortoul fit nommer au Collège de France et à la 
Sorbonne des professeurs à l'échiné plus souple ; mais alors 
la jeunesse des écoles, s'érigeant en tribunal, protesta contre 
ces capitulations de la conscience. C'est ainsi que, par ses 
sifflets, elle obligea Sainte-Beuve de donner sa démission au 
Collège de France (1857)^, et qu'elle flétrit la doctrine des 
deux morales, professée par N isard, lors de la soutenance de 
la thèse de doctorat de Victor Duruy*. Le clergé essaya alors 
d'établir à l'école des Carmes le noyau d'une faculté des 
lettres libre. 

Dans l'enseignement secondaire, c'est à l'enseignement de 
la philosophie et à l'École normale que la réaction impéria- 
liste cléricale porta les coups les plus rudes. Tandis que les 
écoles secondaires, tenues par les Dominicains, les Maristes, 
les Oratoriens, les Jésuites, se multipliaient sans entraves, 
on réduisait le cours de philosophie à l'enseignement de la 
logique et de l'histoire de la philosophie — et on supprimait 
le concours d'agrégation de philosophie afin de permettre au 
ministre de choisir des sujets bien pensants. On eut même 
un instant, sous l'administration de M. Michel, directeur, la 
velléité d'exclure de l'École normale tous les candidats non 
catholiques; mais sur les réclamations de l'amiral Baudin, 
alors président du conseil central des Églises réformées, du 



1. Sainte-Beuve ne put donner son Cours d'éloquence latine, mais 
en publia la matière dans son Etude sur Virgile. 

2. Le cours d'éloquence française, professé par D. Nisard à la Sor- 
bonne, fut interrompu en i855 par des troubles d'étudiants, qui donnè- 
rent lieu à un procès retentissant au tribunal correctionnel. 



sous l'empire autoritaire (i852-i86o) 373 

D*" Lelut et d'Achille Fould, banquier du prince Président, 
M. Fortoul recula et, par une note insérée au Moniteur du 
i*"^ août i852, annonça qu'un certain nombre de candidats 
protestants et israélites seraient admis au concours ^ 

Une tentative plus grave encore eut lieu contre la liberté 
de conscience et cette fois, chose étonnante, elle fut faite par 
un des évêques qui, sous Louis-Philippe et la deuxième 
république, avait le plus hautement réclamé la liberté d'ensei- 
gnement au nom des catholiques. On apprit à la fin d'octo- 
bre i856 que M»' Pari sis, évêque d'Arras, Boulogne et 
Saint-Omer avait adressé une circulaire aux directrices 
d'institution ou chefs de pensionnat du Pas-de-Calais qui 
recevaient des élèves protestants. Consulté sur la question de 
savoir, si on pouvait dispenser ces élèves d'assister aux 
prières catholiques, il avait répondu : a II serait mieux que 
« tous les enfants fussent présents aux mêmes exercices et il 
« faut y tendre. Néanmoins, on peut leur laisser faire les pra- 
« tiques de leur culte. Mais, si le maître les y conduit comme 
« à un devoir, il donnerait un démenti à ses propres croyances, 
« professerait l'indifTérentisme et donnerait scandale aux 
« enfants catholiques » . — On devine l'émotion qu'une telle 
théorie de prosélytisme par insinuation produisit dans les 
colonies anglaises de Boulogne-sur-Mer et de Calais, où elle 
fut bientôt connue. L'évêque eut beau dire que la circulaire 
était « confidentielle » et essayer de l'atténuer par une lettre 
pastorale (i4 sept.), le scandale fut grand et le ministre de 
l'instruction publique, M. Rouland, crut devoir, par une 
lettre adressée au recteur de l'Académie de Douai, promet- 
tre que la liberté des cultes serait respectée dans les écoles 
mixtes^. 

On voit, par cet exemple, comment le haut clergé catholi- 
que, quand il se croyait le maître, entendait ce respect de la 



1. Parmi les candidats se trouvaient M. Michel Bréal. aujourd'hui 
professeur au Collège de France, et Georges Perrot, directeur de l'Ecole 
normale supérieure. 

2. Lien des 27 septembre et 4 octobre i856. 






338 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FÎIANCE 

conscience religieuse des enfants, qu^il avait accusé naguère 
l'Université de violer chez les catholiques. Le souci du prosé- 
lytisme l'emportait sur toute autre considération ^ 

Si nous venons à l'enseignement primaire, là aussi nous 
voyons que la liberté n'était laissée qu'aux écoles congréga- 
nistes. Les instituteurs, dont on avait expulsé un bon nombre 
comme suspects de socialisme, étaient bâillonnés par la main des 
préfets (loi du 1 4 juin i854) et réduits à se faire les « factotum » 
des curés pour obtenir la moindre faveur. Les écoles protestantes, 
ouvertes récemment par la Société éçangé/ique ou par la 
Société pour l'encouragement de l'instruction primaire^ 
étaient fermées ou subissaient des entraves de la part des pré- 
fets; on en avait fermé huit dans un seul département, au 
point que M. Guizot, en général très réservé, crut devoir pro- 
tester dans un discours public*. Quant aux écoles primaires 
publiques, tenues par les « Frères de la doctrine chrétienne » et 
les sœurs de divers ordres, elles avaient pullulé, grâce aux 
facilités que leur donnait la loi du 27 mars i85o; en i863 
elles se montaient au chiffre de 3 o38 et, en outre, dans leurs 
écoles libres, ils rassemblaient près de la moitié de la popu- 
lation scolaire des écoles publiques. 

§ 6. — Ce prodigieux accroissement des écoles congréga- 
nistes tenait aussi à la facilité que le décret-loi du 3 1 janvier 
i852 avait donnée aux sociétés religieuses pour se former^. 

On avait autorisé les pères Pétetot et Gratry à réorganiser 
la Congrégation de l'Oratoire pour l'enseignement supérieur 



1. On peut rapprocher cette consultation de M»** Parisis de la déclara- 
tion, que fît un chanoine de Saint- Jean, de Latran, au sujet du jeune Edgar 
Mortara, enlevé à ses parents israélites par l'archevêque de Bologne, sous 
prétexte qu'il avait été baptisé par les soins de sa nourrice catholique. 
« On a beaucoup parlé des droits du pcre, dit-il, de la nature à propos de 
« l'enlèvement de l'enfant ; mais les droits divins, les droits surnaturels 
« priment ceux du père, de la famille. XJn enfant baptisé est notre 
« chose. » V. U Univers isvaélite, ]\x\}\Qi 1863. 

2. Discours prononcé à l'Assemblée annuelle de la Société d'instruc- 
tion primaire (v. Lien, 28 avril i855). 

3. Il y avait, en 1861, vingt-trois congrégations d'hommes autorisées 
et 49 non autorisées. Les principales autorisées étaient les Lazaristes, les 
Pères du Saint-Esprit, les Missions étrangères. 



sous L* EMPIRE AUTORITAIRE (l852-l86o) 2 39 

de la jeunesse. C'est alors aussi que Lacordaire créa le tiers - 
ordre enseignant des Dominicains, qui ouvrit s6n premier 
collège à OuUins (i852) et le second à Sorèze (i854). 

Quant aux communautés de femmes, c'était bien pis : sous 
la deuxième République on en avait autorisé 207 ; le deuxième 
empire, de 1862 à 1860, en reconnut 982, ce qui en portait 
le chiffre total à 3 098*. Outre les congrégations, les associa- 
tions religieuses laïques se développèrent aussi largement; 
par exemple r« Association lyonnaise pour la propagation de 
la foi » et la « Société de Saint- Vincent de Paul » . Cette der- 
nière, fondée par Ozanam et placée depuis i852 sous le 
patronage d'un cardinal, comptait, en i845, i 3 60 conférences 
en France et plus de 5oo à l'étranger. Ces chiffres suffisent à 
montrer que le gouvernement impérial, dans cette première 
période, laissa toute latitude aux associations catholiques. 

§ 7. Voyons comment il respecta la liberté de conscience 
individuelle. — L'attitude à garder par les protestants, mili- 
taires ou civils, vis-à-vis des processions catholiques, donna 
lieu à quelques conflits, par suite de la tolérance des autorités, 
surtout à l'égard des processions de la Fête-Dieu. L'article 45 
de la loi de germinal an X est pourtant formel et les interdit 
sur la voie publique, dans toutes les localités où il y a des 
lieux de culte différents. Mais, pour notre part, nous adop- 
tons les conclusions des pasteurs Ath. Coquerel père et 
Nelson Vors qui conseillaient aux consistoires de ne pas exiger 
l'application de cette règle, née dans un temps de troubles, 
et aux protestants de saluer la croix « par respect pour la 
conscience des autres ^ » . • 

De ce point de vue, on ne peut qu'applaudir aux arrêts du 
tribunal civil de Bordeaux (2 1 mars i854) et de celui d'Orléans 
(12 avril i856). Le premier annula la clause d'un codicille 

I. Le décret du 3i janvier i852 stipulait que les congrégations de 
femmes pouvaient être autorisées, à condition : i" d'adopter des statuts 
déjà vérifiés et enregistrés par le Conseil d'Etat ; 2° d'obtenir le consen- 
tement de l'évéque diocésain ou, à défaut, son attestation que la congré- 
gation existait avant le i®** janvier i8i5. 

3. Lien du 3 juillet et du 20 août i852. 



aSo LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

testamentaire d'une dame T. . . qui faisait à une demoiselle V. . . 
un legs « à condition qu'elle serait élevée dans la religion 
« catholique et la professerait », comme étant contraire au 
principe de la liberté dp conscience. Et le second, sur un 
plaidoyer de M® Bethmont, cassa la décision d'un conseil de 
famille, qui avait destitué un capitaine G..., veuf d'une dame 
catholique, de la tutelle de ses enfants mineurs, parce qu'il 
voulait faire élever ses enfants dans la religion protestante, 
qu'il avait adoptée*. 

La question des obsèques religieuses et sépultures dans les 
cimetières communaux donna lieu aussi à des infractions au 
principe de la liberté de conscience commises par le clergé 
catholique. Tantôt, en effet, celui-ci essayait d'attirer à l'église 
les obsèques des personnes dont le culte pouvait prêter au 
doute ; tantôt, quand il s'agissait de dissidents, sous prétexte 
que le cimetière était terre bénite, il prétendait reléguer leur 
corps dans le coin réservé aux suppliciés ou suicidés, ce qui 
donnait à la sépulture une couleur infamante. 

Quelle ne fut pas la surprise des protestants du Midi d'ap- 
prendre que la maréchale Soult était morte au château de 
Saint-Amand (Tarn, 12 mars 1862), munie des sacrements 
de l'Église catholique ! On savait, en effet, que la duchesse 
de Dalmatie, veuve du maréchal, était allemande d'origine^ 
et très attachée à la confession d'Augsbourg^. Elle ne fré- 
quentait pas le culte réformé, célébré à Saint-Amand, mais 
elle entretenait des rapports cordiaux avec M. Salvetat, pas- 
teur de cette église. Ce dernier crut devoir protester dans le 
journal Le Castrais, Il disait que la maréchale, après la 
mort de son mari, prévoyant des tentatives de conversion in 
extremis, l'avait autorisé par avance à démentir la nou- 
velle de son abjuration. On sut plus tard que la duchesse de 
Dalmatie avait été l'objet d'obsessions de la part de la sœur 



1. Lien du 28 février et 12 avril i856. 

2. Jeanne- Louise-Elisabeth Berg, née à Solingen (Prusse rhénane), 
avait épousé le général Soult, alors en garnison dans cette ville, le 26 
avril 1796. 



sous l'empire autoritaire (i 853- 1860) 33 l 

et de la nièce catholiques de Soult, qui la menaçaient, si elle 
n'abjurait pas, de la faire exclure de la chapelle mortuaire où 
reposait son époux. Elle était restée inflexible et avait pro- 
fessé hautement sa foi protestante tant qu'elle avait eu sa 
connaissance. Mais, étant tombée avant de mourir dans une 
sorte de coma, les fanatiques qui l'entouraient en profitèrent 
pour déclarer « qu'elle avait abjuré afin de ne pas être séparée 
de son époux dans la mort * » et pour lui faire donner par le 
clergé les sacrements de l'Eglise romaine. 

Par contre, dans une foule de localités où il n'y avait qu'un 
cimetière, le clergé prétendit exclure les morts dissidents du 
champ du repos et même, en certains cas, exigea et obtint des 
maires l'exhum«ition. 

A côté de ces traits d'intolérance, dignes du moyen âge, 
on est heureux de citer la conduite d'un prêtre vraiment apos- 
tolique. Quand il apprit que le poète Béranger était gravement 
malade, l'abbé Jousselin, curé de sa paroisse alla lui rendre 
visite et eut avec lui un entretien amical. Comme, avant de 
partir, le prêtre lui donnait sa bénédiction, Béranger lui adressa 
ces paroles : « Et moi aussi je vous bénis. Priez pour moi 
« comme je vais prier pour vous. Nous avons pris deux voies 
« différentes pour arriver au même but, voilà tout ! » (Mi- 
juillet 1867^) 

On ne saurait dire, en vérité, dans cette occasion, qui fut 
le plus fidèle interprète de l'esprit tolérant de Jésus, le prêtre 
catholique ou le chantre des gloires nationales? 

1. lAen^ 34 avril 1862. Gomniunication de M. le pasteur Glabérès, 
neveu de M. Salvetat, président du Consistoire de Sainte -Affrique. 

2. Il n'est pas vrai d'ailleurs que Béranger se soit confessé et ait reçu 
l'absolution. Il resta déiste jusqu'à la fin. 



aSa LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 



TROISIÈME PARTIE 



l'empire SEMI-LIBERAL (1860-1870). 



Changement dans la politique de Napoléon III vis-à-vis de la liberté de 
conscience et d'opinion. — § i. Rapports avec l'Eglise catholique ro- 
maine, a) Episcopat ; ^) Congrégations et associations. — § a. Rap- 
ports avec les cultes non -catholiques, a) Protestants; p) Israélites. — 
§ 3. Liberté d'enseignement. — § 4- Liberté de conscience indivi- 
duelle. 



La guerre d'Italie changea rorientation de la politique 
impériale, à l'égard des questions de liberté* de conscience. 
Jusqu'à 1860, l'empereur avait accordé à l'Eglise catholique 
romaine des libertés et même des privilèges excessifs. Du 
jour où l'épiscopat fît de l'opposition à Napoléon III, celui-ci 
chercha des alliés parmi les libéraux et même les républicains. 
Cette volte-face eut son contre-coup sur les rapports avec 
l'Église catholique et les dissidents, en poU tique ou en reli- 
gion. D'un côté le gouvernement remit en vigueur les maximes 
gallicanes et les Articles organiques relatifs à la publication 
des brefs du Pape en France et appliqua les lois sur les asso- 
ciations et les congrégations*. Mais, par contre, il se relâcha 
de sa rigueur vis-à-vis de la propagande des cultes non recon- 
nus et accorda l'amnistie (i5 août iSBg) en faveur des 
républicains proscrits ; il laissa plus de liberté à l'enseigne- 
ment supérieur, aux revues et aux conférences qui, surtout 
après la loi du 25 mars 1868 sur la liberté des réunions, 
prirent un grand essor. 

§ I . — Examinons d'abord les faits intéressant la conscience 
des catholiques. A peine les préliminaires de Villafranca furent- 
ils connus en France et comprit-on que l'affranchissement de 
l'Italie aurait pour conséquence le démembrement des Etats 



I. V. Circulaires de M. Rouland, 10 février 1860, et de M. de Pcrsi 
gny, 16 octobre 1861. 



i86o A 1870 233 

pontificaux que les catholiques s'alarmèrent et les évêques 
élevèrent leurs protestations. La question romaine eut même 
pour premier effet de faire taire toutes les dissensions au sein 
du parti catholique; V Univers et le Correspondant , Louis 
Veuillot et Montalembert se trouvèrent d'accord pour défendre 
ce qu'on appelait « l'indépendance du Saint-Père » menacée. 
L'évêque d'Orléans, M^*" Dupanloup, se fît le premier l'organe 
de ces protestations. 

Cet exemple fut suivi par presque tous ses collègues ; leur 
indignation ne connut plus de bornes après l'apparition de la 
brochure Le pape et le congrès, signée du vicomte A. de la 
Guéronnière, mais attribuée à l'empereur. L'auteur conseillait 
ail Pape de renoncer à la possession de la Romagne et de se 
contenter du patrimoine de saint Pierre et d'une rente que 
lui feraient les puissances catholiques (1861). L'année sui- 
vante, la brochure La France, Rome et ritaliey émanant du 
même auteur, les livres d'Edmond About, un confident du 
prince Jérôme Napoléon, sur la Question romaine et Rome 
contemporaine^ les attaques du Siècle et de Y Opinion natio- 
nale, cette dernière feuille récemment fondée, attisèrent encore 
le feu de la querelle. Les évêques de Metz, de Moulins, de 
Nîmes, d'Orléans se distinguèrent par l'énergie de leurs 
répliques ; mais ce fut M^"^ Pie, évêque de Poitiers, qui l'em- 
porta par son allusion, à peine voilée, à Tempereur: « Lave 
« tes mains, ô Pilate, disait-il dans son mandement de février 
« 1861J la postérité repousse ta justification. Un homme 
« figure cloué au pilori du symbole catholique, marqué du 
« stigmate déicide. Ce n'est ni Hérode, ni Caïphe, ni Judas, 
« c'est Ponce-Pilate. » 

Pie IX, de son côté, sortit de sa réserve habituelle. Dans 
son encyclique du 19 janvier 1860, il stigmatisa les adver- 
saires de son pouvoir temporel au même titre que des schis- 
matiques et dans son allocution aux cardinaux (18 mars 1861) 
il déclara que « jamais le Saint-Siège ne pactiserait avec le 
« royaume d'Italie et ne se réconcilierait avec la civilisation 
« moderne, parce qu'il ne pouvait accepter ni la liberté des 



334 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FUANCE 

« cultes, ni l'admission des non-catholiques aux fonctions 
« publiques ». 

Avant d'examiner l'attitude prise par l'Empire en face de 
cette levée de boucliers des évêques, demandons-nous pour- 
quoi cette question du pouvoir temporel surexcitait à ce point 
l'opinion catholique ? Touchait-elle réellement à la liberté de 
conscience ? Aux yeux de la plupart des catholiques, la sou- 
veraineté temporelle est d'institution divine. Elle est nécessaire 
au pontife romain, parce que, s'il était dans l'État d'un prince 
quelconque, il ne serait pas entièrement libre et ne pourrait 
exercer dans sa plénitude l'autorité suprême qu'il a reçue de 
Jésus-Christ. Donc, toucher à ce domaine, c'est « diminuer 
la splendeur », c'est opprimer l'indépendance du chef de 
l'Eglise et par suite froisser la conscience de ses membres. 
Ainsi raisonnaient les évêques, et nous comprenons leur in- 
quiétude en voyant démolir pierre après pierre l'édifice pa- 
tiemment construit en dix siècles. — Mais il y a une erreur et 
un vice dans ce raisonnement. D'abord le point de départ est 
faux ; celui qui a dit : « Mon royaume nest pas de ce 
monde et Rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce 
qui est à Dieu », n'a pu vouloir doter son vicaire d'un pou- 
voir temporel. Et le vice, c'est qu'un territoire propre n'est 
pas le seul moyen d'assurer l'indépendance d'un chef 
d'Eglise. On peut lui trouver d'autres garanties, par exemple 
celles que Gioberti a conçues dans son Rinnovamento : « La 
« personne du Pape, vivant à Rome déclarée indépendante 
« et inviolable, inviolables aussi ses palais, ses églises ; une 
(( loi, débattue par les représentants de l'Italie établissant ces 
« garanties et une dotation assurée au saint Père par toutes 
« les nations catholiques* ». Les grands papes, qui ont vécu 
avant la donation de Pépin le Bref, les Fabien et les Da- 
mase, les Léon le Grand et les Grégoire I n'en avaient pas 
eu autant, pour exercer librement leur autorité sur tout l'Oc- 
cident. Et Léon XIII, qui n'a jamais eu de temporel, n'a-t-il 

I. V. Emile Ollivier. L'Empire libéral, t. II, p. SSg. 



i86o A 1870 335 

pas gouverné l'Eglise, avec une puissance et un éclat sans 
pareil ? N'y avait-il pas, enfin, une contradiction entre les ré- 
clamations des évêques, invoquant la liberté de conscience 
des catholiques et celle du Pape, protestant contre la liberté 
des cultes, admise par la France et l'Italie ? 

En présence de l'opposition des évêques, que fit le gouver- 
nement impérial ? Il déféra au conseil d'État, comme d'abus, 
les mandements les plus violents, rappela aux évêques que 
dans l'exercice de leur ministère il leur était interdit de dis- 
cuter les affaires publiques et supprima V Univers (24 jan- 
vier 1860). 

En résumé, il nous semble que les évêques outrepassèrent 
leurs droits, en intervenant dans une affaire de politique étran- 
gère, qui ne touchait pas directement à la conscience des 
catholiques français et même, dans leur polémique, plusieurs 
manquèrent au devoir de la charité apostolique ^ M'*'' Du- 
pont des Loges, au contraire, garda, dans ses protestations, 
plus de mesure et de courtoisie. 

Vers la même époque, M^*" Desprez, archevêque de Toulouse, 
commit un autre anachronisme. Dans un mandement, après 
avoir constaté que la « Révolution française avait substitué 
« des tendances nouvelles aux pensées de foi qui inspiraient les 
« pères et leur donnaient une aussi catholique impulsion, » 
11 exhorta ses ouailles à « renouer la chaîne du passé )) et, pour 
ce fait, les invita à célébrer par une procession solennelle le 
jubilé d'un fait accompli parmi eux, il y avait 3oo ans (17 
mai 1662). Or il s'agissait d'un millier de hugenots, réfugiés 
au capitole de Toulouse où ils s'étaient fortifiés et qui, après 
s'être rendus, furent égorgés, au mépris de la capitulation^. On 
juge de l'émotion que produisit un tel projet dans une ville 
qui ne comptait pas moins de 5 à 600 Réformés. Le ministre 

1. V. le procès intente par le Siècle et les parents de Mer»* Rousseau, 
ancien évoque d'Orléans, devant la !•*« chambre de la Cour de Paris 
(mars 1860) à Mê*" Dupanloup, qui avait traité les écrivains du journal de 
(c gens sans honneur », parce qu'ils avaient rappelé que Mk** Rousseau 
ne croyait pas que le pouvoir temporel fut indispensable au Saint-Père. 

2. V. dom Vaisselle, /T/s/oiVe du Languedoc. 



336 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

derintérieur, M. de Persigny, n'hésita pas à interdire la pro- 
cession, en vertu de l'article 45 de la loi du i8 germinal, 
an X. 

Pendant la deuxième phase de l'empire, les congrégations, 
grâce au décret du 3i janvier i85i, continuèrent à croître en 
nombre et en richesse. L'enquête faite par M. Rouland, 
ministre des cultes, sur l'état des communautés religieuses de 
l'empire (i86i-64) accusait les résultats suivants : 

CommiiDautés d'hommes. 

Maisons mères 58 ] 

Maisons indépendantes. . 87 ! avec 17 776 personnes 

Succursales i gSi ; 

Total a 026 

Communautés de femmes. 

Maisons mères. ... 36 1 

Maisons indépendantes. . Sgô [ avec 90 343 personnes *. 

Succursales 11 o5o 



Total iaoo6 



Le gouvernement laissa toute latitude à celles qui s'occu- 
paient d'enseignement et de charité, si ce n'est qu'il fît 
fermer le noviciat des Jésuites à Pau (mai 1860). 

Il n'en fut pas de même pour les associations religieuses 
laïques, dont quelques-unes, par leur développement consi- 
dérable, lui portaient ombrage. Le Siècle, le Constitiitionnef, 
bientôt après, V Opinion Nationale (fondée le 3o sept. 1860) 
sonnèrent la cloche d'alarme. « Si ces associations disait-on 
« cessaient de rester sur le terrain charitable pour s'immiscer 
« dans les querelles de parti, alors le gouvernement serait 
(( mis en demeure de faire observer les lois ». Plusieurs 
associations, qui s'étaient formées pour recueillir des sous- 
criptions en faveur du pouvoir temporel du Pape, entre autre 
à Orléans, furent dissoutes. 

La Société de Saint- Vincent .de Paul se distinguait entre 



I. V. Discours de M. Billault au Corps législatif, lors de la discussion 
de TAdresse, mars 1862. Comp. Sa.uvestre. Les Congrégations reli- 
gieuses, 1867. 



i86o A 1870 287 

toutes par le nombre et la valeur de ses membres et par les 
ressources dont elle disposait. Au moyen de ses i36o confé- 
rences et de son budget de 4 3oo 7^6 francs, avec ses nom- 
breuses écoles d'apprentis, elle exerçait une grande influence 
sur la jeunesse des écoles et sur la classe ouvrière (1860). 
Aussi, lorsqu'on apprit qu'à l'assemblée générale des délégués 
des conférences tenue à Lusignan (22 sept. 1861) plu- 
sieurs évêques et curés avaient prononcé des allocutions 
belliqueuses contre la politique italienne de Napoléon IIP, 
le ministre de l'intérieur s'émut. M. de Persigny, dans une 
circulaire aux préfets (11 octobre 1861), rappela la néces- 
sité de faire rentrer dans les conditions de la loi les associa- 
tions de bienfaisance dont l'existence n'était pas régulièrement 
autorisée et se permit de comparer leur activité à celle des 
loges maçonniques. Il les mettait en demeure de se pourvoir 
d'autorisations et réclamait pour l'empereur le droit de nom- 
mer le président du comité central. 

Les francs-maçons se soumirent et acceptèrent pour 
grand maître le maréchal Magnan, qui avait pris une part 
décisive au coup d'État du 2 décembre i85i. Mais la Société 
de Saint- Vincent de Paul, soutenue par les évêques, qui 
firent pleuvoir sur le ministre de l'intérieilr et celui des cultes 
une grêle de lettres et de mandements, refusa d'accepter le 
président qu'on lui proposait, M^' Donnet archevêque de 
Bordeaux *, et le comité central dut se dissoudre (janvier 1862). 

Il ne nous semble pas qu'il y ait eu là violation de la 
liberté d'association, car la société était sortie du domaine 
spirituel pour empiéter sur la politique et le gouvernement 
avait su concilier le respect de la conscience avec la néces- 
sité de l'ordre public, en lui demandant simplement de se 
soumettre au contrôle d'un haut dignitaire de leur culte. 

1 . « Nous ne devons pas craindre Judas, avait dit un orateur, mais 
« nous devons craindre Jésus-Christ. Et vous, vaillants soldats de Saint- 
« Vincent-de-Paule, serrez vos bataillons ; la religion est en danger de 
« périr et c'est vous qui avez reçu mission de la sauver I... » 

2. Il V eut une sorte de plébiscite : 766 volèrent contre, 88 seulement 
pour la mesure proposée par le ministre. 



338 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Pour Fhonneur de F Eglise catholique, il se ren(X)ntra dans 
son sein des hommes qui comprenaient mieux les conditions 
de la vraie liberté. Tel fut le P. Lacordaire, lors de sa réception 
à TAcadémie française par M. Guizol (^4 janvier 1861). On 
a dit, non sans une pointe de malice du discours de ce dernier 
qu'il avait été presque catholique, car il avait été jusqu'à déf«[i- 
dre le pouvoir temporel du Pape* ; on pourrait dire du discours 
de Lacordaire qu'il était imbu d'esprit protestant. Ayant à 
faire l'éloge d'Alexis de Tocqueville, il mit en parallèle 
l'Américain protestant et l'Européen démocrate et dit : 
« L'Américain a eu des pères qui portaient la foi jusqu'à 
« l'intolérance, il a oublié leur intolérance et n'a gardé 
(c que leur foi : le démocrate européen a eu des pères qui 
« n'avaient point de foi, mais qui prêchaient la tolérance ; 
« il a oublié leur tolérance et ne s'est souvenu que de leur 
(( incrédulité. » 

Montalembert, au congrès de Malines (août i863), flétrit 
les bourreaux de l'Inquisition et de la Terreur et réclama toutes 
les libertés, même celle de l'erreur. Son discours fut applaudi 
par ses amis du Correspondant, le prince Albert de Broglie, 
M. Augustin Cochin, le vicomte de Melun. 

Dans les rangs du clergé, il faut mentionner M*»'' Lecourtier, 
évêque de Montpellier, un des rares évêques qui ne s'asso- 
cièrent pas à la campagne pour le pouvoir temporel ; M^*" Maret, 
évêque non confirmé de Vannes, qui essayait par ses études 
sur La dignité de la raison humaine et de la nécessité de 
la révélation divine (1857), de faire refleurir à la Sorbonne 
les sciences théologiques ; M. l'abbé Perreyve, le digne disciple 
et ami du P. Lacordaire, et à leur tête M^*" Darboy qui fit, 
pendant cinq années, prêcher les conférences à Notre-Dame 
par le P. Hyacinthe (1864-1869). L'archevêque de Paris, 
reprenant une coutume instituée par M^*" Sibour en i848 et 
qui avait cessé depuis quatorze années, présida en novembre 



le M. de Sacy : « Nous venons d'entendre un faux moine, reçu par 
un faux protestant. » 



i86o A 1870 289 

1868 une fête des écoles au Panthéon. Après un discours de 
Tabbé Freppel, doyen du chapitre de Sainte-Geneviève, 
M^"" Darboy signala Tharmonie des sciences humaines 
avec la religion, comme étant Tidée mère de la fête, et 
reconnut les services rendus par l'Université au progrès de la 
religion. 

Hélas ! ces manifestations d'une élite du clergé et des laïques 
catholiques en faveur de la liberté de la science et de la con- 
science devaient recevoir bientôt en haut lieu un éclatant 
démenti. Le 8 décembre i86/i. Pie IX lança l'encyclique 
« Quanta cura » pour combattre les théories fausses, qui 
menaçaient, disait-il, la vérité et la paix de l'Eglise et le salut 
des âmes. Au cours de cette lettre, il confirmait, en la com- 
mentant, la déclaration de Grégoire XVI traitant la « liberté 
de conscience de délire* ». Et l'année suivante, il blâma 
M^^ Darboy (lettre du 26 octobre i865) d'avoir tenu compte 
des lois civiles qui lui prescrivaient d'inspecter les commu- 
nautés religieuses et d'avoir présidé aux obsèques d'un franc- 
maçon, le maréchal Magnan. 

§ 2. — Si nous passons aux cultes non catholiques, nous 
constatons que dans cette période ils jouirent d'une liberté 
plus grande que dans la précédente et furent l'objet d'une 
sollicitude particulière du pouvoir civil. 

a) Protestants. — Chez les protestants, l'empereur 
autorisa la réouverture des temples de Maubeuge (Nord), 
d'Estissac (Aube), de Villefavard et de Thiat (Haute- Vienne) 
fermés depuis plusieurs années. Enfin, par un décret du 
12 janvier 1867, Napoléon III donna une meilleure organi- 
sation aux Eglises protestantes d'Algérie qui étaient mixtes, 
c'est-à-dire se rattachaient aux deux confessions réformée et 
luthérienne. 



I. Cette encyclique se terminait par un « Syllabus » ou abrégé, dans 
lequel Pie IX énumérait tout au long les erreurs de notre temps, en 
déclarant anathème ceux qui les professaient ; de ce nombre étaient la 
liberté civile des cultes, celle de l'imprimerie, le libéralisme (art. 77 à 
80). 



24o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

Mais dans l'Eglise réformée, chose triste à dire ! les atteintes 
à la liberté de conscience vinrent de l'intérieur, de certaines 
autorités ecclésiastiques. Oublieux des principes du libre 
examen posés par la Réformation et si sagement observés par 
l'Église de Genève, le consistoire de l'Église réformée de Paris 
voulut ériger la doctrine de la majorité de ses membres en 
règle de foi * et exclure des fonctions de pasteur tous ceux 
qui n'y souscrivaient pas. Il s'en prit à deux pasteurs de la 
capitale, chéris de leur troupeau et dont le talent et le carac- 
tère étaient estimés même au dehors, mais qui avaient le tort 
de vouloir traduire les doctrines de la Bible en langage 
moderne: MM. Martin-Paschoud, titulaire de la chaire de 
l'Oratoire, et Athanase Goquerel (fils), son suffragant. On y 
commença à faire le procès du suffragant, en donnant comme 
prétexte qu'il avait fait un compte-rendu de la Vie de Jésus 
de Renan sous forme de lettres adressées à l'auteur en l'appe- 
lant son cher et savant ami. Mais la vraie raison est qu'il 
défendait des idées libérales dans le journal le Lien et qu'il 
avait encouragé ses amis laïques à fonder V Union protestante 
libérale pour la défense de leurs droits menacés. On le mit 
en demeure d'avoir à opter entre sa participation à ces deux 
deux œuvres et sa place de pasteur. Il refusa d'accepter ce 
dilemme et ses fonctions de suffragant ne lui furent pas 
renouvelées par le conseil presbytéral de l'Oratoire (26 février 

i864). 

Deux jours après (28 février) Ath. Goquerel remontait 
pour la dernière fois dans la chaire de l'Oratoire et prononçait 
un discours, où il revendiquait éloquemment les droits du 
libre examen. Séance tenante, 800 personnes signèrent une 
protestation à laquelle s'associèrent 1 7 consistoires et 3o con- 
seils presbytéraux^ Mais le conseil presbytéral de Paris, 
s'appuyant sur la lettre de la loi, ne céda point. Deux ans 
après, le consistoire essaya de mettre d'office à la retraite le 



I. On s'étonnera de trouver M. Guizot en tête des promoteurs de 
cette politique intolérante. 



DE 1860 A 1870 24l 

vénéré pasteur Martin-Paschoud, mais cette fois il avait contre 
lui la loi organique des Eglises protestantes, d'après laquelle 
les pasteurs sont inamovibles. Le ministre des cultes refusa 
de ratifier la décision du consistoire*. Un peu plus tard le 
consistoire de Caen, ayant voulu imposer des conditions dog- 
matiques "comme condition pour être électeur, vit également 
casser sa décision (avril 1867). 

Ainsi, chose étrange, dans ces trois conflits, c'est le 
pouvoir civil, appuyé, il est vrai, par un fort courant d'opi- 
nion, qui fit respecter contre des corps ecclésiastiques le prin- 
cipe de la liberté de conscience. 

Vers la même époque, il y eut dans l'Eglise évangélique 
de la confession d'Augsbourg une tentative faite contre la liberté 
de conscience. Le parti orthodoxe de cette confession repré- 
senté surtout par les pasteurs de Paris dénoncèrent M. Timo- 
thée Colani, pasteur de l'Eglise française de Saint-Nicolas, 
à Strasbourg, comme un rationaliste et un incrédule, qui 
battait en brèche les doctrines fondamentales des Ecritures 
et s'efforcèrent d'empêcher sa nomination comme professeur 
d'éloquence sacrée à la Faculté de théologie (1862-64). 
M . Colani n'eut pas de peine à réfuter ces accusations en se 
plaçant sur le terrain de la tradition historique de l'Eglise 
luthérienne et le Directoire de cette Eglise confirma sa nomi- 
nation, en maintenant le principe, qui avait été maintes fois 
affirmé dans ses circulaires et dont voici une belle expression : 
« Nos pères ont combattu avec un courage indomptable pour 
« la vérité et pour la liberté de conscience. Ils étaient bien 
(( éloignés en faisant une déclaration publique de leur 
« foi, de vouloir renoncer, pour eux et pour le temps à 
« venir, au droit de continuer la recherche des vérités reli- 
« gieuses 

« Ne s'attribuant point d'infaillibilité, notre Église ne 
« contredirait-elle pas ses premiers principes, si elle inter- 
« disait à ses membres l'indépendance de leurs jugements ? 

I. Lien du 17 mars i864- 

Bonet-Maury., 16 



2^2 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

« L'Eglise évangélique proteste contre tout ce qui tend à en- 
ce chaîner les esprits et à dominer les consciences*. » 

jâ) Israélites. — Le culte israélite doit au deuxième empire 
le décret du 29 août 1862, qui modifia dans un sens favorable 
l'ordonnance royale de i844. Ce décret organisait l'élection 
des membres des consistoires par le suffrage universel et fixait 
les conditions du sous-rabbinat. 

D'aulre part, le gouvernement impérial tint la main à ce 
que justice fût rendue à des familles israélites qui avaient été 
lésées dans leur droit le plus sacré, l'éducation de leurs enfants. 
Lorsqu'un chanoine, M. Mallet, fut traduit devant la cour 
d'assises de Douai pour avoir, de concert avec l'abbé Ratis- 
bonne, détourné de sa mère et caché dans des couvents une 
jeune juive, le procureur impérial requit le maximum de la 
peine, qui fut prononcée contre le coupable (3 mars 186 1). 
La même année, les carmélites de Riom furent inculpées 
d'avoir caché une orpheline israélite, réclamée par ses oncle 
et tante. La cour de Riom les acquitta du chef de détourne- 
ment, mais condamna les prévenus à 3 000 francs dédom- 
mages-intérêts^. A la suite de ces deux procès qui firent 
quelque bruit, le ministre des cultes, M. Rouland, invita les 
préfets à surveiller de près le prosélytisme catholique à l'égard 
des mineures et fit fermer quelques maisons religieuses, malgré 
les protestations des évêques. 

Ces faits et d'autres actes de persécution en Europe ame- 
nèrent la création à Paris de Y Alliance israélite universelle. 
Cette société, qui eut pour initiateurs Ad .Franck et Fromental 
Halévy, membres de l'Institut et Narcisse Leven, avocat, avait 
pour objet de poursuivre le redressement des torts faits aux 
juifs de tous pays et de faire respecter dans le monde entier 
le principe de la liberté de conscience (1860). Son président, 
M. Ad. Crémieux, saisit l'occasion de le proclamer bien haut, 



I. V. Circulaires du Directoire de la confession d'Augsbourg, 3 sep- 
tembre 181701 12 mai i83o. 

3. V. Archives israélites ^ affaires Bluth et Lennewiel, décembre 
1861. 



DE 1860 A 1870 343 

en adressant Toffrande de la société au comité, formé à Berlin, 
pour élever un monument à Lessing, « ce pionnier de la 
(( liberté de conscience au xviii® siècle* ». 

Napoléon III sut aussi faire appliquer ce principe, dans la 
négociation pour un traité de commerce avec la Suisse 
(i863). Certains cantons avaient émis la prétention, fondée 
sur des lois remontant au moyen âge, d'exclure les Israé- 
lites français, commerçant en Suisse, du bénéfice de ce 
traité. L'empereur fit savoir au Conseil fédéral que le traité 
ne serait conclu qu'à la condition sine quâ non, qu'on ne 
ferait aucune distinction de culte entre les négociants français. 
Grâce à sa fermeté, la Suisse s'inclina devant le principe de 
la liberté religieuse. 

§ 3. — En somme l'empire, dans sa deuxième phase, 
observa généralement le principe de la liberté des cultes — 
si l'on admet, comme nous avons essayé de le démontrer, que 
la question du pouvoir temporel du Pape ne mettait point 
en péril la liberté de conscience des catholiques. Comment 
l'observa-t-il dans l'enseignement public, à ses divers ordres ? 
Commençons par l'enseignement supérieur. 

On a vu, dans la période précédente, que le personnel des 
professeurs du Collège de France et des Facultés avait été 
épuré de tous ceux qui par leurs opinions libérales ou répu- 
blicaines portaient ombrage au pouvoir impérial et atteinte 
au prestige de l'Eglise catholique romaine. La voix des 
Michelet et des Quinet, des Deschanel et des J. Simon avait 
été réduite au silence. Lorsque Proudhon, dans son livre 
De la justice dans la Révolution et dans l'Eglise (i858) 
et Patrice Larroque, dans son Examen de la Religion chré- 
tienne (i85o) se permirent de faire la critique de la justice 
ecclésiastique et du dogme catholique, leurs livres furent 
déférés aux tribunaux. Cependant, la rupture de l'empe- 
reur avec le parti catholique (1859- 1860) qui avait donné à 
la presse libérale les coudées plus franches vis-à-vis des actes 

I. Lien du 29 mars i86a. 



v-*?^ 



3^4 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

d'intolérance cléricale ; les autorisations données à quelques 
journaux indépendants : Y Opinion nationale (3o septem- 
bre 1859), le Courrier du Dimanche (1860), la Re^ue des 
cours littéraires de In France et de l'Etranger (i863) 
faisaient espérer que le gouvernement rendrait aussi à l'ensei- 
gnement supérieur son indépendance d'autrefois. 

La nomination d'Ernest Renan à la chaire de langues 
hébraïque, chaldaïque et syriaque, au Collège de France 
(11 janvier 1862), parut être le gage de ces dispositions 
libérales. On savait que le titulaire, après avoir fait de fortes 
études au séminaire de Saint-Sulpice, avait par sincérité de 
conscience renoncé à entrer dans les ordres et il revenait 
d'un voyage de mission archéologique en Syrie, environné 
du prestige, qui s'attache à tous ceux qui ont exploré avec 
une curiosité sympathique cette terre sacrée des rehgions. 
Le 22 février 1862, toute la jeunesse des écoles et un grand 
nombre de membres de l'Université allèrent entendre la 
première leçon du professeur, qui exposa avec une science, 
qui n'eut d'égale que l'éclat de son style, le rôle du peuple 
d'Israël dans l'histoire du monde. Amené à parler du fonda- 
teur du christianisme, il le caractérisa en ces termes : « Un 
« homme incomparable, si grand que, — bien qu'ici 
« tout doive être jugé au point de vue de la science positive — 
a je ne voudrais pas contredire ceux qui l'appellent dieu ». 
Le professeur dès le début avait été interrompu par des 
signes de mécontentement et des clameurs, venant d'un 
groupe d'étudiants catholiques et il avait fallu tout le sang-froid 
et la fermeté d'Ernest Renan pour se faire entendre. Mais la 
phrase indiquée déchaîna une vraie tempête, au milieu de 
laquelle se termina le cours et qui continua dans la rue. Les 
plaintes cléricales contre le professeur, portées en haut lieu, 
trouvèrent, dit-on, un écho chez l'imjDératrice et le ministre, 
M. Rouland, par un arrêté pris cinq jours après (27 février), 
suspendit le cours de Renan, « parce que, disait-il, il avait 
« exposé des doctrines qui blessaient les croyances chré- 
« tiennes et pouvaient entraîner des agitations regretta- 



DE 1860 A 1870 345 

« bles ». — Il y avait dans cet acte une violation évidente 
du principe de la liberté de conscience, car les chaires du 
Collège de France n'ont pas un caractère confessionnel; un 
Israélite ou un libre penseur pourrait les occuper et, préci- 
sément dans la phrase incriminée, il y avait une marque de 
respect pour l'opinion contraire à celle du maître. Deux ans 
après, la Vie de Jésus (i864) du même auteur soulevait 
les réfutations et les protestations de dix-huit évêques — sans 
compter celle du consistoire orthodoxe de l'Eglise réformée 
de Paris — et un blâme indirect de Napoléon III *. 

Heureusement ces velléités de réaction cléricale ne tinrent 
pas contre le courant de libéralisme, qui entraînait alors la 
jeune génération et, avec elle, les classes moyennes. Trois 
autres professeurs au collège de France défendirent le prin- 
cipe de la liberté de conscience, sans être troublés dans 
l'expression de leurs convictions : Ed. Laboulaye dans ses 
leçons si élégantes et spirituelles sur la Constitution améri- 
caine (1862-1864) ; Alfred Maury, dans son cours sur la 
Civilisation en Angleterre , où, à propos des lois anti-papistes 
de la reine Elisabeth, il flétrit l'intolérance des Anglicans, 
qui « voulaient bien respecter la liberté de conscience des 
catholiques, mais à condition qu'ils reniassent l'autorité 
du pape » (i865-66); et enfm, Adolphe Franck, dans 
son cours sur les Publicistes du xviii® siècle (i 863-64 et 
1865-66). 

Nous relevons dans ce dernier un passage remarquable : 
« Nous devons à ce siècle (le xviii'') la liberté de conscience, 
« sans laquelle non seulement l'esprit, mais l'âme elle-même 
« se trouve avilie et asservie, sans laquelle la Religion, cetle 
« fdle du ciel, envoyée pour nous enseigner l'amour et l'espé- 
(( rance, est obligée de marcher appuyée sur la force et 
« accompagnée d'une escorte de supplices ! » 

Ce n'était pas seulement au Collège de France, mais au 
Sénat* et dans les journaux et les Facultés dès lettres que 

I. Lettre à Ms'" i^arisis, évoque de Langres (i4 novembre i863). 

3. Au Sénat, le prince Jérôme Napoléon prit en mainte occasion la 



3 46 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

la liberté de conscience trouvait quelques apologistes élo- 
quents : Prévost-Paradol, J.-J. Weiss et Edouard Hervé, 
dans leurs articles du Courrier du Dimanche *, Eugène 
Pèlletanet Louis Jourdan, dans le Siècle, — Emile Beaussire, 
professeur à la Faculté de Poitiers, fut celui qui, à ma con- 
naissance, la réclama dans le sens le plus large. Sans s'inquié- 
ter des abus auxquels l'accumulation des biens de main-morte 
avaient donné lieu chez certains ordres religieux, il défendit 
l'existence de couvents, en tant qu'« associations d'hommes 
réunis pour prier et pour mener une vie plus parfaite »^. 

Cependant, le décret d'amnistie du i5 août iSSg avait 
rouvert les portes de la France à une troupe de républicains 
et de libres penseurs, que le coup d'Etat de i85i ou les 
décrets dictatoriaux sur l'Université avaient mis en fuite. 
Vers la fin de 1860, quelques-uns d'entre eux organisèrent 
dans une salle de la rue de la Paix des « conférences » litté- 
raires, qui, quatre ans après, se dédoublèrent en deux 
groupes. A la salle de la Paix, on allait entendre les 
Deschanel, Robinet, Eug. Pelletan, Louis Jourdan ; et au 
Grand-Orient, c'étaient Henri Martin, Taxile Delord, et 
H. Brisson qui faisaient les Entretiens et lectures. 

Ce mode d'enseignement, plus libre et plus souple que 
l'exposition didactique, se prêtait fort bien à la vulgarisation 
des idées et servit indirectement au progrès de la cause de la 
liberté de conscience. ^ Il prit un grand essor surtout depuis 
le vote de la loi du 28 mars 1868 sur le droit de réunion. 
Saint-Marc Girardin s'associa au mouvement, en conféren- 
ciant au théâtre du prince impérial. On procédait d'abord 



défense de la liberté de penser et Sainte-Beuve saisit l'occasion d'atta- 
ques contre la Vie de Jésus de Renan, pour défendre le même principe 
(mars 1867), ce qui lui donna un regain de popularité auprès de la jeu- 
nesse libérale. 

1. V. entre autres l'introduction de Prévost-Paradol à la 3^ édition 
des Vues de Samuet Vincent sur le protestantisme en France (Pa- 
ris, 1859). 

2. La liberté dans tordre intellectuel et moral, 1867. 

3. V. Emile Deschanel. Les conférences à Paris et en France^ 
Paris, 1890. 



DE 1860 A 1870 347 

par allusion discrète, mais peu à peu les conférenciers s'en- 
hardirent et on vit même des pasteurs, p. ex. Athanase 
Coquerel fils, combattre Tétroitesse d'esprit de la société 
actuelle et Edmond de Pressensé plaider ouvertement la 
cause de la libre conscience ^ 

La Reifue des Cours littéraires, fondée par Odysse Barrot, 
puis élargie par Eug. Yung et Alglave, vint donner à ce 
mouvement un organe agile et répercuter dans toute la France 
ces voix indépendantes qui faisaient espérer à quelques 
esprits, plus généreux que clairvoyants, une transformation 
libérale de Fempire. — Comment n'aurait-on pas pu parta- 
ger ces espérances, quand on vit, en 1867, Napoléon III 
confier le ministère de l'instruction publique à Victor Duruy 
un ancien républicain et un universitaire libéral ? On sait 
la tentative qu'il fit pour rendre l'instruction primaire gra- 
tuite et obligatoire^ et pour retirer aux congrégations monas- 
tiques le monopole de l'instruction secondaire des jeunes 
filles. Les évêques jetèrent les hauts cris et s'efforcèrent par 
tous les moyens de ruiner les cours secondaires de jeunes 
filles en province, sans s'inquiéter, si, par là, ils ne portaient 
pas atteinte à la liberté de conscience de bien des familles 
non-catholiques, réduites à envoyer leurs filles aux cours des 
couvents. 

Ni sous un tel ministre, ni sous le gouvernement de son 
prédécesseur, M. Rouland (i 856-63), les maîtres ou élèves 
non-catholiques n'eurent à souffrir pour cause de religion. 
Il y eut bien encore dans la Haute-Vienne un instituteur de 
village qui, pour s'être converti au protestantisme, fut révo- 
qué par le préfet et, n'étant plus couvert par l'engagement 
décennal, fut envoyé au régiment. Mais le conseil d'État cassa 
l'arrêté du préfet, comme contraire au principe de la liberté 
de conscience \ D'autre part, les Israélites d'Alsace se plai- 
gnaient qu'on ne leur accordât pas assez de maîtres d'école 

1. V. Revue dea Cours littéraires, 26 février 1869 ^^ ^ mars 1870. 

2. Rapport à l'Empereur (février i865). 

3. Lien du 3o août 1867. 



2/|8 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

de leur culte, pour assurer Tinslruction religieuse de leurs 
enfants, suivant le vœu de la loi de Falloux\ 

Mais ce n'étaient là que des cas isolés et dans les écoles 
primaires, comme dans les lycées et collèges, la liberté des 
cultes fut sérieusement observée. C'est donc avec raison que 
M. Guizot, en présidant l'assemblée de la Société pour l'en- 
couragement de l'instruction primaire parmi les Protes- 
tants français^ se félicitait que le développement des écoles 
de sa confession ne subit plus aucune entrave et remerciait, 
par contre, le gouvernement d'avoir augmenté le nombre des 
bourses accordées dans les deux écoles normales du culte 
réformé (9 mai i863). 

§ 4- — Si, des écoles, nous passons aux personnes, nous 
verrons que la liberté de conscience individuelle fut en général 
respectée dans la seconde période de l'empire. Ainsi, lorsque 
des religieux, tels que le P. Hyacinthe Loyson, carme 
déchaussé, et Dom Raphaël des Pilliers, bénédictin de la 
congrégation de France voulurent sortir de leur couvent, le 
pouvoir civil leur laissa toute latitude '. On sait que le premier 
prêchait depuis cinq années à Notre-Dame des confé- 
rences, où, continuant la tradition du P. Lacordaire, il 
s'efforçait de maintenir l'accord entre le catholicisme et les 
aspirations de la société moderne. On voulut lui imposer des 
restrictions, voire même des rétractations. Il préféra le silence : 
« Avec une parole faussée par un mot d'ordre ou mutilée 
« par des réticences, écrivait-il à son général, je ne saurais 
« remonter dans la chaire de Notre-Dame... Je ne serais 
« digne ni de l'auditoire, ni de l'évêque, ni de ma con- 
« science, ni de Dieu, si je consentais à jouer devant eux un 
<( pareil rôle ! » 

C'est sur le point des sépultures de dissidents ou de 
catholiques suspects de schisme que le clergé catholique se 
montra le plus intransigeant. On a dit plus haut que 
M^"" Darboy fut blâmé par le pape pour avoir présidé aux 

2. Archives Israélites, 1 862-63. 

3. V. Lien du 25 septembre, 9, 16, 18 et 23 octobre 1869. 



DE 1860 A 1870 3/49 

obsèques d^un maréchal franc-maçon. Dans TAube, dans 
TAriège, les Vosges, dans TOise et jusque dans Seine-et-Oise 
les préfets durent intervenir, pour empêcher le clergé de faire 
donner à des non catholiques une sépulture infamante \ — 
11 vaut la peine de citer les motifs d'une circulaire adressée 
par le vicomte de Vesins, préfet des Vosges, aux maires de 
son déparlement pour leur rappeler l'article i5 du décret du 
2 3 prairial an XII, qui prescrit que dans toute commune 
où il y a plusieurs cultes, chacun d'eux doit avoir un lieu 
d'inhumation particuher, etc. « La loi, disait-il, veut la 
(( liberté des cultes, la morale publique commande le respect 
(( des morts, les convenances interdisent d'insulter à la dou- 
ce leur des familles, en inhumant ceux qu'elles regrettent dans 
(( un lieu réservé aux personnes que la Société a flétries ». 
Pourquoi fallait-il que des préfets donnassent des leçons 
de tolérance et de charité aux ministres d'une religion qui 
avait, à ses origines, réclamé pour elle-même une liberté élé- 
mentaire, celle d'enterrer décemment ses morts, et prêché la 
première le respect de la liberté de conscience ? 

En résumé, le gouvernement de Napoléon III, dans la 
seconde moitié du règne, était revenu à peu près au même 
point, où en était la liberté de conscience sous le long minis- 
tère Guizot (i84i-i8/|8) et qu'on peut définir par cette for- 
mule : snb lege libertas. Sans doute, il avait dû rappeler à 
l'observation du Concordat et des lois sur les associations les 
évêques ou les associations catholiques qui se mêlaient de 
politique. Mais, en somme, il avait respecté le principe de la 
liberté de conscience, dans ses applications au culte, à l'ensei- 
gnement et aux individus. Au printemps de 1870, bien des 
symptômes semblaient annoncer une ère nouvelle, une renais- 
sance philosophique et religieuse. C'est alors, dans un ciel qui 
commençait à se rassénérer qu'éclata le coup de tonnerre de 
juillet 1870. 

I. Lien, i^^ novembre 1863, 7 mars i863, 9 septembre et 7 octobre 
i865, 24 octobre 1868. 



CONCLUSION 



Arrivé au terme de cette élude il ne sera pas sans doute 
inutile de la résumer en quelques lignes et puis de mettre en 
lumière les effets, que les victoires ou les défaites de la liberlé 
de conscience eurent sur la paix et la prospérité publiques et 
les causes de ces vicissitudes afin d'en tirer notre conclusion. 

§ I . — L'histoire de la liberté de conscience et de culte en 
France depuis Henri IV nous a offert le spectacle des vicissi- 
tudes d'un droit sacré de l'âme, d'un principe moral et social 
nécessaire, reconnus par un grand prince et qu'il s'efforça 
d'introduire dans son royaume pour lui rendre la paix et la con- 
corde. Mais à la fin du xvi° siècle, sauf un petit nombre de 
magistrats et d'hommes d'État, la masse de la nation n'était 
pas en état de comprendre l'idée, encore moins de la réaliser. 
De là, lutte de ce principe contre l'intolérance des Parlements, 
l'esprit dominateur du clergé et le fanatisme des moines et 
du peuple qui lui infligèrent mille défaites. L'Kdit de Nantes, 
première charte de cette liberlé, ne put se maintenir pendant 
les soixante premières années du xvii° siècle, que grâce à la 
fermeté des deux grands ministres qui, sous la pourpre 
romaine, continuèrent la politique libérale et intelligente de 
Henri IV en matière de liberté religieuse. 

En effet, pour que cette liberlé s'établisse d'une façon durable 
dans un pays, il faut que les édits ou les lois qui la garan- 
tissent soient en harmonie avec les mœurs du peuple et les 
aspirations des classes dirigeantes ; en d'autres termes, elle a 
besoin d'être soutenue par l'opinion publique. Or, la majorité 
du peuple français et l'ensemble du clergé catholique, du 



CONCLUSION 25 1 

xvi^ au xviii" siècle, furent opposés à Tidée de la diversité des 
croyances et des cultes qui n'était soutenue que par une élite 
d'écrivains et de politiques. Ainsi la liberté de conscience, 
perdant à la mort de Mazarin l'appui du Roi, devait-elle 
fatalement succomber sous les efforts coalisés des Jésuites, 
des assemblées du clergé et de la masse des corps de métier. 

Dès 1715, il se produisit un revirement complet dans l'opi- 
nion des hautes classes en France : on revint aux idées de 
tolérance et on se prononça de plus en plus hautement contre 
l'oppression des consciences non catholiques. Mais il fallut du 
temps pour que la bonne cause l'emportât. Après une lutlc 
acharnée de trente années, les Jésuites, quoique soutenus par 
les assemblées du clergé et par Louis XV, succombèrent sous 
les coups des Parlements et la liberté de conscience triompha 
grâce à l'appui d'un groupe de jurisconsultes du Parlement 
de Paris et des ministres de Louis XVI, soutenus par l'opinion. 
Seulement, tandis qu'en iSgS les mœurs et l'opinion géné- 
rale des Français s'étaient trouvés bien en arrière, — sinon 
a l'opposé, — de la pensée de Henri IV et de l'Édit de 
Nantes ; en 1787, au contraire, le Roi et ses ministres restèrent 
plutôt en deçà des réclamations de l'opinion publique. 

Depuis l'Edit de tolérance de Louis XVI, malgré quelques 
retours offensifs de l'idée funeste de religion d'État, sous la 
Législative et la Convention, sous la Restauration et pendant 
la première moitié du second empire, l'esprit de tolérance, 
disons mieux, le respect de la liberté de conscience n'a fait que 
grandir. Il est entré de plus en plus dans les idées, dans les 
mœurs des Français et, partant, a déterminé les lois qui régis- 
sent les rapports de l'Etat avec les cultes, celles qui concer- 
nent l'enseignement et les associations et surtout celles qui 
touchent à la conscience individuelle. C'est cet esprit libéral 
qui a inspiré tour à tour la Déclaration des droits de l'homme 
et la Constitution de l'an III, à un moindre degré le Concordat 
de 1801 et la Constitution de 1862 et surtout les Chartes de 
181 4 et de i83o. C'est l'opinion libérale, en matière de 
conscience, qui a fait échouer les tentatives de réaction ultra- 



352 LA LIBEHTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

monlainc et inquisitoriaie, foiles sous la Restauration et après 
le coup d'État du 2 décembre i85i. 

Aussi, à partir du premier quart de notre siècle, les actes 
de contrainte des consciences et, à plus forte raison, les vio- 
lences exercées par le pouvoir civil, sur des particuliers ou 
des sociétés, à raison de leurs croyances philosophiques ou 
religieuses sont-ils devenus de plus en plus rares. Et, quand 
ils se sont produits, ils ont été ouvertement condamnés par 
Topinion et réprimés avec fermeté par les tribunaux ; à 
moins qu'il ne fût évident que le pouvoir spirituel avait 
empiété sur le domaine politique ou que Tassociation, par 
ses agissements, compromît l'ordre public. L'organisation 
du culte israélite, par les lois de i844 et de 1862, et le bel 
épanouissement de liberté religieuse, qui marquèrent la 
période qui s'étend de i836 à i85o, semblaient être le pré- 
sage d'une ère de tolérance et de fraternité des croyances. 

Mais la loi de Falloux, en donnant la prépondérance aux 
congrégations catholiques et le coup d'Etat de i85i, en 
supprimant le droit de réunion et la liberté de l'enseigne- 
ment supérieur, firent reculer la liberté de conscience. Ce 
n'est qu'en 1860 et dans les années suivantes, à la suite de 
la guerre d'Italie et de l'amnistie, que se produisit un réveil 
de la liberté politique et que par contre-coup la liberté de 
conscience, qui en dépend si étroitement, recouvra ses droits. 

§ 2. — Si, maintenant, on nous demande quel rapport il 
y a entre le progrès de la liberté de conscience et la paix et 
la prospérité du pays, il sera facile de dégager la réponse des 
événements rapportés plus haut. On a constaté, d'abord, 
Tétat de misère et de ruines auquel les guerres de religion 
avaient réduit la France à la Un du x\f siècle. Les édits de 
Traversy et de Nantes donnèrent le signal d'une ère nou- 
velle. Les cinquante années de paix civile, dont la France 
jouit sous le règne de Henri IV et sous le gouvernement des 
cardinaux Richelieu et Mazarin, l'émulation féconde entre 
les artisans, les marins, les négociants, les ministres ou 
théologiens des deux confessions, portèrent les arts et les 



CONCLUSION 253 

métiers à ce haut point d'avancement, qui a donné tant d'éclat 
à la première partie du règne de Louis XIV. 

Ce dernier, dès qu'il eut pris en mains les rênes de l'Etat 
changea, hélas ! cette sage politique et, revenant au système 
d'une religion d'Etat, voulut détruire Port-Royal et réduire 
ou exterminer les Protestants. Ce régime servit sans doute 
la cause du pouvoir royal dans sa lutte contre le Saint-Siège 
(Articles de 1682) ; mais ne profita ni à l'Eglise catholique, 
qui l'avait réclamé, ni à la nation en général. Une fois privés 
des stimulants salutaires, qu'étaient pour lui les Réformés et 
les Jansénistes, le catholicisme français tomba dans le marasme 
et la torpeur intellectuelles. Quant à la nation, on sait les 
résultats désastreux que la révocation de l'Édit de Nantes 
et l'émigration en masse des huguenots eurent pour le com- 
merce, l'industrie et la navigation de la France. On n'exagère 
donc pas en disant que c'est à l'intolérance de Louis XIV et 
de Louis XV qu'il faut attribuer la misère économique de 
notre pays au xvni® siècle, misère qui produisit le déficit 
croissant du Trésor public et finit par aboutir à la Révolution. 

Si l'Edit de 1787 avait été rendu un demi-siècle plus tôt, 
par exemple sous la Régence, il eût sans doute pu réparer une 
partie des maux causés par la révocation de celui de Nantes 
et peut-être prévenir la catastrophe de 1793. Tant qu'il fut en 
vigueur et, surtout, après qu'il eût été confirmé et développé 
par la loi du 18 germinal an X, il procura la paix religieuse 
et la prospérité du pays. 

Malheureusement, la faute de la Constituante, en voulant 
réorganiser l'Eglise catholique romaine, sans le concours de 
Rome, la persécution des prêtres insermentés par la Légis- 
lative, la Convention et le Directoire, enfin les guerres de la 
Révolution et de l'Empire, rouvrirent dans le corps de la 
patrie des plaies nouvelles, à côté de celles qu'on venait de 
fermer. Tout le monde connaît les maux de la guerre de 
Vendée et d'Anjou, qui fut une vraie guerre de religion. 

Le gouvernement de la Restauration, s'il avait loyalement 
observé la Charte de 181 4, aurait pu guérir ces maux ; la 



254 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

longue ère de paix extérieure, qui s'ouvrit après le congrès de 
Vienne, était favorable aux travaux des champs et aux entre- 
prises industrielles. Mais, hélas ! les excès de zèle du parti 
prêtre et les revendications des émigrés paralysèrent les 
clTorts des royalistes libéraux et clairvoyants , tels que 
Chateaubriand et Royer-CoUard. 

Il fallut attendre i83o et le régime de liberté de conscience 
et de neutralité confessionnelle qui prévalut avec Louis- 
Philippe, pour voir les affaires prendre leur essor. Il y eut 
alors un grand développement industriel, scientifique et 
commercial, qui coïncide avec la construction de notre 
réseau de chemins de fer et qui procura à la France vingt 
années de prospérité et de grandeur morale et scientifique. 

Ce mouvement ascendant, interrompu par la crise socia- 
liste de i848 et par le coup d'Etat de i85i qui en fut 
la réaction, ne reprit que lorsque Tempire eut par sa rupture 
avec le parti ultramontain, par l'amnistie et le traité de 
commerce avec l'Angleterre, rendu au pays quelque liberté 
morale et économique. — Ainsi, toutes les fois que la liberté 
de conscience a subi des épreuves, la prospérité de notre 
pays en a subi le contre-coup funeste : les défaites de la 
cause morale ont été suivies d'une crise économique. 

§ 3. — Au point où nous sommes parvenu, il ne sera 
pas difficile d'apercevoir les causes des perturbations de la 
liberté de conscience en France. Elles peuvent — sauf une 
seule — se ramener à deux erreurs : ]^ première, d'ordre 
psychologique, c'est de croire que la croyance philosophique 
ou religieuse dépend directement et exclusivement de la 
volonté et la seconde, d'ordre théologique, c'est que la 
diversité de religion est un mal, une transgression de la 
volonté divine. 

Examinons d'abord la première. La croyance, qui est un 
mode de représentation de nos idées, est distincte du désir et 
du vouloir, qui ont une fin ; elle dérive immédiatement de 
certains motifs intellectuels. Il s'^ensuit qu'on ne peut agir 
sur elle qu'à travers l'intelligence ou le cœur et que, toutes 



CONCLUSION 205 

les fois qu'on s'efforce de la déterminer par des motifs étran- 
gers au sentiment ou à la raison, on risque de faire des hypo- 
crites ou des victimes. En d'autres termes, comme l'a dit 
excellemment un philosophe contemporain, « toute volonté 
de croire, qui dépasserait la raison de croire, serait comme 
un mensonge qu'on se ferait à soi-même * » . 

Il ne reste donc qu'une voie ouverte au prosélytisme, qui 
est d'agir sur l'intelligence de ceux qu'on croit dans l'erreur 
et de les persuader des vérités qui nous sont chères. 

Or l'histoire qui précède nous a montré qu'en général, soit 
pour aller plus vite, soit pour une raison politique, soit par un 
doute inavoué relatif à la puissance de la vérité, on a négligé 
cette voie légitime, et que, pour convertir les dissidents ou les 
prétendus « incrédules », on a eu recours à des violences ou 
à des séductions. De là, tous les maux de l'intolérance. 

Le premier moyen a été l'appel au bras séculier, c'est-à- 
dire l'appui demandé par l'Eglise au pouvoir civil? Mais, à 
quel titre réclamait-elle cet appui ? Etait-ce au nom du prin- 
cipe de la liberté de conscience? Non, mais au nom de 
l'ordre et du salut public, au nom de la dignité du souverain 
offensée, disait-on, par la liberté que prenaient certains de 
ses sujets de professer une religion différente de la, sienne ; 
enfin, en vertu de la vieille maxime : Cujus regioy ejus 
religio. A ce point de vue, on considérait la religion comme 
étant un service public, une condition du bon ordre et de la 
prospérité du pays. La chose publique était intéressée à ce 
que sur toute l'étendue du territoire, les citoyens pratiquas- 
sent le même culte, comme les magistrats institués par le 
Roi rendaient la justice suivant les mêmes lois et dans la 
même langue. Dès lors, l'Etat devait veiller au recrutement 
des ecclésiastiques et pourvoir à l'entretien du culte officiel. 
Et quiconque s'écartait de la doctrine ou de la liturgie ortho- 
doxe devenait suspect d'être un ennemi public et devait être 
puni avec toute la rigueur des lois. C'est au nom de ces 

I. E. Rabier. Leçons de philosophiet t. I, p. 266. 



256 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

fausses maximes que Jésus-Christ fut condamné par le Sénat 
juif, comme violant la loi de Moïse et séduisant le peuple. 
En vertu du même principe, les chrétiens furent persécutés 
par les empereurs romains. Et plus tard, la même règle fut 
appliquée impitoyablement par la reine Elisabeth aux catho- 
liques anglais, par Louis XIV aux protestants et aux Jansé- 
nistes, et par les assemblées révolutionnaires aux prêtres, 
qui avaient refusé de prêter serment à la constitution civile 
du clergé. 

Le système d'une religion d'État favorisa, s'il ne l'engen- 
dra pas, le monopole du clergé catholique et ce fut là une 
seconde cause d'intolérance. Si l'Eglise gallicane n'avait été 
dès l'époque des Carolingiens un des pouvoirs publics, si 
elle n'eût obtenu des Valois le droit de s'assembler périodi- 
quement pour discuter ses intérêts et voter le « don gratuit » 
à la Couronne, si elle n'eut reçu enfin des Bourbons restau- 
rés et de Napoléon III des privilèges extraordinaires, elle 
n'aurait pas vu d'un œil si jaloux les progrès du protestan- 
tisme et n'eût pas revendiqué, pour elle seule, le droit de prê- 
cher et d'enseigner. Ce sont ces privilèges, qui, par une pente 
fatale, l'ont conduite à l'intolérance. 

L'intérêt pécuniaire est une troisième cause, qui envenima 
les luttes confessionnelles. On a vu, par l'édit de Traversy et 
par l'article III de l'édit de Nantes (Articles publics), combien 
le clergé catholique tenait à la restitution des immeubles, qu'il 
avait perdus dans la guerre et au paiement des dîmes mêmes 
par les Réformés. Les seigneurs et le clergé protestants, de 
leur côté, n'étaient pas moins âpres à revendiquer le tem- 
porel, comme on le vit dans l'aflFaire des biens ecclésiastiques 
du Béarn. Les deux partis, qui se disputaient l'âme de la 
France, oublièrent trop souvent la grande parole du divin 
Maître, dont tous deux pourtant se réclamaient : Vous ne 
pouffez adorer Dieu et Manunon ! 

Les marchands et les corporations ouvrières au xvii® siècle 
et au XVIII® siècle, beaucoup de collatéraux catholiques dénon- 
cèrent les juifs ou les industriels et riches protestants aux 



COXCLUSIOX 30 



/ 



j)ersécu leurs afin d'accaparer leur clienlèle ou leur héritage. 
Or la foi esl, par essence, désintéressée : on peut en mesurer 
le déclin chez les particuliers comme dans les églises au 
progrès de la cupidité. L'amour du lucre, en bien des cas, 
prit le masque du zèle pour les intérêts de TEglise. Et de nos 
jours, n'a-t-on pas vu la lutte entre la haute banque catholique 
et la banque juive engendrer ce mouvement antisémitique et 
produire, à propos d'une affaire d'ordre purement judiciaire, 
des troubles si funestes à la paix publique et à la liberté de 
conscience ? 

Une quatrième cause d'intolérance, enfin, c'est le despo- 
tisme politique. 11 y a un rapport étroit entre la liberté poli- 
tique et la liberté de conscience, comme l'a si bien observé 
Benjamin Constant. L'asservissement de la conscience est la 
suite logique du despotisme. C'est ainsi que « l'Eglise catho- 
lique sous Napoléon P^ a subi quatorze années de servitude * )). 
Il peut arriver que des républiques, surtout des oligarchies 
comme Venise, ou des républiques gouvernées par une assem- 
blée unique comme la Convention, se montrent intolérantes, 
mais c'est l'exception. En somme, c'est d'abord en Suisse et 
dans les Pays-Bas et puis en Angleterre et dans les colonies 
anglaises d'Amérique que la liberté de conscience a été et est 
encore la plus florissante, tandis qu'elle a été opprimée ou 
restreinte dans les états despotiques, où le souverain prend 
ombrage de toute croyance philosophique ou religieuse indé- 
pendante et considère la religion comme un moyen de gouver- 
nement. Il a fallu des circonstances exceptionnelles pour 
faire régner la liberté des cultes et des opinions dans des 
monarchies, par exemple en France sous Henri IV, en Prusse 
sous Frédéric II et sous Joseph II en Autriche. 

Jusqu'ici nous n'avons considéré que des causes d'intolé- 
rance étrangères à la conscience : toutes provenaient d'une 
erreur psychologique et sont contraires à la nature humaine. 
Or il en est une autre, inhérente à la théologie qui, a 

I. Benjamin Constant. De la religion, i*^' vol. ch. ii. 

Bonnet-Maury. 17 



258 LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EN FRANCE 

joué un rôle moins apparent, mais non moins considérable, 
dans riiistoire de la liberté de conscience. C'est Tidée de 
l'unité confessionnelle en d'autres termes, la persuasion que 
la diversité des cultes et la formation de cette diversité par 
voie de scbisme, sont une offense à Thonneur de Dieu. Presque 
tous les édits de pacification ou de tolérance religieuse rendus 
par les rois de France portent cette réserve : « en attendant 
(( le jour où il plaira à Dieu de ramener tous les sujets du Roi 
« dans la même Eglise ». Cette clause se trouve entre autres 
dans le préambule de TEdit de janvier et dans celui de TEdit 
de Nantes. En effet, l'idée d'harmonie qu'éveille en nous le 
mot même de religion est contredite par la division qui régne 
entre les hommes, comme le besoin de pai\ Test par la dis- 
corde. 

Si à cette idée d'unité confessionnelle vient s'ajouter la 
croyance que « hors de notre Eglise il n'y a point de salut » 
et la vive représentation de la brièveté de la vie et du sort ter- 
rible réservé aux réprouvés, on conçoit que des croyants exaltés 
aient voulu à tout prix sauver les dissidents des tortures de 
l'enfer, des peines éternelles et, afin d'atteindre ce but, leur 
aient fait ici-bas une sainte violence. Ici, l'unité religieuse, le 
salut par l'unité se trouvent en contradiction -apparente avec 
le principe de la liberté de conscience. On a cru qu'il était " 
légitime de procurer l'unité religieuse par voie d'autorité ; 
or, c'est là une erreur qui a engendré une série de j3er- 
sécutions. Il n'est pas plus permis de sacrifier la liberté de 
conscience à l'unité que l'unité à la liberté ; toutes deux sont 
également sacrées, parce qu'elles ont toutes deux une divine 
origine. 

Les travaux de la science, les recherches devla philosophie, 
rhistoire des religions nous montrent l'humanité aspirant 
vers une cause unique de tous les phénomènes ; les penseurs 
et les savants s'efforcent de ramener les lois du gouvernement 
de l'Univers à une formule unique. Les croyances sont comme 
les échos d'une même voix qui se retrouve, avec des timbres 
différents, dans la conscience des différents hommes. Par la 



CONCLUSION 3D9 

multiplicité des rapports commerciaux et politiques entre les 
peuples, il se produit peu à peu un rapprochement des con- 
fessions, puis des religions, de même qu'il s'est opéré déjà 
une pénétration réciproque des langues et un syncrétisme 
des intérêts matériels. Un jour viendra où ces symboles 
divers, semblables aux couleurs du prisme, se fondront dans 
un même symbole, éblouissant de clarté comme la lumière 
du soleil. N'est-ce pas l'époque lointaine entrevue par Jésus 
quand il a dit : a Fiet unum oi>ile et units pastor )> (Evangile 
selon S* Jean, chap. X, v. 16). 

Mais cet avenir appartient à Dieu seul ! Nous n'avons le 
droit de nous servir, pour le préparer, que de persuasion et 
de bon exemple ; user de contrainte, de corruption vénale, 
voire même du moindre moyen d'intimidation ou de séduc- 
tion pour hâter la conversion d'une seule àme serait brusquer 
la Providence, usurper les droits du seul Maître des con- 
sciences ! 

Nous devons non seulement maintenir, mais encore appli- 
quer plus largement dans nos lois le principe de la liberté 
de conscience. Nous devons surtout faire entrer de plus en 
plus dans nos mœurs vm esprit de tolérance, de respect pour 
les convictions d'autrui ; car on a beau faire des lois, décréter 
la liberté des cultes, si elles ne sont pas soutenues par l'opi- 
nion publique, on n'a rien gagné ! 

D'autre part, le système du Concordat et des Articles orga- 
niques ne satisfait plus les amis de la liberté religieuse. On 
s'est aperçu, en effet, à l'usage que s'il protège imparfaitement 
les droits du pouvoir civil contre les empiétements du clergé, 
par contre, il entrave et paralyse trop souvent l'essor de la 
foi. C'est, après tout, un régime de bon plaisir, plutôt que de 
vraie liberté. Celle-ci serait bien mieux sauvegardée par la 
séparation des Églises et de l'État. Le mouvement de l'opi- 
nion républicaine dans ce sens, commencé en i848 par 
Lamennais et Edgar Quinet, continué par Edm. de Pressensé, 
s'accentuera de plus en plus au fur et à mesure des abus 
commis par les évêques. 



36o LA LIBERTÉ DE CONSCIENCE EiN FRANCE 

11 ne faut pas que la recrudescence de fanatisme et d'into- 
lérance, qui a margué les dernières années du xix^ siècle nous 
inquiète outre mesure et nous fasse désespérer d'un apaise- 
ment graduel des passions confessionnelles et des haines de 
race, car il ne manque pas de symptômes d'un meilleur 
avenir. Comment désespérer lorsqu'on a entendu l'appel d'un 
évêque, digne héritier de l'esprit du cardinal Lavigerie et 
comme lui, sans doute, inspiré par Léon XIII ? « Plus de 
« divisions, a-t-il dit, plus de querelles de races. Vivons en 
« paix sans distinction d'origines, ni de croyances. Travaillons 
« à grandir la France et la prospérité de l'Algérie. Faisons 
(( triompher la vérité, la civilisation, le droit et la liherté'. » 

Oui, l'intolérance et la persécution pour cause d'opinion 
sont aussi contraires au génie de la France qu'à l'esprit de 
l'Evangile. Les progrès accomplis par la liberté de conscience 
dans notre pays depuis trois siècles nous sont un garant de 
sa victoire finale. Marchons donc à l'harmonie des crovances 
philosophiques et religieuses, par la recherche sincère de la 
vérité et le respect des consciences ! 



I. Discours de M}?r Gazaniol à rinauguration de la statue du cardinal 
Lavigerie à Biskra (février 1900). 



UNW» OF MlClHlQANi 



TABLE DES MATIÈRES 



Pages. 
IlSTRODUCTION 1 

CHAPITRE 1. — Henri IV, l'Edit de Nantes et son ousin- 

VATION jusqu'à LA MORT DE MaZARIIN (iSqS-IÔOi). ... II 

§ I. — Situation de la France à 1 avènement d'Henri IV. 

Sa pensée politique et sa conception de la liberté 

de conscience - ii 

§ 2. — L'Edit de Traversy et 1 Edit de Nantes i3 

§ 3. — Accueil fait à l'Edit par l'opinion publique et Edits 

complémentaires i5 

S 4. — Observation de l'Edit de i5()8 31617 ^7 

§ 5. — Troubles et violences (161 7-1 629) 28 

>i 6. — L'Edit de nouveau bien observé 26 

§ 7. — Influence des progrès de la liberté des cultes sur la 

paix et la prospérité 3i 

CHAPITRE H. — La liberté de conscience en France depuis 

LA mort de MaZARIN JUSQu'a l'ÉDIT DE TOLÉRANCE DE LoUIS XVI 

(1661-1787). 36 

§ 1. — Caractère de cette nouvelle période. Causes de la 

suppression de la liberté de conscience 87 

§ 2. — Régime des cultes dissidents sous Louis XIV (1661- 

1716) ^3 

§ 3. — Adversaires et apologistes de la tolérance. ... 53 

§ 4. — Effets de l'abolition delà liberté des cultes sur la 

prospérité publique 58 

§ 5. — La situation des Protestants à la mort de Louis XIV. 

Restauration du culte au Désert 60 

§ 6. — Les écrivains, initiateurs de lidée de tolérance et 

leurs adversaires 66 

§ 7. — Rôle des assemblées civiles du clergé de France vis- 
à-vis des Protestants et des philosophes. . . . 7/4 

§ 8. — Les jurisconsultes et magistrats inclinent à rccon- 

naitrc les droits civils aux non-catholiques.. . 78 



302 TABLE DES MATIÈRES 

jî 9. — Intliiences de Joseph 11 (cl Autriche) et de G. Was- 
hington 82 

s^ 10. — L'Edit de tolérance rendu par Louis XVI. ... 84 

Ciï\PlTKE 111. Lv LIBERTÉ DE CONSCIE.NCE EN FrANCE, DI-. 

l'EdIT de TOLÉRANCE DE LotlS XVI JLSQUA LA CHUTE DE 

Napoléon h'^ (1781-1814) 8S 

§ I. — Pendant la fin du règne de Louis XVI et l'Assemblée 

constituante (nov. 1787 à nov. 1791). .... 89 

§ 2. — Sous l'Asseriiblée législative, la Convention et le 

Directoire (nov. 1791 au 18 août 1799). • ■ • 96 

§ 3. — Sous Bonaparte, i''" consul, et Napoléon, empereur 

(1799-1814) 112 

CHAPITRE IV. — La liberté de conscience en France sols 

LA Restauration (i8i4-i83o) 122 

§ I. — Louis XVllI et les partis sous la Restauration. . . 122 
vj 2. — Le parti prêtre, les premièrçs lois de réaction reli- 
gieuse 120 

§ 3. — Champions et adversaires de la liberté i33 

S 4- — La réaction théocratique sous Charles X i35 

§ 5. — Triomphe de 1 opposition libérale i38 

CHAPITRE V. -^- La liberté de conscience sous la 

MONARCHIE DE JuiLLET l55 

s; I. — La Révolution de Juillet, ses traits distinctifs. Louis 
Philippe et les hommes dirigeants de la monarchie 
de Juillet i55 

§ 2. — Articles modificatifs de la Charte. Lois et arrêts de 
la Cour de cassation concernant la liberté des cultes 
et de renseignement i58 

§ 3. — Réaction anticatholique (i83o-i835) i63 

§ 4. — Renaissance et propagande néo-catholique (i836- 

i84i). 170 

§ 5. — Lutte de l'Eglise romaine contre IDniversité (18^2- 

i848) 176 

§ 6. — Faits concernant la liberté de conscience individuelle. 197 

CHAPITRE VI. — La liberté de conscience sous la Répu- 
blique DE i848 et le 2*^ Empire 2o3 

i'"^ partie. — La seconde République. Son caractère général 
et .'ion esprit 2o3 



TABLE DES MATIÈRES 263 

.^ I. — Liberté des cultes 206 

^9.. — Liberté de renseignement.- 209 

§ 3. — Liberté d'association et de congrégation religieuse. 21/4 

2'* PARTiF. — L .Empire autoritaire 21G 

§ I. — • Législation des cultes 217 

vj 2. — Eglise catholique romaine 218 

s^ 3. — Cultes protestant et israélile 222 

% l\- — Liberté de conscience et l'opinion publique en France 

et à l'étranger. ' 223 

^ 5. — Liberté d'enseignement 225 

i^ 6. — Liberté d'association et congrégation 228 

s^ 7. — Liberté de conscience individuelle 229 

3« PARTIE. — L'empire semi-libéral. 282 

^ I. — Rapports avec l'Église catholique romaine. . . 233 

§ 2. — Rapports avec les cultes non catholiques. .... 289 

a) Protestants 289 

[5) Israélites 2^2 

§ 3. — Liberté d'enseignement 2^3 

j§ 4. — Liberté de conscience individuelle 2^8 

Conclusion 260 



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ÂiÂUX, professeur à la Faculté des lettres d'Alger. Philosophie de V. CouSKb^^. 
4LLIER (R.). *La Philosophie d'Ernest Renan. 1895. / 

âRRÉAT (L.). * La Morale dans le drame, l'épopée et le roman. 2« édition. 
. * Mémoire et imagination (Peintres, Musiciens, Poètes, Orateurs). 1895. 

— Les Croyances de demain. 1898. 

BALLET (G.). Le Laugage Inténtur et les diverses formes de Taphasie. 2* édit. 

BEAUSSIRE, de l'Institut. * Antécédents de l'hégél. dang la philos, irançaise. 

BERSOT (Ernest), de l'Institut. * Libre philosophie. 

BERTAULD. De la Philosophie sociale. 

BERTRAND (A.), professeur à TUniversité de Lyon. La Psychologie de l'effort 

et les doctrines contemporaines. 
BINET (A.), directeur ilu lab. de psych. physiol. de la Sorbonne. La Psychologie 

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BOUGLÊ, maître de cunf.à TUniv. MontpcUit r.Les Sciences sociales en Allemagne. 
BOUTROUX, de l'Institut. * De la contingence des lois de la natnre. 3" éd. 1896. 
GARUS (P.). *Le Problème de la conscience du moi, trad. par M. A. Monod. 
GOIGNET (M°'«). La Morale indépendante. 

GONTA(B.).*Les Fondements de la métaphysique, trad. du roumain par D. Tescânu. 
GOQUEREL Fils (A th.). Transformations historiques du christianisme. 
GOSTEfAd.). *Les Conditions sociales du bonheur et de la force. 3* édit. 
GRESSON (A.), agrégé de philos. La Morale de Kant. Couronné par l'Institut. 
DAURlAC (L.), professeur au lycée Janson-de-Siùlly. La Psychologie dans TOpéra 

français (Auber, Rossini, Meyerbecr). 1897 . 
DANVILLE (Gaston). Psychologie de l'amour. 1894. 

D£LB(£UF(J.),prof.à l'Université de Liège. La Matière brute et la Matière Tivante. 
DUGAS, docteur es lettres. * Le Psittacisme et la pensée symbolique. 1896. 

— La Timidité. -2» éd. 1900. 

DUMAS (G.), agrégé de philosophie. *Les états intellectuels dans laMélancolie. 1894. 
DUNAN, docteur es lettres. La théorie psychologique da l'Espace. 1895. 
DUPRAT (G.-L.), docleur es lellres. Les Causes sociales de la Folie. 1900. 
DURKHELM (Emile), pr(»fesseur à l'Université de Bordeaux. * Les règles de la 

méthode sociologique. 1895. 
D'ËICilTliAL (Eug.j. Les Problèmes sociaux et le Socialisme. 1899. 
ESPINAS (A.), pruf. X la Sorbonne. * La Philosophie expérimentait en Italie. 
FAIVRE(E.). De la Varidniiitè des espèces. 
FÉRÉ (Ch.). Sensation et Mouvement. Étude de psycho-mécaniqne, avec fig. S* éd. 

— Dégénérescence et Criminalité, avec figures. 2« édit. 
FERRI (E.). Les Criminels dans l'Art et la Littérature. 1897. 
FIERENS-GKYaERT. Essai sur l'Art contemporain. (Couronné par l'Acad. franc.). 

— La Tristesse contemporaine, essai sur les grands courants moraux et intel- 
lectuels du XIX' siècle. :J" ûdit. 190U. 

FLEUR Y (Maurice de). L'Ame du criminel. 1898. 
PONSEGRIVE, professeur au lycée BufTon. La Causalité efficiente. 1893. 
FRANCK (Ad.), de l'Institut. « Philosophie du droit pénal. 5* édit. 
~ Des Rapports de la Religion et de l'État. 2* édit. 

— La Philosophie mystique en France au xvnT siècle. 
GAUCKLER. Le Beau et son histoire. 

GREEF (de). Les Lois sociologiques. 2*" édit. 
GUYAU, * La Genèse de Viàèe de \.Qmi^«. i^ édit. 



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— Le Darwinisme, ce qu'il y a de vrai et de faux dans cette doctrine. 6* ûdit. 
flERCKENRATH. (C.-R.-G.) Problèmes d'Esthétique et de Morale. 1897. 
HSRRERT SPENCER. * Classification des sciences. 6* édit. 

— L'Individu contre l'État. 5" édit. 

V JÂELL (M">*). *La Musique et la psycho-physiologie. 1805. 
NiANET (Paul), de l'institut. * Philosophie de la Révolution française. 5* édiu 
* Les Origines du socialisme contemporain 3* édit. 1 806. 
1 *La Philosophie de Lamennais. 

iGHELIER. de Tlnstitut. Du fondement de Tinduction, suivi de psychologie 
. et métaphysique . 3«édit. 1808. 

LAMPÊRrËRK (.M'»' A.). M\n social de la femme, son éducation. 1808. 
LANESSAN (J.-L. de). La Morale des philosophes chinois. 1896. 
LANGE, professeur à l'Uiiiversité de Copenhague. Les émotions, étude psycho- 
physiologique, traduit par G. Dumas. 1805. 
LAPIE, maître de conf. à l'Univ. de Rennes. La Justice par l'État. 1809. 
LAUGEL (Auguste). L'Optique et les Arts. 

— * Les Problèmes de l'âme. 
LEBLAIS. Matérialisme et Spiritualisme. 

LE BON (D' Gustave). * Lois psychol. de révolution des peuples. 3"* édit. 

— * Psychologie des foules. 4' édit. 
LÉGUALAS. * Etude sur Tespace et le temps. 1805. 

LE DANTEC, chargfi du cours d'Euibryologic générale à la Sorbonne. Le Détermi- 
nisme h ologique et 'a Personnalité consciente. 1807. 

— L'Individualité et l'Erreur individualiste. 1808. 

— Lamarckiens et Darwiniens. 1890. 

LEFÈVKË, prof, à l'Univ. de Lille. Obligation morale et idéalisme. 1805. 
LEOPARD!. Opuscules et Pensées, traduit de l'italien par M. Aug. Dapples. 
LEYALLOIS (Jules). Déisme et Christianisme. 
LIARD, de riostitut. * Les Logiciens anglais contemporains. 3" édit. 

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Nietzsche. 4' édit. 1900. 

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LOMBROSO. L'Anthropologie criminelle et ses récents progrès. 3* édit. 1896. 

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LUBBOGK (Sir John). * Le Bonheur de vivre. 2 volumes. 5*' édit. 

— * L'Emploi de la vie. 2« éd. 1897. 

LYON (Georges), maître de conf. à l'École normale. * La Philosophie de Hobbes. 

MARGUERY (E.). L'Œuvre d'art et l'évolution. 1890. 

MARIANO. La Philosophie contemporaine en Italie. 

MARION. professeur à la Sorbonne. *J. Locke, sa vie, son œuvre. 2* édit. 

MAUS (I.), avocat à la Cour d'appel de Bruxelles. De la Justice pénale. 

MILHAUD (G.), professeur à l'Université de Montpellier. Le Rationnel. 1808. 

— Essai sur les conditions et les limites de la Certitude logique. 2* édit. 1808. 
MOSSO. * La Peur. Étude psycho-physiologique (avec figures). 2* édit. 

— * La fatigue intellectuelle et physique, trad. Langlois. 3* édit. 
NORDAU (Max). * Paradoxes psychologiques, trad. Dietrich. 3* édit. 1803. 

— Paradoxes sociologiques, trad. Dieirich. 2" édit. 1808. 

— Psycho-physiologie du Génie et du Talent. 2« édit. 1898. 
NOYICOW (J). L'Avenir de la Race blanche. 1807. 
OSSIP-LOURIÉ. Pensées de Tolstoï. 1808. 

— La Philosophie de Tolstoï. 1800. 

PAULHaM (Fr.). Les Phénomènes affectifs et les lois de leur apparition. 

— * Joseph de Maistre et sa philosophie. 1893. 
PILLON (F.). La Philosophie de Gh. Secrétan. 1898. 

PILO (Mario). * La psychologie du Beau et de l'Art, trad. Aug. Diotiic!). 



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RËGNAUD (P.), professeur à l'Université de Lyon. Logique évolutionniste. L'En- 
tendemeni dans ses rapports avec le langage. 1897. 

— Gomment naissent les mythes. 1897. 

RÉMUSAT (Charles de), de l'Académie française. * Philosophie religieuse. 
RENARD (Georges), professeur à TUniversité de Lausanne. Le régime socialiste, 

son organisation politique et économique. 2" édit. 1898. 
RIBOT (Th.), professeur au Collège de France, directeur de la Revue philcso- 

phique, La Philosophie de Schopenhauer. 6* édition. 

— * Les Maladies de la mémoircr. 13' édit. 

— * Les Maladies de la volonté. U* édit. 

— * Les Maladies de la personnalité. 8° édit. 

— * La Psychologie de l'attention. 5* édit. 

RICHARD (G.), docteur es lettres. * Le Socialisme et la Science sociale. 2* édit. 
aiGHËT (Ch.). Essai de psychologie générale (avec figures). 3' édit. 1898. 
ROBERTY (£. de). L'Inconnaissable, sa métaphysique, sa psychologie. 

— L'Agnosticisme. Essai sur quelques théories pessim. de la connaissance. 2* édit. 

— La Recherche de l'Unité. 1893. 

— Auguste Comte et Herbert Spencer. ^^ édit. 

— *Le Bien et le Mal. 1.896. 

— Le Psychisme social. 1897. 

— Les Fondements de TEthique. 1898. 
ROISEL. De la Substance. 

— L'Idée spiritualiste. 1897. 
SATGEY. La Physique moderne. 2" édit. 
SAISSET (Emile), de l'Institut. * L'Ame et la Vie. 
SGH(£BEL. Philosophie de la raison pure. 

SCHOPENHAUER. * Le Libre arbitre, traduit par M. Salomon Reinach.7* édit. 

— * Le Fondement de la morale, traduit par M. A. Burdeau. 6* édit. 

— Pensées et Fragments, avec intr. par M. J. Bourdeau. 13* édit. 
SELDEN (Camille). La Musique en Allemagne, étude sur Mendelssohn. 
SIGHELE. La Foule criminelle, essai de psychologie collective. 
STRICKER.Le Langage et la Musique. 

STUART MILL. * Auguste Comte et la Philosophie positive. 6' édit. 
- ♦ L'Utilitarisme. 2« édit. 

— Correspondance inédite avec Gustave d'Eichthal (1828-I842( — (1864-1871), 
avant-propos et trad. par Eug. d'Eichthal. 1898. 

TAINE (H.), de l'Académie française. * Philosophie de l'art dans les Pays-Bas. 
TANON. L'Évolution du droit et la Conscience sociale. 1900. 
TARDE. La Criminalité comparée. 4* édition. 1898. 

— * Les Transformations du Droit. 2' édit. 1894. 

— Les Lois sociales. :2« (';dil. 189S. 

THAMIN (R.), prof, au lyct^e Coiidorccl. * Éducation et positivisme P édit. 

(iOuronné par l'lu.=tilut. 
T ÏOMAS (P. Félix), docteur es lettres. * La suggestion, son rôle dans l'éducation 

intellectuelle. -2' édit. 1898. 

— Morale et éducation, \S[)\). 

TISSIÉ ♦ Les Rêves, avec préface du professeur Azam. 2» éd. 189S. 

VIANNA DE LIMA. L'Homme selon le transformisme. 

\Vt:CHM.\KOFr. Savants, penseurs et artistes, publié i)ar Uapiiael Petrucci. 

WUNDT, Hypnotisme et suggestion. Étude critique, traduit par .M. Relier. 

ZKLLER. Christian Baur et VÉcole de Tubingue, traduit par M. Ritter. 

ZIEG'.ER. La Question sociale est une Question morale, trad. Palant' . ^ édit. 



- 5 - F. ALCAN. 

Suite de la BibUolkigue de philoiophie contemporaine, format in-8 

BIBUOTIËQUE DE PHILOSOPHIE CONTEMPORAINE 

Volumes in-8. 
Br. à 5 fr., 7 fr. 60 et 10 fr.; Gart. angl., 1 fr. en plus par vol.; Demi-rel. en plus 2 fr. par vol. 

ADAM (Gh.), recteur de rAcadémie de Dijon. * La Philosophie en France (pre- 
mière moitié du xix" siècle). 7 fr. 50 
A6ASSIZ.* De l'Eipdce et dei Classifications. 5 tr. 
AKRÉAT. * Psychologie dn peintre. 5 fr. 
AUBRY (le D' P.). La contagion du meurtre. 1896. 3* édit. 5 fr. 
BAIN (Alex.). La Logique induotive et déductive. Trad.Gompayré. 2 Yol.3*éd. ÏO fr. 

— * Les Sens et l'Intelligence. 1 vol. Trad. Gazelles. 3" édit. 10 fr. 

— * Les fmotions et la Volonté. Trad. Le Monnier. 10 fr. 
BALDWIN (Mark), professeur à l'Université de Princeton (États-Unis). Le Dévelop- 
pement mental chez Tenfantet dans la race. Trad. Nourry. 1897. 7 fr. 50 

BARTHËLEMY-SAINT HILAIRE, de l'Institut. La Philosophie dans ses rapports 
aTec les sciences et la religion. 5 fr. 

BARZELLOTTI, prof, à lUniv. de Rome. La Philosophie de H. Taine, Trad. Ang. 
Dietrich. 1900. 7 fr. 50 

BERGSON (H.), maître de conférences à l'École normale sup. Matière et mémoire, 
essai sur les relations du corps à l'esprit, â" édit. 1900. 5 fr. 

— Essai sur les données immédiates de la concience. "S* édit. 1898. 3 fr. 75 
BERTRAND, prof, à TUniversité de Lyon. L'Enseignement intégral. 1898. 5 fr. 

— Les Études dans la démocratie. 1900. 5 fr. 
BOIRAG (Emile), recteur de l'Âcad. do Grenoble. * L'idée du Phénomène. 5 fr. 
BOrGLÉ, maître de conf. à l'Univ. de Montpellier. Les idées égalitaires. 

18'J9. 3 fr. 75 

BOURDEAU (L.). Le Problème de la mort. 2' édition. 1896. 5 fr. 

BOURDON, professeur à l'Université de Rennes. * L'expression des émotions et 

des tendances dans le langage. 7 fr. 50 

BOUTROUX (Ëm.), de l'Institut. Etudes d'histoire de la philos. 1898. 7 fr. 50 
BROGHARD (V.), professeur à la Sorbonne. De l'Erreur. 1 yol. 2* édit. 1897. 5 fr. 
BRDNSGHWICG (E.), agrégé de phil., docteur es lettres. ♦ Spinoza. 3 fr. 75 

— La modalité du jugement. 5 fr. 
GARRâU (Ludovic), professeur à la Sorbonne. La Philosophie religieuse en 

Angleterre, depuis Locke jusqu'à nos jours. 5 fr* 

CHABOT (Ch.), prof, à l'Univ. de Lyon. Nature et Moralité. 1897. 5 fr. 

GLAY (R.). * L'Alternative, Contribution à la psychologie. 2* édit. 10 fr. 

GOLLINS (Howard). *La Philosophie de Herbert Spencer, avec préface de 

M. Herbert Spencer, traduit par H. deVarigny. 2« édit. 1895. 10 fr. 

COMTE (Aug.). La Sociologie, résumé par E. Rigolage. 1897. 7 fr. 50 

CONTA (B.). Théorie de l'ondulation universelle. 1894. 3 fr. 75 

COSTE. Les principes dune Sociologie objective. 1S99. 3 iV. 75 

ORÉPIEUX-JAMIN. L'Écriture et le Caractère. 4" édit. 1897. 7 fr. 50 

DE LA GRASSERIb: (R.), lauréat de rUistiliit. De la psychologie des religions. 

1899. ' 5 fr. 

DEWAULE, docteur es lettres. *Gondillac et la Psychol. anglaise contemp. 5 fr. 
DUPRATfG. L.), docteur es lettres. L'Instabilité mentale, im). 5 fr. 

DUPROIX (P.), proftsseur à l'Université de Genève. * Kant et Fichte et le problème 

de l'éducation. 2' édit. 1897. (Ouvrage couronne par l'Académie Irançaisc.). 5 fr. 
DURAND (de Gros). Aperçus de taxinomie générale. 1898. 5 fr. 

— Nouvelles recherches sur lesthétiqiie et la morale. J vol. in-8, IS'.vj, ."i fr. 
DURKHEIM, prof, à l'Univ. de Bordeaux. * De la division dn travail social. 

1893. 7 fr. 5" 

— Le Suicide, étude sociologique. 1897. 7 fr. fO 

— L'Année sociologique. (:ollaborat«*ur.s : MM. Simmel, Bouglé, Mauss, Hiiîeut, 

LAPIE, EM. LÉVY, lilClIAKD, A. MiLHAUD, SIMIAUD, MlFFANG, FaUCONNET et I»A{10DI. 

1"* année, 1896-1897. 2' année, lS;i7-l«9S. Chaque V(ïlume. iO fr. 



F. ALCAN. - 6 - 

Suite de !a Bibliothèque de philosophie contemporaine , format in-S. 

ESI*1NAS (A.), professeur ùKi Sorbonne. La philosophie sociale du XVIII*' siècle 
et la Révolution française. 181)8. 7 fr. 50 

F.'.RHEKO (G.). Les lois psychologiques du symbolisme. 1895. 5 ît. 

FK-îKl (Louis), La Psychologie de i asso^iatton, depuis Hobbes. 7 fr. SO 

FL NT. prof.àiUniv.d'Kdimbourg.*LaPhiio8.derhi8toireoD Allemagne. 7 fr. 5C 
FJxNSEGHIVfc:, professeur au lycée Buflon. * Essai sur le libre arbitre. G m ronné 
par rinstilut. 'i' édit. 1895. 10 fr. 

F0UlLLÉl!:(Alf.),derinstitut.*LaLibertéetleDétermini8me. S^édit. 7 fr. 50 

— Critique des systèmes de morale contemporains, i* édit 7 fr. 50 

— ♦La Morale, l'Art, la Religion, d'aprôs Giyau. !• édit. augni. 3 fr. 75 

— L'Avenir de la Métaphysique fondée surrezpérience. â« édit. 5Ar, 

— * L'Évolutiounisme des idées-forces. 7 fr. 50 

— * La Psychologie des idées forces. 2 vol. 2*^ édit. 15 fr. 

— ♦ Tempérament et caractère, i" ôdit. 7 fr. 50 

— Le Mouvement positiviste et la conception sociol. du monde, â' édit. 7 fr. 50 

— Le Mouvement idédliste et la réaction contre la science posit. 2' édit. 7 fr. 5U 

— Psychologie du peuple français. 7 fr. 50 
F,'\A!N(;k (A.;, (le riusutut. Philosophie du droit civil. 5 fr. 
FULLIQUET. Essai sur l'Obligation morale. 1898. 7 fr. 50 
GAROFaLO, a{rréi;o. de TUniversite de M aptes. La Criminologie. V édit. 7 fi . 50 

— La superstition socialiste. 1895. 5 fr. 
GÉlîAIlh-VAlîKT, cÎKirgé d«' lours à l'Univ. de Dijon. Llgnorance et llrré- 

flexiou. IS'.»9. 5 fr. 

GOHLOr ^E.), «loclftur es lettres, maître dr conférences à la Faculté d<'« lettres de 

Toulouse. Essai sur la Classification des sciences. 18;)8. 5fr. 

GODFERNAUX (A.), docteur es lettres. * Le sentiment et la pensée. 181H. 5 fr. 
GORY (G.), doclour es lettres. L'Immanence de la raison dans la connaissance 

sensible. 1890. 5 fr. 

GKEEF (de), prof, à la nouvelle Université libre de Bruxelles. Le transformisiDa 

social. Essai sur le progrès et le regrès des sociétés. 1895. 7 fr. 50 

GUK.NEY,MYEKSctPOI)MOKE.Lesfiallucinationstélépathique8,traduitetabrégédei 

ttPhantasmsof T/teLiWny » parL. MARiLLiER,préf.deGH. Rir.HET.3*éd. 7 fr.50 

GUYAG (M.). * La Morala anglaise contemporaine. 5" édit. 7 fr. 50 

— Les Problèmes de Testhétique contemporaine. '6" édit. 5 fr. 

— Esquisse d'une morale sans obligation ni sanction. 5" édit. 5 fr. 

— L'Irréligion de l'avenir, étude de sociologie. 1" édit. 7 fr. 50 

— * L'Art au point de vue sociologique. 5- édit. 7 fr. 50 
» * Education et Hérédité, étude sociologique. 5* édit. 5 fr. 
IIANNEQUIN, prutVssour à l'Univcrsifé de Lyon. Essai sur l'hypothèse des atomes. 

±' édition. 1899. ' 7 fr. 50 

HI'.itnKliT SPK.NCKU. *LesPremiersprincipes.Trajuc. Gazelles. S^éd. 10 fr. 

— * Principes de biologie. Traduct. Gazelles. 4^ édit. 2 vol. 20 fr. 

— * Principes de psychologie. Trad. par MM. Hibot et Ëspinas. 2 vol. 20 fr. 

— * Principes de sociologie. 4 vol., traduits par MM. Gazelles et Gerschel : 
Tome I. 10 fr. — Tome II. 7 fr. 50 — Tome III. 15 fr. — Tome IV. 3 fr. 76 

— * Essais sur le progrès. Trad. A. Burdeau. i'édit. ' 7 fr. 50 

— Essais de politique. Trad. A. Burdeau. 4* édit. 7 fr. 50 
-- Essais scientifiques. Trad. A. Burdeau. 3' édit. 7 fr. 50 

— * De rSducaticu physiqiie, intellectuelle et morale. 10* édit. (Voy. p. 3, 20, 
'n et:3-2) 5 fr. 

HIRIH (0.). *Physiologie de l'Art. Trad. ot introd. de M. L. Arréat. 5 fr. 

IZOULET (J.). prof.'sseur au Gollè^M; de Franco. * La Cité moderne. 4* édit. 

1897. iO fr. 

JAMET (Paul), dn l'Institut. * Les Causes finales. 3' édit. 10 fr. 

— * Histoire de la science politique dans ses rapports avec la morale. 2 forti 
vol. 3* édit., revue, remaniée et considérablement augmentée. 20 fr. 

— * \ictor Cousin et son œuvre. 3' édition. 7 fr. 60 

— Œuvres philosophiques de Leibniz. "1 vol. 19- m. 2u fr. 



- 7 - F. ALCAN. 

Suite de la Bibliothèque de philosophie contemporaine^ format in-8. ' 

JANfclT (Pierre), cliarj^é de cours à la Surbonne. * L'Antomatisme psychologique, 
essai sur les formes inférieures de l'activité mentale. 3* édit. 7 fr. 50 

LÂLANDË (A.), ajçri'gé de philosophio, docteur es Ictlres. La dissolution opposée 
à révolution, dans les sciences physiques et morales. 1 vol. in-8. ISliO. 7 fr. 50 

LANG (A.). ♦Mythes, Cultes et Religion. Traduit par MM. M.irillicr et Durr, in- 
troduction de Marinier. 1896. 10 fr. 

LAYELEYE (de). *0e la Propriété et de ses fomei primitiTOS. 4- édit. 10 fr. 

— *Le Gouvernement dans la démocratie. 2 vol. 3* édit. 1896. 15 flr. 
L£ BON ( D' Gustave). Psychologie du socialisme. 2« riiit. 7 fr. 50 
L£YY-BRUHL, maitrc de conférences à la Snrbunne. *La Philosophie de Jacobi. 

1894. 5 fr. 

— Lettres inédites de J.-S. Mill à Auguste Comte, pithliées avec les réponses 
de Comte et une inlroductlnn. JKOO. Il) fr. 

— La Philosophie d'Aug. Comte. lUOO. 7 fr. 50 
LIARD, de (Institut. * Descartes. 5 fr. 
^ * La Science positive et la Métaphysique, i' édit. 7 fr. 50 
LICBTENBERGKR (H.), professeur à rUniversité de Nancy. Richard Wagner, poète 

et penseur. 2' édit. 1809. 10 fr. 

LOMBROSO. * L'Homme criminel (criminel-né, fou-moral, <^pil<>.ptique), précédé 

d'une préface de M. le docteur Letournkau. 3' éd. 2 vol. et atlas. 1895. 36 fr. 

LOMBROSO ET FERREBO. La Femme criminelle et la prostituée. 15 fr. 

. LOMBROSO et LASGHl. Le Grime politique et les Révolutions. 2 vol. 15 fr. 

LYON (Georges), maître de conférences à l'Êcoie normale supérieure. * L'Idéalisme 

tu Angleterre au xvni* siècle. 7 fr. 50 

MALAPERT (P.), docteur es lettres, prof, au lycée Louis le-Orand. Les Eléments 

du caractère et leurs lois de combinaison. 18'.)7. 5 fr. 

MARION (B.), professeur à la Sorbonne. *De la Solidarité morale. Essai de 
psychologie appliquée. G* édit. 1807. 5 fir. 

MARTIN (Fr.), docteur es lettres, prof, au lycée Saint-Louis. La perception exté- 
rieure et la science positive, essai de philosophie des sciences. 189i. 5 fr. 

MATTHEW ARNOLD. La Crise religieuse. 7 fr. 50 

MAX MULLER, prof, à l'Université d'Oxford. Nouvelles études de mythologie, 
trad. de Tanglais par L. Job, docteur es kUres. 18i)8. 12 fr. 50 

NAVILLE (E.), correspond, de l'Institut. La physique moderne. 2* édit. 5 fr. 

— * La Logique de Thypothôse. 2« édit. 5 fr. 
— > * La définition de la philosophie. 189 i. 5 fr. 

— Le Libre arbitre. H' é «il. 181)8. 5 fr. 

— Les philosophies négatives. 18*J'.). 5 fr. 
MORDAU (Max). * Dégénérescence, trad. de Aug. Dietrich. 5* éd. i8'J8. 2 vol. 

Tome I. 7 fr. 50. Tome II. 10 fr. 

— Les Mensonges conventionnels de notre civilisation, 5* édit. 18'J9. 5 fr. 
NOYIGOW. Les Luttes entre Sociétés humaines. 2« édit. 10 fr. 

— * Les gaspillages des sociétés modernes. 2' édit. 18'.)9. 5 fr. 
OLDENBERG, professeur à Tliniversité de Kiel. *Le Bouddha, sa Vie, sa Doctrine, 

M Communauté, trad. par P. t'oucher. Préf. de Lucien Lévy. 7 fr. 50 

PACLHAN (Fr.). L'Activité mentale et les Éléments deTesprit. 10 fr. 

— Loi types intellectuels : esprits logiques et esprits faux. 1890. 7 fr. 50 
PAYOT (J.), inspec^t. d'aradéniie. * L'Éducation de la volonté. 10« édit. 190(». 5 fr. 

— De la croyance. 1896. 5 fr 
P£R£$ (Jean), prof, à l'Univ. de Gr.nnM... L'Art et le Réel. 1898. 3 fr. 75 
FEREZ (Bernard), professeur au lycée de To'iluuse. Les Trois premières années 

de l'enfant. 5* édit 5 fr. 

— L'fidncation morale dès le berceau. 3" édit. 1896. 5 fr. 

— * L'éducation intellectuelle dès le berceau. 1896. 5 fr. 
PIAT (C.). La Personne humaine. 1898. (Couronné parrinMitut.. 7 fr. 50 

- Destinée de l'homme. 1898. 5 tv. 



F. ALCAN - 8 - 

Suite do la Bibliothèque de philosophie contemporaine , format in -8. 

PIGâYëT (K.)i niaitre de conférences à TËcule des hautes études. * Les IdéologuM, 
essai sur l'histoire des idées, des théories scientifiques, philosophiques, religieuseï, 
etc., en France, depuis 1 789. (Ouvr. couronné par l'Académie française.) 10 fir. 

PIDERIT. La Mimique et la Physiognomonie. Trad. par M. Girot. 5 fr. 

PILLON (F.). *L' Année philosophique, 9 années : 1890, 1891, 1892, 1893 (épuisé), 
1894. 1895, 1896, 1897 et 1898. 9 vol. Chaque volume sépaiément. 5 tt. 

PIOGëR (J.)- La Vie et la Pensée, essai de conception expérimentale. 1894. 5 fr. 

— La vie sociale, la morale et le progrès. 1894. 5 fir. 
PREYI'IR, prof, à rUniversité de Berlin. Ëlémenti de physiologie. 5 f^. 

— * L'Ame de l'enfant. Développement psychique des première s années. IC fr. 
PROAL. *Le Grime et la Peine. 3« édit. Couronné par l'Institut. 10 fr. 
^ * La criminalité politique. 1895. 5 fr. 
RALH, prof(!Sseur à l'Université de Toulouse. De la méthode dans la psychologie 

des sentiments. 1899. 5 fr. 
RÉCEJAi^ du> tcur es lettres. Essai sur les Fondements de la Connaissance 

mystique. 1897. 5 fr. 

RIBOT (Th.). * L'Hérédité psychologique. 5" édit. 7 fr. 50 

— * La Psychologie anglaise contemporaine. 4* édit. 7 fir. 50 

— * La Psychologie allemalide contemporaine. 4* édit. 7 fr. 50 

— La psychologie des sentiments. H« (-dit. 1899. 7 fr. 50 

— L'Evolution des idées générales. 1897. 5 fir. 
RIGARDOU (A.), docteur es lettres. * De l'Idéal. Couronné par l'Institut. 5 fir. 
ROBERT Y (E. de). L'Ancienne et la Nouvelle philosophie. 7 fr. 50 

— * La Philosophie du siècle (positivisme, criticisme, évolutionnisme). 5 fr. 
ROMANES. * L'Evolution mentale chez l'homme. 7 fir. 50 
SAIGKY (E.V *Le8 Sciences au xviii" siècle. La Physique de Voltaire. 5 fr. 
SANZ Y ESCAIITIN. L'Individu et la réforme sociale, trad. Dieirich. 7 fr. 50 
SCROPENHAUEK. Aphor. sur la sagesse dans la vie. Trad.Gantacuzène. 5 tr. 

— *De la Quadruple racine du principe de la raison suffisante, suivi d'une 
Histoire de la doctrine de Vidéal et du réel, Trad. par M. Gantacuzène. 5 fr. 

— * Le Monde comme volonté et comme représentation. Traduit par M.A. Bur- 
deau. 3* éd. 3 vol. Chacun séparément. 7 fr. 50 

SF.AILLES (G.), pruf. à la Sorbonne. Essai sur le génie dans Fart, 'i* édit. 5 fir. 
SKRGl, pruf. à l'Univ. de Home. La Psychologie physiologique. 7fr. 50 

SOLLIEK. Le Problème de la mémoire. roOO. 3 fr. 75 

SOURIAU (Paul), pruf. à l'Univ. de Nancy. L'Esthétique du mouvement. 5 fir. 

— * La suggestion dans l'art. 5 fr. 
STUART MILL. * Mes Mémoires. Histoire de ma vie et de mes idées. 3* éd. 5 fr. 

— * Système de logique déductive et inductive. 4* édit. 2 vol. 10 fir. 

— * Essais sur la religion. 2* édit. 5 fr. 

— Lettres inédites à Aug. Comte et réponses d Aug. Comte, publiées et pré- 
cédées u'uiie iiitruductioii par L. Lévy Bruul. 1899. 10 fr. 

ll'LLY (James). Le Pessimisme. Trad. Bertrand. 2" édit. 7 fr. 50 

— Études sur renfance. Trad. A. xMonod, préface de G. Compayré. 1898. 10 fr. 
TARDE (G.)- *La logique sociale. 2" édit. 1898. 7 fr. 50 

— ♦Les lois de limitation. > édit. l'JOO. 7 Ir. 50 

— L'Opposition universelle. Essai d'une théorie des contraires. 1897. 7 fr. 50 

THOMAS (P -F.), docteur es lettres. L'Éducation des sentiments. 1898, couronné 
pur l'Iiist.Lut. 5 fr, 

riIOUVEIlKZ Éinilë), prul'e.-^seur à TUniveratc de Toulouse. Le Réalisme méta- 
physique. 1894. Cour- une par l'Institut. 5 fr. 
VACdEUOT (Et.), de :'lnstiiut. * Essais de phUosophie critique. 7 fr. 50 

— La Religion. 7 flr. 50 
-VC.Nj/r. Eléments de psychologie physiologique. 2 vol. avec figure». 20 fr. 



— 9 — 



F. ALCAN. 



COLLECTION HISTORIQUE DES GRANDS PHILOSOPHES 



PHILOSOPHIE ANCIENNE 



ARISTOTE (Œuvres d'), traduction de 
J. Barthéleht-Sâint-Hilaire, de 
l'Institut. 

— * abétorliiiie. S vol. iii-8. 16 fr. 

— * Politique. 1 vol. in-8... 10 fr. 

— liA Mélaphyslqne d*Arl0tote. 
3 vol. in-8 30 fr. 

— De la ■«offlqae 4'Arf«tete, par 

M . BARTBtLEllT - SAINT - HlLAlRE . 

2 vol. in-8 10 fr. 

— Table alphabétique des ma- 
tlères de la traduction géné- 
rale d'Aristote, par M. Barthé- 
lemt-Saint-Hilaire, 2 forts vol. 
in-8. 1892 30 fr. 

— li'EAthétique d'Aristote, par 
M.BÉNARD. 1 vol. in-8. 1889. 5 fr. 

80GR ATE. * i^a Philosophie de 9o- 
erate, par Alf. Foiillée. 2 vol. 
iii-8 16 f^. 

— I«e Procès de Soerate^ par G. 
SoREL. 1 vol. in-8 3 fr. 50 

PLATON. Études sur la Dlaleeti- 
qne dans Platon et dansHesel, 
par Paul Janet. 1 vol. in-8. 6 fr. 

— * Platon, sa philosophie, sa vie 
et de ses œuvres, par Ce. Bénard. 
1vol. in-8. 1893 10 fr. 

— I«a Théorie platonicienne des 
Sciences, par ÉLiE Halévt. In-8. 
1895 5 fr. 

PLATON. ŒuTres, traduction Vic- 
tor Cousin revue par J. Rarthélemy- 



Saint-Hilaire : Socrate et Platon ou 
le Platonisme — Eutypbron — Apo- 
logie de Socrate — Griton — Phé- 
don. 1 vol. in-8. 1896. 7 fr. 50 

ÊPIGURE.*!^ Morale d'ÉpIcnre et 
ses rapports avec les doctrines con- 
temporaines, par M. GuTAU. 1 vo- 
lume in-8. 3<> édit 7 fr. 50 

BÉNARD. lia Philosophie an- 
cienne, histoire de ses systèmes. 
La Philosophie et la Sagesse orien- 
tales. — La Philosophie grecque 
avant Socrate, — Socrate et les so- 
cratiques. — Etudes sur les sophis- 
tes grecs. 1 v. in-8 9 fr. 

FAVRE (M"^» Jules), née Velten. I.s 
Morale des stoïciens, in-18. 

3 fr. 50 

— I«a Morale de Socrate. la-18. 

3fr. 50 

— I^a Morale d'ArIstote. In-18. 

3 fr. 50 
OGEREAU. Système philosophiqu 

des stoïciens. In-8 5 fr. 

RODIER (G.). * lia Physique de Stra- 

ton deliampsaque. ln-8. 3 fr. 
TANNERY (Paul). Pour l'histoire 

de la science hellène (de 

Thaïes à Empédocle). 1 v. in-8. 

1887 7 fr. 50 

MILHAUD (G.).*Iies origines de la 

science grecque. 1 vol. in-8. 

1893..... 5 fr. 



PHILOSOPHIE MODERNE 



* D^GARTES, par L. Liard. 1 vot. 
in-8 5 fr. 

— Essai sur TEsthétlque de Des- 
eartes, par £. Krantz. 1 vol. in-8. 
2» éd. 1897 6 fr. 

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•pera, quotquot reporta sunt, reco- 
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Land. 2 forts vol. in-8 sur papier 

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ment reliés 18 fr. 

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nuint sa bibliothèque, publié 
d'après nn document inédit avec des 
noie» biographiques et bibliographi- 
ques et une introduction par A.-J. 
SERVAA8 YAN RvoijEN. 1 V. in-A sur 
papier de Hollande 15 fr. 



SP!N^2i. lia boftrine de Spi- 
noza, exposée à la lum'ère des 
faits scientifiques, par E. Fehrièiik. 
1 vol in-12 3 fr. 50 

GEULINGK (Arnoldi). Opéra phlloso- 
phica recognovit J.-P.-N. Land, 
3 volumes, sur papier de Hollande, 
gr. in-8. Ghaque vol. . . 17 fr. 75 

GASSENDI. lia Philosophie de Gas- 
sendi, par P. -F. Thomas. In-8^ 
1889 6 fr.. 

LOGKE. * Sa vie et ses œuvres, par 
Marion. In-18. 3« éd. . . 2 fr. &0 

MALEBRANGHE. * lia Philosophie 
de Malebranche, par Ollé-La- 
PRUNE, de l'Institut. 2 v. in-8 16 fr. 

PASGAL. Études sur le scepti- 
cisme de Pascal^ par Droz. 
1 vol. m-ft • ^ ^^- 



F. ALCAN. 



— 10 



VOLTAIRE. lies SeleneM 
mvili* siècle. Voltaire physicien, 
par i£m. Saigkt. i vol. in-8. b fr. 

FRANCK (Ad.), de rinstitut. La PM- 
loflopiilc mystique ea Franee 
au X.vill« slèele. 1 volume 
in-18 2 fr. 50 

DAMIRON. Mémelres pour servb 
à riitotelre 4e la pkiieaepiiie a« 
X.VIll<> siècle. 3 vol. inS, 15 tr. 



: J.-J. ROUSSEAU. Dn Contrat social, 

édition comprenant avec le texte 
définitif les versions primitives de 
l'ouvrage d'après les manuso its de 
Genève et dO'Neuchfttel, avec intro- 
duction , par. Edmond DRETFOS-BBiSilc. 
1 fort volumf» grand in-8. 12 fr. 
ERASME. Pituitltl» laus des. 
Kranml Bot. deciamatlo Publié 
et annoté par J -B. Kan, avec les 
figures de Holbein. 1 v. io-8. 6 fr. 75 



PHIIiOSOPHIE ECOSSAISE 



DUGALD STEWART. * Éléments 4e 
la pkllosoplile de l'esprit hn* 
maiB. 3 vol. in-12. ... 9 fr. 

BAf'ON. Rtnde snr François Ba- 
con, par J. Bartheleht-Saint- 
HiLAiRE. In-48 2 fr. 50 

— * Plillosoptale de François 



Bacon^ par Ch. Adam. (Couronné 

par l'Institut). In-8 7 fr. 50 

BERKELKY. «RaTre» choisies. Essai 

' d'une nouvelle théorie de Ici vision. 

Dialogu s d'Hylas et de Phiionoûs, 

Trad. de l'angl. par MM. Beaulavon 

(G.)etPARODi(D,). in-8. 1895. 5fr. 



PHIIiOSOPHIE ALLEMANDE 



KANT. lia Critique de la raison 
pratique, traduction nouvelle avec 
introduction et notes^ par M. PiCA- 
VET. 1 vol. in-8 6 fir. 

— Éclaircissements * snr la 
Critique de la raison pure, trad. 
TissoT. 1 vol. in-8 6 fr. 

— * ^rimclpec métapliyslques de 
la morale, et Foivlements de la 
m'i(opfty\'i(jne des mœurSy traduct. 
Ti-soT Im 8 8 fr. 

— Doctrine de la vertu, traduction 
Barni. 1 vol i 1-8 8 fr, 

— ^.wéiances de loslqne> tra- 
duction TissoT. 1 V. in-8. ... 6fr. 

— * Prolégomènes A tonte mé- 
taphyMique tatnre qui se pré- 
sentera comme science, traduction 
TissoT 1 vol, în-8 6 fr. 

— * 4ntliropAlosle r suivie de 
divers fragments relatifs aux rap- 
ports du physique et du moral de 
l'homme, et du commerce des esprits 
d'un monde à l'autre, traduction 
TissoT 1 vol. în-8 6 fr. 

— Rssal critique sur msthè- 
tlqne de Knnt, par V. Basch. 
1 vol. in-S. 1896 10 fr. 

— j9a morAie, par Cresson. 1 vol. 
in-12 2 fr. 50 

KANT et FICHTE et le problème 
de réducation par Paul Duproix. 
i vol. in-8. 1897 5 fr. 

SCHtâLLlNG. Bmno, ou du principe 
divin, i vol. in-8. ...... S fr. 50 



HEGEL. *i.osiqne. 2 vol. in-8. 14 fr. 

— * Philosopliie de la natnre. 
8 vol. in-8 85 fr. 

— * Philosophie de Tesprlt. 2 vol. 
in-8 !8fr. 

— * Philosophie de la religion. 
2 vol. in-8 20 fr. 

— I^a Poétique, trad. par M. Gh. Bt- 
NARD. Extraits de SchiUer, Gœthe, 
Jean-PatU, etc., 2v. in-8. 12 fr. 

— Esthétiqae. 2 vol. in-8^ trad. 

BÉMARD 16 fr. 

— Antécédents de l*hésélla- 
nisme dans la philosophie 
française, par S. Beaussike. 

1 vol. in-18 2fr. 50 

— Introduction à. la philoaopJMe 
de Hesoi, par Véra. 1 vol. in-8, 
2«édit 6fr.50 

— I^a logique de Biesei, par EU6. 
Noël ln-8. 1897 3 fr. 

HëRBART. Principa'es œnwreo 

pédAROffiquei*, trad. A. Pinloche. 

In-8. 189/i 7 fr. 50 

RUMBOLDT (0. de). Bssni snr les 

limites de Taction de l'État. 

in-8 3 fr. 50 

MAUXION (M.). l.a métapityslque 

de Berhart et la critique de 

Kant. 1 vol. in-8 7 fr. 50 

RICHTER (Jean-Paul-Pr.). Poétique 

ou Introduction à i'Esthéttqne. 

2 vol. in-8. 1862 15 fr. 

SCHILLER. 0onv. esthétique, par 

Fr. Montargis. In-8 A fr. 



- 11 - F. ALCAN. 

PHILOSOPHIE ANGIiAISE CONTEMPORAINE 

(Vuir Biùliolhèque de philosophie contemporaine, pages 2 à 8.) 
Arnold (Matt.). •— Baix (Alex). — Carrau (Lud.). — Clay (R.). — 

COLLIMS (H.). — CaRUS. — FeRRI (L.). — FlIST. — GUYAU. — GURNEY, 

Myers et PoDMOR. — •Herbert-Spencer. — Huxley. — Liard. — Laxg, 

— LuBBOCK (Sir John). — Lyon (Georges). — Marion. — Maudsley. — 
Stuart-Mill (John). — Romanes. — Sully (James). 

PHILOSOPHIE ALLEMANDE CONTEMPORAINE 

(Voir Bibliothèf/tie de philosophie conlemporainey pajjes 2 à 8.) 

Bocglé — Hartmann (E. de). — Nordau (Max). - Nietzsche. — Oldenberg. 

— PlDERIT. — PREYER, — RiBOT (Th.). — SCUMIDT (0.). — SCHUEBEL. — 
SCHOPENHAUER. — SeLDEN (C). — STRICKER. — WUNDT. — Zeller. — 

Ziegler. 

PHILOSOPHIE ITALIENNE CONTEMPORAINE 

" (Voir Bibliothèque de philosophie contemporaine, pages i à 8.) 
Espinas. — Ferrero. — Ferri (Enrico). — Ferri (L.). — Garof.slo. — 

LÉOPARDI. — LOMBHOSO. — LOMBROSO et FERRERO. — LOMBKOSO et LASCHI. 

— Mariano. — Mosso. — PiLO (Marco). — Sergi. — Siguele. 



LES GRANDS PHILOSOPHES 

Publiés sous la direction de M. l'Abbé G. PIAT 

Sous ce titre, M. l'Abbé PIAT, agré^çé de philosophie, dortcur es l«;ttres, 
pi-jfesscur à l'Ecole des Carmes, \a puhli<îr, avec la cull.ihoration de savants 
et de philosophes connus, une sôric d'cludcs consacrérs aux j^rauds priilo- 
sophes: Socrate, Platon, Arislote, Pkilon, Plotin et Saint Augustin; Saint 
Anselme, Saint Bonaventure, Saint Thomas d'Aquin et Dansscot, Maie- 
branche^ Pascal, Spinoza, Leibniz, Kant, Hegel, Herbert-Spencer, etc. 

Chaque étude formera un volume in-S» carré de 300 pages environ, du 
prix de 5 francs. 

PARAITRONT DANS LE COURANT DE L'ANNÉE 1900 : 

Avicenne, par le haron Gariia de Vaux. 

Saint Anselme, par M. Domet de Vorges, ancien ministre plcnipolonliaire. 
. Socrate, par M. l'abhé C. Piat. 
Saint Augnstin, par 'M. l'abhc Jules Martlv. 
Descartes, par M. le baron Denys Gochin, député de Paris. 
Saint Thomas d'Aquin, par Ms*- xMercieh, directeur de rinstilul sii|)érieur 

de philosophie de l'Univcrsilé de Louvain, et par M. de \Vi;LF,pr r<îsscur 

au même Institut. 
' Malebranche, par M. Henri Joly, ancien doyen de la Faculté des lettres 

de Dijon. 
Saint Bonaventure, par M'^' Dadolle, recteur des Farultés libres de Lyon . 
' Maine de Biran, par M. Marins Couailhac, docteur t*'s Ici 1res. 
Rosmini, par M. Bazaillas, agrégé de l'Université, professeur au collège 

Stanislas. 
Pascal, par M. Hatzfeld, professeur honoraire au lyc«'*e L<»uis-le-Grand. 
Kant, par M. Ruyssen, agrégé de l'Université, professeur au lycée de 

La Rochelle. 
Spinoia, par M. G. Fo:fSEGRivE, professeur au lycée HufTon. 
Donsscot, par le R. P. David Flemlng, déiiniteur général de l'ordre dcd 

Franciscains. 



F. ALCAN. - 12 - 

BIBLIOTHÈQUE GÉNÉRALE 



DES 



SCIENCES SOCIALES 

SECRÉTAIRE DE LA RÉDACTION : 
DICK MAY, Secrétaire général du Collège libre dei Sciences sociales. 



Depuis plusieurs années^ le cercle des études sociales s'est élar^; elles sont 
sorties du domaine de Tobservation pour entrer dans celui des applications pra- 
tiques et de riiistoire, qui s'adressent à un plus nombreux public. 

Aussi ont-elles pris leur place dans le haut enseignement. La récente fondation 
du Collège libre des sciences sociales a montré la diversité et Tutilité des questions 
qui font partie de leur domaine; les nombreux auditeurs qui en suivent les cours 
et couférences prouvent par leur présence que cette nouvelle institution répond à 
un besoin de curiosité générale. 

C'est à ce besoin que répond également la Bibliothèque générale des sciencet 
sociales. 

La Bibliothèque générale des sciences sociales est ouverte à tous les travaux 
intéressants) quelles (]ue soient les opinions des sociologues qui lui apportent 
leur concours, et Técole à laquelle ils appartiennent. 

VOLUMES PUBLIÉS : 

L'individualisation de la peine, par II. Saleilles, professeur à la Faculté 
de droit de l'Université de Paris. 

L'idéalisme social, par Eugène Fournière» député. 

Ouvriers du temps passé [w^ et xv!"" siècles), pur H. Uauser, professeur à TUni- 
versité de Cler mont- Ferra iid. 

Les transformations du pouvoir, par G. Tarde. 

Morale sociale. Le(;ons professées au collège libre des sciences sociales, par 
MM. G. Delot, Maucel Bernés, Brunschvicg, F. Buisson, Darlu, Dauriac, 
Delbet, Cii. Oidk, m. Kovalevsky, Malai'ERt, le R. P. Maumus, de Robehty, 
G. SoKEL, le Pasteur Wagneu. Préface de M. Emile Boutroux, de Tlnstitut. 

Les enquêtes, pratique et tiicorie, par P. du Maroussem. 



Chaque volume in-S"" carré de 300 pages environ, cartonné à l'an- 
glaise 6 ir. 



EN PRÉPARATION 



La méthode historique appliquée aux sciences sociales, par Charles Seignobos, 
maîlrii de conférences à la Faculté des lettres de l'Université de Paris. 

La formation de la démocratie socialiste en France, par Albert Métin, 
agrégé de l'Université. 

Le mouvement social catholique depuis Tency clique Rerum novarum, par 

Max TURMANN. 

La méthode géographique appliquée aux sciences sociales, par Jean 

Br.UNHES, professeur à l'Université de Fribourg (Suisse). 

Les Bourses, par Tualler, professeur à la Faculté de droit de TUniversité de Paris. 

La décomposition du Marxisme, par Gh. ândler, maître de conférences à 
l'Ecole normale supérieure. 

La statique sociale, par le D' Delbet, député, directeur du Collège libre des 

sciences sociales. 

:Le monisme économique (sociologie marxiste), par de Kellès-Krauz. 

L'organisation industrielle moderne. Ses caractères, son développement, par 
Maurice Dlfourmentelle. 

Précis d'économie sociale. Le Play et la méthode d'observation, par Alexis Dfi- 
laire, secrétaire général de la Société d'économie sociale. 



- 13 - F. ALCAN. 




D'HISTOIRE CONTEMPORAINE 

Volâmes in-li brocbés à 3 fr. 50. — Volumes in-8 brochés de divers prix 

Cartonnage anglais, 50 cent, par vol. in-12; 1 fr. par vol. in-S. 
Demi-reliure, 1 fr. 50 par vol. in-12 ; 2 fr. par vol. in-8. 



EUROPE 



8YBEL (ff. de). * Histoire deTEurope pendant la Résolution française, 
traduitde Tallemand'par W^^ Dosquet. Ouvrage complet en 6 vol. in-8. 42 fr. 

DEBIDOUR, inspecteur général de l'Instruction publique. * Histoire diplo- 
matiqae de l'Europe, de 1815 à 1878. 2 vol. in-8. (Ouvrage couronné 
par rinstilut.) 18 fr. 

FRANCE 

âULARD, professeur à la Sorbonne. * Le Culte de la Raison et le Culte de 
l'Stro suprême, étude historique (1793-1794). i vol. in-12. 3 fr. 50 

— * ftudes et leçons sur la Révolution française. 2 vol. in-12. Cha- 
cun. 3fr.50 

DESPOIS (Eug.).. * Le Vandalisme révolutionnaire. Fondations littéraires, 
scientifiques et artistiques de la Convention. 4" édition, précédée d'une 
notice sur Fauteur par M. Charles Bigot. 1 vol. in-12. 3 fr. 50 

DËBIDOUR, inspecteur général de l'instruction publique. Histoire des 
rapporU de l'Ëglise et de l'État en France (178U-1870). 1 fort 
vol. in-8. 1898. (Couronné par l'Institut.) 12 fr. 

ISAMBERT (G.). * La vie à Paris pendant une année de la Révolution 
(1791-1792).. 1 vol. in-12. 1896. 3 tr. 50 

MARCELLIN PELLET, ancien député. Variétés révolutionnaires. 3 vol. 
in-12| précédés d'une préface de A. Rang. Chaque vol. séparém. 3 fr. 50 

BONDOIS (P.), agrégé de l'Université. * Napoléon et la société de son 
temps (1793-1821). 1 vol. in-8. 7 fr. 

GARNOT (H.), sénateur. * La Révolution française, résumé historique. 
1 volume in-12. Nouvelle édit. 3 fr. 50 

WËILL (G.). Histoire du parti républicain, de 1814 à 1870. 1 ^ol. 
in-8. làoO. 7 Ir. 

BLANC (Louis). * Histoire de Dix ans (1830-1840). 5 vol. in-8. 25 fr. 

— 25 pi. en taille-douce. Illustrations pour VHistoire de Dix ans. 6 fr. 
ELIAS REGNAULT. Histoire de Huit ans (1840-1848). 3 vol. in-8. 15 fr. 

— 14 planches 6n taille-douce. Illustrations pour r//is(otre de Huit ans. 4 fr. 
GAFFAREL (P.), professeur à l'Université de Dijon. *Les Goloniei fran- 
çaises. 1 vol. in-8. 6* édition revue et auguieutùe. 5 fr. 

LAUGEL (A.). * La France politique et sociale. 1 vol. in-8. 5 fr. 

SPULLER (E.), ancien ministre de l'Instruction publique. * Figures dispa- 
mes, portraits contemp., littér. et politiq. 3 vol. in-12. Chacun. 3 fr. 50 

— Histoire parlementaire de la deuxième République. 1 volume in-12. 
«•édit. 3 fr. 50 

— Hommes et choses de la Révolution. 1 vol. in-12. 1896. 3 fr. 50 

TAULE DELORD. * Histoire du second Empire (1848-1870). 6 v. in-8. 42 fr. 

YALLAUX (C). Les campagnes des armées françaises (1792-1818^.1 vol. 
in-12, avec 17 cartes dans le texte. 3 fr. 50 

ZEVORT (E.), recteur de TAcadémie de Caen. Histoire de la troisième 
Jlépublique : 
Tome 1. * La présidenca de M. Thiers 1 vol. in-8. 2° édit. 7 fr. 
Tome II. * La présidence du Maréchal. 1 vol. in-8. 2* édii. 7 fr 

Tome III. La présidence de Jules Grévy. 1 vol. in-8. 7 fr. 

Tome IV. La présidence de Sadi Gamot. l \ol.\iv-^.(^Sou^ ^^T«l%^«.^"v Sx, 



F. ALCAN. - 14 - 

WâHL, inspecteur général honoraire de Tlnslruction aux colonies. * L'Algérie. 
1 vol. in-8. 3* édit. refondue. (Ouvrage couronné par l'Institut.) 5 fr. 

LANESSÂN (J.-L de). *L*lndo-Ghiiie française. Étude économique, politique 
et adniinisirative sur la Cochinchinet le Cambodge, VAnnam et le Tonkin. 
(Ouvrage couronné par la Société de géograplue commerciale de Paris, 
médaille Dupleix.) 1 vol. in-8, avec 5 cartes en couleur^ hors texte. 15 fr. 

— * La colonisation française en Indo-Ghine. 1 vol. in-12, avec une 
carte de l'Indo-Cliine. 18i.»5. 3 fr. 50 

LAPIE (P.), abrégé de rUriivcrsilé. Les Civilisations tunisiennes (Mu- 
sulmans, Israélites, Européens), l V. in-l!2. 1808. (Couronné par l'Académie 
française.) 3 fr. 50 

WEILL (Georges), agrégé de rUniversitc, docteur es lettres. L'École saint- 
simonienne, son histoire, son iniluence jusqu'à nos jours. 1 vol. in-12. 
1806. 3 fr. 50 

ANGLETERRE 

LâUGEL (Aug.). * Lord Palmerston et lord Russell. 1 vol. in-12. 3 fr. 50 

SIR CORNEWAL LEWIS. * Histoire gouvernementale de l'Angleterrr, 
depuis 1770 jusqu'à 1830. Traduit de l'anglais. 1 vol. in-8. 7 fr. 

REYNALD (H.), doyen de la Faculté des lettres d'Aix. * Histoire de l'An- 
gleterre, depuis la reine Anne jusqu'à nos jours. 1 vol. in-12. 2* éd. 3 fr. 50 

MËTiN (Albert). Le Socialisme en Angleterre. 1 vol. in-12. 1897. 3 fr. 50 

ALLEMAGNE 

VËRON (£ug.). * Histoire de la Prusse, depuis la mort de Frédéric II 
jusqu'à la bataille de Sadowa. 1 vol. in-12. 6* édit., augmentée d'un chapitre 
nouveau contenant le résumé des événements jusqu'à nos jours, par 
P. BoNDOis, professeur agrégé d'histoire au lycée RufTon. 3 fr. 50 

— * Histoire de l'Allemagne, depuis la bataille de Sadowa jusqu'à nos jours. 
1 vol. in-12. 3* éd., mise au courant des événements par P. RONDOis. 3 fr. 50 

ANDLER (Ch.), maître de conférences à l'Ecole normale. Les origines du 
socialisme d'état en Allemagne. 1 vol. in-8. 18D7. 7 fr. 

GUILLANI) (A.), professeur (IMiistoire àrKcoIc polytechnique suisse. L'Alle- 
magne nouvelle et ses historiens. Niki.iihr, Kamre, Mommsen, Sysel, 
Tkkitschkk. 1 vol. in-8. 1899. 5 fr. 

AUTRICHE-HONGRIE 

ASSELINË (L.). * Histoire de l'Autriche, depuis la mort de Made-Thérèse 
jusqu'à nos jours. 1 vol. in-12 3« édit. 3fr.50 

ROURLIER (.T.). * Les Tchèques et la Bohème contemporaine, avec 
préface do M. Flourkns, ancien niiniitre des Affaires élrangcrcs. 1 vol. 
in-12. 1897. 3 fr. 50 

AUERIUCH, professeur à la Facult(^. des leltrcs de Nancy. Les races et 
les nationalités en Autriche-Hongrie. 1 vol. in-8, avec une carte hors 
texte. 18j8. 5 fr. 

SAYOUS (Ed.), professeur à la Faculté des lettres de Toulouse. Histoire des 
Hongrois et de leur littérature politique, de 1790 à 1815. 1 vol. in-18. 8fr.50 

ITALIE 

SORIN (Élie). «Histoire de l'Italie, depuis 1815 jusqu'à la mort de Victor- 
Emmanuel, i vol. in-12. 1888. 3 fr. 50 

GAFFAREL (P.), professeur ù la Faculté des lettres de Dijon. * Bonaparte 
et les Républiques italiennes (179G-1799). 1895. 1 vol. in-8. 5 fr. 

ESPAGNE 

REYNALD (B.)- * Histoire de l'Espagne, depuis la mort de Charles IIl 
jusqu'à nos jours. 1 vol. in-12. S fr. 50 

ROUMANIE 
DAMÉ (f'r.i. La Roumanie contemporaine, 1 vol. in-8. 1910. 5* fr. 



- 15 - F. ALCAN. 

RUSSIE 

GRÉHÀNGE <M.), agrégé de rUDiversité. * Histoire contemporaine de la 
Russie, depuis lu mort de Paul I** jusqu^i ravènoment de Nicolas II (1801- 
1894). 1 vol. in-12. 2' édit. 1895. 3 fr. 50 

SUISSE 

DAENDLIKER. * Histoire du peuple «uisse. Trad. de rallem. par M"*« Julei 
Fàvri et précédé d'une Introduction de Jules PAyBE. 1 vol. in-8. 5 fr. 

GRÈCE & TURQUIE 

BÊRARD (Y.), docteur es lettres. * La Turquie et rHellénisme contem- 
porain. (Ouvrage cour, par l'Acad. française). Iv. in-l!2 Véd. 1895. 3fr 50 

RODOCANACHI (E). Bonaparte et les lies Ioniennes, épisode des con- 
quêtes de la Képubiique et du premier Empire (1797-1810). 1 volume 
in-8. 1899. 5 fr. 

AMÉRIQUE 

DEBERLE (Alf.). * Histoire de TAmérique du Sud, depuis sa conquête 
jusqu'à DOS jours. 1 vol. in-12. 3* édit., revue par A. Milhaud, agrégé de 
rUniversité. 3 fr. 50 

BARNI (Jules). * Hifttoire des idéeis morales et politiques en France 
au XVIIl* sidde. 2 vol. in-12. Chaque volume. 3 fr. 50 

— * Les Moralistes français au XVIII* sidole. 1 vol. in-12 faisant suite 
aux deux précédents. 3 fir. 50 

BEAUSSIRE (Emile), de l'Institut. La Guerre étrangère et la Guerre 
civile. 1 vol. in-12. 3 fr. 50 

BOURDEAU (J.). * Le Socialisme allemand et le Nihilisme russe. 1 vol. 
in-12. 2* édit. 1894. 3 fr. 50 

D'EICHTHAL (Eug.). Souveraineté du peuple et gouvernement. 1 vol. 
in-12. 1895. 3 fr. 50 

DEPASSE (Hector). Transformations sociales. 1894. 1 vol. in-12. 3 fr. 50 

— Du Travail et de ses conditions (Chambres et Conseils du travail). 
1 vol. in-12. 1895. 3 fr. 50 

DRIAULT (E.). La question d'Orient, préf^ice de C. Monod, de l'Institut. 
1 vol. in-8. 1898. 7 fr. 

GUtROULT (G.). * Le Centenaire de 1789, évolution polit., philos., artist. 
et scient, de TEuirope depuis cent ans. 1 vol. in-12. 1889. 3 fr. bO 

ULVEIiSTB (E. de), correspondant de Tlnstitut. Le Socialisme contem- 
porain. 1 vol. in-12. 10" édit. augmentée. 3 fr. 50 

LTGHTëNBERGER (V). Le Socialisme utopique> étude sur quelques pré- 
curseurs du Socialisme. 1 vol. in-12. 1898. 3 fr. 50 

— Le Socialisme et la Révolution française. 1 vol. in-8. 5 fr. 

MATTER (P.). La dissolution des assemblées parlementaires, étude de 
droit public et d'hmtoire. 1 vol. in-8. 1808. 5 fr. 

REINACH (Joseph). Pages républicaines. 1894. 1 vol. in-12. 3 fr. 50 

SCHEFER (C). Bernadotte roi (1840 — 1818-1844). 1 vol. iii.8. 1899. 5 fr. 

SPULLER (£.).* fiducation de la démocratie. 1 vol. in-12. 1892. 3 fr. 50 

— L'Évolution politique et sociale de l'Église. 1 vol. in-12 1893. 3 fr. 50 

BIBLIOTHÈQUE HISTORIQUE ET POLITIQUE 

DESGHANEL (E.), sénateur, professeur au Collège de France. * lie Peuple 

et la Beorseolsie. 1 vol. in-8. 2* édit. 5 fr. 

DU CASSE. Les Reto fkrèree 4e Napeléen 1*'. 1 vol. in-8. iO Dr. 

LOUIS BLANC. iNseoars polHi^nse» (1848-1881). 1 vol. in-8. 7 fr. 50 
PHILIPPSON. liA Centre-révointlén reUfieiuie an XTI« «lècle. 

i vol. in-8. 10 fr. 

HENRARD (P.). Henri l¥ el la prineesse de Condé. 1 vol. in-8. 6 fr. 
NOYICOW. lia Politique Internationale. 1 fort vol. in-8. 7 fr. 

REINACH (Joseph). * La France ei ritalie devant rhlstolre. 

1 vol. in-8. 1893. 5 fr. 

LORIA (A.). lios Bases économlqnefl de la eonstltntlon sociale. 

i vol. in<8. 1893. 7 fr. 50 



-\1 - F. ALCAN. 

RECUEIL DES INSTRUCTIONS 

DONNÉES 

AUX AMBASSADEURS ET MINISTRES DE FRANCE 

DEPUIS LES TRAITÉS DE WESTPHALIE JUSQU'A LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 

Publié SOUS les auspices de la Commission des archives diplomatiques 

au Ministère des Affaires étrangères. 

Beaux vol. in-8 rais., imprimés sur pap. de Hollande, avec Instruction et noies. 

i. — AUTRICHE, par M. Albert Sorel, de l'Académie française. Épuisé. 

II. — SUÈDE, par U. A. Geffrot, de ^'Institut 20 fr . 

III. — PORTUGAL, par le vicomte dr-Gaix de Saint-Atmour 20 fr. 

IV et Y. — POLOGNE, par M. Louis Farges, 2 vol » 30 fr. 

VI. — ROME, par M. G. Hanotaux, de l'Académie française 20 fr. 

VII. — BAVIERE. PALATINAT ET DEUX-PONTS, par M. André Leron. 25 fr. 
VIII et IX.— RUSSIE, par M. Alfred Ramraud, de l'Institut. 2 vol. 

Le l»»^ vol. 20 fr. Le second vol 25 fr. 

1. — NAPLES ET PARME, par M. Joseph Reinach 20 ir. 

XI. — ESPAGNE (1649-1750), par MM. Morel-Fatio etLÉONARDON 

(tome I) 20 fr. 

XIIetXII6i9.— ESPAGNE (1750-1 789) (t. II et III), par les mêmes.... &r< fr. 

XIII. — DANEMARK, par A Geffrot, de l'Institut 1& fr. 

XIV et XV. — SAVOIE-MANTOUE, par M. Horr c de Beaucaire. 2 vol. 40 fr. 

♦INVENTAIRE ANALYTIQUE 

DES 

ARCHIVES DU NMSTÈRE DBS AFFAIRES ÉTRANGÈRES 

PURLIÉ 

Sous les auspices de la Commission des archÏTes diplomatiques 

I. — Correspondance politique de Mlff. de €/k9TmUÊ>N et de 

MARIIil^AC, «nite«00adears de France en Angleterre (tftS9- 
fftdo), par M. Jean Kaulek, avec la collaboration de MM. Louis Farges 
et Germain Lefèvre-Pontalis. 1 vol. in-8 raisin 15 fr. 

II. — Papiers de BARTHÉIiEMlT, ambassadeur de France en 
Suisse, de 1792 à 1797 (année 1792;, par M. Jean Kaulek. 1 vol. 
in-8 raisin 15 fr . 

m. — Papiers de BARTBÉl.EiiiY (janvier-août 1793), par M. Jean 
Kaulek. 1 vol. in-8 raisin , 15 fr. 

IV. — Correspondance politique de ODET DE HEIiTE, ambas- 
sadeur de France en Angleterre (1546-1549), par M. G. Letèyre- 
PONTAUS. 1 vol. in-8 raisin 15 fr. 

V. — Papiers de BARTHÉi.EiiY (septembre 1793 à mars 1794), par 
M. Jean Kaulek. 1 vol . in-8 raisin 18 fr . 

VI. — Papiers de BARTBÉI.EilY (avril 1794 à février 1795), par 
M. Jean Kaulek . 1 vol . in-S raisin 20 fr. 

VII. — Papiers de BARTBÉliEMY (mars 1795 à septembre 1796). 
Négociations de la paix de Bâle, par M. Jean Kaulek. 1 v. in-8 raisin . 20 fr» 

Vin. — Correspondance politique de G1TII.T.A1JMÈ PELI.ICIER, 
ambassadeur de France à Yenise (i540 1&4«), par M. Alexandre 
Tausserat-Radel. 1 vol. in-8 raisin 40 fr. 

Correspondance des Deys d^Alger avec la Cour de France 

(19MI-19S3), recueillie p r £ug. Plantet, attaché au Ministère des Affaires 
étrangères. 2 vol. in-8 raisin avec 2 planches en taille-douce hors texte. 30 fr. 
Correspondance des Beys de Tunis et des Consuls de France avec 
la Cour (i&99f-i9S«), recueillie par Eug. Plantet, publiée sous lès auspices 
duMini8tèredesAffaire8étrangères.ToMEl(1577-1700), In-8 raisin. Épuisé, 
— Tome II (1700-1770). 1 fort vol. in-8 raisin, 20 fr. — Tome III (1770- 
1830). 1 fort vol. in-8 raisin 20 fr. 



F. ALCAN. - 18 - 

REVUE PHILOSOPHIQUE 

DE LA FRANGE ET DE L'ÉTRANOEH 

Dirig^ée par Th. Ribot, Professeur au Collège de France. 

(25* année, 1900.) 
Parait tous les mois, par livraisons de 7 feuilles grand in-8, et forme 
chaque année deux volumes de 680 pages chacun. 

Pnx d'abonnement : 
On an, pour Paris, SO fr. — Pour les dèpartementi et rétranf«r, 83 fr. 

La liYraison 3 iir. 

Les années écoulées, chacune 30 francs, et la liTraison^ 3 fr. 

Première table des matières (1876-4887). 1 vol. in-8 3 fr. 

Deuxième table des matières f 1888- 1895). 1 vol. in-8 3 fr. 

La Revue philosophique n'est l'organe d'aucune secte, d'aucune école en particnlier. 

Tous les articles de fond sont signés et chaque auteur est responsable de ton article. Sane 
professer un culte exclusif pour l'expérience, lu direction, bien persuadée que rien de solide 
ne s'est fondé sanscct appui, lui fait la plus large part et n'accepte aucun travail qui la dédaigne. 

Elle iir néijUge aucuïw. variie de la philonophie, tout en s'attachant cependant & celles qui, 
par leur caractère de précision relative, offrent moins de prise aux désaccords et sont plus 
propres à rallier toutes les écoles. La pxyrhologie^ avec ses auxiliaires indispensables/ l'on»- 
tomie et la phyaiologie du systftne nerveux, la pathologie mentale, \îi psychologie des races infé- 
rieures et des animaux^ ids recherches expérimentales des laboratotrcs ; — la logique; — les- 
théories générales fondées sur les découvertes scientifiques; — Vesthctique ; — les h}fpothè»e9 
métaphysique», tels sont les principaux sujets dont elle entretient le public. 

Plusieurs fois par an paiaissont des Bévues générales qui ombrassent dans un travail d'en- 
semble les travaux récents »ur une question déterminée : sociologie, morale, psychologfe, 
linguistique, philosophie religieuse, philosophie mathématique, psycho-physique, etc. 

La Revue désirant être, avani tout, un organe d'information, a publié depuis sa fondation 
le compto rendu de plus de quinze cents ouvrages. Pour faciliter l'étude et les recherches, 
cos comptes rendus sont groupt^s sous di'S rubriques spéciales: anthropolosie criminelle, 
esthétique, métaphysique, théorie de la iimnaissaiice, histoire de la philosopnie, etc., etc. 
Ces comptes renaus sont, autant que possible, impersonnels, notre but étant do faire connaître 
le mouvement philosophique contemporain dans toutes ses directions, non de lui imposer ane 
doctrine. 

En un mot par la variété de ses articles et par l'abondance de ses renseignements elle 
donne un tableiiu complot du mouvement philosophique et scientifique en Europe. 

Aussi a-t-elle sa place marquée dans les bibliothèques dos professeurs et de ceux qui se 
destinent à renseignement de la philosophie et des sciences ou qui s'intéressent an dévelop- 
pement du mouvement scientifique. 

*REVUE HISTORIQUE 

DlHsée par-C MOlie» 

McMnbrc do l'Institut, maître de conférences à l'Ei'olc normale 
Président de la section historique et philologique à l'Ëcole des hautes études 

(2ô« année, 1900.) 

Parait tous les deux mois, par livraisons grand in-8° de 15 feuilles et 
forme par an trois volumes «le 500 pages chacun. 

CHAQUE LIVRAISON CONTIENT : 

I. Plusieurs articles de fond, comprenant chacun, s*il est possible, un 
travail complet. — II. Des Mélanges et Variétés, composés de documents iné- 
dits d'une étendue rostreiiito et de courtes notices sur des points d'histoire 
curieux ou mal connus. — III. Un Bulletin historique de la France et de 
Tétrun^cr, fournissant des renseignements aussi complets que possible sur 
tout ce qui touche aux études historiques. — lY. Une Analyse des publica- 
tions périodiques de la France et de l'étranger, au point de vue des études 
historiques. — V. Des Comptes rendus critiques des livres d'histoire nouveaux. 

Prix d'abonnement: 

Un an, pour Paris, 30 fr. — Pour les départements et Tétranger, 38 fr. 

La livraison 6 fr. 

Les années écoulées, chacune 30 francs, le fascicule, 6 francs. 
Les fascicules de la 1" année, 9 francs. 

Tables générales des matières, 

ï. — 1876 à 1880. . . 3 fr. ; pour les abonnes. 1 fr. 50 

H. — 1881 à 18S5. . . 3 fr. ; — 1 fr. 50 

III. — 1886 à 181)0. . . 5 fr. ; — 2 fr 50 

IV. — 1891 à 1895. . . 3 fr. ; — 1 fr. 50 



-19- F. ALCAN. 

ANNALES 

DES 

SCIENCES POLITIQUES 

RECUEIL BIMESTRIEL 

Publié avec la collaboration des professeurs et des anciens élèves 
de PÉcole libre des sciences politiques 

(Quimiéme année, lUOO) 

COMITÉ DE RÉDACTION: 

M. Emile BpUTMY, de rinstitut, directeur de l'Ecole; M. Alf. de Foville, 
de rinslilut, directeur de la Monnaie; iM. K. STOUhM, ancien inspecteur 
des Finances et administrateur des Contributions indirectes; M. Àlo.xandre 
RiBOT, député, ancien ministre; M. Gabriel Alix; M. L. Renault, pro- 
fesseur à la Kaculté de droit; M. Albert Sorkl, de l'Académie française; 
M. A. Vandal, de l'Académie française ; M. Aug. Arnaunk, Directeur au 
ministère des Finances; M. Emile BouHr.ËOis, maître de conférences à 
TEcolc normale supérieure; Directeurs des groupes de travail, professeurs 
à l'Ecole. 

Rédacteur en chef: M. A. Vjallate. 

Les sujets traites dans les Annales enibraî^siMit les matières suivantes: Ego- 
nomie, politique, finances, statistique^ histoire constitutionnelle, droits 
international, public et privé, droit adminuttratif, législations civile et com- 
merciale privées, histoire législative et parlementaire, histoire diploma- 
tique, géographie économique, ethnographie, etc. 

CONDITIONS D'ABONNEMENT 

Un an (du 15 janvier) : Paris, 18 fr. ; départements et étranger, 19 fr. 

La livraison, 3 fr. 50. 

Le$ troiê premières années (1886-1S87-1888) se cendent chacune 
\A francs^ les lioraisona, chacune b francs, la quatrième année 
(1889) et les suif^antos se vendent chacune 18 francs, et les licraù- 
sons, chacune 3 fr\ 50. 

Revue mensuelle île l'École â'Ânlliropolop de Paris 

(I0« année, l'Jno) 
publiée par les professeurs: 

MM. Gapitan (Antiii'u^tu!u(^ic pathologique), Matiiias Duv-al (Antiiropo{)^ënie et Biubryo- 
lo^e), Georges Hi£RVÉ(Ethn«ilogio)> J-V. Labokdb lAnthropoloirie liiuloçique), André 
LktÈvre (Ethnograpliie et Lini^uistique), Cb Letouhneau (Histoire des civiUs.ilionsI, 
Manouvrirk (Anthropologie physiologique), MAHOiTDBAU (Anthropologie zoologique), 
SCHRADEH (Anthropologie géographique), H.Thl'Lié. directeur de l'Er.oIe. 

Cette revue parait tous les mois depuis le \ h janvier 18tK. chaque numéro formant 
une brochure in-S raisin de 32 pages, et contenant une leçon d'un des professeurs 
de VEcole, avec figures intercalées dans le texte et des analyses et comptes rendus 
des faitSt des livres et des revues périodiques qui doivent intéresser les personnes 
s*occupant d* anthropologie. 

ABONNEMENT : Franco et Étranger, 10 fr. — Le Numéro, 1 fr. 

ANNALES DES SCIENCES PSYCHIQUES 

Dirigées par le Dr DARIEX 

(10" aniiée, lilOO) 

Les ANNALES DES SCIENCES PSYCHIQUES ont pour hut de rapporter, avec force 
preuves à l'appui, tout(>s les observations sérieuses qui leur seront ndresst^es, relatives 
aux faits soi-disant occultes : 1» de télépathie, «le lucidité, de pressentiment ; 2» de 
mouvements d'objets, d'apparitions objectives. En dehors de res chapitres de faits 
sont publiées des théories se bornant à la discussion des bonnes conditions pour 
observer et oxpérimonter ; des analyses, bibliographies, oriUques, etc. 

Les ANNALES DES SCIENCES PSTCHIQUES paraissent tous les deux mois par numéros 
de quatre feuilles in-8 carré (64 pages), depuis le 15 janvier 1891. 

ABONNEMENT: Pour tous pays, 12 fr. — Le Numéro, 2 fr. 50. 



F. ALCAN. - 20 - 

BIBLIOTHÈQUE SCIENTIFIQUE 

INTERNATIONALE 

Publiée sous la direction de H. Emile AL6LAVE 

• 

La Bibliothèque scientifique internationale est une œuvre dirigée 
par les auteurs mêmes, en vue des intérêts de la science, pour la po- 
pulariser sous toutes ses formes, et faire connaître immédiatement dans 
le monde entier les idées originales, les directions nouvelles, les 
découvertes importantes qui se font chaque lour dans tous les pays. 
Chaque savant expose les idées qu'il a introduites dans la science et 
condense pour ainsi dire ses doctrines les plus originales. 

La Bibliothèque scientifique internationale ne comprend pas seule- 
ment des ouvrages consacrés aux sciences physiques et naturelles ; elle 
aborde aussi les sciences morales, comme la philosophie, Thistoire, 
la politique et l'économie sociale, la haute législation, etc.; mais les 
livres traitant des sujets de ce genre se rattachent encore aux sciences 
naturelles, en leur empruntant les méthodes d'observation et d'expé- 
rience qui les ont rendues si fécondes depuis deux siècles. 

Cette collection paraît à la fois en français et en anglais : à Paris, 
chez Félix Alcan; à Londres, chez G. Kegan, Paul et G'*; à New- 
York, chez Appleton. 

Les titres manjués d'un astérisque* sont adoptés par \e Ministère 
de llnstruction publique de France pour les bibliothèques des 
lycées et des collèges. 

LISTE DES OUVRAGES PAR ORDRE D'APPARITION 

93 VOLUMES IN-8, CARTONNÉS A L'ANGLAISE. CHAQUE VOLUME : 6 FRANCS. 

1. J. TTNDALL. * Les GlAeier* e« les TraBaformatloMs tfe l'eav, 

avec figures, i vol. in-8. 6* édition. fr. 

2 BAGEHOT. * l.«lfl selenUfl^aes do déveloippeineBi des baU^bs 

dans leurs rapports avec les principes de la sélection naturelle et de 
l'hérédité, i vol. ia 8 6* édition. 6 fr. 

3 MARKH . * li« Machine «Bimale, locomotion terrestre et aérienne, 

avec de nombreuses fl^. i vol. in 8. 6* édit. augmentée. fr. 

4 BAIN. * ïïj'lRmprU et le CerM' t vol. in-8. Q* édition. 6 fr. 

5 PETTIGREW. * La Ii«e#motioB eliei les aBimanz, marche, natation. 

i vuL in-8, avec figures. 2* édit. 6 fr. 

6. BERBERT SPENCER.* La Seleaee seciale. iv.in-8.i2*édit. fr, 

7 S ^^HMIDT (0.). * liB DeseeBdaBce de ntemmo el le DarwlBlsma. 

i vol. ia-8, avec fig. 6* édition. 6 frj 

8 MADDSLEY. * Le Crime et la Folle, i vol. in-8. 6« édit. fr. 

9. VAN BENEDEN. * Le« CommeBsaBZ el îem Para»lte« daai le 

rèftBe aalmal. i vol. in-8, avec figures. 3* édit. 6 fr. 

10. BALFOUR STEWART.*La CoBservatloB de l'éBersIe, suivi d'une 

Etude sur la nature de la force^ par M. P. de Saint-Robert, avec 

figures. 1 vol. in-8. 6' édition. 6 fr. 

li. DRAPER. E.e0 CobIIIU de la «eleBce et de la reU^leB. i vol. 

in-8. 9« édition. 6 fr. 

12. L. DUMONT. ^Théerle MleaSIfl^Be de la «eBSIMIISé. i vol. in-8. 

A* édition. 6 fr. 

13. SCtilUTZENBERGER. *&e« FermeBlalloBfl. i vol. in-8, avec fig. 

6» édit. « fr. 

U. WHITNEY. * La Vie da laBsase- t vol. in-8. 4* édit. fr. 

15. GOOKE et BERKELEY. * Les ChampisBOBs. i vol. in-8, avec figures. 

4^ édition. 6 fr. 

16. BERNSTEIN.'i' Les 0eBfl. i vol. in-8, avec 91 fig. 6«édit. 6 fr. 

17. BERTHELOT. «LaSyBtkèseeliiniiqBe.lvoLin-S.B'édit. ô fr. 



~ 21 - F. ALCAN. 

18. NIëWENGLOWSRI (H.). *ta pko*«sr«pkle et la photoehimie. 

1 vol. in-8, avec gravures et une planche hors texte. 6 ft*. 

19. LDTS. * l.e Cerreav et «es f«Beli«B(i, av«c figurai. 1 vol. iii*8. 

7* édition. g ff^ 

10. iTÂNLBT JEVONS.* La MaBBaie e« le M éeanlaïue de réehaBae! 

i vol. in-8. 5* édition. g fr, 

11. POGHS. * l.e(i ¥eleani el le* Treiubleiiieiits «e lerre. 1 vol. in-8, 

. avee figures et uno carte en couleur. 5' édition. g fr, 

15. GÉNÉRAL BRIALMONT. * I.efl Campa retraBehén e« leur rèle 

éLmnm la défease des États, avee fig. dans le texte et S plan- 
ches hors texte. 3* édit. Épuisé. 

tS. DI QUATREFAGES. * I<'JB«pèee hamalBe. 1 v. in-8. 12* édit. 6 fr. 

là. BLASERNÀ et HELMHOLTZ. * |Le 0eB et la Miui^Be. 1 vol. in-8, 
avec figures. 5« édition. g fr, 

16. ROSENTHAL. * l.e« IWerfo et le* Mosele*. 1 vol. in-8, avee 75 figu- 

res. 8* édition. Epuisé, 
18. BRUGKE et HELMHOLTZ. * Priaelpe* «eleatlll^aes de* beaax- 
art*. 1 vol. in-8, avec 89 figures. 4« édition. g fr. 

17. WURTZ. * La Tliéerie atoml^ne. 1 vol. in-8. 8® édition. i fr. 
18-19. SEGGHI (le père). * Les Étoile*. 2 vol. în-8, avec 63 figures dans le 

texte et 1 7 pi. en noir et en couleur hors texte. 3* édit. 1 2 fr . 

30» JOLY.* L'Homme avaBtlesmétanz. 1 v. in-8, avec fig. i*éd. Épuisé, 

31. A.BAIN.*La0eleBeederédaeatloB. 1vol. in-8. 9» édit. 8 fr. 

32-83. THURSTON (R.)** Hi*tolre de la mackiae à vapeor, précédée 

d'une Introduction par M. Hirsch. 2 vol. in-8, avec 140 figures dans 

le texte et 16 planches hors texte. 3* édition. 11 fr. 

34. HARTMANN (R.). *Le* Peuple* de TAfk^lque. 1 vol. in-8, avee 

figures. 2* édition. Épuisé. 

35. HERBERT SPENGER. *l.e* Ba*e* de la morale évolatlOBoUte. 

1 vol. in-8. 5* édition. ' g fr. 

36 HUXLEY. * l«'Éerevl0*e , introduction à Tétude de la zoologie. 1 vol. 

in-8, avec figures. 2^ édition. 8 fr. 

37. DE ROBERTY. *De la 9oeloloj(le. 1 vol. in-8. 3' édition. 6 fr. 

38. ROOD. * Théorie *eleBtill4ae de* c»alcwr*. 1 voL ÎA-B, avec 

figures et une planche en couleur hors texte. 2* édition. 8 fr. 

39. DE SAPORTA et MARION. *L'ÉvolatloB du rèsae végétal (les Gryp- 

tr gaines). 1 vol. in-8, avec figures. 8 fr. 

40-41. GHARLTON BASTIAN. ^Le Cerveao, orsaaede la peB*éc chez 
l'homme et eheales aBlmaax. 2vol. in-8, avec figures. 2* éd. 11 fr. 

42 JAMES SULLY. *Lc* llloslOB* de* *eB* et de Tesprit. 1 vol. in-8, 
avec figures. 2* édit. 8 fr. 

43. YOUNG. * Le Soleil. 1 vol. in-8, avec figures. Épuisé, 

U. DiGANDOLLE.* L'OrisiBede* pUate* ealtivée*. 4* édition . 1 vol. 
in-8. 8fr. 

45-46. SIR JOHN LUBBOGR. * Fourmi*, abeiUe* et soépe*. Études 
expérimentales sur rorganisation et les mœurs des sociétés d'insectei 
hyménoptères. 2 vol. in-8, avec 65 figures dans le texte et 13 plan- 
ches hors texte, dont 5 coloriées. 11 fr. 

47. PERRIER (Edm.). lia PbUo*ophle xooloslqae avaat DarwlB. 

1 vol. in-8. 3* édition. 8 fr. 

48. STALLO. *f.a Matière et la Ptay*iqae moderae. 1 vol. in-8. 3« éd.^ 

précédé d*une Introduction par Gh. F&iedel. 8 fr. 

49. MANTEGAZZA. I^a Pliy*loBomie et l'Ezpre**ioB de* *eBtlmeBtr. 

1 vol. in-8. 3* édit., avec huit planches hors texte. 8 fr. 

50. DE MEYER. *Le* Organe* de la parole et lear emploi po*r 

la formatloB de* *ob* du lansase. 1 vol. in-8, avec 51 figures^ 
précédé d'une Introd. par M. 0. Glâveau. 8 fr. 

51. DE LANESSAN.*lBtrodaetloB à rJÉtude de la botaBlqae (le Sapin.) 

1 vol. in-8. 2* édit., avec 143 figures dans le texte. 8 (t. 



- 23 - F. ALCAN. 

LISTE PAR ORDRE DE MATIÈRES 

DES 93 VOLUKKS PUBLIÉS 

DE LA BIBLIOTHMë SCIENTIWE MEMATMALl 

Chaque volume iq-8, cartonné à l'anglaise 6 francs. 

SCIENCES .SOCIALES 
Introduction, à la scionco sociale, par Herbert Sfencer; 1 voK iii-8. 
12- édit. 6 fr. 

Les Bases de la morale érolutionniste, par Herbert Spencer. 1 yol. 
in-8. 4" édit. 6 fr. 

Les Conflits de la science et de la religion, par Draper, proTesseur à 
rUniversité de New-York. 1 vol. iu-8. 8* édit. 6 fr. 

Le Crime et la Folie, par H. Maudsley, professeur de médecine légale 
à rUuiversité de Londres. 1 vol. in-8. 5* édit. 6 fr. 

La Monnaie et le Mécanisme de rechange, par W. Stanlet Jevoms, 

Erofesseur à l'Université de Londres. 1 vol. in-8. '5* édit. 6 fr. 

■a Sociologie, par de Robertt. 1 vol. in-8. 3' édit. 6 fr. 

La Science de l'édocation, par Alex. Bain, professeur à l'Université 
d'Aberdeen (Ecosse). 1 vol. in-8. 0' édit. ù fr. 

Lois scientifiijues du développement des nations dans leurs rapports 
avec les principes de l'hérédité et de la sélection naturelle, par w: BA- 
GElOT. 1 vol. in-8. 6* édit. 6 fr. 

La Yié du langage, par D. Whitnet, professeur de philologie comparée 
à Yale-GoUege de Boston (États-Unis). 1 vol. in-8. 3« édit. 6 fr. 

La Famille, primitive, par J. Starcke, professeur à l'Université de Copen- 
hague. 1 vol. in<8. 6 fr. 

PHYSIOLOGIE 
Les Illusions des sens et de l'esprit, par James Sullt. 1 v. in-8. S*'édit. 6 fr. 
La Locomotion chez les animaux (marche, natation et vol), par J.-B. Pet- 
tigrew, professeur au Collège royal de chirurgie d'Edimbourg (Ecosse). 
1 vol. in-8, avec 140 flgures dans le texte. 2* édit. 6 fr. 

La Machine animale, par Ë.-J. Maret, membre de l'Institut, prof, au 
Collège de France. 1 vol. in-8, avec 117 figures. 6" édit 6 fr. 

Les Sens, par Bernstein, professeur de physiologie à l'Université de Halle 
(Prusse). 1 vol. in-8, avec 91 figures dans le texte. 4* édit. 6 fr. 

Les Organes de la parole, par H. de Meyer, professeur à l'Université de 
Zurich, traduit de l'allemand ci précédé d'une introduction sur l'^nset- 
gnement de ia parole aux sourds-muetSf par 0. Claveau, inspecteur géné- 
ral des établissements de bienfaisance. 1 vol. in-8, avec 51 grav. 6 fr. 
La Physionomie et l'Expression des sentiments, par P. Mantegazza, 

Srofesseur au Muséum d'histoire naturelle de Florence. 1 vol. in-8, avec 
gures et 8 planches hors texte. 3' édit. 6 fr. 

* Physiologie des exercices du corps, par le docteur F. Lagrangi. 1 vol. 
in-8. 7* édit. (Ouvrage couronné par l'Institut.) 6 fr. 

La. Chaleur animale, par Gh. Richet, professeur de physiologie à la Faculté 

de médecine de Paris. 1 vol. in-8, avec figures dans le texte. 6 fr. 

Les Sensations internes, par H. Beaunis. 1 vol. in-8. 6 fr. 

*IiesViru8, par M. Arloing, professeur à la Faculté de médecine de Lyon, 

directeur de l'école vétérinaire. 1 vol. in-8, avec fig. 6 fr. 

Théorie nouvelle de la vie, par F. Le Dantec, docteur es sciences, 1 vol. 

in-8, avec figures. 6 fr. 

L'évolution individuelle et Thérédité, par le même. 1 vol. in-8. 6 fr. 
L'audition et ses organes, par le Doct*' Ë.-M. Celle, membre delà Société 

de biologie. 1 vol. in-8 avec grav. 6 fr. 

PHILOSOPHIE SCIENTIFIQUE 

* Le Cerveau et ses fonctions, par J. Lurs, membre de l'Académie de méde- 
cine; médecin de la Charité. 1 vol. in-8, avec fig. 7* édit. 6 fr. 

* Le Cerveau et la Pensée cher l'homme et les animaux, par Charltoh 
Bastian, professeur à l'Université de Londres. 2 vol. in-8, avec 184 fig. dans 
le texte. S* édit. 12 fr. 

^ Le Crime et la Folie, par H. Maudsley, professeur à l'Université de Lon- 
dres. 1 vol. in-8. 6« édit. 6 fr. 

* L*Esprit et le Corps, considérés au point de vue de leurs relations, suivi 

d'études sur les Erreurs généralement répandues au sujet de V esprit, par 
Alex. Bain, prof, à ^Université d'Aberdeen (Ecosse). 1 v. in-8. 6' éd. 6 fr. 

* Théorie scientifique de la sensibilité : le Plaisir et ta Peine, par Léon 
DUMOMT. 1 vol.^ in-8. 3* édit. 6 fr« 



F. ALCAN. - 24 - 

* La Matiàre et la Physique moderne, par Stallo, précédé d'une pré- 
face par M. Gh. Friedfl, de l'Institut. 1 vol. in-8. 2* édit. 6 fr. 

Le Magnétisme animal, par Alf. Binet et Gh. Féré. 1 vol. in-8, avec figures 
dans le texte. 4* édit. 6 fr. 

L'Intelligence des animaux, par Romanes. 2 v. in-8. 2* éd. précédée d'une 

f réface de M. E. Perrier, prof, au Muséum d'histoire naturelle. 12 fr. 

'Évolution des mondes et des sociétés, par G. Dreyfus. In-8. 6 fr. 
L'évolution régressive en biologie et en sociologie, par Dewoor, Mas- 
SART et VANDERVELDEjprof. des Univ. dc Bruxelles.! V. in-8, avec grav. 6 fr. 

Les Altérations de la personnalité, par Alf. Binet, directeur du labo- 
ratoire de psychologie à la Sorbonne. In-8, avec gravures. 6 fr. 

ANTHROPOLOGIE 

L'Espèce humaine, par À. de Quatrefages, de l'Institut, professeur au 
Muséum d'histoire naturelle de Paris. 1 vol. in-8. 12' édit. 6 fr. 

Gh. Darwin et ses précurseurs français, par A. de Quatrefages. 1 v. 
in-8. 2« édition. 6 fr. 

Les Émules de Darwin, par A. de Quatrefages, avec une préface de 
M. Edm. Perrier, de l'Institut, et une notice sur la vie et les travaux de 
l'auteur par E.-T. Hamy, de l'Institut. 2 vol. in-8. 12 fr. 

L'Homme avant les métaux, par N. Joly, correspondant de l'Institut. 
1 vol. in-8, avec 150 gravures. 4* édit. 6 fr. 

Les Peuples de l'Afrique, par R. Hartmann, professeur à l'Université de 
Berlin. 1 vol. in-8, avec 93 figures dans le texte. 2* édit. 6 fr. 

Les Singes anthropoides et leur organisation comparée à celle de l'homme, 
par R. Hartmann, prof, à l'Univ. de Berlin. 1 vol. in-8, avec 63 Hg. 6 fr. 
L'Homme préhistorique, par Sir John Lubbocr, membre delà Société royale 
de Londres. 2 vol. in-8, avec 228 gravures dans le texte. 3' édit. 12 fr. 

La France préhistorique, par E. Cartailhac. In-8, avec 150 gr.2*édit. 6 fr. 
L'Homme dans la Nature, par Topinard, ancien secrétaire général de la 
Société d'Anthropologie de Paris. 1 vol. in-8, avec 101 gravures. 6 fr. 
Les Races et les Langues, par André Lefèvre, professeur à l'Ëcole d'An- 
thropologie de Paris. 1 vol. in-8. 6 fr. 
Le centre de T Afrique. Autour du Tchad, par P. Brunache, adminis- 
trateur à Aïn-Fezza (Al g(^rie). 1 vol. in-8 avec gravures. 6 fr. 

Formation de la Nation française, par G. de Mortillet, professeur 
à l'Ecole d'Anthropologie. In-8, avec 150 grav. et 18 cartes. 6 fr. 

ZOOLOGIE 

* La Descendance de l'homme et le Darwinisme, par 0. Sghmidt, pro- 
fesseur à l'Université de Strasbourg. 1vol. in-8, avec figures. 6* édit. é fr. 

*Les Mammifères dans leurs rapports avec leurs ancêtres géologiques, 
par 0. Sghmidt. 1 vol. in-8, avec 51 fîgures dans le texte. 6 fr. 

* Fourmis, Abeilles et Guêpes, par sir John Lubbock, membre de la Société 
royale de Londres. 2 vol. in-8, avec figures dans le texte, et 13 planches 
hors texte dont 5 coloriées. 12 ft*. 

*Les Sens et l'instinct chez les animaux, et principalement chez les in- 
sectes, par Sir John Lubbock. 1 vol. in-8 avec grav. 6 fr. 

*L'Ëcrevisse, introduction à l'étude de la zoologie, par Th. -H. Huxlet, mem- 
bre de la Société royale de Londres. 1 vol.in>8, avec 82 grav. 6 fr. 

* Les Commensaux et les Parasites dans le règne animal, par P.-J. Van 
Beneden, professeur à l'Université dc Louvain (Belgique). 1 vol. in-8, avec 
82 figures dans le texte. 3* édit. 6 fr. 

* La Philosophie zoologique avant Darwin, par Edmond Perrier, de l'Ins- 
titut, prof, au Muséum. 1 vol. in-8. 2* édit. 6 fr. 

* Darwin et ses précurseurs français, par A. de Quatrefages, de l'Institut. 
1 vol. in-8. 2« édit. 6 fr 

La Culture des mers en Europe (Pi ciculture, plscifacture, ostréiculture), 
par G. RoCHÉ, insp. gén. des pêches maritimes. In-8, avec 81 grav. 6 fr. 

BOTANIQUE - GÉOLOGIE 

* Les Champignons, par GooKEetBERKELET.lv. in-8, avec 110 fig. 4" éd. 6 fr. 

* L'Evolution du rogne végétal, par G. de Saporta et Marion, prof, à la 
Faculté des sciences de Marseille : 

* I. Les Cryptogames. 1 vol. in-8, avec 85 figures dans le texte. 6 fr. 

* II. Les Phanérogames. 2 vol. in-8, avec 136 ng. dans le texte. 12 fr. 

* Les Volcans et les Tremblements de terre, par Fughs, prof, à l'Univ. 
de Heidelberg. i vol. in-8, avec 36 iVg. 5* éd. et une carte en couleur. 6 fr. 



- 25 - F. ALCAN. 

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1 vol. in-8, avec 105 gravures et 2 cartes hors texte. Epuisé. 

* Lei Régions invisibles du globe et des espaces célestes, par A. Daubrée, 
de rinstitut. 1 vol. ir-8, 2" édit., avec 89 gravures. 6 tt. 

* Le Pétrole, le Bitume et V Asphalte, par M. Jagcard, professeur à TAca- 

demie de Neuchâtel (Suisse). 1 vol. in-8, avec figures. 6 fr. 

* L'Origine des plantes dultivées, par A. de Gandolle, correspondant de 

l'Institut. 1 vol. in-8. V édit. 6 fr. 

* Introduction à l'étude de la botanique {le Sapin)y par J. de Lanessan, 

professeur agrégé à la Faculté de médecine de Paris. 1 vol. in-8. 2* édit., 
avec figures dans le texte. 6 fr. 

* Microbes, Ferments et Moisissures, par le docteur L. Trouessart. 1 vol. 
in-8, avec 108 figures dans le texte. 2* édit. 6 fr. 

* La Géologie comparée, par Stanislas Meunier, professeur au Muséum. 
1 vol. in-8, avec figures. 6 fr. 

Les Végétaux et les milieux cosmiques (adaptation, évolution), par 

J. CosTANTiN, maître de conférences à l'Ecole normale supérieure. 1 vol. 

in-8 avec 171 gravures. 6 fr. 

La Géologie expérimentale, par Stanislas Meunier, professeur au 

Muséum. 1 vol. in-8, avec fig. 6 fr. 

La Nature tropicale, par J. Costantin, maître de conlérences à TÊcole 

normale supérieure. 1 vol. in-8, avec fig. fr. 

CHIMIE 

* Les Fermentations, par P. Sghutzenrerger, memb. der l'Institut. 1 v. in-8y 
avec fig. 6« édit. 6 fr. 

* La Synthèse chimique, par M. Berthelot, secrétaire perpétuel de 
l'Académie des sciences, i vol. in-8. 8' édit. 6 fr. 

* La Théorie atomique, par Ad. Wurtz, membre de l'Institut. 1 vol. 
in-8. 8* édit., précédée d'une introduction sur la Vie et les Travaux de l'au- 
teur, par M. Ch. Friedel, de Tlnstitut. 6 fr. 

La Révolution chimique (Lavoisier)^ par M. Berthelot. 1 vol. in-8. 6 fr. 

* La Photographie et la Photochimie, par H. ISiewenglowski. 1 vol. 
avec gravures et une planche hors texte. 6 fr. 

ASTRONOMIE - MÉCANIQUE 

* Histoire de la Machine à vapeur, de la Locomotive et des Bateaux & 
vapeur, par B. Thurston, professeur à l'Institut technique de Hoboken, 
près de New-York, revue, annotée et augmentée d'une introduction par 
M. HiiiSCU , professeur à l'École des ponts et chaussées de Paris. 2 vol. in-8, 
avec 160 figures et 16 planches liors texte. 3* édit. 12 fr. 

* Les Etoiles, notions d'astronomie sidérale, parle P. A. Secchi, directeur 
de l'Observatoire du Collège Bomain. 2 vol. in-8, avec 68 figures dans le 
texte et 16 planches en noir et en couleurs. 2* édit. 12 fr. 

* Les Aurores polaires, par A. Angot, membre du Bureau central météorolo- 
gique de France. 1 vol. in-8 avec figures. 6 fr. 

PHYSIQUE 

La Conservation de l'énergie, par Balfour Stewart, prof, de physique au 
collège Owens de Manchester (Angleterre). 1 vol. in-8 avec fig. G" édit. 6 fr. 

* Les Glaciers et les Transformations de l'eau, par J. Tyndall, suiv 
d'une étude sur le même sujet, par Helmuoltz, professeur à l'Université 
de Berlin. 1 vol. in-8, avec fig. et 8 planches hors texte. 5'ulit. 6 fr. 

* La iilatiére et la Physique moderne, parSTALLo, précédé d'un^ iréface 
par Ch. Friedel, membre de l'Institut. 1 vol. in-8. ÎJ* édit. 6 fr. 

THÉORIE DES BEAUX-ARTS 

* Le Son et la Musique, par P. Blaserna, prof, à l'Université de Borne, prof. 

à l'Université de Berlin. 1 vol. in-8, avec 41 fig. 5* édit. 6 fr. 

* Principes scientifiques des Beaux-Arts, par Ë. Brucke, professeur à 
l'Université de Vienne. 1 vol. in-8, avec fig. 4* édit. 6 fr. 

* Théorie scientifique des couleurs et leurs applications aux arts et à 
l'Industrie, par 0. N. RooD, professeur à Colonibiu-College de New-York. 
1 vol. in-8, avec 130 figures et une planche en couleurs 6 fr. 

La Céramique ancienne et moderne, par MM. Guk.nët, direct' ur d- s tcin- 
tjiros à lu Manufacture des Gobelins,ct Gakxier, directeur -Ju Musée de la 
Manufacture de Sèvres. 1 vol. in-8 avec grav. 6 fr. 



F. ALCAN. - 26 - 

RÉCENTES PUBLICATIONS 

HISTORIQUES, PHILOSOPHIQUES ET SCIENTIFIQUES 
qui ne se trouYent pas dans les collections précédentes. 



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Neuf-Sœurs.) 1 vol. in-8. 1897. 6 fr. 

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la France sur le Bengale et le Pendjab (1772-1808). 189A, 1 vol. in-8. 5 fr. 
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vail et du talent. 1 vol. in-12. 1899. 2 fr. 50 

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— La Conquête du monde végétal. In-8. 1893. 5 fr. 

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philosophie. 1 vol. in-8. 1895. 2 fr. 50. (Y. .-. 2 et 5.) 

BOGSHEZ (L.). L'Anjou aux âges de la Pierre et du Bronxe. 

1 vol. gr. in-8, avec pi. h. texte. 1897. 3 fr. 50 

BRASSEUR. La question sociale. 1 vol. in-8 1900. 7 fr. 50 

BROOKS ADAMS. i.a loi de la civilisation et de la décadence, et 

loi historique. 1 vol. in-8, trad. Aug. Dietrich. 1899 7 fr. 50 

BUNGE (N.-Ch.). Esquisses de littérature polltlco-économiqne. 

1 vol. in-8. 1898. 7 fr. 50 

GARDON (G.). *Les Fond*teurs de l'Université de Douai. In-8. 10 f**. 
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1899. Chacun. 3 fr. 

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G0LL1GN0N(A.). *olderot, sa vie et sa correspondance. I(i-12. 1895. S fr. 50 
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Les droits de l'enfant. 1 vol. in -12. 1896. 3 fr. 50. — Tome III. Nos 
principes et nos mœurs. — I/ancien devnnt Ut nou<eau. 1 vol. 
in-12. 1896. — ; Tome IV. liCttre au clerg;é français. Polén>iqtie 
religieuse. 1 vol. in-12 1898. 3 f i . 50 

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losophes. 1 vol. in-8. 1895. 7 fr. 50 (V. p. 2.) 

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la tin du iV siècle jusqu'à l'invasion des Vandales. 1 v. in-8. 1898. 7 fr. 50 

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1 vol. in-8. 5* éd. 189H. 7 fr. 50 (V. p. 2 ) 

FLOURNOY. Des phénomènes de synopsie. In-8. 1893. Ofr. 

FRÉORRICQ (P.). p'o'psseur àrUniversité de Gand. L'Enseignement su- 
périeur de l'histoire, notes et impressions de voyav:e. Allemagne, France, 
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GOBLETD'ALVIELLA. i.*idée «e Dlea, d'après Tanthr. etrhistoire.In-S. 6fr. 
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GREEF (Guillaume de), introduetion à la Saeioloffle. 2 vol. in-8. 10 fr. 

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in-12. 1895. à fr. (V. p. 6.) 

GRIMAUX (Ed.). ^Lavoisier (17A8-1794), d'après sa correspondance et 
divers documents Inédits. 1 vol. gr. in-8, avec gravures. 3* éd. 1898. 15 fr. 

GRIVEAU (M.).Iies Éléments du bean. In-18. à fr. 50 

GUILLT. Erfi iVatare et la Morale. 1 vol. in-18. 2^* édit. 2 fr. 50 

GUTÂU. Ters d'un philosophe. In-18. 3» édit. 3 fr. 50 (Voy. p. 2, 6 et 9.) 
GYEL(leD' E.). L'être Pubeoiiselent. 1 vol. in-8. 1899. H fr. 

HAURIOl](M.). lia science soelalc traditionnelle. 1 V. in-8. 1896. 7fr.50 
HALLEUX (J.). lies principes du positivisme contemporain, exposé et 
critique. (Ouvrage récompensé par l'Institut) . 1 vol. in-12. 1895. 3 fr. 50 
HARRAGA (J.-M.). Contributions à rétude de THérédlté et des prin- 
cipe s de la formation des races. 1 vol. in-18. 1898. 2 fr. 
HIRTH (G.). lia Tue plastique, fonction de Técorce cérébrale, ln-8. 
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— lies localisations cérébrales en psychologie. Pourquoi sommes- 
nous distraits V 1 vol. in-8. 1895. 2 fr. 

HOCQUART (E.). Ii\4rt de Jnser le caractère dfs hommes sur leur 
écriture^ préface de J. Crépieux-Jamin. Br. in-8. 1898. 1 fr. 

HORION. EHsal de Synthèse évolutlonnlste, in-8. 1899. 7 fr. 

ICARD (S.). Paradoxes ou vérités. 1 vol. in-12. 1895. 3 fr. 50 

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térique, précédé d'une préface d'Edouard Sghure. 1 vol. in-8. 1892. 6 fr. 
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limer, Nietz^he, Richard Wagner). 1 vol. in-12. 1899. 3 fr. 50 

KUMS (A.), i^es choses naturelles dans Ilonière. 1 vol. in-8. 1897. 5 fr. 

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devant la psychologie morbide. 1 vol. in-18. 2 fr. 5'.' 

LAVELEYE (Em. de). De Ta venir des peuples catholiques. In-8. 25 c. 

— li'AhrIquo centrale. 1 vol. in-12. 8fr. 

— Essais et Étudias. Première série (1861-1875). 1 vol. in-8. 7 fr. 50. — 

Deuxième série (1875-1882). 1 vol. in-8. 7 fr. 50. — Troisième série 
(1892-189/1). 1 vol. in-8. 7 fr. 50 (Voy. p. 7 et 15.) 

LÉGER (G.). I.a liberté Intégrale, esquisse d'une théorie des lois répu- 
blicaines. 1 vol. in-12. 1896. 1 fr. 50 

LETAINTURIER (J.). W.e socialisme devant le bon sens, in-18. 1 fr. 50 

LEVY (Albert). ^Psychologie^ du caractère, ln-8. 1896. 5 fr. 

LIGHTÈNBERGËP [X.). I.c socialisme au «.Vlii^* siècle. Etudes sur les 
idées socialistes dans les écrivains français au xviii^ siècle, avant la Révo- 
lution. 1 vol. in-8. 1895. 7 fr. 50 (Voy. p. 45.) 

MABILLEAU (L.). ^Histoire do la philosophie atoniistique. 1 vol. in-8. 
1895. (Ouvrage couronné par Tlnstitut.) 12 fr. 

MALGOLM MAG GOLL. Te Nultan et les «randos pulfsanccs, essai 
hi.<toriqut\ Iraduct. do Jean Lo^GUKT, préface d'Uibain Gohier. 4 vol. 
in-8. 1890. 5 fr. 

MANAGËINË (Marie de,. I^'anarchie passive et Tolstoï, ln-18. 2 fr. 

MAINDRON (Ernest). '*'ii* Académie des sciences (Histoire de l'Académie; 



- 29 - F. ALCAN 

fondation de rinatitut national; Bonaparte, membre de l'Institat). 1 beau 

vol. in -8 cavalier, avec 53 gravures dans le texte, portraits, plans, etc. 

8 planches hors texte et 2 antographes. 12 fir. 

ilARSAUGHE (L.). I.* Conrédération helvétique d'après la eoniitita- 

tion, préface de M. Frédéric Passy. 1 vol. in-18. 1891. 3 fir. 50 

MERCIER (Mgr). Les origines de la psyeta. eonfemp. In-12. 1898. 5 fr. 

— l.a DéflaUloii phllosopliiqao de la vie. Broch. in-8. 1899. 1 fr. 50 
MISMER(Gh.). Prlneipes soeiolosiques. 1vol. in-8. 2' éd. 1897. 5 fr. 
MONG^LM. Origine de la pensée et de la parole. In-8. 1899. 5 Fr. 
MONTIER (Amand). Roliert i^indet, député à l'Assemblée législative et à 

la Gonvention, membre du Comité de Salut public, min'stre des finances, 

préface dlE. Cbaravay. 1 foit vol. grand in-8. 1899. 10 fr. 

MORIAUD (P.). I^a question de Fa lilierté et la eondvlte hamaino 

1 vol. in-12. 1897. 3 fr. 50 

MOSSO (A.). li^éMducatlon physique de la Jeunesse. 1 \o\. in-12, cart., 

préface du commandant Legros. 1895. à fr. 

NAUDIER (F.). I^e socialisme et la révolution sociale. In-18. 3 fr. 50 
NETTER (A.). I^a Parole Intérieure et l'àme. 1 vol. in-18. 2 fr. 50 
NIZET. li'Hypnotisme, étude crilique. 1 vol. in-12. 1892. 2 fr. 50 

NODET (Y.). Les agnoscics, la cécité psychique. In-8. 1899. à fr. 
NOTOVITGH. I.a lilberté de la volonté, ln-18. 3 fr. 50 

NOVICOW (J.).Xa Question d'Alsace-Lorraine. In-8.1 fr. (Y. p. 3, 7 et 15.) 
NYS (Ernest). I«es Théories polit, et le droit Intern. ln-8. à flr. 

PARIS (comte de). Les Associations ouvrières en Angleterre (Trades • 

unions). 1 vol. ia-18. 7^ édit. 1 fr. — Edition sur papier fort. 2 fr. 50 
PAULHAN (Fr.). Le nouveau mysticisme. 1 vol in-18. 1891. 2 fr. 50 

(Yoy. p. 4, 7 et 32.) 
PELLETAN (Eugène). *tjm Naissance d^une viUe (Royan). In-18. 2 fr. 

— *Jarousseau, le pasteur du désert. 1 vol. in-18. 2 fr. 

— * ITn Roi philosophe I Frédéric le C&rand. In-18. 3 fr. 50 

— Droits de Phomme. 1 vol. in-12. 3 fr. 50 

— Profession de foi du "KMX^ siècle In-12. 3 fr. 5C (Y. p. 31.) 
PEREZ (Bernard). Thiery Tledmann. Mes deux chats. In-12. 2 V. 

— Jacotot et sa Méthode d'émancipation intellect. In-18. 3 fr. 

— Dictionnaire abrégé do philosophie. 1893. in-12. 1 fr. 50 (Y. p. 7.) 
PHILBERT (Louis). Le Rire. In- 8. (Cour, par l'Académie française.) 7 fr. 50 
PHILIPPE (J.). Lucrèce dans la ihéoio§pic chrétienne du m* au 

xiii* siècle. 1vol. in-8. 1896. 2 fr. 50 

PIAT (G.). L'Intellect actif on Du rôle de raetlYité mentale dans 

la formation des idées. 1 vol. in-8. 3 fr. (Y. p. 7.) 

PICARD (Ch.). Sémites et Aryen<i (1893). In-18. 1 fr. 50 

PICARD (Ë.). Le Droit pur, les permanences juridiques abstraites 

1 vol. iii-8. 1899. 7 fr. 50 

PICAYET (F.). La Mettrie et la crit allem. 1889. ln-8. 1 fr. (Y. p. 8 ) 
PICTËT (Raoul). Étude critique du matérialisme et do spiritua- 

lismi) par la physique expérimentale. 1 vol.gr. in-8. 1896. 10 fr. 
POEY. Le Positivisme. 1 fort vol. in-12. à fr. 50 

— M. Littré et Augusle Comte. 1 vol. in-18. 3 fr. 50 
PORT. La Lécende de Catheliupan. In-8. 5 fr, 
POULLET. La Campagne de l*Est (1870-1871). In-8, avec cartes. 7 fr. 
* Pour et contre renseignement philosophique, par MiM. Yânderem 

(Fernand), RiB0T(Th.), Bodtroux (F.), Marton (H.), Janet (P.) et Fouillée 
(A.) de rinstitut; Monod (G.), Lyon (Ceorges), Marillier (L.), Clamadieu 
(abbé), BouRDEAU (J.), Lacaze (G.), Taine (H.). 1894. In-18: 2 fr. 

PRf:.\l]BËRT. La vie, modo de mouvement. Iii-8, 1897. 5 fr. 

PRINS (Ad.). L'orisanisation de la lil>erté et le devoir social. 1 vo^ 
in-8. 1895 4 fr. 

PUJO (Maurice). *Le règne de la grâce. L'idéalisme intégral. 1894. 
1 vol. in-18. 3 fr. 50 



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